Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Saint-Sulpice Fonds d'archives de la commune de Saint-Sulpice (1371-1956)
          • Plan communal. (1834)
          • Plan du collège. (1906)
          • Plan communal. (1728)
          • Cadastre. (1834)
          • Répartition des frais de cadastre. (1909)
          • Cadastre. Tableau des distances. (1878)
          • 01.juil Rentiers. (1578-1800)
          • 201-220 Comptes de la commune. (1718-1907)
          • 221-223, 228, 231, 235 Comptes de la commune. Petits comptes. (1859-1935)
          • 224 Comptes de la commune. Engagements financiers. (1750-1789)
          • 225 Comptes de la commune. Journées de commune. (1875-1895)
          • 226 Comptes de la commune. Minutes. (1908-1913)
          • 229, 238 Comptes de la commune. Rives du Léman. (1920-1931)
          • 230 Comptes de la commune. Journal. (1927-1929)
          • 232-233, 236 Comptes de la commune. Caisse communale. (1931-1938)
          • 237 Comptes de la commune. Petits comptes et trans. (1937-1938)
          • 227, 234 Comptes de la Bourse des pauvres. (1912-1936)
          • Comptes de la commune et de la Bourse des pauvres. (1907-1942)
          • 250-256, 258, 260-261 Mises et baux. (1755-1939)
          • 257 Mises et baux. Locations de champs et vignes. (1799)
          • 259 Mises et baux. Partissage des vignes. (1920-1940)
          • 300-301, 304-308, 309-310, 312-314, 319-327, 336 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1753-1948)
          • Deux répertoires. (1943-1950)
          • 302 Différend avec Préverenges. (1760)
          • 303, 311 Procès-verbaux de la Municipalité. Minutaire. (1812-1874)
          • 308 Actes d'origine. (1828-1893)
          • 315, 329-330,332 Procès-verbaux du Conseil général. (1874-1949)
          • 316 Conventions et baux. (1887-1932)
          • 317 Procès-verbaux et votations. (1861-1920)
          • 318 Copies-lettres. (1885-1894)
          • 328 Procès-verbaux de la Commission scolaire. (1834-1916)
          • 331 Reconnaissance des territoires. (1899-)
          • 333-335 Doubles de lettres. (1902-1932)
          • 400 Eglise. Liturgie. (1807-1844)
          • 401 Eglise. Lettres concernant la restauration du temple. (1895-1907)
          • 402 Eglise. Restauration du temple. (1903)
          • 404 Eglise. Chauffage de l'église. (1935)
          • 403 Armoiries communales. (1922-1924)
          • 405-406 Etat civil. Permis d'enterrer. (1863-1884)
          • 407 Etat civil. Décès. (1885-1919)
          • 407 Etat civil. Naissances. (1885-1919)
          • 408 Permis d'incinération. (1923-1933)
          • 409-410 Permis de domicile. (1874-1900)
          • 411-414 Registres civiques. (1815-1937)
          • 415 Police. Rapports. (1915-1933)
          • 416 Police. Visas des patentes. (1909-1932)
          • 417 Pompes funèbres; talons de quittances. (1907-1932)
          • 418 Embarcadère. (1881)
          • 1-6, 8-27, 31-35 Actes. (1700-1865)
          • 7, 28-30 Conventions. (1559-1889)
          • 36 Lois et arrêtés. (1837-1838)
          • 37 Débarcadère. (1881-1890)
          • Actes d'origine. (1850-1900)
          • Bons, quittances. (1934-1939)
          • Lois. (1819-1942)
          • Arrêtés cantonaux. (1889-1938)
          • Lois fédérales. (1895-1956)
          • Lois cantonales. (1889-1938)
          • Lois et règlements. (1930-)
          • Divers. Deux livres sur la mécanique. (Non indiqué)
          • Divers. Dix livres sur la guerre franco-allemande. (Non indiqué)
          • Divers. Un livre sur Henri Druey. (Non indiqué)
          • Divers. Un livre sur la banque cantonale. (Non indiqué)
          • Divers. Cinq livres "Le Consulat et l'Empire" par Thiers. (Non indiqué)
          • Divers. Un livre "Le Consulat et l'Empire" par Thiers avec des cartes. (Non indiqué)
          • Divers. Un atlas ancien de l'Europe. (Non indiqué)
          • Divers. Travaux relatifs aux voiturages. (1919-1952)
          • Divers. Vaccinations. (1872-1951)
          • I c-b Pièces comptables. (1918-)
          • 1 Actes anciens, conventions. Droits de pâture. (1371)
          • 2 Actes anciens, conventions. Copie d'acte relative à la Confrérie du Saint-Esprit. (1426)
          • 3 Actes anciens, conventions. (1450)
          • 4 Actes anciens, conventions. Pâturages avec Denges. (1450)
          • 5 Actes anciens, conventions. Affranchissement. (1455)
          • 6 Actes anciens, conventions. Reconnaissance. (1455)
          • 7 Actes anciens, conventions. Copie d'un acte. (1468)
          • 8 Actes anciens, conventions. Copie d'un acte. (1543)
          • 9 Actes anciens, conventions. Reconnaissance. (1501-1600)
          • 19 Actes anciens, conventions. (1609)
          • 11 Actes anciens, conventions. (1623)
          • 12 Annonce du Conseil de Lausanne. (1669)
          • 13 Actes anciens, conventions. Reconnaissance sur une vigne. (1686)
          • 14 Actes anciens, conventions. Pâture avec Préverenges. (1601-1700)
          • 15 Actes anciens, conventions. (1680)
          • 16 Citation à comparaître. (1689)
          • 17 Actes anciens, conventions. Pâture avec Lausanne. (1696)
          • 18 Actes anciens, conventions. Pâture avec Préverenges. (1601-1700)
          • 19 Actes anciens, conventions. Echange. (1706)
          • 20 Actes anciens, conventions. (1601-1700)
          • 21 Actes anciens, conventions. Pâturage avec Ecublens. (1740)
          • 22 Actes anciens, conventions. Copie d'une procédure d'acte. (1768)
          • 23 Actes anciens, conventions. Copie d'une procédure d'acte. (1701-1800)
          • 24 Actes anciens, conventions. Reconnaissance. (1701-1800)
          • 25 Prononciation (double); traduction. (1701-1800)
      • Archives privées
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