Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (1001-1960)
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          • Q 01 Règlements et conventions. Circulaires cantonales. (1816-1826)
          • Q 02 Règlements et conditions pour les employés communaux : pionniers, guets, taupier, berger, service des fallots, boursier,... (1869-1910)
          • Q 03 Règlements et ordonnances. (1639-1880)
          • Q 03 Conventions diverses. (1601-1900)
          • Q 03 Règlements et conventions. Arrêtés sur la comptabilité des communes. (1928-1943)
          • Q 03 Règlements du corps de défense contre l'incendie. (1931)
          • Q 03 Règlements de police des constructions. (1956-1960)
          • Q 03 Règlements du conseil communal. (1879-1960)
          • Q 03 Règlements du Service des eaux. (1909-1937)
          • Q 03 Règlements des égouts. (1916-1960)
          • Q 03 Règlements cantonaux, code rural 1911, utilisation des lacs et cours d'eau. (1889)
          • Q 03 Règlements des forêts. (1628-1839)
          • Q 03 Règlements des alpages. (1838)
          • Q 03 Règlement du Pont de Feygires. (1650-1700)
          • Q 03 Lois et tarifs des péages, organisation des pionniers. (1812)
          • Q 03 Règlements et conventions. Délimitations et redevances intercommunales entre Blonay et Saint-Légier-La Chiésaz. (1709-1796)
          • Q 04 Règlements et conventions. Tableau officiel des distances dans le canton de Vaud. (1914)
          • R 01 Actes privés. Fichier des actes privés, établi par le pasteur Etienne de Palézieux. (1700-1800)
          • R 02-04 Actes privés. (1540-1843)
          • R 05 Actes privés concernant les seigneuries de Blonay : liste des biens des hoirs de feu André de Blonay sur le territoire d... (1619)
          • R 05 Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes". Jean-Philippe d'Hervart. (1740-1745)
          • R 05 Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes". Pierre-Philippe Cannac. (1762-1781)
          • R 05 Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes". Jacques-Philippe Cannac. (1791-1792)
          • R 05 Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes". Actes privés divers, figurant "au... (1687-1761)
          • R 05 Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes". Liste d'actes produits à divers p... (1301-1770)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant François Guex. (1701-1709)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant Jehan-Thomas, fils de Fra... (1714-1780)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant David Guex. (1724)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant Jean-Daniel Guex. (1724-1740)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant Pierre-Légier Guex. (1741)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant Jean-Pierre Guex. (1741)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant César Guex. (1757-1768)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Reçus et amodiations touchant Pierre-François Guex, fil... (1761-1784)
          • R 06 Actes privés. Différents papiers concernant la famille Guex. Papiers privés touchant l'hoirie du curial Jean-Baptist... (1778-1810)
          • S 01 Procès, litiges, affaires judiciaires. Minutes de la cour des fiefs. (1709-1710)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès commune contre seigneur et particuliers contre seigneur. (1554-1789)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Les seigneurie contre des particuliers. (1594-1741)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Saint-Légier contre la seigneurie d'Hauteville. (1767-1780)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Saint-Légier contre la seigneurie du Châtelard. (1593-1720)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Saint-Légier contre la seigneurie de Blonay à propos des pâturages et des usage... (1554-1704)
          • S 02 Procès, litiges, affaires judiciaires. Saint-Légier contre l'ensemble des seigneuries. (1674-1763)
          • S 03a Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Sentence pour Jean Ducroux contre Saint-... (1563-1565)
          • S 03b Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Arbitrage en faveur de Saint-Légier-La C... (1588)
          • S 03c-g Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1592-1679)
          • S 03h Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Concession de l'Arbériat. (1665-1675)
          • S 03i Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1680-1686)
          • S 03j Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1690-1702)
          • S 03k-l Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1700-1715)
          • S 04a Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1714-1717)
          • S 04b Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Dommages dans les bois, orages. (1724-1741)
          • S 04c Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Dégâts. (1742-1744)
          • S 04d Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens ... (1745-1748)
          • S 04e Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Crêt Corniaux. (1748-1750)
          • S 04f Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Règlement pour la conservation des bois ... (1752-1754)
          • S 04g-h Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. (1758-1761)
          • S 04i Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Vente de parcelles. (1774-1783)
          • S 04j Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Procès concernant les biens communs. (Non indiqué)
          • S 04a-n Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Partage des bois. (1790-1792)
          • S 04o Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès concernant les biens communs. Relation du partage du bois. (1798)
          • S 05 a Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès contre diverses communes. Accord et procédure touchant la jouissance d... (1662)
          • S 05b Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès contre diverses communes. Procès contre Tercier. (1665)
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          • S 05d Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès contre diverses communes. Procès entre Saint-Légier et Blonay concerna... (1601-1800)
          • S 05e Procès, litiges, affaires judiciaires. Procès contre diverses communes. Procès entre Saint-Légier et La Tour-de-Peil... (1601-1800)
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          • S 07e Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédures concernant des particuliers. (1563-1700)
          • S 07f Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédures concernant des particuliers. Procédure opposant la commune de Sain... (1749-1766)
          • S 07g Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédures concernant des particuliers. (1701-1750)
          • S 07h Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédures entre particuliers. (1641-1749)
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          • S 09a Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédure contre des particuliers. Procès opposant Saint-Légier à Pierre Pari... (1762-1769)
          • S 09b Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédure contre des particuliers. Procès intenté par Madame Rauch, fille du ... (1778-1796)
          • S 09c Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédure contre des particuliers. Procès entre Abram-Moïse Morsier de Châtea... (1812-1819)
          • S 09d Procès, litiges, affaires judiciaires. Procédure contre des particuliers. Procès divers dont l'affaire Laurent Guex ... (-1803)
          • S 10/a-e Procès, litiges, affaires judiciaires. (1501-1800)
          • S 10a Procès, litiges, affaires judiciaires. Requêtes. (Non indiqué)
          • S 10b Procès, litiges, affaires judiciaires. Mandats des autorités souveraines. (Non indiqué)
          • S 10c Procès, litiges, affaires judiciaires. Appels. (Non indiqué)
          • S 10d Procès, litiges, affaires judiciaires. Consistoires. (1710-1720)
          • S 10e Procès, litiges, affaires judiciaires. (-1585)
          • SC 01 Affaires judiciaires, correspondance. (1875-1910)
          • SC 02 Affaires judiciaires, correspondance. (1721-1910)
          • SC 03 Affaires judiciaires et tutelles, correspondance. (1787-1903)
          • T 01 Etat civil. Registre des mariages célébrés dans l'église paroissiale de Blonay à La Chiésaz ; Registre des nouveaux-né... (1799-1826)
          • T 02 Etat civil. Registre mortuaire du pasteur Verrey à la cure de Blonay. (1814-1826)
          • T 03-04 Etat civil. Inventaire des actes d'origine des ressortissants de la commune. (1835-1926)
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