Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Saubraz Fonds d'archives de la commune de Saubraz (1201-1960)
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          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Convention au sujet de l'auberge. (1959)
          • FA 1-10 Comptes communaux. (1712-1918)
          • FA 10 Comptes communaux. Observations de la commission de gestion et réponses de la Municipalité. (1919-1960)
          • FA 11 Comptes communaux. (1951-1959)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1701-1788)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Prêts consentis à la commune. (1733)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Compte du gouverneur Isaac Benay. (1739)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Comptes entre Isaac Benay et la commune. (1740)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Observations sur les comptes. (1746)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Reçu concernant l'achat d'un bois pour le signal à feu de Gimel, en commun avec Gimel et S... (1746)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Réception du Ministre Guerry. (1746)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Reçu signé Begoz. (1747)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Reçu pour la cense du four. (1747)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Reçu pour les frais de la maréchaussée. (1747)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Comptes pour les bêtes gagées. (1761)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Comptes des omissions. (1795)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. (1901-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Relevé des omissions. (1801)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Relevé des montants dus à Bégoz. (1804)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Reçus. (1830-1831)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Compte général de l'administration des finances. (1831)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1842-1878)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Reçus, factures, comptes. (1844-1874)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1880-1884)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Registre de notes approuvées par la Municipalité. (1867-1879)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Bons délivrés par la Municipalité. (1885-1890)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Polices d'assurance bâtiments et mobilier. (1823-1960)
          • FC Rentier de la commune. (1722)
          • FC Rentier pour la commune et les pauvres. (1749-1848)
          • FC Rentier du bien des pauvres. (1788)
          • FC Rentier rachat des dîmes. (1805)
          • FC Rentier de la Bourses des pauvres. (1808)
          • FC Rentier des censes. (1809)
          • FD Mises. Mises et bois accordés. (1701-1800)
          • FD 1 Mises. Registre des bois accordés aux membres de la commune. (1770-1817)
          • FD 1 Mises. Livre des mises. (1798-1848)
          • FD 1 Mises. Bois accordés. (1801-1900)
          • FD 1 Mises. Livre des bois accordés. (1818-1843)
          • FD 1 Mises. Bois. (1826)
          • FD 1 Mises. Livre des mises. (1849-1879)
          • FD 2 Mises. (1879-1904)
          • FD 3 Mises. (1904-1947)
          • FD 4 Mises. Bois. (1905-1960)
          • FE 1 Bourses des pauvres. Liste des livrances. (1720-1743)
          • FE 1 Bourses des pauvres. Requêtes et mandat. (1730-1755)
          • FE 1 Bourses des pauvres. Légats. (1747)
          • FE 1 Bourses des pauvres. Etat du bien. (1749)
          • FE 2 Bourses des pauvres. Etat du bien. (1788-1828)
          • FE 3 Bourses des pauvres. Inventaire du bien. (1799)
          • FE 4 Bourses des pauvres. Secours apportés. (1814-1897)
          • FE 5-6 Bourses des pauvres. Registres des comptes. (1880-1945)
          • FE 7 Bourses des pauvres. Héritage de l'assisté François Lagnel. (1927)
          • FE 8 Bourses des pauvres. Assistance publique. (1940-1960)
          • FF Impôts. Rôle des cochons et liste des communiers ayant des pièces à record. (1734)
          • FF Impôts. Taxes pour le glandage des pourceaux de Bière. (1734)
          • FF Impôts. Projets de taxes pour Sous la Rosière, Sus l'Etraz et Au Corjon. (1741)
          • FF Impôts. Quittance du cens dû en 1755. (1756)
          • FF Impôts. Loi sur le partage des biens de la bourgeoisie. (1800)
          • FF Impôts. Mémoire au sujet des censes et focages. (1804)
          • FF Impôts. Notes sur le produit des dîmes et censes. (1804)
          • FF Impôts. Acte d'affranchissement des dîmes et censes. (1804)
          • FF Impôts. Lettre du bureau de liquidation des dîmes. (1805)
          • FF Impôts. Liquidation des créances de l'Helvétique. (1807)
          • FF Impôts. Impôt foncier. (1827)
          • FF Impôts. Circulaire au sujet de l'impôt sur les chiens. (1835)
          • FF Impôts. Loi sur l'impôt communal. (1837)
          • FF Impôts. Impôt sur la vente des boissons. (1866)
          • FF Impôts. Arrêtés d'imposition. (1899-1912)
          • FF Impôts. Impôt foncier. (1925)
          • FF Impôts. Rôle des impôts fonciers communaux. (1958-1960)
          • FF Impôts. Article de la Feuille d'avis de Lausanne sur les corvées. (1959)
          • GA 1 Cadastres et plans. Plans généraux du confin et territoire. (1724)
          • GA 2 Cadastres et plans. Plan cadastral. (1844-1845)
          • GA 2bis Cadastres et plans. Cadastre. (1846)
          • GA 3 Cadastres et plans. Abornement de la route cantonale Montherod - Saubraz. (1806)
          • GA 4 Cadastres et plans. Plan cadastral. (1921-1922)
          • GA 5 Cadastres et plans. Registre des déviances. (1714)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan de Praz Torniaux. (1722)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan du Grand Bioley. (1701-1800)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan du Petit Bioley. (1701-1800)
          • GA 7 Cadastres et plans. Plan des dîmes, ainsi que l'extrait présenté par Gimel pour la dîme de Saint-Martin. (1722)
          • GA 8 Cadastres et plans. Plan d'une partie des bois de Gimel et de Saubraz. (1723)
          • GA 9 Cadastres et plans. Plan général. (1723)
          • GA 10 Cadastres et plans. Plan du dîme et territoire. (1723)
          • GA 11 Cadastres et plans. Plan du chemin du Tapon. (1731)
          • GA 12 Cadastres et plans. Copie du plan du dîme. (1742)
          • GA 13 Cadastres et plans. Pièces concernant le cadastre. (Non indiqué)
          • GA 14 Cadastres et plans. Plan visuel des chemins. (1791)
          • GA 15 Cadastres et plans. Arrêté sur la levée des plans. (1812)
          • GA 16 Cadastres et plans. Etat descriptif des immeubles. (1865-1872)
          • GA 17 Cadastres et plans. Tableau des formes de repères employés en Suisse. (1893)
          • GA 18 Cadastres et plans. Reconnaissance des limites de la forêt de Fréchaux. (1894)
          • GA 19 Cadastres et plans. Toisage des prés et champs et copie du plan de La Rosière. (1801-1900)
          • GA 20 Cadastres et plans. Chemins. (1901-1960)
          • GA 21 Cadastres et plans. Etat descriptif des immeubles. (1926-1938)
          • GA 22 Cadastres et plans. Fromagerie et chambre du Conseil. (Non indiqué)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Etat des routes de 3ème classe. (1801-1900)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de la Combe Fréchaux. (1809)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin tendant de Gimel à Bière. (1829)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Délimitation entre Saubraz et Montherod, procès-verbaux. (1841)
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