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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
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Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
 Archives officielles
 AC Saubraz Fonds d'archives de la commune de Saubraz (1201-1960)
 A Assemblées du Conseil.
Règlement du droit des communiers de Sobraz - sic - à couper du bois; l'admission de nouveaux h... (1720)
A O-10 Délibérations du Conseil puis de la Municipalité.
Procès-verbaux. (1722-1960)
A 1 Liste des bourgeois et du nom des Conseillers. (1760-1779)
A 1 Délibérations du Conseil puis de la Municipalité.
Procès verbal de la reddition des comptes et décisions y relatives. (1777-1802)
A 1 Comptes du boursier. (1801-1814)
A 2 Délibérations du Conseil puis de la Municipalité.
Délibérations de la Chambre de Régie, serment du gouverneur. (1799-1803)
A 3 Délibérations de Conseil général. (1816-1849)
A 3 Chambre de Régie. (1799)
A 4 Mises de bois. (1810)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Supplication des communiers pour établir un Conseil. (1711)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait du registre à propos d'un terrible orage. (1722)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Etablissement du gouverneur Jean Etienne Berney. (1732)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Etablissement du gouverneur François Lagnel. (1742)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Règlement à propos des demandes présentées au Conseil par les communiers. (1743)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Etablissement de gouverneur Jean Estienne Berney. (1744)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Ordre du Bailli pour l'établissement d'un Conseil. (1749)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Mandat à propos de l'obligation de nommer un gouverneur. (1753)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Gratification faite par le lieutenant Chaubert. (1753)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Mandat réclamant les cotisations pour le chemin de la Vallée. (1769)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois, règlements et ordonnances. (1201-1300)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Ordonnance sur le tabac. (1723)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Instructions pour sauver les noyés. (1765)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Ordonnance au sujets de maisons de fous. (1769)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Ordonnance sur les chevaux morveux. (1777)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Copie des droits de pâturage de la commune de Montherod. (1778)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Ordonnance concernant les pauvres. (1788)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Règlement pour les bois à bâtir. (1789)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Mandat au sujet des forêts. (1797)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois sur les fonctionnaires publics. (1798)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Instructions sur l'élection des Municipalités. (1799)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois et arrêtés. (1803-1839)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les autorités de la République helvétique. (1803)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur le Tribunal du contentieux. (1803)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les tarifs postaux. (1810)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêté sur la célébration du 14 avril. (1810)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les péages et tarifs. (1812)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les précautions pour battre en grange. (1815)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les droits d'entrée des marchandises. (1825)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur le vol. (1829)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Instructions sur les autorités communales. (1833)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Modification de la loi de 1829. (1839)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois vaudoises. (1805-1885)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur l'exploitation du salpêtre. (1805)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur la direction des mines et salines. (1810)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur la poudre. (1828)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur la poudre. (1885)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois et règlements. (1808-1840)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Règlement sur les péages. (1808)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les chemins. (1811)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur les routes. (1811)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi et tarifs sur les péages. (1812)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur la navigation sur le Léman. (1834)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés sur l'exploitation des graviers. (1838)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêté sur la police de la pêche. (1839)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêté sur la chasse aux oiseaux. (1840)
AA 5 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés concernant les routes. (1811-1839)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Lois et arrêtés. (1820-1839)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Arrêtés sur l'encouragement de l'élevage du bétail. (1820)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Loi sur l'indemnisation des bovins atteints de contagion. (1821)
AA 6 Pièces annexes à la Municipalité.
Amodiation d'un logement du fromager. (1839)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité.
Pièces concernant l'auberge. (1801-1900)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité.
Ventes et mutations. (1801-1900)
AA 7 Pièces annexes à la Municipalité. (1801-1900)
AA 8 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres de la Municipalité. (1843-1873)
AA 9 Pièces annexes à la Municipalité.
Copies de lettres de la Municipalité. (1923-1948)
B 1, 3 Délibérations du Conseil général. (1849-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Concession pour l'eau de la Rosière. (1718)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant pour droit d'eau. (1719)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de bois. (1740)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Convenants. (1738-1783)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Achats. (1741-1797)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (1701-1960)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations et cédules. (1701-1800)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges et cessions. (1701-1800)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Passations à record. (1741-1779)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement au sujet de l'amodiation du domaine des Vaux. (1723)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation du domaine du Marais de la Cure. (1727)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation de la montagne de Saubraz. (1754)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achat. (1797)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation du domaine des Vaux. (1798)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation d'un pré. (1803)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Patente de l'auberge. (1880)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour le bureau du télégraphe. (1893)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Emprunt pour le poids public. (1896)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achat de terrain pour la passerelle du Toleure. (1898)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes, échanges. (1801-1900)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Cédules, obligations et lettres de rente. (1801-1900)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions avec les forces de Joux. (1904-1925)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Servitude pour un signal trigonométrique. (1917)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour la pose de câbles téléphoniques. (1960)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions relatives à la place d'armes de Bière. (1873-1959)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Place de tir de Bière, échange de forêts avec la Confédération. (1873)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes et obligations. (1901-1960)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Carte au 1/25000 de la place d'armes de Bière. (1946)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Plan de situation de la place d'armes de Bière au 1/5000. (1946)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention avec la Confédération au sujet de la place d'armes de Bière et proje... (1951)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Bière, Gimel et Saubraz. (1951)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Vente des forêts à la Confédération. (1952)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Achat des forêts des Ursins et de Fréchaux. (1953)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de déversement d'égouts dans la Saubrettaz. (1954)
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