|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives officielles
AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (400 entrées de plus)
H Lois et règlements.
Statuts de la compagnie de chemin de fer Nyon-Morez (imprimé). (1912)
H Lois et règlements.
Cahier des charges du personnel communal (berger). (1917)
H Lois et règlements.
Arrêté sur la comptabilité des communes (imprimé). (1928)
H Lois et règlements.
Règlement de police pour la commune de Saint-Cergue (original et imprimé). (1938)
H Lois et règlements.
Cahier des charges pour l'employé communal. (1940)
H Lois et règlements.
Cahier des charges pour le concierge des écoles. (1941)
H Lois et règlements.
Cahier des charges pour l'employé communal. (1945)
I Actes privés : André (1844), Bornet, de Balthazard, Damond, Nicole (titres de la Prangine), Crintz (1727), Dagnyel (1613... (Non indiqué)
I Sociétés locales.
Archives de sociétés : société des animaux à fourrure (rapports annuels). (1927-1929)
I Population.
Registre des sépultures. (1863-1904)
I Population.
Registre des sépultures. (1905-)
I Population.
Permis d'inhumer. (1863-1904)
I Population.
Permis d'inhumer. (1905-1936)
I Population.
Registre des actes d'origine. (1916-)
I Registre civique. (1851-1917)
I Registre civique (Saint-Cergue village). (1919-1928)
I Registre civique. (1941-)
I Registre des assemblées de commune. (1864-1933)
I Registre des assemblées de commune. (1934-)
I Registre du commerce. (1938-)
I Population.
Souche des bulletins de vaccinations. (1872-)
I Recensement de la population. (Non indiqué)
I Recensement du bétail. (1900-)
I Statistiques agricoles. (1873-)
K Pièces annexes au registre du Conseil général.
Projets de budgets, préavis et rapports. (Non indiqué)
L Assistance publique, Bourse des pauvres.
Registre du consistoire de Saint- Cergue (régie du bien des pauvres), suivi d... (1777-1804)
L Assistance publique, Bourse des pauvres.
Procés-verbaux de la commission d'assistance. (1940-)
M 1 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur des Quisard, seigneurs de Crans, contre la commune de Saint-Cergue. (1631)
M 2 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Bernard Benedict Deschamps, syndic de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1660)
M 3 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur d'Amed Ardin, châtelain de Gingins, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1663)
M 4 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Claude Damond, banderet de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1665)
M 5 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de François Juvet, de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 85 f... (1666)
M 6 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Daniel Delaigue, de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, capital : ... (1666)
M 7 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Nicolas Sturler, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1668)
M 8 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Daniel Delaigne de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : 4... (1669)
M 9 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, lieutenant en la justice de Saint-Cergue contre la commun... (1670)
M 10 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur du capitaine Deschamps contre la commune de Saint-Cergue, capital : 50 florin... (1671)
M 11 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
M 12 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
M 13 Dettes et emprunts.
Lettre de cense en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit li... (1678)
M 14 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit lieu, c... (1682)
M 15 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, contre les communiers du dit ... (1689)
M 16 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Jean-Jacques Deschamps, conseiller de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1689)
M 17 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Albert de Mulinen, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1699)
M 18 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur de noble Jean-Charles de Buren, membre du Petit Conseil de Berne, contre... (1705)
M 19 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, ca... (1712)
M 20 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Prangins, contre la commune de Saint-Cergue, c... (1716)
M 21 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur de Poire Porta, ministre à Dommartin, contre la commune de Saint-Cergue,... (1726)
M 22 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Jean-Georges Ernst, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1727)
M 23 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Vincent Testu, bourgeois de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capit... (1728)
M 24 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur d'Esther Champion, femme de Jaques-François, lieutenant de la justice à Saint... (1730)
M 25 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Pierre Brun de Crassier, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1005... (1732)
M 26 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1741)
M 27 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Jaques François de Ribeaupierre, conseiller de Grandson, contre la commune... (1744)
M 28 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur des nobles Jean-Gabriel Sturler, Charles-Louis Sturler et Anne-Marie Stu... (1747)
M 29 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de Anne-Marie Delafléchère contre la commune de Saint-Cergue, capital : 6750 ... (1757)
M 30 Dettes et emprunts.
Lettre de rente et acte de revers en faveur de Jean Crinsoz, châtelain d'Aubonne, contre la commun... (1777)
M 31 Dettes et emprunts.
Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 1015 frs 2 ba... (1805)
M 32 Dettes et emprunts.
Obligations en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune de Saint-Cergue, capital : 800 francs. (1805)
M 33 Dettes et emprunts.
Cédule en faveur du conseiller Carrard d'Orbe contre la commune de Saint-Cergue, capital : 15'000 ... (1806)
M 34 Dettes et emprunts.
Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, ... (1806)
M 35 Dettes et emprunts.
Quittance par Monsieur Brière en faveur de la commune de Saint-Cergue, de la somme de 3200 francs ... (1820)
M 36 Dettes et emprunts.
Cédules par la commune de Saint-Cergue en faveur de Mme Moultou-Cayla (capital : 4000 francs) et d... (1821)
M 37 Dettes et emprunts.
Délibéré du Conseil général de Saint-Cergue par lequel celui-ci décide de contracter un emprunt de... (1826)
M 38 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur des enfants mineurs de feu Jean Jaquier-Robinson de Féchy contre la comm... (1834)
M 39 Dettes et emprunts.
Reçu par de Gross à Berne en faveur de la commune de Saint-Cergue 5'000 livres à cause d'une créan... (1835)
M 40 Dettes et emprunts.
Cédule en faveur d'Etienne Rochaix, assesseur de Crassier, contre la commune, capital : 1'000 fran... (1835)
M 41 Dettes et emprunts.
Cédule par la commune de Saint-Cergue en faveur d'Octave Treboux du dit lieu, capital : 3'000 fran... (1839)
M 42 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur de François-Marie-Abram Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1844)
M 43 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur de François-Louis-Samuel Treboux demeurant à Corsier, contre la commune ... (1856)
M 44 Dettes et emprunts.
Lettre de rente en faveur de Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cerg... (1858)
M 45 Dettes et emprunts.
Lettres de rente contre la commune de Saint-Cergue en faveur de : Albertine-Caroline, Andrienne, V... (1859)
M 46 Dettes et emprunts.
Cédule en faveur de Paul-François Baup-Arvelot, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue... (1860)
M 47 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capit... (1865)
M 48 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de la Caisse hypothécaire d'amortissement du Canton de Vaud, contre la commun... (1867)
M 49 Dettes et emprunts.
Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 7'0... (1869)
M 50 Dettes et emprunts.
Obligation hypothécaire en faveur d'Abraham-Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Sai... (1876)
M 51 Dettes et emprunts.
Obligations hypothécaires en faveur de Carrard et Cie, banquiers à Lausanne, contre la commune de ... (1879)
M 52 Dettes et emprunts.
Obligation hypothécaire en faveur de Jules-Abraham Treboux, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1879)
M 53 Dettes et emprunts.
Cédule en faveur de Louis Gonet, banquier à Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital: 2'50... (1881)
M 54 Dettes et emprunts.
Obligations hypothécaires par la commune de Saint-Cergue, en faveur de Jean-Jaques Merian (capital... (1882)
M 55 Dettes et emprunts.
Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Foncier Vaudois, contre la commune de Saint-Cergue, ca... (1904)
M 56 Dettes et emprunts.
Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse d'Epargne de Nyon contre la commune de Saint-Cergue... (1911)
M 57 Dettes et emprunts.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la Bourse communale dudit lie... (1919)
M 58 Dettes et emprunts.
Emprunt de la commune de Saint-Cergue.
Obligations 1-500. (1931)
N 1 Comptes communaux. (1762-1793)
N 2-7 Comptes communaux. (1794-1943)
O 1-4 Comptes de la Bourse des pauvres. (1811-1943)
P 1 Pièces justificatives. (1799)
P 2 Pièces justificatives (passages de troupes). (1799)
P 3 Pièces justificatives. (1802)
P 4 Pièces justificatives (comptes de répartitions communales). (1803-1804)
P 5-10 Pièces justificatives. (1809-1833)
P 11-21 Pièces justificatives. (1840-1861)
P 22-75 Pièces justificatives. (1863-1912)
P Pièces justificatives. (1928-1943)
P Pièces justificatives (cantonnement de troupes). (1941-1944)
Q Impôts et contributions.
Procès-verbaux de la fixation, des moyennes pour l'impôt sur la vente des boissons. (1821-1856)
Q Impôts et contributions.
Rôle de l'impôt foncier. (1828)
Q Impôts et contributions.
Rôle des contribuables à l'impôt sur la fortune mobilière. (1879-)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (29 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1951-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|