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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Saubraz
 Archives officielles
 AC Saubraz Fonds d'archives de la commune de Saubraz (1201-1960)
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 AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi et tarifs sur les péages. (1812)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur la navigation sur le Léman. (1834)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés sur l'exploitation des graviers. (1838)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêté sur la police de la pêche. (1839)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêté sur la chasse aux oiseaux. (1840)
AA 5 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés concernant les routes. (1811-1839)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois et arrêtés. (1820-1839)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés sur l'encouragement de l'élevage du bétail. (1820)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur l'indemnisation des bovins atteints de contagion. (1821)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Amodiation d'un logement du fromager. (1839)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité.
Pièces concernant l'auberge. (1801-1900)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité.
Ventes et mutations. (1801-1900)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité. (1801-1900)
AA 8 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres de la Municipalité. (1843-1873)
AA 9 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres de la Municipalité. (1923-1948)
B 1, 3 Délibérations du Conseil général. (1849-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Concession pour l'eau de la Rosière. (1718)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant pour droit d'eau. (1719)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de bois. (1740)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Convenants. (1738-1783)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Achats. (1741-1797)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (1701-1960)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations et cédules. (1701-1800)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges et cessions. (1701-1800)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Passations à record. (1741-1779)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement au sujet de l'amodiation du domaine des Vaux. (1723)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation du domaine du Marais de la Cure. (1727)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation de la montagne de Saubraz. (1754)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achat. (1797)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation du domaine des Vaux. (1798)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation d'un pré. (1803)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Patente de l'auberge. (1880)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour le bureau du télégraphe. (1893)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Emprunt pour le poids public. (1896)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achat de terrain pour la passerelle du Toleure. (1898)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes, échanges. (1801-1900)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Cédules, obligations et lettres de rente. (1801-1900)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions avec les forces de Joux. (1904-1925)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Servitude pour un signal trigonométrique. (1917)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour la pose de câbles téléphoniques. (1960)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions relatives à la place d'armes de Bière. (1873-1959)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Place de tir de Bière, échange de forêts avec la Confédération. (1873)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes et obligations. (1901-1960)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Carte au 1/25000 de la place d'armes de Bière. (1946)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Plan de situation de la place d'armes de Bière au 1/5000. (1946)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention avec la Confédération au sujet de la place d'armes de Bière et proje... (1951)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Bière, Gimel et Saubraz. (1951)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Vente des forêts à la Confédération. (1952)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Achat des forêts des Ursins et de Fréchaux. (1953)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de déversement d'égouts dans la Saubrettaz. (1954)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention au sujet de l'auberge. (1959)
FA 1-10 Comptes communaux. (1712-1918)
FA 10 Comptes communaux.
Observations de la commission de gestion et réponses de la Municipalité. (1919-1960)
FA 11 Comptes communaux. (1951-1959)
FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1701-1788)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Prêts consentis à la commune. (1733)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Compte du gouverneur Isaac Benay. (1739)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Comptes entre Isaac Benay et la commune. (1740)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Observations sur les comptes. (1746)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçu concernant l'achat d'un bois pour le signal à feu de Gimel, en commun avec Gimel et S... (1746)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Réception du Ministre Guerry. (1746)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçu signé Begoz. (1747)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçu pour la cense du four. (1747)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçu pour les frais de la maréchaussée. (1747)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Comptes pour les bêtes gagées. (1761)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Comptes des omissions. (1795)
FB 2 Pièces annexes aux comptes. (1901-1960)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Relevé des omissions. (1801)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Relevé des montants dus à Bégoz. (1804)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Reçus. (1830-1831)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Compte général de l'administration des finances. (1831)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Livre de caisse. (1842-1878)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Reçus, factures, comptes. (1844-1874)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Factures. (1880-1884)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Registre de notes approuvées par la Municipalité. (1867-1879)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Bons délivrés par la Municipalité. (1885-1890)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
Polices d'assurance bâtiments et mobilier. (1823-1960)
FC Rentier de la commune. (1722)
FC Rentier pour la commune et les pauvres. (1749-1848)
FC Rentier du bien des pauvres. (1788)
FC Rentier rachat des dîmes. (1805)
FC Rentier de la Bourses des pauvres. (1808)
FC Rentier des censes. (1809)
FD Mises.
Mises et bois accordés. (1701-1800)
FD 1 Mises.
Registre des bois accordés aux membres de la commune. (1770-1817)
FD 1 Mises.
Livre des mises. (1798-1848)
FD 1 Mises.
Bois accordés. (1801-1900)
FD 1 Mises.
Livre des bois accordés. (1818-1843)
FD 1 Mises.
Bois. (1826)
FD 1 Mises.
Livre des mises. (1849-1879)
FD 2 Mises. (1879-1904)
FD 3 Mises. (1904-1947)
FD 4 Mises.
Bois. (1905-1960)
FE 1 Bourses des pauvres.
Liste des livrances. (1720-1743)
FE 1 Bourses des pauvres.
Requêtes et mandat. (1730-1755)
FE 1 Bourses des pauvres.
Légats. (1747)
FE 1 Bourses des pauvres.
Etat du bien. (1749)
FE 2 Bourses des pauvres.
Etat du bien. (1788-1828)
FE 3 Bourses des pauvres.
Inventaire du bien. (1799)
FE 4 Bourses des pauvres.
Secours apportés. (1814-1897)
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Archives privées
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
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Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
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Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
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