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Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix

Archives de la commune de Villars-sous-Yens

Archives de la commune de Villarzel

Archives officielles
- AC Rossens Fonds d'archives de la commune de Rossens (1744-1960)
- AC Sédeilles Fonds d'archives de la commune de Sédeilles (1455-1960)
  - A 1 Délibérations de la Municipalité. (1799-1811)
  - A 2-10 Délibérations de la Municipalité. (1811-1960)
  - B 1-4 Délibérations du Conseil Général. (1817-)
  - C 1 Correspondance reçue. (1801-1900)
  - D 1-2 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1910-1945)
  - E 1 Conventions communales. (1801-1950)
  - E 2 Titres de la commune. (1843-1913)
  - E 3 Achats de terrains, servitudes d'eau et autres cédules. (1865-1946)
  - FA 1-22 Comptes communaux. (1725-1960)
  - FA 6 Comptes des pauvres. (1801-1810)
  - FB 1 Pièces annexes aux comptes. Cédules et finances. (1801-1950)
  - FB 2 Pièces annexes aux comptes. Reçus divers. (1601-1800)
  - FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-)
  - FC 1 Rentiers. Etat des créances de la commune. (1729-1741)
  - FD 1-2 Mises. Cahier des "tailles". (1797-1834)
  - FD 3 Mises. Mises diverses (travaux communaux et locations de parcelles). (1925-1950)
  - FE 0 Bourse des pauvres. Double de partage en faveur de la commune de Sédeilles fait avec les communes de Villarzel et Ross... (1779)
  - FE 1-21 Comptes de la bourse des pauvres. (1804-1940)
  - FE 22 Bourse des pauvres. Oeuvres sociales, école et AVS. (1946-1949)
  - FE 23 Bourse des pauvres. Travail et chômage. (1946-1949)
  - FE 24 Bourse des pauvres. Assistance publique et école. (1952-1960)
  - FF 1 Impôts. Rachat des redevances féodales. (1804)
  - FF 2 Impôts. Arrêté d'imposition. (1920)
  - FF 3-4 Impôts. Impôt foncier de la commune. (1915-1957)
  - FG Impôts. Assurances. (Non indiqué)
  - GA 1 Cadastres et plans. Indominures du château de Villarzel. (1701-1800)
  - GA 2 Cadastres et plans. Tabelle des mutations intervenues dans la commune de Villarzel, avec l'indication des personnes qu... (1780-1800)
  - GA 3 Cadastres et plans. Plan cadastral dressé par le commissaire Berney. (1819)
  - GA 4 Cadastres et plans. Cadastre de Sédeilles, dressé par Burnier. (1823)
  - GA 5 Cadastres et plans. Limites communales. (1875-1960)
  - GA 6 Cadastres et plans. Comptes de perception de la cadastration de Sédeilles. (1879)
  - GA 7 Cadastres et plans. Cadastre de Sédeilles, dressé par Piot. (1879)
  - GA 8-9 Cadastres et plans. Cadastre de Sédeilles et répertoire. (1892-1950)
  - GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien des grands chemins et répartition des graviers à étendre. (1749)
  - GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Construction du chemin de fer et construction des routes, ainsi que des projets d... (1873-1925)
  - GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de la scie. (1889-1896)
  - GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemins communaux, drainage des Esserts. (1889-1953)
  - GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Praz Phélépon, assainissement et drainage des Esserts. (1890-1903)
  - GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Commune de Sédeilles et Rossens, scierie d'Henri Cachin, projet de canalisation d... (1891)
  - GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la traversée des routes communales. (1909-1910)
  - GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du Fossé de l'Arbogne. (1926)
  - GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Voûtage du ruisseau de Marnand, conduite souterraine du téléphone, chansonnets, f... (1960)
  - GB 10 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection des routes communales, plan de situation et devis. (1960)
  - GB 11 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection des routes communales, profil en long et en travers. (1960)
  - GC Améliorations foncières. (1883-1960)
  - H 1 Services industriels: électricité. Convention pour l'installation du téléphone. (1883)
  - H 2 Services industriels: eaux. Installation de l'eau sous pression. (1921)
  - H 3 Services industriels: eaux. Eau de Cuvy. (1945-1960)
  - I 1 Bâtiments publics. Plan de construction du collège, correspondance et devis, ainsi que le cimetière. (1919-1935)
  - I 2 Bâtiments publics. Auberge de l'Union. (1909)
  - I 2 Bâtiments publics. Fièvre aphteuse. (1920-1921)
  - J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis de construire. (1940-1949)
  - K 1 Domaines: forêts. Aménagement et révision des forêts communales. (1867-1897)
  - K 2 Domaines: forêts. Plan des Esserts. (1920)
  - K 3 Domaines: forêts. Entretien et aménagements des forêts communales. (1925-1951)
  - K 4 Domaines: forêts. Correspondance relative aux forêts. (1946-1949)
  - L 1 Règlements municipaux. "Statuts de Sédeilles"; il s'agit de la copie faite au XVIIIe siècle des principaux règlements ... (1778-1795)
  - L 2-3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1886-1950)
  - LA 1-3 Lois et placards. (1801-1900)
  - LB 1-2 Circulaires. (1887-1941)
  - M 1 Militaires. Gîte de guerre pour les communes de Villarzel, Sédeilles, Rossens, Villars-Bramard, Granges-Marnand et Cer... (1795)
  - M 2 Police. Amendes municipales. (1882-1923)
  - M 3-4 Police du feu, sapeurs-pompiers. Comptes des sapeurs-pompiers de Sédeilles. (1928-1960)
  - N 1 Instruction publique. Supplique de la commune pour avoir un régent à Sédeilles et Rossens. (1802-1819)
  - N 2 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire et comptes annuels. (1937-1960)
  - P 1 Actes anciens. Rente d'un chesal appartenant à Johannes de Mediavilla, de Sédeilles; signé: Ph(illipus) de Corceli. (1455)
  - P 2 Actes anciens. A tous soit notoire et manifeste comme ainsi soit que feu le sieur Pierre Mivillaz de Sadaylles avait f... (1716)
  - Q 1-2 Vie civique. Registre des assemblées de communes. (1894-)
  - Q 3 Vie civique. Registres civiques. (1886-1953)
  - RA 1 Population. Formulaires d'acte de bourgeoisie. (1701-1800)
  - RA 2 Population. Registre mortuaire de la commune avec tête-bêche le registre des naissances. (1799-1826)
  - RA 3 Population. Registre des décès. (1855-1885)
  - RA 4-6 Population. Registre des permis de séjour pour étrangers et confédérés. (1821-1902)
  - RA 7 Population. Registre des vaccinations. (1871-1952)
  - RA 8-9 Population. Registre des actes d'origine délivrés. (1895-1960)
  - RA 10 Population. Carnet de chantier d'Aloïs Goumaz. (1919-1949)
  - RA 11 Population. Recensement de la population. (1930)
  - RA 12 Population. Brève notice historique sur la famille de Miéville (Demiéville). (1934)
  - RA 13 Population. Enquête sur la population de Sédeilles. (1957)
  - RA 14 Population. Armoiries, orphelinat, 650ème anniversaire de la Confédération et bourgeoisies. (1901-1960)
  - RB 1 Agriculture, bétail. Recensement du bétail. (1931-1939)
  - S 1 Sociétés locales. Société de laiterie. (1825-1937)
  - S 2 Sociétés locales. Société du battoir, procès-verbaux et comptes. (1850-1924)
  - S 3 Sociétés locales. Syndicat agricole. (1894-1905)
  - T 1 Economie de guerre. Inventaire des denrées. (1914-1918)
  - T 2-3 Economie de guerre. Office du ravitaillement. (1939-1945)
  - U 1 Affaires judiciaires. Traduction d'un ancien accord fait entre les prudhommes de Sédeilles acteurs, et ceux de Villarz... (1469)
  - U 2 Affaires judiciaires. Procès entre Villarzel et les communes de Sédeilles, Rossens et Villars-Bramard au sujet du parc... (1474)
  - U 3 Affaires judiciaires. Procès entre Villarzel et Sédeilles, à propos du droit de pâturage. (1543)
  - U 4 Affaires judiciaires. Supplique des habitants de Sédeilles auprès de LL EE de Berne, afin de conserver le pâturage sur... (1601-1700)
  - U 5 Affaires judiciaires. Litige en appel entre la commune de Sédeilles et Jean-Pierre Baud, bourgeois et conseiller d'Orb... (1669)
  - U 6 Affaires judiciaires. Procès entre la commune de Sédeilles contre Pierre Grys de Cerniaz pour non paiement d'une hypot... (1673)
  - U 7 Affaires judiciaires. Procès et supplication de ceux de Sédeilles touchant leur contestation avec Monsieur de Rossens,... (1696)
  - U 8 Affaires judiciaires. Litige entre Sédeilles, Rossens et Villars-Bramard, à propos des passations à clos des anciennes... (1701-1800)
  - U 9 Affaires judiciaires. Réponses concernant les passages à clos entre les communes de Villarzel, Sédeilles et Rossens; i... (1701-1800)
  - U 10 Affaires judiciaires. Acte portant une concession de terrain à l'usage de la Tuilerie de Sédeilles, levé pour la commu... (1726)
  - U 11 Affaires judiciaires. Mandat concernant les graines. (1728)
  - U 12 Affaires judiciaires. Mandat concernant le traitement des pauvres. (1741)
  - U 13 Affaires judiciaires. Liste des frais supportés au sujet des perquisitions faites pour découvrir les auteurs du dégât ... (1759)
  - U 14 Affaires judiciaires. Avis de la commission économique du Pays de Vaud concernant les pâturages pour la commune de Séd... (1765)
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- AC Villarzel Fonds d'archives de la commune de Villarzel (1414-1960)
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