Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Saubraz Fonds d'archives de la commune de Saubraz (1201-1960)
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          • FE 5-6 Bourses des pauvres. Registres des comptes. (1880-1945)
          • FE 7 Bourses des pauvres. Héritage de l'assisté François Lagnel. (1927)
          • FE 8 Bourses des pauvres. Assistance publique. (1940-1960)
          • FF Impôts. Rôle des cochons et liste des communiers ayant des pièces à record. (1734)
          • FF Impôts. Taxes pour le glandage des pourceaux de Bière. (1734)
          • FF Impôts. Projets de taxes pour Sous la Rosière, Sus l'Etraz et Au Corjon. (1741)
          • FF Impôts. Quittance du cens dû en 1755. (1756)
          • FF Impôts. Loi sur le partage des biens de la bourgeoisie. (1800)
          • FF Impôts. Mémoire au sujet des censes et focages. (1804)
          • FF Impôts. Notes sur le produit des dîmes et censes. (1804)
          • FF Impôts. Acte d'affranchissement des dîmes et censes. (1804)
          • FF Impôts. Lettre du bureau de liquidation des dîmes. (1805)
          • FF Impôts. Liquidation des créances de l'Helvétique. (1807)
          • FF Impôts. Impôt foncier. (1827)
          • FF Impôts. Circulaire au sujet de l'impôt sur les chiens. (1835)
          • FF Impôts. Loi sur l'impôt communal. (1837)
          • FF Impôts. Impôt sur la vente des boissons. (1866)
          • FF Impôts. Arrêtés d'imposition. (1899-1912)
          • FF Impôts. Impôt foncier. (1925)
          • FF Impôts. Rôle des impôts fonciers communaux. (1958-1960)
          • FF Impôts. Article de la Feuille d'avis de Lausanne sur les corvées. (1959)
          • GA 1 Cadastres et plans. Plans généraux du confin et territoire. (1724)
          • GA 2 Cadastres et plans. Plan cadastral. (1844-1845)
          • GA 2bis Cadastres et plans. Cadastre. (1846)
          • GA 3 Cadastres et plans. Abornement de la route cantonale Montherod - Saubraz. (1806)
          • GA 4 Cadastres et plans. Plan cadastral. (1921-1922)
          • GA 5 Cadastres et plans. Registre des déviances. (1714)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan de Praz Torniaux. (1722)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan du Grand Bioley. (1701-1800)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan du Petit Bioley. (1701-1800)
          • GA 7 Cadastres et plans. Plan des dîmes, ainsi que l'extrait présenté par Gimel pour la dîme de Saint-Martin. (1722)
          • GA 8 Cadastres et plans. Plan d'une partie des bois de Gimel et de Saubraz. (1723)
          • GA 9 Cadastres et plans. Plan général. (1723)
          • GA 10 Cadastres et plans. Plan du dîme et territoire. (1723)
          • GA 11 Cadastres et plans. Plan du chemin du Tapon. (1731)
          • GA 12 Cadastres et plans. Copie du plan du dîme. (1742)
          • GA 13 Cadastres et plans. Pièces concernant le cadastre. (Non indiqué)
          • GA 14 Cadastres et plans. Plan visuel des chemins. (1791)
          • GA 15 Cadastres et plans. Arrêté sur la levée des plans. (1812)
          • GA 16 Cadastres et plans. Etat descriptif des immeubles. (1865-1872)
          • GA 17 Cadastres et plans. Tableau des formes de repères employés en Suisse. (1893)
          • GA 18 Cadastres et plans. Reconnaissance des limites de la forêt de Fréchaux. (1894)
          • GA 19 Cadastres et plans. Toisage des prés et champs et copie du plan de La Rosière. (1801-1900)
          • GA 20 Cadastres et plans. Chemins. (1901-1960)
          • GA 21 Cadastres et plans. Etat descriptif des immeubles. (1926-1938)
          • GA 22 Cadastres et plans. Fromagerie et chambre du Conseil. (Non indiqué)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Etat des routes de 3ème classe. (1801-1900)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de la Combe Fréchaux. (1809)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin tendant de Gimel à Bière. (1829)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Délimitation entre Saubraz et Montherod, procès-verbaux. (1841)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Abornement de la traversée du village, procès-verbaux. (1849)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Abornement de la route de Saubraz à Montherod, projet et correspondance. (1866-1869)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Abornement de la route Gimel - Saubraz. (1872)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Abornement de la route Bière - Saubraz. (1881)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Tracé de la route de Saubraz, correction de la route menant de Gimel à La Coudre. (1898)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Répartition des frais d'abornement rière Saubraz. (1921)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Tracé de la route de Saubraz, correction de la route menant à Gimel à La Coudre. (1898)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Répartition des frais d'abornement rière Saubraz. (1921)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village. (1931-1955)
          • GC Améliorations foncières. Remaniements parcellaires. (1921)
          • H Postes Télégraphe Téléphone. Règlement et tarif pour la poste aux chevaux. (1823)
          • H Postes Télégraphe Téléphone. Refus d'ouverture d'un dépôt de poste. (1833)
          • H Postes Télégraphe Téléphone. Décret sur les franchises postales. (1840)
          • H Postes Télégraphe Téléphone. Allocations pour le bureau du télégraphe. (1880)
          • H Postes Télégraphe Téléphone. Projet de convention pour l'installation du télégraphe. (1801-1900)
          • H Services industriels : eau. Adductions, réservoirs canalisations, correspondance. (1922-1923)
          • H Services industriels : eau. Casier sanitaire. (1958-1960)
          • H Services industriels : électricité. Correspondance avec la Compagnie Vaudoise d'Electricité (CVE). (1901-1960)
          • H Services industriels : électricité. Concession accordée aux Forces de Joux. (1902-1903)
          • H Services industriels : électricité. Concession accordée à la Compagnie Vaudoise d'Electricité(CVE) règlements, tarifs ... (1954)
          • I Bâtiments publics. Four banal. (1701-1800)
          • I Bâtiments publics. Maison de commune. (1750-1752)
          • I Bâtiments publics. Soumissions; auberge, fromagerie, falots, tauperie, etc. (1801-1900)
          • I Bâtiments publics. Soumissions concernant l'auberge. (1801-1900)
          • I Bâtiments publics. Restauration du logements des régents, procès-verbaux. (1854)
          • I Bâtiments publics. Patentes. (1876)
          • I Bâtiments publics. Chapelle. (1879-1899)
          • I Bâtiments publics. Rapport Naef concernant la chapelle. (1899)
          • I Bâtiments publics. Soumissions relatives au collège. (1899)
          • I Bâtiments publics. Transformations de l'auberge. (1948-1959)
          • I Bâtiments publics. Plans de l'abattoir et du hangar des pompes. (1954)
          • I Bâtiments publics. Transformation du collège. (1954)
          • I Bâtiments publics. Fontaine de la place. (1954)
          • J 1 Bâtiments privés. Mises à l'enquête. (1948-1960)
          • K Domaines communaux : forêts. Mises de bois et convenant concernant les délits forestiers. (1701-1800)
          • K Domaines communaux : forêts. Règlement pour les bois. (1741)
          • K Domaines communaux : forêts. Convenant au sujet de 24 chênes. (1744)
          • K Domaines communaux : forêts. Etat des bois. (1749)
          • K Domaines communaux : forêts. Conditions de vente des bois. (1755)
          • K Domaines communaux : forêts. Dommages constatés dans les forêts. (1776)
          • K Domaines communaux : forêts. Vente du domaine des Vaux. (1801-1900)
          • K Domaines communaux : forêts. Délits forestiers. (1801-1900)
          • K Domaines communaux : forêts. Pétition au sujet d'un chemin. (1801-1900)
          • K Domaines communaux : forêts. Instruction sur l'économie des forêts. (1812)
          • K Domaines communaux : forêts. Arrêté sur l'exportation des bois par le port de Nyon. (1813)
          • K Domaines communaux : forêts. Arrêté sur l'aménagement des forêts. (1823)
          • K Domaines communaux : forêts. Loi sur l'administration forestière. (1826)
          • K Domaines communaux : forêts. Circulaire de l'inspecteur sur le martelage. (1826)
          • K Domaines communaux : forêts. Décret sur la contrebande des bois. (1828)
          • K Domaines communaux : forêts. Décret sur le commerce de bois. (1829)
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