Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Sainte-Croix Fonds d'archives de la commune de Sainte-Croix (1590-1960)
          • Journaux régionaux. Feuille d'Avis de Sainte-Croix. (1852-1960)
          • Journaux régionaux. Courrier de la Montagne. (1912-1917)
          • A 1-2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1661-1693)
          • A 3 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1698-1700)
          • A 4 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1711-1720)
          • A 5-6 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1738-1752)
          • A 7 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1765-1768)
          • A 8 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Registre du Conseil des 12 et des 24. (1792-1799)
          • A 9-10 Délibérations de la Municipalité. Registre des Assemblées de la Municipalité. (1803-1809)
          • A 11-12 Délibérations de la Municipalité. Registre des Assemblées de la Municipalité. (1813-1822)
          • A 13 Délibérations de la Municipalité. Journal des Assemblées de la Municipalité. (1824-1830)
          • A 14-18 Procès-verbaux de la Municipalité. (1832-1853)
          • A 19 Délibérations de la Municipalité. Registre des Assemblées de la Municipalité. (1872-1873)
          • A 20-41 Procès-verbaux de la Municipalité. (1883-1960)
          • A 30d-41d Double des procès-verbaux de la Municipalité. (1948-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Rapports de gestion intangibles. (1883-1960)
          • AA 1d-2d Pièces annexes à la Municipalité. Doubles des rapports de gestion. (1889-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Observations de la commission et réponses de la Municipalité. (1893)
          • AA 11 Pièces annexes à la Municipalité. Projets de budget intangibles. (1877-1960)
          • AA 11d Pièces annexes à la Municipalité. Doubles des projets de budget. (1886-1958)
          • AA 21 Pièces annexes à la Municipalité. Préavis Municipaux dès 1895. (1895-1930)
          • AA 22 Pièces annexes à la Municipalité. Procès-verbaux Communes Vaudoises. (1929-1946)
          • AA 22 Pièces annexes à la Municipalité. Préavis Municipaux + Société de l'usine électrique des Clées et Forces motrices des ... (1930-1947)
          • AA 23-25 Pièces annexes à la Municipalité. Préavis Municipaux. (1948-1960)
          • AA 23F Pièces annexes à la Municipalité. Préavis Municipaux "Foncier". (1947-1960)
          • AA 61-63 Pièces annexes à la Municipalité. Correspondance diverse. (1947-1960)
          • AA 82 Pièces annexes à la Municipalité. Accident Kopf et Thévenaz/Maendly. (-1960)
          • AA 82 Pièces annexes à la Municipalité. Foncier "Autorisations du Conseil Communal (CC)". (1956-1960)
          • AA 82 Pièces annexes à la Municipalité. Etablissement cantonal d'assurances (ECA) "Assurance mobilière" (avis à non assurés ... (1959)
          • AA 82 Pièces annexes à la Municipalité. Droits de réméré (non bâtis). (1958-1960)
          • AA 82 Pièces annexes à la Municipalité. Décisions municipales. (1950-1960)
          • AA 91 Pièces annexes à la Municipalité. Cadres Municipalité de Sainte-Croix. (1907)
          • AA 91 Pièces annexes à la Municipalité. Mise au concours du poste de boursier. (1936)
          • AA 91 Pièces annexes à la Municipalité. Cadre Municipalité de Sainte-Croix. (1952)
          • AA Pièces annexes à la Municipalité. Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix. (1799-1803)
          • B 1-13 Délibérations du Conseil général. Procès-verbaux du Conseil Communal. (1815-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil communal. Communications du Conseil communal à la Municipalité. (1895-1939)
          • BB 2-6 Pièces annexes au Conseil communal. Rapports de commissions, communications, décisions, etc. (1938-1960)
          • BB 21-22 Pièces annexes au Conseil communal. Informations, communications, décisions, etc. (1940-1958)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Demandes de terrain. (1893-1906)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Rapports de commissions. (1901-1920)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Autorisations. (1905-1918)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville. (1919)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Adoptions. (1920)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Achat de terrain de Fritz Joseph, l'Auberson. (1935)
          • BB 31 Pièces annexes au Conseil communal. Indemnités des séances des Conseillers communaux . (1946-1960)
          • BB 41-44 Pièces annexes au Conseil communal. Correspondance. (1884-1960)
          • BB 61-63 Pièces annexes au Conseil communal. Préavis municipaux. (1947-1960)
          • BB 81 Pièces annexes au Conseil communal. Cadres du Conseil communal . (1912)
          • BB 91 Pièces annexes au Conseil communal. Communications municipales au Conseil communal . (1947-1960)
          • C 1-11 Correspondance reçue. (1929-1946)
          • C 12 Correspondance reçue (complément). (1910-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée - copies de lettres. (1853-1890)
          • D 2-4 Correspondance expédiée - copies de lettres. (1892-1915)
          • D 5-8 Correspondance expédiée - copies de lettres (1920 à 1923 = relevés). (1920-1946)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Régime bernois. (1600-)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Foncier : ventes et correspondance. (1652-1785)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Actes notariés. (1727-1769)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Actes notariés (terrains et état civil). (1785-1945)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Conventions diverses. (1873-1928)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Actes officiels. (1935-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1608-1658)
          • FA 2-3 Comptes communaux. (1670-1738)
          • FA 4 Comptes communaux. (1749-1790)
          • FA 5 Comptes communaux. (1820-1861)
          • FA 6 Comptes communaux + budget 1878. (1863-1878)
          • FA 6d1 Doubles des comptes communaux. (1871-1877)
          • FA 7-57 Comptes communaux. (1878-1928)
          • FA 57d1 Doubles des comptes communaux. (1896-1910)
          • FA 57d2 Doubles des comptes communaux. (1915-1923)
          • FA 58 Comptes communaux. Grand Livre de la Commune. (1880-1895)
          • FA 59 Comptes communaux. Recettes courantes. (1930-1931)
          • FA 60-62 Comptes communaux. Dépenses courantes. (1930-1935)
          • FA 63 Comptes communaux. Recettes courantes. (1938-1939)
          • FA 64 Comptes communaux. Dépenses courantes. (1938-1939)
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