Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
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          • FA 11 Comptes communaux. (1891-1912)
          • FA 12 Comptes communaux. (1913-1943)
          • FA 13 Comptes communaux. (1960)
          • FB 1-3 Pièces annexes aux comptes. Reçus. (1601-1900)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Etat spécifique des comptes communaux. (1730-1750)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. "Etat des travaux que j'ai faits pour ma soeur". (1759)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Brouillard des comptes du gouverneur. (1777-1791)
          • FD 1 Mises. (1793)
          • FD 2 Mises. (1835)
          • FD 3-4 Mises. (1844-1908)
          • FD 5-6 Mises de bois. (1953-1960)
          • FD 7-8 Mises. Registre des locations de parcelles communales. (1943-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. (1672-1749)
          • FE 2 Bourse des pauvres. (1751-1780)
          • FE 3-6 Comptes de la Bourse des pauvres. (1781-1899)
          • FE 7 Bourse des pauvres. (1900-1938)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Rentier. (1666-1728)
          • FE 8 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1671-1720)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Liste des pauvres. (1675)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Reddition annuelle des comptes. Registre. (1729-1813)
          • FE 10 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1731-1809)
          • FE 11 Bourse des pauvres. Cédule en sa faveur. (1739-1885)
          • FE 12 Bourse des pauvres. Reddition annuelle des comptes. Registre. (1741-1855)
          • FE 13 Bourse des pauvres. Liste des pauvres. (1765)
          • FE 14 Bourse des pauvres. Rentier. (1778-1842)
          • FE 15 Bourse des pauvres. Brouillard des comptes. (1779-1801)
          • FE 16 Bourse des pauvres. Correspondance. (1785-1857)
          • FE 17 Bourse des pauvres. Lettre de rente contre la Chambre de Régie de Rueyres pour un montant de mille livres. (1800)
          • FE 18 Bourse des pauvres. Frais d'assistance, supportés par la commune de Vuiteboeuf, pour des bourgeois de Rueyres, comme l... (1855)
          • FE 19 Bourse des pauvres. Livrances municipales accordées aux pauvres de la Commune. (1858-1876)
          • FE 19 Rôle des différents municipaux. (1858-1876)
          • FF 1 Impôts. Quittance pour la cense de 2 chapons, payée au Bourjod. (1634)
          • FF 2 Impôts. Quittance des censes en grain, dues au seigneur de Bercher. (1656)
          • FF 3 Impôts. Quittance de sept coupes de froment de cense dues à Yverdon. (1685)
          • FF 4 Impôts. Liste des terres soumises à la dîme. (1701-1800)
          • FF 5 Impôts. Etat de la production en graine, dressé pour établir la valeur des dîmes. (1726-1784)
          • FF 6 Impôts. Cottet du paiement des censes. (1775-1781)
          • FF 7 Impôts. Annonce de l'impossibilité de payer à la fois les censes et subvenir à l'entretien des pauvres, faite par la R... (1800)
          • FF 8 Impôts. Etat de la dîme de Rueyres. (1801)
          • FF 9 Impôts. Rachat des dîmes et cens. (1804-1805)
          • FF 10 Impôts. Taxe sur l'industrie et le commerce. (1817)
          • FF 11 Impôts. Tableau des imposés. (1827)
          • FF 12 Impôts. Impôts communaux et registre des particuliers. (1880-1957)
          • FG 1 Assurances. Des bâtiments communaux. (1930)
          • GA 1 Cadastres et plans. Cadastre des terres et des maisons. (1801)
          • GA 2 Cadastres et plans. Etat des terres. (1801)
          • GA 3 Extrait du cadastre de Berchier, pour des immeubles possédés par les particuliers de Rueyres. (1812)
          • GA 4 Cadastres et plans. Copie du chapitre touchant les propriétés communales. (1833)
          • GA 5 Cadastre de la commune de Rueyres, levé par le commissaire Jules Gallandat. (1850)
          • GA 6 Cadastres et plans. Tableau des parcelles que la commune se propose de vendre à des particuliers. (1850-1900)
          • GA 7 Cadastres et plans. Reconnaissance de la limite du territoire entre Bercher et Rueyres. (1902)
          • GA 8 Plan cadastral de Rueyres, dressé par Jules Gallandat. (1850)
          • GA 9 Extraits du cadastre. (1801-1900)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Participation de la commune à la construction d'un pont sur le Tallens. (1762)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Carte des routes de la commune. (1901-1960)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Cahier des charges pour le creusage de fossés et arrachage des buissons au chemin... (1917)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la traversée de Rueyres par les routes cantonales. (1931)
          • GC 1 Améliorations foncières. Projet d'assainissement et de drainage. Plusieurs plans. (1941)
          • H 1 Services Industriels. Eau. Projet de distribution. (1908)
          • H 2 Services Industriels. Eau. Projet d'adduction d'eau du Fochaux par Bercher, établi par R Matthey, ingénieur civil à ... (1920)
          • H 3 Services Industriels. Eau. Egouts. (1959)
          • IA 1 Bâtiments publics. Collège. Devis pour la construction. (1878)
          • IA 2 Bâtiments publics. Collège. Transformation et entretien. (1939-1946)
          • IB 1 Bâtiments publics. Maison de commune. Devis pour la construction. (1822)
          • IC 1 Bâtiments publics. Eglise. (1661-1817)
          • ID 1 Bâtiments publics. Amodiation de la forge communale. (1791-1792)
          • IE 1 Bâtiments publics. Scie. Conditions de location. (1785-1787)
          • K 1 Domaines communaux : forêts. Etat des bois de Rueyres, dressé sur l'ordre du bailli d'Yverdon. (1758)
          • K 2 Domaines communaux : forêts. Double du marché pour les vieux chênes des Vernes en faveur de la commune contre divers p... (1763)
          • K 3 Domaines communaux : forêts. Vente de moules de bois coupés En Bettaz. (1768)
          • K 4 Domaines communaux : forêts. Sylviculture vaudoise : "6 vues présentant les bons et mauvais exemples d'exploitation fo... (1901-1950)
          • K 5 Domaines communaux : forêts. Vente de bois communaux. (1938-1957)
          • K 6 Domaines communaux : forêts. Aménagement forestier des forêts communales. (1938)
          • L 1 Règlements municipaux. Coutumier de Moudon de 1616. (1710)
          • L 2 Règlements municipaux. Serments aux nouveaux communiers et serments des gouverneurs. (1701-1800)
          • L 3 Règlements municipaux. Réception des lois et des circulaires. Registre. (1841-1893)
          • L4 Règlements municipaux. Règlement du Conseil général. (1958)
          • L 13-21 Placards. (1717-1841)
          • MA 1 Militaire. Listes des hommes et des chevaux, gîtes de guerre, fournitures et en-tretien des dragons, exercices, etc. (1666-1798)
          • MB 1 Police rurale. Extrait du Manuel du Conseil de Berne (à propos du bétail). (1684)
          • MB 2 Police rurale. Consentement obtenu pour semer le trèfle En Chezalet. (1787)
          • MB 3 Police rurale. Cahier des messelliers. (1788-1817)
          • MB 4 Police rurale. Rapports du garde-champêtre. (1836-1886)
          • MB 4 Brouillards de la Municipalité. (1909-1911)
          • MC 1 Sapeurs-pompiers. Comptes. (1937)
          • N 1 Instruction publique - école. Accords pour le maître d'école, entre Bercher et Rueyres. (1662-1671)
          • N 2 Instruction publique - école. Petits cahiers concernant des modèles de calligraphies tirées des psaumes. (1736)
          • N 3 Instruction publique - école. Procès-verbaux de la Commission scolaire. (1959-1960)
          • N 4 Instruction publique - école. Partitions musicales, chants. (1901-1960)
          • N 5 Instruction publique - école. Cahiers de calligraphie de Louis Bataillard, instituteur à Rueyres. (1900-1902)
          • N 6 Instruction publique - école. Cahier de dessin de Jeanne Buffat, IIIe année, Ecole normale. (1900-1960)
          • N 7 Instruction publique - école. Cours d'éducation civique. (1948-1955)
          • N 8 Instruction publique - école. Cours complémentaires. (1935-1948)
          • N 9 Instruction publique - école. Société mutualiste de retraite des instituteurs : comptes, statuts membres. (1910-1946)
          • N 10 Instruction publique - école. Tableau des notes de promotion. (1919-1954)
          • N 11 Instruction publique - école. Rapports annuel concernant la classe. (1956-1958)
          • N 12 Instruction publique - école. Achat de fournitures scolaires. (1957)
          • N 13 Instruction publique - école. Mutualité scolaire, assurances-maladie. (1958)
          • N 14 Instruction publique - école. Examens annuels. (1902-1955)
          • N 15 Instruction publique - école. Matériel d'enseignement. (1901-1960)
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