Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
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          • H Lois et règlements. Statuts de la compagnie de chemin de fer Nyon-Morez (imprimé). (1912)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges du personnel communal (berger). (1917)
          • H Lois et règlements. Arrêté sur la comptabilité des communes (imprimé). (1928)
          • H Lois et règlements. Règlement de police pour la commune de Saint-Cergue (original et imprimé). (1938)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour l'employé communal. (1940)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour le concierge des écoles. (1941)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour l'employé communal. (1945)
          • I Actes privés : André (1844), Bornet, de Balthazard, Damond, Nicole (titres de la Prangine), Crintz (1727), Dagnyel (1613... (Non indiqué)
          • I Sociétés locales. Archives de sociétés : société des animaux à fourrure (rapports annuels). (1927-1929)
          • I Population. Registre des sépultures. (1863-1904)
          • I Population. Registre des sépultures. (1905-)
          • I Population. Permis d'inhumer. (1863-1904)
          • I Population. Permis d'inhumer. (1905-1936)
          • I Population. Registre des actes d'origine. (1916-)
          • I Registre civique. (1851-1917)
          • I Registre civique (Saint-Cergue village). (1919-1928)
          • I Registre civique. (1941-)
          • I Registre des assemblées de commune. (1864-1933)
          • I Registre des assemblées de commune. (1934-)
          • I Registre du commerce. (1938-)
          • I Population. Souche des bulletins de vaccinations. (1872-)
          • I Recensement de la population. (Non indiqué)
          • I Recensement du bétail. (1900-)
          • I Statistiques agricoles. (1873-)
          • K Pièces annexes au registre du Conseil général. Projets de budgets, préavis et rapports. (Non indiqué)
          • L Assistance publique, Bourse des pauvres. Registre du consistoire de Saint- Cergue (régie du bien des pauvres), suivi d... (1777-1804)
          • L Assistance publique, Bourse des pauvres. Procés-verbaux de la commission d'assistance. (1940-)
          • M 1 Dettes et emprunts. Obligation en faveur des Quisard, seigneurs de Crans, contre la commune de Saint-Cergue. (1631)
          • M 2 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Bernard Benedict Deschamps, syndic de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1660)
          • M 3 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Amed Ardin, châtelain de Gingins, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1663)
          • M 4 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Claude Damond, banderet de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1665)
          • M 5 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de François Juvet, de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 85 f... (1666)
          • M 6 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Daniel Delaigue, de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, capital : ... (1666)
          • M 7 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Sturler, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1668)
          • M 8 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Daniel Delaigne de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : 4... (1669)
          • M 9 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, lieutenant en la justice de Saint-Cergue contre la commun... (1670)
          • M 10 Dettes et emprunts. Obligation en faveur du capitaine Deschamps contre la commune de Saint-Cergue, capital : 50 florin... (1671)
          • M 11 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
          • M 12 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
          • M 13 Dettes et emprunts. Lettre de cense en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit li... (1678)
          • M 14 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit lieu, c... (1682)
          • M 15 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, contre les communiers du dit ... (1689)
          • M 16 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jean-Jacques Deschamps, conseiller de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1689)
          • M 17 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Albert de Mulinen, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1699)
          • M 18 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de noble Jean-Charles de Buren, membre du Petit Conseil de Berne, contre... (1705)
          • M 19 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, ca... (1712)
          • M 20 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Prangins, contre la commune de Saint-Cergue, c... (1716)
          • M 21 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de Poire Porta, ministre à Dommartin, contre la commune de Saint-Cergue,... (1726)
          • M 22 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jean-Georges Ernst, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1727)
          • M 23 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Vincent Testu, bourgeois de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capit... (1728)
          • M 24 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Esther Champion, femme de Jaques-François, lieutenant de la justice à Saint... (1730)
          • M 25 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Pierre Brun de Crassier, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1005... (1732)
          • M 26 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1741)
          • M 27 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1744)
          • M 28 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur des nobles Jean-Gabriel Sturler, Charles-Louis Sturler et Anne-Marie Stu... (1747)
          • M 29 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Anne-Marie Delafléchère contre la commune de Saint-Cergue, capital : 6750 ... (1757)
          • M 30 Dettes et emprunts. Lettre de rente et acte de revers en faveur de Jean Crinsoz, châtelain d'Aubonne, contre la commun... (1777)
          • M 31 Dettes et emprunts. Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1015 frs 2 ba... (1805)
          • M 32 Dettes et emprunts. Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 800 francs. (1805)
          • M 33 Dettes et emprunts. Cédule en faveur du conseiller Carrard d'Orbe contre la commune de Saint-Cergue, capital : 15'000 ... (1806)
          • M 34 Dettes et emprunts. Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, ... (1806)
          • M 35 Dettes et emprunts. Quittance par Monsieur Brière en faveur de la commune de Saint-Cergue, de la somme de 3200 francs ... (1820)
          • M 36 Dettes et emprunts. Cédules par la commune de Saint-Cergue en faveur de Mme Moultou-Cayla (capital : 4000 francs) et d... (1821)
          • M 37 Dettes et emprunts. Délibéré du Conseil général de Saint-Cergue par lequel celui-ci décide de contracter un emprunt de... (1826)
          • M 38 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur des enfants mineurs de feu Jean Jaquier-Robinson de Féchy contre la comm... (1834)
          • M 39 Dettes et emprunts. Reçu par de Gross à Berne en faveur de la commune de Saint-Cergue 5'000 livres à cause d'une créan... (1835)
          • M 40 Dettes et emprunts. Cédule en faveur d'Etienne Rochaix, assesseur de Crassier, contre la commune, capital : 1'000 fran... (1835)
          • M 41 Dettes et emprunts. Cédule par la commune de Saint-Cergue en faveur d'Octave Treboux du dit lieu, capital : 3'000 fran... (1839)
          • M 42 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de François-Marie-Abram Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1844)
          • M 43 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de François-Louis-Samuel Treboux demeurant à Corsier, contre la commune ... (1856)
          • M 44 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cerg... (1858)
          • M 45 Dettes et emprunts. Lettres de rente contre la commune de Saint-Cergue en faveur de : Albertine-Caroline, Andrienne, V... (1859)
          • M 46 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Paul-François Baup-Arvelot, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue... (1860)
          • M 47 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capit... (1865)
          • M 48 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Caisse hypothécaire d'amortissement du Canton de Vaud, contre la commun... (1867)
          • M 49 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 7'0... (1869)
          • M 50 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur d'Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Sai... (1876)
          • M 51 Dettes et emprunts. Obligations hypothécaires en faveur de Carrard et Cie, banquiers à Lausanne, contre la commune de ... (1879)
          • M 52 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur de Jules-Abraham Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1879)
          • M 53 Dettes et emprunts. Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital: 2'50... (1881)
          • M 54 Dettes et emprunts. Obligations hypothécaires par la commune de Saint-Cergue, en faveur de Jean-Jaques Merian (capital... (1882)
          • M 55 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Foncier Vaudois, contre la commune de Saint-Cergue, ca... (1904)
          • M 56 Dettes et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse d'Epargne de Nyon contre la commune de Saint-Cergue... (1911)
          • M 57 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la Bourse communale dudit lie... (1919)
          • M 58 Dettes et emprunts. Emprunt de la commune de Saint-Cergue. Obligations 1-500. (1931)
          • N 1 Comptes communaux. (1762-1793)
          • N 2-7 Comptes communaux. (1794-1943)
          • O 1-4 Comptes de la Bourse des pauvres. (1811-1943)
          • P 1 Pièces justificatives. (1799)
          • P 2 Pièces justificatives (passages de troupes). (1799)
          • P 3 Pièces justificatives. (1802)
          • P 4 Pièces justificatives (comptes de répartitions communales). (1803-1804)
          • P 5-10 Pièces justificatives. (1809-1833)
          • P 11-21 Pièces justificatives. (1840-1861)
          • P 22-75 Pièces justificatives. (1863-1912)
          • P Pièces justificatives. (1928-1943)
          • P Pièces justificatives (cantonnement de troupes). (1941-1944)
          • Q Impôts et contributions. Procès-verbaux de la fixation, des moyennes pour l'impôt sur la vente des boissons. (1821-1856)
          • Q Impôts et contributions. Rôle de l'impôt foncier. (1828)
          • Q Impôts et contributions. Rôle des contribuables à l'impôt sur la fortune mobilière. (1879-)
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