Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
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          • M 24 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Esther Champion, femme de Jaques-François, lieutenant de la justice à Saint... (1730)
          • M 25 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Pierre Brun de Crassier, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1005... (1732)
          • M 26 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1741)
          • M 27 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1744)
          • M 28 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur des nobles Jean-Gabriel Sturler, Charles-Louis Sturler et Anne-Marie Stu... (1747)
          • M 29 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Anne-Marie Delafléchère contre la commune de Saint-Cergue, capital : 6750 ... (1757)
          • M 30 Dettes et emprunts. Lettre de rente et acte de revers en faveur de Jean Crinsoz, châtelain d'Aubonne, contre la commun... (1777)
          • M 31 Dettes et emprunts. Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1015 frs 2 ba... (1805)
          • M 32 Dettes et emprunts. Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 800 francs. (1805)
          • M 33 Dettes et emprunts. Cédule en faveur du conseiller Carrard d'Orbe contre la commune de Saint-Cergue, capital : 15'000 ... (1806)
          • M 34 Dettes et emprunts. Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, ... (1806)
          • M 35 Dettes et emprunts. Quittance par Monsieur Brière en faveur de la commune de Saint-Cergue, de la somme de 3200 francs ... (1820)
          • M 36 Dettes et emprunts. Cédules par la commune de Saint-Cergue en faveur de Mme Moultou-Cayla (capital : 4000 francs) et d... (1821)
          • M 37 Dettes et emprunts. Délibéré du Conseil général de Saint-Cergue par lequel celui-ci décide de contracter un emprunt de... (1826)
          • M 38 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur des enfants mineurs de feu Jean Jaquier-Robinson de Féchy contre la comm... (1834)
          • M 39 Dettes et emprunts. Reçu par de Gross à Berne en faveur de la commune de Saint-Cergue 5'000 livres à cause d'une créan... (1835)
          • M 40 Dettes et emprunts. Cédule en faveur d'Etienne Rochaix, assesseur de Crassier, contre la commune, capital : 1'000 fran... (1835)
          • M 41 Dettes et emprunts. Cédule par la commune de Saint-Cergue en faveur d'Octave Treboux du dit lieu, capital : 3'000 fran... (1839)
          • M 42 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de François-Marie-Abram Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1844)
          • M 43 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de François-Louis-Samuel Treboux demeurant à Corsier, contre la commune ... (1856)
          • M 44 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cerg... (1858)
          • M 45 Dettes et emprunts. Lettres de rente contre la commune de Saint-Cergue en faveur de : Albertine-Caroline, Andrienne, V... (1859)
          • M 46 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Paul-François Baup-Arvelot, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue... (1860)
          • M 47 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capit... (1865)
          • M 48 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Caisse hypothécaire d'amortissement du Canton de Vaud, contre la commun... (1867)
          • M 49 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 7'0... (1869)
          • M 50 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur d'Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Sai... (1876)
          • M 51 Dettes et emprunts. Obligations hypothécaires en faveur de Carrard et Cie, banquiers à Lausanne, contre la commune de ... (1879)
          • M 52 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur de Jules-Abraham Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1879)
          • M 53 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital: 2'50... (1881)
          • M 54 Dettes et emprunts. Obligations hypothécaires par la commune de Saint-Cergue, en faveur de Jean-Jaques Merian (capital... (1882)
          • M 55 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Foncier Vaudois, contre la commune de Saint-Cergue, ca... (1904)
          • M 56 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse d'Epargne de Nyon contre la commune de Saint-Cergue... (1911)
          • M 57 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la Bourse communale dudit lie... (1919)
          • M 58 Dettes et emprunts. Emprunt de la commune de Saint-Cergue. Obligations 1-500. (1931)
          • N 1 Comptes communaux. (1762-1793)
          • N 2-7 Comptes communaux. (1794-1943)
          • O 1-4 Comptes de la Bourse des pauvres. (1811-1943)
          • P 1 Pièces justificatives. (1799)
          • P 2 Pièces justificatives (passages de troupes). (1799)
          • P 3 Pièces justificatives. (1802)
          • P 4 Pièces justificatives (comptes de répartitions communales). (1803-1804)
          • P 5-10 Pièces justificatives. (1809-1833)
          • P 11-21 Pièces justificatives. (1840-1861)
          • P 22-75 Pièces justificatives. (1863-1912)
          • P Pièces justificatives. (1928-1943)
          • P Pièces justificatives (cantonnement de troupes). (1941-1944)
          • Q Impôts et contributions. Procès-verbaux de la fixation, des moyennes pour l'impôt sur la vente des boissons. (1821-1856)
          • Q Impôts et contributions. Rôle de l'impôt foncier. (1828)
          • Q Impôts et contributions. Rôle des contribuables à l'impôt sur la fortune mobilière. (1879-)
          • Q Impôts et contributions. Compte du produit de l'impôt. (1931-)
          • Q Impôts et contributions. Arrêtés d'impôts. (Non indiqué)
          • R 1 Rente et obligations. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, lieutenant de Saint-Cergue contre Claude Tiercy, du mêm... (1680)
          • R 2 Rente et obligations. Obligation en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Jean-Marc Tissot et Abraham Rochat, ca... (1725)
          • R 3 Rente et obligations. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre Charles-Daniel Tissot, du d... (1799)
          • R 4 Rente et obligations. Cédule en faveur de la commune de Saint-Cergue, par les hoirs de Pierre-François Treboux, capita... (1831)
          • R 5 Rente et obligations. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue, contre Gabriel André, du même lieu, c... (1852)
          • R 6 Rente et obligations. Créance en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Jean-Louis Delaigne, capital : 82,58 fran... (1853)
          • R 7 Rente et obligations. Lettre de rente en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue, contre Jean-François-Alexand... (1855)
          • R 8 Rente et obligations. Lettre de rente en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Charles-Marc-Louis Rossellat, cap... (1872)
          • R 9 Rente et obligations. Cédule en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Jean-Bénédict Rossellat, du même lieu, ca... (1872)
          • R 10 Rente et obligations. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre Louis Jules André demeurant au ... (1878)
          • R 11 Rente et obligations. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue, contre Octave-Samuel Rossellat, d... (1890)
          • R 12 Rente et obligations. Obligation en faveur de la commune de Saint-Cergue contre la Société de développement du dit lie... (1903)
          • R 13 Rente et obligations. 20 parts « Société de Tissage de Saint-Cergue » ; capital : 300 francs. (1924)
          • R 14 Rente et obligations. Souscription de 6 action (nos 465, 552-556) au capital social de la Société dite « les animaux à... (1927)
          • S Mises diverses et répartitions. Registre des bois accordé aux particuliers. (1788-1801)
          • S Mises diverses et répartitions. Registre des mises, amodiations, cahier des charges du personnel communal, procès-verb... (1828-1872)
          • S Mises diverses et répartitions. Registre des mises, de bois tout spécialement. (1839-1863)
          • S Mises diverses et répartitions. Procès-verbaux de martelage de bois. (1876-1883)
          • S Mises diverses et répartitions. Registre des mises de bois. (1924-)
          • T Sections et commissions. Commission du feu : circulaires, état nominatif du corps des pompiers et autres pièces. (Non indiqué)
          • V Registres auxiliaires de comptabilité. Livre de caisse de la commune. (1788-1797)
          • V Registres auxiliaires de comptabilité. Journal de la Caisse communale. (1808-1817)
          • V Registres auxiliaires de comptabilité. Journal de la Bourse des pauvres. (1808-1817)
          • V 1 Registres auxiliaires de comptabilité. Livre de caisse de la Bourse communale et de la Bourse des pauvres de Saint-Cer... (1833-1871)
          • Z Inventaire sommaire des archives de la commune de Saint-Cergue. (1846)
          • Z Inventaire sommaire des archives de la commune de Saint-Cergue. (1855)
          • Z Catalogue (incomplet) des archives de la commune de Saint-Cergue, par le pasteur Daniel Meylan. (1889)
        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1951-1960)
      • Archives privées
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