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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
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Archives de la commune de Sainte-Croix
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Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
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Archives de la commune de Suchy
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Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
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Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
 Archives officielles
 AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
 A 1 Procès-verbaux de la Municipalité. (1814)
A 1 bis Procès-verbaux de la Municipalité. (1824-1826)
A 2-9 Procès-verbaux de la Municipalité. (1857-1960)
B 1-6 Délibérations du Conseil général. (1819-1960)
BB 1 Pièces annexes au Conseil général.
Loi sur l'organisation des Conseils généraux. (1815)
BB 2 Pièces annexes au Conseil général.
Correspondances, rapports, notes. (1901-1960)
C 1-14 Correspondance. (1801-1960)
E 1-2 Conventions, titres et droits communaux. (1601-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1709-1741)
FA 2 Comptes communaux. (1742-1769)
FA 3 Comptes communaux. (1770-1810)
FA 4-12 Comptes communaux. (1811-1845)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Factures, justificatifs des comptes. (1940-1960)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1929-1960)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Comptes des particuliers. (1931-1960)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Comptes du battoir à grains de la commune de Sassel. (1940-)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
Vacations et mises d'eau. (1801-1960)
FB 6 Pièces annexes aux comptes.
Recettes communales. (1861-1960)
FB 7 Pièces annexes aux comptes.
Dépenses communales. (1863-1949)
FB 8 Pièces annexes aux comptes.
Bons du boursiers. (1940-1960)
FD 1 Mises.
Mises en faveur de la commune. (1823-1831)
FD 2 Mises.
Registre des mises à la charge de la commune formant ses dépenses courantes. (1839-1863)
FD 3 Mises.
Registre des mises en faveur de la commune formant les rentes de la bourse communale. (1840-1861)
FD 4 Mises.
Mises de bois et de services. (1801-1960)
FE 1 Bourse des pauvres.
Rentier dû aux pauvres de Sassel. (1704-1807)
FE 2-3 Bourse des pauvres.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1812-1942)
FE 4 Bourse des pauvres.
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
FE 5 Bourse des pauvres.
Cas de particuliers secourus par la commune. (1801-1960)
FF 1 Impôts.
Rachat des dîmes et censes. (1805)
FF 2 Impôts communaux. (1801-1960)
FG 1 Assurances.
Assurances mobilières et immobilières. (1801-1960)
GA 1 Cadastres et plans.
Lettre du commissaire général Steiger adressée au gouverneur Sturler de Payerne concernant la reco... (1778)
GA 2 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1830)
GA 3 Cadastres et plans.
Inventaire des biens-fonds appartenant à la commune de Sassel. (1837)
GA 4 Cadastres et plans.
Résumé du cadastre. (1840)
GA 5 Cadastres et plans.
Cadastre de Sassel par Jordan. (1846)
GA 6 Cadastres et plans.
Plan cadastral, par Jordan. (1846)
GA 7 Cadastres et plans.
Reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1897-1898)
GA 8 Cadastres et plans.
Plan d'alignement du village de Sassel. (1917)
GA 9 Cadastres et plans.
Reconnaissance des limites territoriales entre Sassel et Combremont-le-Grand. (1927)
GA 10 Cadastres et plans.
Plan de la commune au 1/5000. (1937)
GA 11 Cadastres et plans.
Extraits de plans cadastraux. (1901-1960)
GA 14 Cadastres et plans.
Plan des zones de la commune de Sassel. (1901-1960)
GA 15 Cadastres et plans.
Plan cadastral. (1901-1960)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien des chemins de traversées des marais. (1724-1790)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correspondances et plans touchant les routes. (1801-1900)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Comptes du canal de la Broye. (1879-1880)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Travaux d'entretien de la route de traversée du village. (1949)
GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan de la route. (1901-1960)
GC 1 Améliorations foncières.
Réunion parcellaire: procès-verbaux, correspondances et comptes. (1957-1960)
H 1 Services industriels : eaux.
Convenant pour la fontaine. (1767)
H 2 Services industriels : eaux.
Concession de prise d'eau En Doncretin, près de la ferme de Verchières. (1901)
H 3 Services industriels : eaux.
Projet de distributions d'eau pour le village de Sassel. (1906-1946)
H 4 Services industriels : eaux.
Soumission pour le réservoir d'eau. (1907)
H 5 Services industriels : eaux.
Casier sanitaire des eaux. (1918-1945)
H 6 Services industriels : eaux.
Abonnement à l'eau. (1942-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Temple de Sassel. (1868-1934)
I 1 Bâtiments publics.
Plan de l'architecte Jacques Savary de Payerne du temple de Sassel. (1913)
I 2 Bâtiments publics.
Collège, plan des architectes Bosset et Buache à Payerne. (1922)
I 2 Bâtiments publics.
Collège. (1831-1955)
I 3 Bâtiments publics.
Auberge communale. (1831-1955)
I 4 Bâtiments publics.
Maison de communale. (1938-1958)
I 5 Bâtiments publics.
Boulangerie. (1949-1952)
I 6 Bâtiments publics.
Plan de la fontaine. (1801-1900)
I 7 Bâtiments publics.
Pressoir communal. (1877)
I 8 Bâtiments publics.
Battoir communal. (1919)
I 9 Bâtiments publics.
Etat descriptif des immeubles communaux. (1920)
J 1-5 Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
K 1 Domaines: forêts.
Réponse à l'instruction de la Chambre des Bois de la ville de Berne à la commune de Sassel. (1797)
K 2 Domaines : forêts.
Travaux en forêts. (1890-1954)
K 3 Domaines : forêts.
Aménagement des forêts communales. (1921)
K 4 Domaines : forêts.
Carte des forêts communales. (1921)
K 5 Domaines : forêts.
Aménagement des forêts communales. (1933)
K 6 Domaines : forêts.
Aménagement des forêts communales. (1954)
L 1 Mandats souverains, règlements municipaux.
Livre de commune pour l'inscription des mandats et des suffrages méritant d... (1765-1800)
L 1 Règlements municipaux.
Passations à clos et à records. (1776-1796)
L 2 Mandats souverains.
Règlement pour les écoles du canton de Vaud (imprimé). (1808)
L 3 Règlements municipaux.
Règlement pour la pompe à feu. (1827)
L 4 Règlements municipaux.
Règlement communal de Sassel. (1841)
L 5 Règlements municipaux.
Règlement des sonneurs de la paroisse de Granges-près-Marnand. (1869)
L 6 Règlements municipaux.
Règlement des autorités communales de Sassel. (1883)
L 7 Mandats souverains, règlements municipaux.
Organisation des autorités communales du canton. (1885)
L 8 Règlements municipaux.
Règlement pour la pompe à incendie de Sassel. (1894)
L 9 Règlements municipaux.
Règlement de la pompe à feu. (1908)
L 10 Règlements municipaux.
Règlement d'administration et de police. (1923)
L 11 Règlements municipaux.
Règlements et contrats d'affichage. (1941-1947)
L 12 Règlements municipaux.
Règlement du Conseil général de Sassel. (1958)
L 13 Règlements municipaux.
Règlement organique sur le service contre l'incendie de la commune de Sassel. (1958)
LA 1 Circulaires. (1876-1910)
MA 1 Militaires.
Entretien du signal de guerre, paiement du gîte de guerre, fourniture de chevaux. (1601-1700)
MA 2 Militaires.
Logement des troupes. (1801-1820)
MA 3 Militaires.
Ravitaillement et fournitures de chevaux. (1915-1919)
MA 4 Militaires.
Fête du soldat, comptes et photos. (1919)
MA 5 Militaires.
Attestation du Don Suisse pour les victimes de guerre. (1945)
MB 1 Taupage et messeillerie - police municipale.
Taupage, messeillerie et amendes municipales. (1884-1960)
MC 1 Police du feu, sapeurs-pompiers.
Police du feu, sapeurs-pompiers. (1887-1960)
NA 1 Instruction publique.
Inventaire de l'école, écolage, programmes de l'enseignement agricole, soumission pour les engin... (1868-1887)
NA 2 Instruction publique.
Procès-verbaux des visites de classes de Sassel. (1923-1960)
NA 3 Instruction publique.
Registres de classes. (1954-1960)
NB 1 Affaires de paroisse.
La Sainte Bible qui contient le Vieux et le Nouveau Testament, version de J-F Osterwald, Bruxell... (1897)
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AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
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Archives de la commune d'Yvonand
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