Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
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          • G Bâtiments. Plans à l'enquête : commune de Nyon (chalet Combe Grasse), Barbezat. (1911)
          • G Travaux. Construction du chemin de fer Nyon-Morez. (1912-1916)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Auberson, Tissot, Treboux. (1912)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Donpoulat, Bergson, Treboux. (1913)
          • G Bâtiments. Plans à l'enquête : Chalet de la Givrine. (1914)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Turrian Ami. (1915)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Treboux Maurice. (1921)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Treboux et Durgnat. (1923)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Bovey, Baup, Tissot, Durgniat, Treboux Maurice. (1925)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Ravenel. (1926)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Treboux Octave et Maurice, Orlandi, Auberson, Urweider, Bovay. (1927)
          • G Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Poujoulat, Eindiger, Durgnat, Orlandi, Olivier, Barbezat, Turrian, Wuhrmann. (1928)
          • G 202 Bâtiments privés. Plans à l'enquête :Burhop, Durgnat, Dufour, Gonin Louis, Martin, Louis Mayet, Sesseli, Tissot, Trebo... (1929)
          • G 203 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Arbez J-J, Bucher, Burhof, Givrine (refuge), Hôtel de la Poste, Monnard, Tissot ... (1930)
          • G 204 Bâtiments. Plans à l'enquête : Bovay, Brun, Bron, Burhop, commune de Givrins, Nyon-Saint-Cergue, Orlandi, Reymond. (1931)
          • G 205 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Bovy (Hôtel de la Maison de Ville), Givrine (Pile dessus), Halte de la Givrine, ... (1932)
          • G 206 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Garin, Hôtel Mirabeau. (1933)
          • G 207 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Arbez, commune de Nyon (porcherie), Monnier, Société de Sainte Madeleine (chapel... (1934)
          • G 208 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Arbez, Bosonnet, Didion, Drapied, Treboux frères, Rezonico, Rosselat Alice. (1935)
          • G 209 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : les Sommets, Storey, Treboux Maurice, Treboux frères (la Givrine). (1936)
          • G 210 Bâtiments. Plans à l'enquête : Arbez, Didion, Etat de Vaud, l'Oursière SA, Treboux (la Croisette). (1937)
          • G 211 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Bellora et Micheli (téléski), Bovay, Bovy, Didion, Golay, Guignard, Goncerut, Hô... (1938)
          • G 212 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Guignard, Schmidt, Tissot. (1939)
          • G 213 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Association Studio 21, Schmidt. (1940)
          • G 214 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : néant. (1941)
          • G 215 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Jaccard, Lude. (1942)
          • G 216 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Humbert, Villars. (1943)
          • G 217 Bâtiments. Plans à l'enquête : Chappuis, Confédération suisse (douane à la Cure), de Gariné, Rindlisbacher, Roethlisbe... (1944)
          • G 218 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Monnard Alfred, Perrenoud. (1945)
          • G 219 Bâtiments privés. Plans à l'enquête : Berney, Capt, la Colline (Poujoulat), Didion (boulangerie), Tissot (la Cure), Va... (Non indiqué)
          • G 220 Bâtiments privés. Permis de construction. (1915-1944)
          • H Lois et règlements. Registre des mandats souverains. (1788-1794)
          • H Lois et règlements. Lois fédérales. (1788-1794)
          • H Lois et règlements. Lois cantonales. (1788-1794)
          • H Lois et règlements. Circulaires. (1881-1900)
          • H Lois et règlements. Circulaires. (1900-1909)
          • H Lois et règlements. Circulaires. (1910-1922)
          • H Lois et règlements. Circulaires. (1870-1929)
          • H Lois et règlements. Affiche : catastrophes de Zoug et Lucerne. (1887)
          • H Lois et règlements. Affiche : indépendance vaudoise. (1898)
          • H Lois et règlements. Règlement sur l'administration du bien des pauvres. (1681)
          • H Lois et règlements. Ordonnance souveraine concernant le service des dragons. (1793)
          • H Lois et règlements. Loi sur les impositions (imprimé). (1800-1801)
          • H Lois et règlements. Instructions pour l'établissement des comptes des biens communaux et des pauvres (imprimé). (1808-1809)
          • H Lois et règlements. Règlements de la commune de Saint-Cergue. (1839)
          • H Lois et règlements. Règlement concernant l'alpage du bétail sur les pâturages communs. (Non indiqué)
          • H Lois et règlements. Projet de règlement de police pour la commune de Saint-Cergue. (1898)
          • H Lois et règlements. Règlement de police et d'administration de la commune de Saint-Cergue. (1909)
          • H Lois et règlements. Règlement de police de Saint-Cergue. (1911)
          • H Lois et règlements. Règlement sur l'organisation des pompiers et secours contre l'incendie. (1912)
          • H Lois et règlements. Statuts de la compagnie de chemin de fer Nyon-Morez (imprimé). (1912)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges du personnel communal (berger). (1917)
          • H Lois et règlements. Arrêté sur la comptabilité des communes (imprimé). (1928)
          • H Lois et règlements. Règlement de police pour la commune de Saint-Cergue (original et imprimé). (1938)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour l'employé communal. (1940)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour le concierge des écoles. (1941)
          • H Lois et règlements. Cahier des charges pour l'employé communal. (1945)
          • I Actes privés : André (1844), Bornet, de Balthazard, Damond, Nicole (titres de la Prangine), Crintz (1727), Dagnyel (1613... (Non indiqué)
          • I Sociétés locales. Archives de sociétés : société des animaux à fourrure (rapports annuels). (1927-1929)
          • I Population. Registre des sépultures. (1863-1904)
          • I Population. Registre des sépultures. (1905-)
          • I Population. Permis d'inhumer. (1863-1904)
          • I Population. Permis d'inhumer. (1905-1936)
          • I Population. Registre des actes d'origine. (1916-)
          • I Registre civique. (1851-1917)
          • I Registre civique (Saint-Cergue village). (1919-1928)
          • I Registre civique. (1941-)
          • I Registre des assemblées de commune. (1864-1933)
          • I Registre des assemblées de commune. (1934-)
          • I Registre du commerce. (1938-)
          • I Population. Souche des bulletins de vaccinations. (1872-)
          • I Recensement de la population. (Non indiqué)
          • I Recensement du bétail. (1900-)
          • I Statistiques agricoles. (1873-)
          • K Pièces annexes au registre du Conseil général. Projets de budgets, préavis et rapports. (Non indiqué)
          • L Assistance publique, Bourse des pauvres. Registre du consistoire de Saint- Cergue (régie du bien des pauvres), suivi d... (1777-1804)
          • L Assistance publique, Bourse des pauvres. Procés-verbaux de la commission d'assistance. (1940-)
          • M 1 Dettes et emprunts. Obligation en faveur des Quisard, seigneurs de Crans, contre la commune de Saint-Cergue. (1631)
          • M 2 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Bernard Benedict Deschamps, syndic de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1660)
          • M 3 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Amed Ardin, châtelain de Gingins, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1663)
          • M 4 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Claude Damond, banderet de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1665)
          • M 5 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de François Juvet, de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capital : 85 f... (1666)
          • M 6 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Daniel Delaigue, de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, capital : ... (1666)
          • M 7 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Sturler, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capita... (1668)
          • M 8 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Daniel Delaigne de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : 4... (1669)
          • M 9 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, lieutenant en la justice de Saint-Cergue contre la commun... (1670)
          • M 10 Dettes et emprunts. Obligation en faveur du capitaine Deschamps contre la commune de Saint-Cergue, capital : 50 florin... (1671)
          • M 11 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
          • M 12 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Nicolas Rosselat de Saint-Cergue contre la commune du dit lieu, capital : ... (1672)
          • M 13 Dettes et emprunts. Lettre de cense en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit li... (1678)
          • M 14 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, par la commune du dit lieu, c... (1682)
          • M 15 Dettes et emprunts. Obligation en faveur d'Etienne Rosselat, conseiller de Saint-Cergue, contre les communiers du dit ... (1689)
          • M 16 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jean-Jacques Deschamps, conseiller de Nyon, contre la commune de Saint-Cer... (1689)
          • M 17 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Albert de Mulinen, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capi... (1699)
          • M 18 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de noble Jean-Charles de Buren, membre du Petit Conseil de Berne, contre... (1705)
          • M 19 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Saint-Cergue, contre la commune dudit lieu, ca... (1712)
          • M 20 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Denis Vautier, châtelain de Prangins, contre la commune de Saint-Cergue, c... (1716)
          • M 21 Dettes et emprunts. Lettre de rente en faveur de Poire Porta, ministre à Dommartin, contre la commune de Saint-Cergue,... (1726)
          • M 22 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Jean-Georges Ernst, bailli de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, cap... (1727)
          • M 23 Dettes et emprunts. Obligation en faveur de Vincent Testu, bourgeois de Nyon, contre la commune de Saint-Cergue, capit... (1728)
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