Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
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          • GA 7 Cadastres et plans. Reconnaissance de la limite du territoire entre Bercher et Rueyres. (1902)
          • GA 8 Plan cadastral de Rueyres, dressé par Jules Gallandat. (1850)
          • GA 9 Extraits du cadastre. (1801-1900)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Participation de la commune à la construction d'un pont sur le Tallens. (1762)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Carte des routes de la commune. (1901-1960)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Cahier des charges pour le creusage de fossés et arrachage des buissons au chemin... (1917)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la traversée de Rueyres par les routes cantonales. (1931)
          • GC 1 Améliorations foncières. Projet d'assainissement et de drainage. Plusieurs plans. (1941)
          • H 1 Services Industriels. Eau. Projet de distribution. (1908)
          • H 2 Services Industriels. Eau. Projet d'adduction d'eau du Fochaux par Bercher, établi par R Matthey, ingénieur civil à ... (1920)
          • H 3 Services Industriels. Eau. Egouts. (1959)
          • IA 1 Bâtiments publics. Collège. Devis pour la construction. (1878)
          • IA 2 Bâtiments publics. Collège. Transformation et entretien. (1939-1946)
          • IB 1 Bâtiments publics. Maison de commune. Devis pour la construction. (1822)
          • IC 1 Bâtiments publics. Eglise. (1661-1817)
          • ID 1 Bâtiments publics. Amodiation de la forge communale. (1791-1792)
          • IE 1 Bâtiments publics. Scie. Conditions de location. (1785-1787)
          • K 1 Domaines communaux : forêts. Etat des bois de Rueyres, dressé sur l'ordre du bailli d'Yverdon. (1758)
          • K 2 Domaines communaux : forêts. Double du marché pour les vieux chênes des Vernes en faveur de la commune contre divers p... (1763)
          • K 3 Domaines communaux : forêts. Vente de moules de bois coupés En Bettaz. (1768)
          • K 4 Domaines communaux : forêts. Sylviculture vaudoise : "6 vues présentant les bons et mauvais exemples d'exploitation fo... (1901-1950)
          • K 5 Domaines communaux : forêts. Vente de bois communaux. (1938-1957)
          • K 6 Domaines communaux : forêts. Aménagement forestier des forêts communales. (1938)
          • L 1 Règlements municipaux. Coutumier de Moudon de 1616. (1710)
          • L 2 Règlements municipaux. Serments aux nouveaux communiers et serments des gouverneurs. (1701-1800)
          • L 3 Règlements municipaux. Réception des lois et des circulaires. Registre. (1841-1893)
          • L4 Règlements municipaux. Règlement du Conseil général. (1958)
          • L 13-21 Placards. (1717-1841)
          • MA 1 Militaire. Listes des hommes et des chevaux, gîtes de guerre, fournitures et en-tretien des dragons, exercices, etc. (1666-1798)
          • MB 1 Police rurale. Extrait du Manuel du Conseil de Berne (à propos du bétail). (1684)
          • MB 2 Police rurale. Consentement obtenu pour semer le trèfle En Chezalet. (1787)
          • MB 3 Police rurale. Cahier des messelliers. (1788-1817)
          • MB 4 Police rurale. Rapports du garde-champêtre. (1836-1886)
          • MB 4 Brouillards de la Municipalité. (1909-1911)
          • MC 1 Sapeurs-pompiers. Comptes. (1937)
          • N 1 Instruction publique - école. Accords pour le maître d'école, entre Bercher et Rueyres. (1662-1671)
          • N 2 Instruction publique - école. Petits cahiers concernant des modèles de calligraphies tirées des psaumes. (1736)
          • N 3 Instruction publique - école. Procès-verbaux de la Commission scolaire. (1959-1960)
          • N 4 Instruction publique - école. Partitions musicales, chants. (1901-1960)
          • N 5 Instruction publique - école. Cahiers de calligraphie de Louis Bataillard, instituteur à Rueyres. (1900-1902)
          • N 6 Instruction publique - école. Cahier de dessin de Jeanne Buffat, IIIe année, Ecole normale. (1900-1960)
          • N 7 Instruction publique - école. Cours d'éducation civique. (1948-1955)
          • N 8 Instruction publique - école. Cours complémentaires. (1935-1948)
          • N 9 Instruction publique - école. Société mutualiste de retraite des instituteurs : comptes, statuts membres. (1910-1946)
          • N 10 Instruction publique - école. Tableau des notes de promotion. (1919-1954)
          • N 11 Instruction publique - école. Rapports annuel concernant la classe. (1956-1958)
          • N 12 Instruction publique - école. Achat de fournitures scolaires. (1957)
          • N 13 Instruction publique - école. Mutualité scolaire, assurances-maladie. (1958)
          • N 14 Instruction publique - école. Examens annuels. (1902-1955)
          • N 15 Instruction publique - école. Matériel d'enseignement. (1901-1960)
          • N 16 Instruction publique - école. Registres de classe. (1925-1960)
          • N 17 Instruction publique - école. Tableau des leçons. (1908-1948)
          • NA 1 Eglise - affaires de paroisse. "Prières ecclésiastiques et la manière de célébrer le service divin avec les liturgies ... (1725)
          • NA 2 Eglise - affaires de paroisse. Recueil de psaumes et cantiques à l'usage des églises nationales de Vaud, Neuchâtel et ... (1873)
          • NA 3 Eglise - affaires de paroisse. Liturgie de l'église nationale évangélique réformée du Canton de Vaud. (1940)
          • NA 3 Eglise - affaires de paroisse. Bible de J F Ostervald, 6e édition. (1807)
          • P 1 Actes anciens. Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres. (1471)
          • P 2 Actes anciens. Prononciation pour un pâturage, entre les communes de Bercher, Fey et Rueyres. (1486)
          • P 3 Actes anciens. Acensement du mas de "Champs-Saint-Martin", pour la commune de Rueyres. (1489)
          • P 4 Actes anciens. Lettre d'affranchissement de ceux de Rueyres pour le péage d'Echallens. (1510)
          • P 5 Actes anciens. Arrêt de commune : permission à chacun de faire paître que 6 cochons par famille ; présent Dom François... (1537)
          • P 6 Actes anciens. Prononciation pour le débornement des communes de Pailly et Rueyres, au sujet du pâturage sur Pravassil... (1553)
          • P 7 Actes anciens. Prononciation entre Pailly et Rueyres à propos du pâturage dans les pugessies (pugicies), Sur le Moulin... (1556)
          • P 8 Actes anciens. Echange d'un pré situé En la Cencière contre un morcel de commun au Chauchy des Grassis, entre Claude C... (1567)
          • P 9 Actes anciens. Accord pour les pâturages de Pravassillion, Pralanteret et Sur le Moulin, entre Rueyres et Pailly. (1586)
          • P 10 Actes anciens. Echange d'une pose de terrain sise Derray le Verné et en Champs Saint-Martin, entre la commune et Pierr... (1589)
          • P 11 Actes anciens. Acquis du pâturage de La Saussaz par la commune. (1596)
          • P 12 Actes anciens. Arrêt concernant le pâturage entre les communes de Bercher et Rueyres. (1639)
          • P 13 Actes anciens. Donation pour l'établissement des pensions des maîtres d'école de sa seigneurie, faite par le seigneur ... (1670)
          • P 14 Actes anciens. Passation à clos, pour la commune de Rueyres contre noble Jehan Ostervald, seigneur de Bioley-Magnoux. (1682)
          • P 15 Actes anciens. Passation à clos pour Jean Wagnières contre la commune. (1683)
          • P 16 Actes anciens. Vente d'un morcel de pré à clos au lieu-dit Dessous les Seys, par Daniel Thomaz à François David. (1693)
          • P 17 Actes anciens. Statut de la cloison Au Gesiaux, par les communiers assemblés en conseil. (1701)
          • P 18 Actes anciens. Statut de la cloison Au Gesiaux, par les communiers assemblés en conseil. (1701)
          • P 19 Actes anciens. Affranchissement des corvées de charrue, accordé aux habitants de Rueyres. (1703)
          • P 20 Actes anciens. Echange en faveur de la commune contre Marguerite Carrard. (1708)
          • P 21 Actes anciens. Testament de François David en faveur de Joseph et Jean-François David et ses enfants. (1715)
          • P 22 Actes anciens. Acquis d'une pièce de terre Au Gesiaux, par la commune de Rueyres, de celle de Bercher. (1717)
          • P 23 Actes anciens. Echange en faveur de Joseph David le jeune contre Samuel Wagnières. (1718)
          • P 24 Actes anciens. Acquis en faveur de Joseph David contre les hoirs de Pierre Carrard. (1721)
          • P 25 Actes anciens. Acquis en faveur de la commune contre les hoirs de Pierre Carrard. (1721)
          • P 26 Actes anciens. Acquis d'une pièce de terre rière Bercher, en faveur de Joseph David contre Jean Ozeley. (1725)
          • P 27 Actes anciens. Acquis d'une pièce de six quarterons de terre rière Pailly, en faveur de Joseph et Jean-François David. (1731)
          • P 28 Actes anciens. Acquis d'une maison rière Rueyres, pour Joseph David contre Charles Sigrist. (1738)
          • P 29 Actes anciens. Acquis d'une pose de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Jean-François Robin et sa femm... (1738)
          • P 30 Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Jean-François Robin et... (1738)
          • P 31 Actes anciens. Acquisition de plusieurs pièces de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Charles Sigrist. (1739)
          • P 32 Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David et Moïse Cuanoud contre les hoirs de... (1742)
          • P 33 Actes anciens. Acquis d'une parcelle de clos rière Rueyres, en faveur de Jean-François David. (1745)
          • P 34 Actes anciens. Acquis d'une pose de pré et champ rière Oppens, pour Joseph David et Antoine Duperey contre le sieur Em... (1751)
          • P 35 Actes anciens. Acquis d'une pièce de clos rière Oppens, pour Joseph David contre David Pahud. (1746)
          • P 36 Actes anciens. Laud pour pouvoir amener des eaux depuis le ruisseau de la Foyrausaz pour l'irrigation du village, en f... (1767)
          • P 37 Actes anciens. Acquis par la commune contre Suzanne Girodet, Marie Péclard et Elisabeth Meistre, toutes nées Wagnière. (1769)
          • P 38 Actes anciens. Convenant concernant le compâturage sur les confins, entre la commune de Rueyres et celle de Pailly. (1772)
          • P 39 Actes anciens. Abergement pour amener des eaux pour l'irrigation du village, pour la commune, passé par le seigneur de... (1777)
          • P 40 Actes anciens. Garantie du droit de pâturage respectif, entre les deux communes, convenant entre la commune de Rueyres... (1779)
          • P 41 Actes anciens. Acquis d'un mas de terre de 18 quarterons En Vuave soit en Talchet rière Bercher, par la commune contre... (1779)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1922-1960)
          • Q 2 Vie civique. Registres civiques. (1908-1960)
          • RA 1 Population. Promesse de mariage entre Jacob Perrin et Isabelle Romme. (1761)
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