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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Saint-Cergue
 Archives officielles
 AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1544-1960)
 A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Registre du Conseil. (1775-1788)
A 1 Octrois de bois. (1777-1788)
A 2 Registre du Conseil. (1788-1799)
A 2 Registre de la régie. (1788-1803)
A 3 Délibérations de la Municipalité. (1799-1807)
A 4 Délibérations de la Municipalité. (1807-1829)
A 5-15 Délibérations de la Municipalité. (1811-1960)
B 1-3 Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1960)
C 1-7 Correspondance.
Lettres reçues. (1724)
C 8-12 Correspondance.
Lettres reçues. (1798-1802)
C 13-15 Correspondance.
Lettres reçues. (1807-1809)
C 16-17 Correspondance.
Lettres reçues. (1815-1816)
C 18-21 Correspondance.
Lettres reçues. (1820-1823)
C 22-90 Correspondance.
Lettres reçues. (1825-1900)
C 91 Correspondance.
Lettres reçues. (1901-1915)
C 92 Correspondance.
Lettres reçues. (1916-1919)
C 93 Correspondance.
Lettres reçues. (1920-1929)
C 94 Correspondance.
Lettres reçues. (1930-1936)
D 1-3 Correspondance expédiées.
Copie de lettres. (1902-1938)
E 1 Droits communaux.
Cahier des titres concernant la Combe Froide et Le Rosset. (1544-1611)
E 2 Droits communaux.
Acquis en faveur de Claude Treboux (Tribouz) de Saint-Cergue contre la commune de Saint-Cergue d'une... (1580)
E 3 Droits communaux.
Acquis en faveur de Claude Tribouz de Saint-Cergue, contre la commune du dit lieu, d'une place sise ... (1603)
E 4 Droits communaux.
Echange entre Daniel Quisard, seigneur de Crans (6 seitorées de pré), et la commune de Saint-Cergue ... (1609)
E 5 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Sermet, Antoine et Urbain Rosselat d'une parc... (1622)
E 6 Droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en la Cour de justice de Nyon en faveur de la commune de Saint-Cergue ... (1627)
E 7 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Aymo Dagnel, une parcelle de terre, pré et bo... (1629)
E 8 Droits communaux.
Partage de la Trelasse entre la commune de Trelex (jusque là indivise pour 2/3) et celle de Saint-Ce... (1640)
E 9 Droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée à Jean-Jacques Guisard, seigneur de Crans, par la commune de Saint-Ce... (1642)
E 10 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Arned Ardin, châtelain de Gingins, une parcell... (1663)
E 11 Droits communaux.
Convention entre Jean Cailler, ministre à Arzier et Saint-Cergue, et la commune de Saint-Cergue conc... (1668)
E 12 Droits communaux.
Autorisation accordée par LL EE de Berne à la commune de St-Cergue : 1) d'établir un règlement sur l... (1669)
E 13 Droits communaux.
Cession par Bernard Uttin en faveur de la commune de Saint-Cergue, d'une maison.
Acquis en faveur ... (1676)
E 14 Droits communaux.
Appréciation en argent par Vincent Sturler des 16 coupes de graines que les communiers de Saint-Cerg... (1678)
E 15 Droits communaux.
Passation à clos et à record par le conseil de Saint-Cergue de parcelles de terre appartenant à dive... (1683)
E 16 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Louis et Jean-Etienne Rosselat, une maison et... (1688)
E 17 Droits communaux.
Extrait du manuel de la chambre des péages du Pays de Vaud. (1715)
E 18 Droits communaux.
Procès-verbal de subhastation par Deschamps, coseigneur de Saint-George, agissant pour le compte de ... (1725)
E 19 Droits communaux.
Cession en faveur de la commune de Saint-Cergue, par Madeleine Desmartines, de biens immobiliers lui... (1726)
E 20 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Claude Rosselat, une parcelle de jardin sise ... (1726)
E 21 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Charles-Louis, Jean-Gabriel et Anne-Marie Stu... (1747)
E 22 Droits communaux.
Acquis judiciel (par jugement rendu) en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre les hoirs de Je... (1756)
E 23 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Anne-Lucrèce Loup et les hoirs de défunte Cat... (1763)
E 24 Droits communaux.
Clausule testamentaire par laquelle Jacques Deribeaupierre lègue aux pauvres de Saint-Cergue la somm... (1768)
E 25 Droits communaux.
Projet de vente par Jean Crinsoz, seigneur de Givrins, à la commune de Saint-Cergue, deux montagnes ... (1777)
E 26 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Laurent Treboux, une parcelle de pré et buiss... (1779)
E 27 Droits communaux.
Echange entre la commune de Saint-Cergue (une parcelle de terrain sise aux Chenallettes, plus 9 loui... (1783)
E 28 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Jean-Etienne et Jean-Elisée Tiercy, une monta... (1792)
E 29 Droits communaux.
Convention entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue concernant l'entretien du mur de sépa... (1794)
E 30 Droits communaux.
Convention entre la commune de Saint-Cergue et François Rosselat au sujet d'un droit de propriété su... (1795)
E 31 Droits communaux.
Convention entre les communes de Saint-Cergue et d'Arzier au sujet des rachats des droits de parcour... (1802)
E 32 Droits communaux.
Concession par François Treboux à la commune de Saint-Cergue d'un droit de fouilles, recherches d'ea... (1811)
E 33 Droits communaux.
Convention entre M.
de Stael-Holstein, baron de Coppet, propriétaire de la montagne d'Archette, et... (1824)
E 34 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre celle de Chéserex et autres ayants droits, de... (1829)
E 35 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre celles de La Rippe, Chavannes-de-Bogis, Bogis... (1833)
E 35 bis Droits communaux.
Acquis aux enchères publiques par Jean-Etienne André, contre la commune de Saint-Cergue, du logis de... (1834)
E 36 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre l'Etat de Vaud, environ 340 torses de l'ancie... (1834)
E 37 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre Jeanne Marie-Françoise Treboux, 5 torses de c... (1846)
E 38 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue, contre les hoirs de Jean-Alexandre et de ... (1846)
E 39 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue de différents terrains destinés à la correction de la... (1846)
E 40 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Samuel et Alfred Bugnon, une parcelle de pré d... (1847)
E 41 Droits communaux.
Echange entre la commune de Saint-Cergue (492 toises de champ sises en Praz) et François Henri Tisso... (1850)
E 42 Droits communaux.
Police d'assurance mobilière en faveur de la commune de Saint-Cergue. (1850)
E 43 Droits communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune de Saint-Cergue au sujet de la correction de la route ... (1856)
E 44 Droits communaux.
Convention par laquelle la commune de Saint-Cergue et Marc Louis Bosson de Bassins, marchand de bois... (1858)
E 45 Droits communaux.
Acte constitutif par 21 particuliers de Saint-Cergue en société en commandite sous la raison sociale... (1861)
E 46 Droits communaux.
Concession par la commune de Saint-Cergue à Jean Abram Louis Capt, du Chenit, inspecteur forestier à... (1862)
E 47 Droits communaux.
Quittance en faveur de la commune de Saint-Cergue par Jean-David Lybirde du solde de ce qui lui avai... (1863)
E 48 Droits communaux.
Cession gratuite par Charles-Emmanuel Tissot, syndic de Saint-Cergue, à sa commune de 3 perches de t... (1865)
E 49 Droits communaux.
Extrait du registre de la Municipalité de Saint-Cergue concernant le projet de vente au comte de Div... (1868)
E 50 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre la masse des biens en discussion de... (1869)
E 51 Droits communaux.
Convention entre le Département fédéral des postes et le gouvernement du Canton de Vaud avec la comm... (1869)
E 52 Droits communaux.
Vente par la commune de Saint-Cergue à Jules Samuel Treboux de l'auberge de l'Union. (1875)
E 53 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Jean-Etienne Mayet d'un couvert de fontaine si... (1879)
E 54 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue une parcelle sise au Jordil, dans la masse... (1879)
E 55 Droits communaux.
Concessions réciproques par la commune de Saint-Cergue et Madame veuve Ferret, de droits de passage ... (1881)
E 56 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Samuel-Octave Rossellat d'une parcelle de cham... (1884)
E 57 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre : a) l'Etat de Vaud, une parcelle de champ ès ... (1885)
E 58 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue contre l'Etat de Vaud, une parcelle de cha... (1885)
E 59 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Francèse Mina-Jeannette Treboux, d'une parcell... (1891)
E 60 Droits communaux.
Délivrance en faveur de la commune de Saint-Cergue par les hoirs de Charles-Louis-Victor-Emile Berge... (1894)
E 61 Droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre la succession de Charl... (1896)
E 62 Droits communaux.
Convention entre la commune de Saint-Cergue et celle de Gingins relative à l'entretien du mur sépara... (1901)
E 63 Droits communaux.
Donation par Louis Treboux, rentier à Genève, en faveur de la Bourse des pauvres de Saint-Cergue, de... (1903)
E 64 Droits communaux.
Bail à ferme par la commune de Saint-Cergue en faveur d'Eugène Tardy de la montagne des Dappes, sise... (1903)
E 65 Droits communaux.
Bail à loyer par la commune de Saint-Cergue en faveur de Marc-Jules Rosselat, d'un appartement situé... (1907)
E 66 Droits communaux.
Plans des terrains vendus ou échangés par la commune de Saint-Cergue et les frères Burnier, Turrian ... (1908)
E 67 Droits communaux.
Concession par la commune de Nyon d'une servitude de passage de canalisation d'eau à travers le pâtu... (1908)
E 68 Droits communaux.
Constitution de servitude de passage de canalisation d'eau En la Croisettaz et En Creva Tzévau par l... (1910)
E 69 Droits communaux.
Echange entre la commune de Nyon (une parcelle de bois sise Au Rosset) et celle de Saint-Cergue (une... (1912)
E 70 Droits communaux.
Convention entre la commune de Saint-Cergue et les sieurs Olivier, Treboux, Rossellat et Annen conce... (1917)
E 71 Droits communaux.
Convention (projet?) entre Charles Mallet, propriétaire de l'Asile des jeunes filles de Saint-Cergue... (1917)
E 72 Droits communaux.
Convention entre Albert Bornet, les communes de Nyon et de Trélex relative à la construction et à l'... (1919)
E 73 Droits communaux.
Rachat par la commune de Saint-Cergue contre l'Etat de Vaud d'un droit d'affoyage (affouage). (1919)
E 74 Droits communaux.
Contrats de servitudes pour signaux de triangulation à Cuvaloup, les Pralies, Guinfard et la Prangin... (1919)
E 75 Droits communaux.
Convention entre l'Administration des douanes suisses, le Département militaire, les communes de Sai... (1924)
E 76 Droits communaux.
Convention entre la commune de Saint-Cergue et la Banque Cantonale Vaudoise au sujet de la construct... (1925)
E 77 Droits communaux.
Bail à loyer par la Municipalité de Saint-Cergue à Emile Naech de l'appartement situé sous le collèg... (1927)
E 78 Droits communaux.
Convention entre les communes de Saint-Cergue et de Nyon concernant l'entretien de la route de Guinf... (1927-1937)
E 79 Droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue contre Albert Bornet d'une montagne appelée la Prangi... (1928)
E 80 Droits communaux.
Constitution de servitude d'un droit de passage à pied, à char et à bétail et pour tous véhicules su... (1929)
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AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue (1951-1960)
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