Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
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          • N 16 Instruction publique - école. Registres de classe. (1925-1960)
          • N 17 Instruction publique - école. Tableau des leçons. (1908-1948)
          • NA 1 Eglise - affaires de paroisse. "Prières ecclésiastiques et la manière de célébrer le service divin avec les liturgies ... (1725)
          • NA 2 Eglise - affaires de paroisse. Recueil de psaumes et cantiques à l'usage des églises nationales de Vaud, Neuchâtel et ... (1873)
          • NA 3 Eglise - affaires de paroisse. Liturgie de l'église nationale évangélique réformée du Canton de Vaud. (1940)
          • NA 3 Eglise - affaires de paroisse. Bible de J F Ostervald, 6e édition. (1807)
          • P 1 Actes anciens. Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres. (1471)
          • P 2 Actes anciens. Prononciation pour un pâturage, entre les communes de Bercher, Fey et Rueyres. (1486)
          • P 3 Actes anciens. Acensement du mas de "Champs-Saint-Martin", pour la commune de Rueyres. (1489)
          • P 4 Actes anciens. Lettre d'affranchissement de ceux de Rueyres pour le péage d'Echallens. (1510)
          • P 5 Actes anciens. Arrêt de commune : permission à chacun de faire paître que 6 cochons par famille ; présent Dom François... (1537)
          • P 6 Actes anciens. Prononciation pour le débornement des communes de Pailly et Rueyres, au sujet du pâturage sur Pravassil... (1553)
          • P 7 Actes anciens. Prononciation entre Pailly et Rueyres à propos du pâturage dans les pugessies (pugicies), Sur le Moulin... (1556)
          • P 8 Actes anciens. Echange d'un pré situé En la Cencière contre un morcel de commun au Chauchy des Grassis, entre Claude C... (1567)
          • P 9 Actes anciens. Accord pour les pâturages de Pravassillion, Pralanteret et Sur le Moulin, entre Rueyres et Pailly. (1586)
          • P 10 Actes anciens. Echange d'une pose de terrain sise Derray le Verné et en Champs Saint-Martin, entre la commune et Pierr... (1589)
          • P 11 Actes anciens. Acquis du pâturage de La Saussaz par la commune. (1596)
          • P 12 Actes anciens. Arrêt concernant le pâturage entre les communes de Bercher et Rueyres. (1639)
          • P 13 Actes anciens. Donation pour l'établissement des pensions des maîtres d'école de sa seigneurie, faite par le seigneur ... (1670)
          • P 14 Actes anciens. Passation à clos, pour la commune de Rueyres contre noble Jehan Ostervald, seigneur de Bioley-Magnoux. (1682)
          • P 15 Actes anciens. Passation à clos pour Jean Wagnières contre la commune. (1683)
          • P 16 Actes anciens. Vente d'un morcel de pré à clos au lieu-dit Dessous les Seys, par Daniel Thomaz à François David. (1693)
          • P 17 Actes anciens. Statut de la cloison Au Gesiaux, par les communiers assemblés en conseil. (1701)
          • P 18 Actes anciens. Statut de la cloison Au Gesiaux, par les communiers assemblés en conseil. (1701)
          • P 19 Actes anciens. Affranchissement des corvées de charrue, accordé aux habitants de Rueyres. (1703)
          • P 20 Actes anciens. Echange en faveur de la commune contre Marguerite Carrard. (1708)
          • P 21 Actes anciens. Testament de François David en faveur de Joseph et Jean-François David et ses enfants. (1715)
          • P 22 Actes anciens. Acquis d'une pièce de terre Au Gesiaux, par la commune de Rueyres, de celle de Bercher. (1717)
          • P 23 Actes anciens. Echange en faveur de Joseph David le jeune contre Samuel Wagnières. (1718)
          • P 24 Actes anciens. Acquis en faveur de Joseph David contre les hoirs de Pierre Carrard. (1721)
          • P 25 Actes anciens. Acquis en faveur de la commune contre les hoirs de Pierre Carrard. (1721)
          • P 26 Actes anciens. Acquis d'une pièce de terre rière Bercher, en faveur de Joseph David contre Jean Ozeley. (1725)
          • P 27 Actes anciens. Acquis d'une pièce de six quarterons de terre rière Pailly, en faveur de Joseph et Jean-François David. (1731)
          • P 28 Actes anciens. Acquis d'une maison rière Rueyres, pour Joseph David contre Charles Sigrist. (1738)
          • P 29 Actes anciens. Acquis d'une pose de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Jean-François Robin et sa femm... (1738)
          • P 30 Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Jean-François Robin et... (1738)
          • P 31 Actes anciens. Acquisition de plusieurs pièces de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Charles Sigrist. (1739)
          • P 32 Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David et Moïse Cuanoud contre les hoirs de... (1742)
          • P 33 Actes anciens. Acquis d'une parcelle de clos rière Rueyres, en faveur de Jean-François David. (1745)
          • P 34 Actes anciens. Acquis d'une pose de pré et champ rière Oppens, pour Joseph David et Antoine Duperey contre le sieur Em... (1751)
          • P 35 Actes anciens. Acquis d'une pièce de clos rière Oppens, pour Joseph David contre David Pahud. (1746)
          • P 36 Actes anciens. Laud pour pouvoir amener des eaux depuis le ruisseau de la Foyrausaz pour l'irrigation du village, en f... (1767)
          • P 37 Actes anciens. Acquis par la commune contre Suzanne Girodet, Marie Péclard et Elisabeth Meistre, toutes nées Wagnière. (1769)
          • P 38 Actes anciens. Convenant concernant le compâturage sur les confins, entre la commune de Rueyres et celle de Pailly. (1772)
          • P 39 Actes anciens. Abergement pour amener des eaux pour l'irrigation du village, pour la commune, passé par le seigneur de... (1777)
          • P 40 Actes anciens. Garantie du droit de pâturage respectif, entre les deux communes, convenant entre la commune de Rueyres... (1779)
          • P 41 Actes anciens. Acquis d'un mas de terre de 18 quarterons En Vuave soit en Talchet rière Bercher, par la commune contre... (1779)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1922-1960)
          • Q 2 Vie civique. Registres civiques. (1908-1960)
          • RA 1 Population. Promesse de mariage entre Jacob Perrin et Isabelle Romme. (1761)
          • RA 2 Population. Enquête sur l'état de la population. (1773)
          • RA 3 Population. Certificat d'origine de Jeanne-Marie Wagnière. (1790)
          • RA 4 Population. Réception à la bourgeoisie de Jean-Pierre Jordan. (1795)
          • RA 5 Population. Vaccinations ; liste des enfants à vacciner. (1830)
          • RA 6 Population. Laissez-passer délivré à Elise David. (1943)
          • RA 7-8 Population. Registres du contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1955-1960)
          • RA 9 Population. Naturalisation de la famille Zahnd. (1956)
          • RA 10 Population. Actes d'origine délivrés. Registre. (1822-1908)
          • RA 11 Population. Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
          • RA 11bis-15 Population. Permis d'inhumer. (1858-1928)
          • RA 16-17 Population. Désignations de l'état civil, naissances, mariages, décès. (1876-1951)
          • RA 18 Population. Actes d'origine délivrés. (1909-1956)
          • RB 1 Bétail. Registre de l'inspecteur concernant le bétail à cornes, nourri et acheté, vendu, tué ou méchu. (1834-1856)
          • RB 2 Agriculture. Statistiques agricoles. (1916-1917)
          • RC 1 Industrie - commerce. Registre des visas et des patentes. (1892-1916)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte d'affranchissement du péage d'Echallens pour ceux de Rueyres. (1390)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos du compâturage sur les confins, entre Rueyres et Pailly. (1444)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence concernant le compâturage sur les confins de Rueyres, Bercher et Fey. (1486)
          • U 4 Affaires judiciaires. Confirmation de l'acte d'affranchissement du péage d'Echallens. (1510)
          • U 5 Affaires judiciaires. Reconnaissance en faveur du seigneur de Bercher, par les gens de Rueyres. (1521)
          • U 6 Affaires judiciaires. Contestation de la cense pesant sur sa maison par Pierre Wagnières, gouverneur de Rueyres. (1539)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits de compâturage sur les confins, opposant Rueyres à Pailly et Bercher. (1556)
          • U 8 Affaires judiciaires. Ordonnance touchant les charrois dus par Fey à Rueyres. (1586)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage des chevaux sur les biens communs, entre Rueyres et Pailly. (1586)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage et de la gagée des bêtes, entre la famille Wagnières et la commun... (1600-1699)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits seigneuriaux, opposant Rueyres au seigneur du Bourgeoz. (1603)
          • U 12 Affaires judiciaires. Interdiction faite aux communiers de mener paître du bétail En Pré de la Chataneyre du Mareschat... (1604)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, opposant Rueyres à Bercher. (1659)
          • U 14 Affaires judiciaires. Censes dues à M de Bercher à propos des poules et des brebis. (1664)
          • U 15 Affaires judiciaires. Ordonnance concernant le pâturage sur les terres de Rueyres pour les gens de Bercher et de Fey. (1667)
          • U 16 Affaires judiciaires. Emoluments des frais de justice de différents procès entre Rueyres et Bercher. (1667)
          • U 17 Affaires judiciaires. Homologation d'une donation à Antoine Champpoz. (1668)
          • U 18 Affaires judiciaires. Bornage des pâturages communs entre Rueyres et Bercher. (1669)
          • U 19 Affaires judiciaires. Demande officielle de pardon adressé pour des "paroles indécentes", de Pierre Métraux à la commu... (1670)
          • U 20 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'entretien des pauvres. (1672)
          • U 21 Affaires judiciaires. Exigence d'apporter les charrois commandés pour l'entretien de la cure, adressée par Monsieur de... (1672)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage En Sassin et Chatonnaire, opposant Rueyres à Pailly. (1674-1675)
          • U 23 Affaires judiciaires. Attestation de décès pour la belle-fille de Josias Wagnières. (1678)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige pour injures, opposant les communiers de Rueyres à ceux de Pailly. (1682)
          • U 25 Affaires judiciaires. Demande d'attestation pour Pierre Carrard le jeune. (1686)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige pour une bête perdue dans un pré, opposant Rueyres à Daniel Joly. (1690)
          • U 27 Affaires judiciaires. Procédure à propos du refus d'une passation à clos, opposant Rueyres à Samuel Joly. (1692-1693)
          • U 28 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Bercher, proposition d'un partage des biens com... (1692)
          • U 29 Affaires judiciaires. Litige entre Rueyres et Bercher, sur l'entretien de leurs pauvres respectifs. (1693)
          • U 30 Affaires judiciaires. Subhastation pour les pauvres de Rueyres contre les hoirs du sieur Bissat. (1698)
          • U 31 Affaires judiciaires. Litige à propos du compâturage, entre Rueyres et Pailly. (1651-1700)
          • U 32 Affaires judiciaires. Litige concernant l'attribution des ministres et suffragants dans les diverses paroisses du bail... (1701-1750)
          • U 33 Affaires judiciaires. Litiges. (1701-1800)
          • U 34 Affaires judiciaires. Articles du coutumier de Moudon. (1701-1800)
          • U 35 Affaires judiciaires. Litige à propos d'un bornage récemment effectué, opposant Rueyres au juge Carrard. (1704-1705)
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