Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
          • A 1 Procès-verbaux de la Municipalité. (1814)
          • A 1 bis Procès-verbaux de la Municipalité. (1824-1826)
          • A 2-9 Procès-verbaux de la Municipalité. (1857-1960)
          • B 1-6 Délibérations du Conseil général. (1819-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Loi sur l'organisation des Conseils généraux. (1815)
          • BB 2 Pièces annexes au Conseil général. Correspondances, rapports, notes. (1901-1960)
          • C 1-14 Correspondance. (1801-1960)
          • E 1-2 Conventions, titres et droits communaux. (1601-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1709-1741)
          • FA 2 Comptes communaux. (1742-1769)
          • FA 3 Comptes communaux. (1770-1810)
          • FA 4-12 Comptes communaux. (1811-1845)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Factures, justificatifs des comptes. (1940-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1929-1960)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1931-1960)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Comptes du battoir à grains de la commune de Sassel. (1940-)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Vacations et mises d'eau. (1801-1960)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Recettes communales. (1861-1960)
          • FB 7 Pièces annexes aux comptes. Dépenses communales. (1863-1949)
          • FB 8 Pièces annexes aux comptes. Bons du boursiers. (1940-1960)
          • FD 1 Mises. Mises en faveur de la commune. (1823-1831)
          • FD 2 Mises. Registre des mises à la charge de la commune formant ses dépenses courantes. (1839-1863)
          • FD 3 Mises. Registre des mises en faveur de la commune formant les rentes de la bourse communale. (1840-1861)
          • FD 4 Mises. Mises de bois et de services. (1801-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Rentier dû aux pauvres de Sassel. (1704-1807)
          • FE 2-3 Bourse des pauvres. Comptes de la Bourse des pauvres. (1812-1942)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Cas de particuliers secourus par la commune. (1801-1960)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et censes. (1805)
          • FF 2 Impôts communaux. (1801-1960)
          • FG 1 Assurances. Assurances mobilières et immobilières. (1801-1960)
          • GA 1 Cadastres et plans. Lettre du commissaire général Steiger adressée au gouverneur Sturler de Payerne concernant la reco... (1778)
          • GA 2 Cadastres et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1830)
          • GA 3 Cadastres et plans. Inventaire des biens-fonds appartenant à la commune de Sassel. (1837)
          • GA 4 Cadastres et plans. Résumé du cadastre. (1840)
          • GA 5 Cadastres et plans. Cadastre de Sassel par Jordan. (1846)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan cadastral, par Jordan. (1846)
          • GA 7 Cadastres et plans. Reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1897-1898)
          • GA 8 Cadastres et plans. Plan d'alignement du village de Sassel. (1917)
          • GA 9 Cadastres et plans. Reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1927)
          • GA 10 Cadastres et plans. Plan de la commune au 1/5000. (1937)
          • GA 11 Cadastres et plans. Extraits de plans cadastraux. (1901-1960)
          • GA 14 Cadastres et plans. Plan des zones de la commune de Sassel. (1901-1960)
          • GA 15 Cadastres et plans. Plan cadastral. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien des chemins de traversées des marais. (1724-1790)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Correspondances et plans touchant les routes. (1801-1900)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Comptes du canal de la Broye. (1879-1880)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux d'entretien de la route de traversée du village. (1949)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route. (1901-1960)
          • GC 1 Améliorations foncières. Réunion parcellaire: procès-verbaux, correspondances et comptes. (1957-1960)
          • H 1 Services industriels : eaux. Convenant pour la fontaine. (1767)
          • H 2 Services industriels : eaux. Concession de prise d'eau En Doncretin, près de la ferme de Verchières. (1901)
          • H 3 Services industriels : eaux. Projet de distributions d'eau pour le village de Sassel. (1906-1946)
          • H 4 Services industriels : eaux. Soumission pour le réservoir d'eau. (1907)
          • H 5 Services industriels : eaux. Casier sanitaire des eaux. (1918-1945)
          • H 6 Services industriels : eaux. Abonnement à l'eau. (1942-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Temple de Sassel. (1868-1934)
          • I 1 Bâtiments publics. Plan de l'architecte Jacques Savary de Payerne du temple de Sassel. (1913)
          • I 2 Bâtiments publics. Collège, plan des architectes Bosset et Buache à Payerne. (1922)
          • I 2 Bâtiments publics. Collège. (1831-1955)
          • I 3 Bâtiments publics. Auberge communale. (1831-1955)
          • I 4 Bâtiments publics. Maison de communale. (1938-1958)
          • I 5 Bâtiments publics. Boulangerie. (1949-1952)
          • I 6 Bâtiments publics. Plan de la fontaine. (1801-1900)
          • I 7 Bâtiments publics. Pressoir communal. (1877)
          • I 8 Bâtiments publics. Battoir communal. (1919)
          • I 9 Bâtiments publics. Etat descriptif des immeubles communaux. (1920)
          • J 1-5 Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
          • K 1 Domaines: forêts. Réponse à l'instruction de la Chambre des Bois de la ville de Berne à la commune de Sassel. (1797)
          • K 2 Domaines : forêts. Travaux en forêts. (1890-1954)
          • K 3 Domaines : forêts. Aménagement des forêts communales. (1921)
          • K 4 Domaines : forêts. Carte des forêts communales. (1921)
          • K 5 Domaines : forêts. Aménagement des forêts communales. (1933)
          • K 6 Domaines : forêts. Aménagement des forêts communales. (1954)
          • L 1 Mandats souverains, règlements municipaux. Livre de commune pour l'inscription des mandats et des suffrages méritant d... (1765-1800)
          • L 1 Règlements municipaux. Passations à clos et à records. (1776-1796)
          • L 2 Mandats souverains. Règlement pour les écoles du canton de Vaud (imprimé). (1808)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement pour la pompe à feu. (1827)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement communal de Sassel. (1841)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement des sonneurs de la paroisse de Granges-près-Marnand. (1869)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement des autorités communales de Sassel. (1883)
          • L 7 Mandats souverains, règlements municipaux. Organisation des autorités communales du canton. (1885)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement pour la pompe à incendie de Sassel. (1894)
          • L 9 Règlements municipaux. Règlement de la pompe à feu. (1908)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement d'administration et de police. (1923)
          • L 11 Règlements municipaux. Règlements et contrats d'affichage. (1941-1947)
          • L 12 Règlements municipaux. Règlement du Conseil général de Sassel. (1958)
          • L 13 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service contre l'incendie de la commune de Sassel. (1958)
          • LA 1 Circulaires. (1876-1910)
          • MA 1 Militaires. Entretien du signal de guerre, paiement du gîte de guerre, fourniture de chevaux. (1601-1700)
          • MA 2 Militaires. Logement des troupes. (1801-1820)
          • MA 3 Militaires. Ravitaillement et fournitures de chevaux. (1915-1919)
          • MA 4 Militaires. Fête du soldat, comptes et photos. (1919)
          • MA 5 Militaires. Attestation du Don Suisse pour les victimes de guerre. (1945)
          • MB 1 Taupage et messeillerie - police municipale. Taupage, messeillerie et amendes municipales. (1884-1960)
          • MC 1 Police du feu, sapeurs-pompiers. Police du feu, sapeurs-pompiers. (1887-1960)
          • NA 1 Instruction publique. Inventaire de l'école, écolage, programmes de l'enseignement agricole, soumission pour les engin... (1868-1887)
          • NA 2 Instruction publique. Procès-verbaux des visites de classes de Sassel. (1923-1960)
          • NA 3 Instruction publique. Registres de classes. (1954-1960)
          • NB 1 Affaires de paroisse. La Sainte Bible qui contient le Vieux et le Nouveau Testament, version de J-F Osterwald, Bruxell... (1897)
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        • AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
        • AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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