Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime). Délibérations du Conseil. (1661-1724)
          • A 1 Mises communales. (1664-1722)
          • A 2-3 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1723-1812)
          • A 4 Délibérations de la Municipalité. (1813-1824)
          • A 4 Délibérations du Conseil Général. (1816)
          • A 5 Délibérations de la Municipalité. (1813-1874)
          • A 5 Délibérations du Conseil Général. (1812-1874)
          • A 6 Délibérations de la Municipalité ; et en tête-bêche, dons en argent de la Municipalité aux pauvres. (1825-1857)
          • A 7 Délibérations de la Municipalité. (1875-1895)
          • A 8-19 Délibérations de la Municipalité. (1896-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Extrait des délibérations, correspondance, rapports. (1801-1938)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil général. (-1816)
          • B 3-5 Délibérations du Conseil général. (1896-1959)
          • BB 1-2 Pièces annexes au Conseil général. Registre des membres et des élus; tableau général des imposés et du registre civiqu... (1819-1823)
          • BB 3 Pièces annexes au Conseil général. Accord entre la Municipalité et la bourse des pauvres, relatif à un remboursement d... (1938)
          • C 1 Correspondance reçue. (1732-1830)
          • C 1 Correspondance reçue. (1832-1887)
          • C2 Correspondance reçue. (1908-1918)
          • C 2 Correspondance reçue. (1920-1928)
          • D 1-3 Correspondance expédiée. Lettres de la Municipalité. (1897-1921)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Abolition du péage d'Echallens, en faveur de ceux de Rueyres. (1510)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation du bois du Bourjoud entre les communes de Pailly et Rueyres. (1685)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Interdiction de prendre de l'eau sur ses terres, imposée par Pierre Wagner. (1700)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Concession du droit de pâturer dans le parchet du Bochet, accordée par ceux de ... (1714)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation d'une portion du champ Bottens. Convenant fait à ce sujet avec Fra... (1760)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Transaction à propos de la chasse aux taupes et de la gagée des bestiaux sur le... (1769)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Reconnaissance d'un droit de passage au Petit Moulin, par Daniel Marion de Pail... (1769)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Cautionnement des sieurs Samuel et Jean-Daniel Tomas auprès de la commission de... (1774)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation d'un jardin. (1777)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation de pièces En Taillechet et En Sensayre, et conditions faites à ce su... (1779)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Engagement à travailler avec les outils de la forge de la commune, par Jean-Fra... (1784)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Convenant pour la garde de tous les troupeaux de la commune, conclu avec les be... (1789)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Convenant passé par la commune avec le mécanicien Develey l'Aîné, pour la fabri... (1795)
          • E 14 Conventions, titres, droits communaux. Convenant pour servir à la forge communale, entre la commune et André Cassard. (1796)
          • E 15 Conventions, titres, droits communaux. Convenant avec les particuliers qui ont des trèfles à la fin de la Thiolaz. (1804)
          • E 16 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une pièce de terre Au Champs du Pont, en faveur de la commune, de Jean... (1836)
          • E 17 Conventions, titres, droits communaux. Exigence de la commune du paiement d'une dette en faveur de Catherine Allaz, pa... (1838)
          • E 18 Conventions, titres, droits communaux. Servitudes, soit droits de passage, entre divers propriétaires d'immeuble et la... (1860-1863)
          • E 19 Conventions, titres, droits communaux. Echange de plusieurs pièces, au village, entre la commune et Marie Susanne Davi... (1874)
          • E 20 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente. De M B Carrard, pour une rente due à Mme Champoz. (1668)
          • E 21 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente. Entre le seigneur de Saint-George et la commune. (1690)
          • E 22 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente. En faveur de la commune, contre Adam Carrard. (1748)
          • E 23 Conventions, titres, droits communaux. Obligations. (1702-1915)
          • E 24-25 Conventions, titres, droits communaux. Cédules. (1735-1829)
          • E 26 Conventions, titres, droits communaux. (1912-1913)
          • FA 1 Comptes communaux. (1635-1700)
          • FA 1 Comptes communaux. (1701-1732)
          • FA 2-3 Comptes communaux. (1733-1770)
          • FA 4-5 Comptes communaux. (1771-1811)
          • FA 6-10 Comptes communaux. (1812-1890)
          • FA 11 Comptes communaux. (1891-1912)
          • FA 12 Comptes communaux. (1913-1943)
          • FA 13 Comptes communaux. (1960)
          • FB 1-3 Pièces annexes aux comptes. Reçus. (1601-1900)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Etat spécifique des comptes communaux. (1730-1750)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. "Etat des travaux que j'ai faits pour ma soeur". (1759)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Brouillard des comptes du gouverneur. (1777-1791)
          • FD 1 Mises. (1793)
          • FD 2 Mises. (1835)
          • FD 3-4 Mises. (1844-1908)
          • FD 5-6 Mises de bois. (1953-1960)
          • FD 7-8 Mises. Registre des locations de parcelles communales. (1943-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. (1672-1749)
          • FE 2 Bourse des pauvres. (1751-1780)
          • FE 3-6 Comptes de la Bourse des pauvres. (1781-1899)
          • FE 7 Bourse des pauvres. (1900-1938)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Rentier. (1666-1728)
          • FE 8 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1671-1720)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Liste des pauvres. (1675)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Reddition annuelle des comptes. Registre. (1729-1813)
          • FE 10 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1731-1809)
          • FE 11 Bourse des pauvres. Cédule en sa faveur. (1739-1885)
          • FE 12 Bourse des pauvres. Reddition annuelle des comptes. Registre. (1741-1855)
          • FE 13 Bourse des pauvres. Liste des pauvres. (1765)
          • FE 14 Bourse des pauvres. Rentier. (1778-1842)
          • FE 15 Bourse des pauvres. Brouillard des comptes. (1779-1801)
          • FE 16 Bourse des pauvres. Correspondance. (1785-1857)
          • FE 17 Bourse des pauvres. Lettre de rente contre la Chambre de Régie de Rueyres pour un montant de mille livres. (1800)
          • FE 18 Bourse des pauvres. Frais d'assistance, supportés par la commune de Vuiteboeuf, pour des bourgeois de Rueyres, comme l... (1855)
          • FE 19 Bourse des pauvres. Livrances municipales accordées aux pauvres de la Commune. (1858-1876)
          • FE 19 Rôle des différents municipaux. (1858-1876)
          • FF 1 Impôts. Quittance pour la cense de 2 chapons, payée au Bourjod. (1634)
          • FF 2 Impôts. Quittance des censes en grain, dues au seigneur de Bercher. (1656)
          • FF 3 Impôts. Quittance de sept coupes de froment de cense dues à Yverdon. (1685)
          • FF 4 Impôts. Liste des terres soumises à la dîme. (1701-1800)
          • FF 5 Impôts. Etat de la production en graine, dressé pour établir la valeur des dîmes. (1726-1784)
          • FF 6 Impôts. Cottet du paiement des censes. (1775-1781)
          • FF 7 Impôts. Annonce de l'impossibilité de payer à la fois les censes et subvenir à l'entretien des pauvres, faite par la R... (1800)
          • FF 8 Impôts. Etat de la dîme de Rueyres. (1801)
          • FF 9 Impôts. Rachat des dîmes et cens. (1804-1805)
          • FF 10 Impôts. Taxe sur l'industrie et le commerce. (1817)
          • FF 11 Impôts. Tableau des imposés. (1827)
          • FF 12 Impôts. Impôts communaux et registre des particuliers. (1880-1957)
          • FG 1 Assurances. Des bâtiments communaux. (1930)
          • GA 1 Cadastres et plans. Cadastre des terres et des maisons. (1801)
          • GA 2 Cadastres et plans. Etat des terres. (1801)
          • GA 3 Extrait du cadastre de Berchier, pour des immeubles possédés par les particuliers de Rueyres. (1812)
          • GA 4 Cadastres et plans. Copie du chapitre touchant les propriétés communales. (1833)
          • GA 5 Cadastre de la commune de Rueyres, levé par le commissaire Jules Gallandat. (1850)
          • GA 6 Cadastres et plans. Tableau des parcelles que la commune se propose de vendre à des particuliers. (1850-1900)
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