Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
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          • E 81 Droits communaux. Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Saint-Cergue à Maria de Poliakoff, d'origine russe ... (1930)
          • E 82 Droits communaux. Transfert de bail à ferme de la montagne de Guinfard par Julien Pasche et Henri-Félix à Octave-Samue... (1931)
          • E 83 Droits communaux. Concession par la commune de Saint-Cergue à la Compagnie des Forces de Joux d'un droit de passage d'... (1931)
          • E 84 Droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre la société du Grand Hôtel de l'Observatoire, ... (1932)
          • E 85 Droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre celle de Trélex, sa station de pompage de la s... (1932)
          • E 86 Droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Jeanne Falquet et Octave Prélaz de l'emplaceme... (1932)
          • E 87 Droits communaux. Contrats, entre la Compagnie des forces de Joux et la commune de Saint-Cergue, d'abonnement pour la ... (1932)
          • E 88 Droits communaux. Constitution de servitudes en faveur de la commune de Saint-Cergue par celle de Nyon, des sociétés e... (1933)
          • E 89 Droits communaux. Reçu d'Anna Weber Buser du certificat de dépôt laissé par elle en garantie du paiement du loyer de s... (1936)
          • E 90 Droits communaux. Bail à loyer par la commune de Saint-Cergue à Marcel Annen, employé communal, de l'appartement du bâ... (1936)
          • E 91 Droits communaux. Bail à loyer par Mme veuve Vanni à la Municipalité de Saint-Cergue d'un local pour le dépôt du matér... (1941)
          • E 92 Droits communaux. Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre Lucien Marc Annen et Marguerite Amé... (1942)
          • E 94 Droits communaux. Echange entre la commune de Saint-Cergue (une parcelle de pré et bois sise à la Croysettaz) et Alfre... (1943)
          • E 95 Droits communaux. Constitution par la commune de Saint-Cergue en faveur de celle de Nyon d'une servitude de passage su... (1948)
          • F 1 Contentieux. Litige entre les communes de Saint-Cergue et de Trélex au sujet d'un droit de pâturage sur Couvaloup, les... (1576)
          • F 2 Contentieux. Litige entre les communes de Saint-Cergue et de Trélex au sujet d'un droit de pâturage en Praz Pillard. (1602)
          • F 3 Contentieux. Poursuites exercées par Etienna Dunant contre la commune de Saint-Cergue, pour obtenir le paiement des dé... (1611)
          • F 4 Contentieux. Sentence arbitrale sur un différend entre les communes de Saint-Cergue et Trélex au sujet des droits de b... (1627)
          • F 5 Contentieux. Procès entre Saint-Cergue et Trélex au sujet du droit de compâturage Sur Cuvaloup, Pré de Cors et les Mou... (1635)
          • F 6 Contentieux. Fragment de procédure entre Trélex et Saint-Cergue; déclaration de Louis François de Graffenried, bailli ... (1638)
          • F 7 Contentieux. Sentence arbitrale rendue entre Jean-Jaques Quisard, seigneur de Crans et la commune de Saint-Cergue conc... (1647)
          • F 8 Contentieux. Poursuites pour délit forestier exercées par la commune de Saint-Cergue contre Jean-François Jantet de Gi... (1687)
          • F 9 Contentieux. Sentence arbitrale sur une contestation au sujet de la délimitation de leurs propriétés respectives entre... (1694)
          • F 10 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et Daniel Bory avec Jean-Ami Delecraux au sujet d'un droit de boc... (1718)
          • F 11 Contentieux. Extraits du registre de la cour de justice de Saint-Cergue concernant des délits forestiers commis au Ros... (1722-1725)
          • F 12 Contentieux. Procès intenté par les consorts Cailler d'Arzier contre la commune de Saint-Cergue pour obtenir de celle-... (1724-1725)
          • F 13 Contentieux. Contestation entre la commune de Longchaumois, en Bourgogne, et celle de Saint-Cergue, au sujet du droit ... (1725-1726)
          • F 14 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et celle de Givrins au sujet de la délimitation entre la Givrine ... (1762)
          • F 15 Contentieux. Contestation entre la commune de Saint-Cergue et les frères Milmac au sujet d'un droit de bocherage. (1765)
          • F 16 Contentieux. Mandat baillival, critique des comptes pour l'année 1773. (1774)
          • F 17 Contentieux. Contestation entre la commune de Saint-Cergue et Jean André au sujet de la régie des biens procédés de la... (1787)
          • F 18 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et Louis Bassin de Marchissy, concernant la succession de Jeanne ... (1791)
          • F 19 Contentieux. Sentence baillivale rendue sur une contestation entre Treboux, Tissot, Mayet et la commune de Saint-Cergu... (1795)
          • F 20 Contentieux. Rapport d'experts sur les dégâts commis aux murs de séparation entre la montagne de la Pilaz (communes de... (1803)
          • F 21 Contentieux. Poursuite exercées à l'instance de la commune de Saint-Cergue pour abattage de bois sur la propriété comm... (1804)
          • F 22 Contentieux. Poursuites exercées par le procureur fiscal contre Rosselat et Tissot, pour abattage de bois Au Bossaton. (1804)
          • F 23 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par Jean-Louis Dorier, d'Arzier, contre Jean-Daniel Tissot et, subsidiair... (1815-1822)
          • F 24 Contentieux. Opposition par la Municipalité de Saint-Cergue à la saisie par le Dr Nicole de Trélex de la part des béné... (1818-1822)
          • F 25 Contentieux. Poursuites pour dettes (remboursement d'une créance du 11 janvier 1799) exercées par la Bourse des pauvre... (1822)
          • F 26 Contentieux. Procédure incomplète entre la commune de Saint-Cergue et Jean Rossier, de Gilly ; cause indéterminée (rem... (1827)
          • F 27 Contentieux. Action en paternité intentée par Lidye Tissot et la commune de Saint-Cergue contre Vincent Prenleloup de ... (1829)
          • F 28 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cerge et celle de la Rippe concernant les droits sur les forêts des Haut... (1830-1832)
          • F 29 Contentieux. Poursuites exercées par la commune de Saint-Cergue contre Jeannot Chambordon pour délits forestiers commi... (1831)
          • F 30 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et Marc Hermanjat ainsi que Louis Chambordon au sujet du cautionn... (1856)
          • F 31 Contentieux. Poursuites exercées par Séverin Guyetand, pour défaut de paiement du loyer d'une parcelle de terrain comm... (1864)
          • F 32 Contentieux. Poursuites exercées par la commune de Saint-Cergue contre Louis Jules André en remboursement d'une créanc... (1878)
          • F 33 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et Ami Bolay au sujet du refus de celui-ci de payer une amende po... (1881)
          • F 34 Contentieux. Contestation entre la Municipalité de Saint-Cergue et John Cornolly concernant une atteinte à la sécurité... (1885)
          • F 35 Contentieux. Différend entre la commune de Saint-Cergue et Albert Annen au sujet d'un droit d'usage sur la fontaine de... (1909)
          • F 36 Contentieux. Poursuites exercées par la Municipalité de Saint-Cergue contre Ida de Kaenel, pour défaut de paiement du ... (1909-1911)
          • F 37 Contentieux. Litige entre la commune de Saint-Cergue et Louis-Benoît Gonin au sujet de la construction projetée de W-C... (1926-1930)
          • F 38 Contentieux. Pièces relatives au retrait d'autorisation d'établissement en Suisse de la famille Chevassus-Benoît à la ... (1942)
          • G 1 Géographie communale. Procès-verbal de délimitation entre la montagne de Monteyse, propriété de la ville de Gex, et ce... (1566)
          • G 2 Géographie communale. Procès-verbal de bornage en Praz Pillard (où une borne avait été arrachée par des gens de Saint-... (1595)
          • G 3 Géographie communale. Reconnaissance de la commune de Saint-Cergue en faveur de LL EE de Berne, et à cause de la seign... (1604)
          • G 4 Géographie communale. Procès-verbal de bornage territorial entre Saint-Cergue et Givrins au sud du Domaine de Monteret... (1627)
          • G 5 Géographie communale. Procès-verbal de bornages entre la montagne du Rosset (appartenant à Hugues Ducoster, châtelain ... (1645)
          • G 5 bis Géographie communale. Procès-verbal de délimitation de la montagne d'Archette, entre Nyon et Saint-Cergue. (1649)
          • G 6 Géographie communale. Procès-verbal de délimitation souveraine, du territoire de Saint-Cergue. (1669)
          • G 7 Géographie communale. Fragment d'une grosse de reconnaissances (folios 239-250) à cause du château de Nyon, des montag... (1674-1679)
          • G 8 Géographie communale. Bornages entre la commune de Saint-Cergue et celle de Givrins dès Monteret et jusqu'au-dessus de... (1688)
          • G 9 Géographie communale. Extrait du procès-verbal de délimitation entre la fruitière de Nyon et la Givrine (bornes 40-43)... (1691)
          • G 10 Géographie communale. Délimitation juridique entre la commune de Saint-Cergue et les hoirs de Pierre Treboux pour leur... (1694)
          • G 11 Géographie communale. Procès-verbal du bornage des bois entre la montagne des Dappes et le grand Reculet et Couvaloup. (1700)
          • G 12 Géographie communale. Procès-verbal de bornage du bois au Haut les Côtes, entre la commune de Nyon et celle de Saint-C... (1704)
          • G 13 Géographie communale. Plan du bois de Guinfard. (1729)
          • G 13 bis Géographie communale. Délimitation entre les communs de Saint-Cergue et la Givrine. (1762)
          • G 14 Géographie communale. Procès-verbal de délimitation de la montagne de Fin Châtel que la commune de Saint-Cergue se pro... (1778)
          • G 15 Géographie communale. Procès-verbal de bornages des fonds communaux. (1781)
          • G 16 Géographie communale. Procès-verbaux de reconnaissances de murs à la Trelasse et répartition des frais de construction... (1781)
          • G 17 Géographie communale. Pièces concernant la construction d'une nouvelle route de Genève à Paris sur les pâturages des D... (1804-1808)
          • G 18 Géographie communale. Procès-verbal de délimitation entre la Boriasse et le Bossaton (commune de St-Cergue) d'une part... (1823)
          • G 19 Géographie communale. Extrait du cadastre : chapitre de la commune de Saint-Cergue. (1824)
          • G 20 Géographie communale. Procès-verbal de bornage entre les bois de Guinfard (commune de Saint-Cergue) et ceux des Fiauge... (1824)
          • G 21 Géographie communale. Construction de la route de Trélex à Saint-Cergue (estimation de la valeur des terrains). (1828-1833)
          • G 22 Géographie communale. Comptes des réparations exécutées à l'auberge de l'Union. (1834-1835)
          • G 23 Géographie communale. Soumission pour la réfection du bassin de la grande fontaine de Saint-Cergue. (1835)
          • G 24 Géographie communale. Plans cadastraux de la commune de Saint-Cergue, par François Jeannin (comprenant 43 folios). (1835-1842)
          • G 25 Géographie communale. Cadastre de la commune de Saint-Cergue, sur le plan Jeannin (comprenant 194 folios). (1835-1842)
          • G 26 Géographie communale. Procès-verbal de reconnaissance de la limite territoriale de la commune de Saint-Cergue. (1842)
          • G 27 Géographie communale. Extrait du cadastre de la Rippe : chapitre de la commune de Saint-Cergue (le Bossaton et la Bour... (1843)
          • G 28 Géographie communale. Plan pour la correction de la route de Saint-Cergue à Arzier, lieu dit à la Puya. (1844)
          • G 29 Géographie communale. Comptes des travaux de nivellement de la nouvelle route d'Arzier à Saint-Cergue. (1852)
          • G 30 Géographie communale. Quittance pour travaux effectués à la fontaine de Pisseprin. (1860)
          • G 31 Géographie communale. Pièces concernant la construction d'un réservoir à eau potable près de l'Eglise. (1863)
          • G 32 Géographie communale. Cadastre des Landes de Saint-Cergue, contenant 106 folios. (1866)
          • G 33 Géographie communale. Plans cadastraux des Landes de Saint-Cergue (folios 44-53). (1867)
          • G 34 Géographie communale. Procès-verbal de délimitation des terrains remis par la France aux communes d'Arzier et de Saint... (1867)
          • G 35 Travaux. Soumissions et comptes pour la construction d'un réservoir vis-à-vis de la maison de commune. (1872-1873)
          • G 36 Travaux. Compte des réparations effectuées à la fruitière. (1873)
          • G 37 Travaux. Devis pour la construction d'une citerne près de la Givrine. (1873)
          • G 38 Travaux. Soumissions pour des réparations à effectuer au Temple. (1874)
          • G 39 Travaux. Soumission pour tavillonnage au Chalet de Basse-Ruche (couverture). (Non indiqué)
          • G 40 Travaux. Soumission et correspondance concernant la fourniture d'un poids public. (1876)
          • G 41 Géographie communale. Extrait du cadastre de Saint-Cergue : chapitre de la commune de Saint-Cergue. (1878)
          • G 42 Travaux. Soumission pour la construction d'une citerne au chalet des Dappes. (1881-1882)
          • G 43 Travaux. Projet d'agrandissement du cimetière (soumissions) ; pose d'un portail. (1884)
          • G 44 Travaux. Devis pour diverses réparations à exécuter au bâtiment d'école. (1884)
          • G 45 Travaux. Devis pour pavage et relevage d'une coulisse d'eau potable. (1884)
          • G 46 Travaux. Devis et soumissions pour la réfection de la toiture du stand et du couvert de la fontaine de Pisseprin et de... (1884)
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        • AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1951-1960)
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