Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
      • Archives officielles
        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
          • RA 2 Population. Enquête sur l'état de la population. (1773)
          • RA 3 Population. Certificat d'origine de Jeanne-Marie Wagnière. (1790)
          • RA 4 Population. Réception à la bourgeoisie de Jean-Pierre Jordan. (1795)
          • RA 5 Population. Vaccinations ; liste des enfants à vacciner. (1830)
          • RA 6 Population. Laissez-passer délivré à Elise David. (1943)
          • RA 7-8 Population. Registres du contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1955-1960)
          • RA 9 Population. Naturalisation de la famille Zahnd. (1956)
          • RA 10 Population. Actes d'origine délivrés. Registre. (1822-1908)
          • RA 11 Population. Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
          • RA 11bis-15 Population. Permis d'inhumer. (1858-1928)
          • RA 16-17 Population. Désignations de l'état civil, naissances, mariages, décès. (1876-1951)
          • RA 18 Population. Actes d'origine délivrés. (1909-1956)
          • RB 1 Bétail. Registre de l'inspecteur concernant le bétail à cornes, nourri et acheté, vendu, tué ou méchu. (1834-1856)
          • RB 2 Agriculture. Statistiques agricoles. (1916-1917)
          • RC 1 Industrie - commerce. Registre des visas et des patentes. (1892-1916)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte d'affranchissement du péage d'Echallens pour ceux de Rueyres. (1390)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos du compâturage sur les confins, entre Rueyres et Pailly. (1444)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence concernant le compâturage sur les confins de Rueyres, Bercher et Fey. (1486)
          • U 4 Affaires judiciaires. Confirmation de l'acte d'affranchissement du péage d'Echallens. (1510)
          • U 5 Affaires judiciaires. Reconnaissance en faveur du seigneur de Bercher, par les gens de Rueyres. (1521)
          • U 6 Affaires judiciaires. Contestation de la cense pesant sur sa maison par Pierre Wagnières, gouverneur de Rueyres. (1539)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits de compâturage sur les confins, opposant Rueyres à Pailly et Bercher. (1556)
          • U 8 Affaires judiciaires. Ordonnance touchant les charrois dus par Fey à Rueyres. (1586)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage des chevaux sur les biens communs, entre Rueyres et Pailly. (1586)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage et de la gagée des bêtes, entre la famille Wagnières et la commun... (1600-1699)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits seigneuriaux, opposant Rueyres au seigneur du Bourgeoz. (1603)
          • U 12 Affaires judiciaires. Interdiction faite aux communiers de mener paître du bétail En Pré de la Chataneyre du Mareschat... (1604)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, opposant Rueyres à Bercher. (1659)
          • U 14 Affaires judiciaires. Censes dues à M de Bercher à propos des poules et des brebis. (1664)
          • U 15 Affaires judiciaires. Ordonnance concernant le pâturage sur les terres de Rueyres pour les gens de Bercher et de Fey. (1667)
          • U 16 Affaires judiciaires. Emoluments des frais de justice de différents procès entre Rueyres et Bercher. (1667)
          • U 17 Affaires judiciaires. Homologation d'une donation à Antoine Champpoz. (1668)
          • U 18 Affaires judiciaires. Bornage des pâturages communs entre Rueyres et Bercher. (1669)
          • U 19 Affaires judiciaires. Demande officielle de pardon adressé pour des "paroles indécentes", de Pierre Métraux à la commu... (1670)
          • U 20 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'entretien des pauvres. (1672)
          • U 21 Affaires judiciaires. Exigence d'apporter les charrois commandés pour l'entretien de la cure, adressée par Monsieur de... (1672)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage En Sassin et Chatonnaire, opposant Rueyres à Pailly. (1674-1675)
          • U 23 Affaires judiciaires. Attestation de décès pour la belle-fille de Josias Wagnières. (1678)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige pour injures, opposant les communiers de Rueyres à ceux de Pailly. (1682)
          • U 25 Affaires judiciaires. Demande d'attestation pour Pierre Carrard le jeune. (1686)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige pour une bête perdue dans un pré, opposant Rueyres à Daniel Joly. (1690)
          • U 27 Affaires judiciaires. Procédure à propos du refus d'une passation à clos, opposant Rueyres à Samuel Joly. (1692-1693)
          • U 28 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Bercher, proposition d'un partage des biens com... (1692)
          • U 29 Affaires judiciaires. Litige entre Rueyres et Bercher, sur l'entretien de leurs pauvres respectifs. (1693)
          • U 30 Affaires judiciaires. Subhastation pour les pauvres de Rueyres contre les hoirs du sieur Bissat. (1698)
          • U 31 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Pailly. (1651-1700)
          • U 32 Affaires judiciaires. Litige concernant l'attribution des ministres et suffragants dans les diverses paroisses du bail... (1701-1750)
          • U 33 Affaires judiciaires. Litiges. (1701-1800)
          • U 34 Affaires judiciaires. Articles du coutumier de Moudon. (1701-1800)
          • U 35 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un bornage récemment effectué, opposant Rueyres au juge Carrard. (1704-1705)
          • U 36 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage sur les parchets du Boschet, entre Rueyres et Bercher. (1705)
          • U 37 Affaires judiciaires. Accusation de n'avoir point fourni de pain aux pauvres depuis 1702, portée par le baron de Berch... (1705)
          • U 38 Affaires judiciaires. Ordonnance visant à ôter les buissons qui poussent sur les grands chemins. (1706)
          • U 39 Affaires judiciaires. Ordonnance contre tous ceux qui ont bâti des édifices sur les biens communs, sans autorisation. (1707)
          • U 40 Affaires judiciaires. Litige pour la garde du signal, opposant Rueyres, Berger et Fey à la commune de Saint-Cierges. (1709)
          • U 41 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Pailly ; griefs de l'avocat J-F Boyve, disserta... (1717-)
          • U 42 Affaires judiciaires. Opposition au mariage de Jean-François Perrin à Marie Berger, effectuée par la commune. (1722)
          • U 43 Affaires judiciaires. Chasse au rôdeur : ordonnance. (1725)
          • U 44 Affaires judiciaires. Recensement des étrangers : ordonnance. (1727)
          • U 45 Affaires judiciaires. Litige concernant des frais de justice, opposant Rueyres à Adam Carrard, justicier dudit lieu. (1727-1730)
          • U 46 Affaires judiciaires. Testament de Jean-François Wagnières. (1732)
          • U 47 Affaires judiciaires. Litige concernant l'entretien des pauvres, entre Rueyres et Bercher. (1734-1735)
          • U 48 Affaires judiciaires. Litige concernant l'entretien des pauvres, entre Josias Ozelley et ses hoirs et les communes de ... (1734-1735)
          • U 49 Affaires judiciaires. Ordonnance touchant la qualité de bourgeois d'une commune. (1737)
          • U 50 Affaires judiciaires. Litige, opposant Joseph David à Jaques Panchaud. (1743)
          • U 51 Affaires judiciaires. Litige à propos de la gagée des bêtes par les messelliers (spécialement des chevaux broutant dan... (1744-1772)
          • U 52 Affaires judiciaires. Ordonnance concernant la naturalisation des étrangers. (1746)
          • U 53 Affaires judiciaires. Litige à propos du paiement des censes ; opposition de Pierre-Claudy Wagnières au baron de Berch... (1747)
          • U 54 Affaires judiciaires. Attaque pour non-respect de sa caution, de la commune envers Josias Wagnières. (1748-1750)
          • U 55 Affaires judiciaires. Attaque pour non paiement de ses dettes, de la Ministre Porta envers Joseph David. (1748)
          • U 56 Affaires judiciaires. Litige à propos d'une caution, entre la commune de Rueyres et Josias Laurent, caution de Pierre ... (1748-1750)
          • U 57 Affaires judiciaires. Litige portant sur la taxation et le montant de clôtures En la fin de Copy. (1749)
          • U 58 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Pailly. (1750)
          • U 59 Affaires judiciaires. Litige pour dettes (hypothèque de sa maison), entre Rueyres et Adam Carrard. (1750)
          • U 60 Affaires judiciaires. Attaque pour construction d'une coulisse sans autorisation, de la commune envers Pierre Claudy W... (1751)
          • U 61 Affaires judiciaires. Plainte pour s'être mal tenus, déposée par les communiers de Rueyres contre les patrouilleurs de... (1753)
          • U 62 Affaires judiciaires. Litige à propos de frais médicaux entraînés par la fracture d'une jambe d'Adam Wagnières, entre ... (1756)
          • U 63 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Pailly. (1757-1760)
          • U 64 Affaires judiciaires. Recherche en paternité, concernant le bébé d'Isabelle Rome. (1761)
          • U 65 Affaires judiciaires. Ordonnance contre les gens sans aveux. (1764)
          • U 66 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Bercher. (1765-1780)
          • U 67 Affaires judiciaires. Litige à propos du paiement de l'ohmgueld (impôt sur les boissons), entre Rueyres et LL EE. (1765)
          • U 68 Affaires judiciaires. Mandat visant à lutter contre les désordres engendrés par les soldats congédiés. (1767)
          • U 69 Affaires judiciaires. Ordonnance interdisant la vente au boucher des jeunes veaux ayant moins de 15 jours. (1767)
          • U 70 Affaires judiciaires. Recouvre des censes, usage et focage pour les communiers de Rueyres. Elle se fera au château d... (1771)
          • U 71 Affaires judiciaires. Litige concernant les émoluments dus pour le dragon et pour le tambour. (1771)
          • U 72 Affaires judiciaires. Demande de tenir le compte exact des hommes qui vont à l'étranger, adressée par LL EE à la commu... (1776)
          • U 73 Affaires judiciaires. Le notaire Jean-David Vulliamy renonce à venir à Rueyres, à cause des rigueurs de la saison et d... (1766)
          • U 74 Affaires judiciaires. Information donnée par le bailli aux communiers de Rueyres, de l'ordre dans lequel seront traité... (1777)
          • U 75 Affaires judiciaires. Litige à cause du voiturage de deux chars de foyard, entre la commune et LL EE. (1779)
          • U 76 Affaires judiciaires. Obligation de gager les porcs sur territoire communal. (1779)
          • U 77 Affaires judiciaires. Décret des biens de Louis Bieler. (1779)
          • U 78 Affaires judiciaires. Litige à propos des passations à clos, opposant la commune à Jean-Samuel Ozelley. (1779)
          • U 79 Affaires judiciaires. Refus du paiement de 9 cruches comme salaire, au taupier, de la commune. (1780)
          • U 80 Affaires judiciaires. Caisse de secours pour subvenir aux pertes du bétail : LL EE engagent la commune à créer cette c... (1780-1789)
          • U 81 Affaires judiciaires. Obstination malgré de nombreux avertissements à conserver des oies ; opposition de la commune à ... (1784)
          • U 82 Affaires judiciaires. Etat des fiefs sur la commune. (1788)
          • U 83 Affaires judiciaires. Ordonnance sur le droit de bourgeoisie des pauvres. (1788)
          • U 84 Affaires judiciaires. Ordonnance contre les colporteurs non patentés qui circulent dans la baronnie de Bercher. (1788)
          • U 85 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'entretien de leurs pauvres respectifs, entre Rueyres et Fey. (1789)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (20 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961