Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
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          • U 86 Affaires judiciaires. Serment de fidélité que doivent prêter à LL EE de Berne ceux de Rueyres, à Yverdon. (1789)
          • U 87 Affaires judiciaires. Adresse de fidélité à LL EE de la part des communiers de Rueyres. (1790)
          • U 88 Affaires judiciaires. Ordonnance contre le délabrement des chemins. (1790)
          • U 89 Affaires judiciaires. Litige concernant des ventes de bois. (1791)
          • U 90 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'ordre de charger deux chars de foyard. (1792)
          • U 91 Affaires judiciaires. Exigence de LL EE d'avoir la liste des étrangers du bailliage. (1793)
          • U 92 Affaires judiciaires. Litige touchant le tuteur de Samuel Wagnières. (1796)
          • U 93 Affaires judiciaires. Annonce des contrôles d'identité des étrangers dans la commune. (1796)
          • U 94 Affaires judiciaires. Le tribunal d'Echallens enjoint la Régie de Fey de payer les taxes qui lui incombent. (1799)
          • U 95 Affaires judiciaires. Testament de Marie Suzanne Cruchet. (1799)
          • U 96 Affaires judiciaires. Demande de surveiller la présence des colporteurs, adressée à Rueyres par le juge de paix. (1814)
          • U 97 Affaires judiciaires. Extraits d'actes provenant de la justice de paix. (1814)
          • U 98 Affaires judiciaires. Reconnaissance de dette de la commune envers Jeanne et Jeannette Wagnières. (1823)
          • U 99 Affaires judiciaires. Procès à propos d'une taxe exigée pour faire pâturer son bétail sur les biens communs, entre la ... (1829)
          • U 100 Affaires judiciaires. Cahiers des tutelles (brouillards). (1895-1922)
          • Z 1 Inventaire des parchemins et papiers appartenant à la commune de Rueyres. (1720)
          • Z 2 Inventaire des parchemins et papiers de la commune de Rueyres. (1803)
          • Z 3 Inventaire de la commune de Rueyres. (1833)
          • Z 4 Inventaire de l'avoir de la Bourse des pauvres et de l'avoir et du devoir de la commune de Rueyres. (1837)
          • Z 5 Inventaire des archives communales. (1889)
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