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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
 Archives officielles
 AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres (1390-1960)
 A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Délibérations du Conseil. (1661-1724)
A 1 Mises communales. (1664-1722)
A 2-3 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1723-1812)
A 4 Délibérations de la Municipalité. (1813-1824)
A 4 Délibérations du Conseil Général. (1816)
A 5 Délibérations de la Municipalité. (1813-1874)
A 5 Délibérations du Conseil Général. (1812-1874)
A 6 Délibérations de la Municipalité ; et en tête-bêche, dons en argent de la Municipalité aux pauvres. (1825-1857)
A 7 Délibérations de la Municipalité. (1875-1895)
A 8-19 Délibérations de la Municipalité. (1896-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Extrait des délibérations, correspondance, rapports. (1801-1938)
B 1-2 Délibérations du Conseil général. (-1816)
B 3-5 Délibérations du Conseil général. (1896-1959)
BB 1-2 Pièces annexes au Conseil général.
Registre des membres et des élus; tableau général des imposés et du registre civiqu... (1819-1823)
BB 3 Pièces annexes au Conseil général.
Accord entre la Municipalité et la bourse des pauvres, relatif à un remboursement d... (1938)
C 1 Correspondance reçue. (1732-1830)
C 1 Correspondance reçue. (1832-1887)
C2 Correspondance reçue. (1908-1918)
C 2 Correspondance reçue. (1920-1928)
D 1-3 Correspondance expédiée.
Lettres de la Municipalité. (1897-1921)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Abolition du péage d'Echallens, en faveur de ceux de Rueyres. (1510)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation du bois du Bourjoud entre les communes de Pailly et Rueyres. (1685)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Interdiction de prendre de l'eau sur ses terres, imposée par Pierre Wagner. (1700)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Concession du droit de pâturer dans le parchet du Bochet, accordée par ceux de ... (1714)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation d'une portion du champ Bottens.
Convenant fait à ce sujet avec Fra... (1760)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction à propos de la chasse aux taupes et de la gagée des bestiaux sur le... (1769)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance d'un droit de passage au Petit Moulin, par Daniel Marion de Pail... (1769)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Cautionnement des sieurs Samuel et Jean-Daniel Tomas auprès de la commission de... (1774)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation d'un jardin. (1777)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation de pièces En Taillechet et En Sensayre, et conditions faites à ce su... (1779)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement à travailler avec les outils de la forge de la commune, par Jean-Fra... (1784)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant pour la garde de tous les troupeaux de la commune, conclu avec les be... (1789)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant passé par la commune avec le mécanicien Develey l'Aîné, pour la fabri... (1795)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant pour servir à la forge communale, entre la commune et André Cassard. (1796)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant avec les particuliers qui ont des trèfles à la fin de la Thiolaz. (1804)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une pièce de terre Au Champs du Pont, en faveur de la commune, de Jean... (1836)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Exigence de la commune du paiement d'une dette en faveur de Catherine Allaz, pa... (1838)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Servitudes, soit droits de passage, entre divers propriétaires d'immeuble et la... (1860-1863)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Echange de plusieurs pièces, au village, entre la commune et Marie Susanne Davi... (1874)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente.
De M B Carrard, pour une rente due à Mme Champoz. (1668)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente.
Entre le seigneur de Saint-George et la commune. (1690)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente.
En faveur de la commune, contre Adam Carrard. (1748)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations. (1702-1915)
E 24-25 Conventions, titres, droits communaux.
Cédules. (1735-1829)
E 26 Conventions, titres, droits communaux. (1912-1913)
FA 1 Comptes communaux. (1635-1700)
FA 1 Comptes communaux. (1701-1732)
FA 2-3 Comptes communaux. (1733-1770)
FA 4-5 Comptes communaux. (1771-1811)
FA 6-10 Comptes communaux. (1812-1890)
FA 11 Comptes communaux. (1891-1912)
FA 12 Comptes communaux. (1913-1943)
FA 13 Comptes communaux. (1960)
FB 1-3 Pièces annexes aux comptes.
Reçus. (1601-1900)
FB 4 Pièces annexes aux comptes.
Etat spécifique des comptes communaux. (1730-1750)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
"Etat des travaux que j'ai faits pour ma soeur". (1759)
FB 6 Pièces annexes aux comptes.
Brouillard des comptes du gouverneur. (1777-1791)
FD 1 Mises. (1793)
FD 2 Mises. (1835)
FD 3-4 Mises. (1844-1908)
FD 5-6 Mises de bois. (1953-1960)
FD 7-8 Mises.
Registre des locations de parcelles communales. (1943-1960)
FE 1 Bourse des pauvres. (1672-1749)
FE 2 Bourse des pauvres. (1751-1780)
FE 3-6 Comptes de la Bourse des pauvres. (1781-1899)
FE 7 Bourse des pauvres. (1900-1938)
FE 8 Bourse des pauvres.
Rentier. (1666-1728)
FE 8 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1671-1720)
FE 9 Bourse des pauvres.
Liste des pauvres. (1675)
FE 10 Bourse des pauvres.
Reddition annuelle des comptes.
Registre. (1729-1813)
FE 10 Rôle des enfants ayant suivi l'école à Rueyres. (1731-1809)
FE 11 Bourse des pauvres.
Cédule en sa faveur. (1739-1885)
FE 12 Bourse des pauvres.
Reddition annuelle des comptes.
Registre. (1741-1855)
FE 13 Bourse des pauvres.
Liste des pauvres. (1765)
FE 14 Bourse des pauvres.
Rentier. (1778-1842)
FE 15 Bourse des pauvres.
Brouillard des comptes. (1779-1801)
FE 16 Bourse des pauvres.
Correspondance. (1785-1857)
FE 17 Bourse des pauvres.
Lettre de rente contre la Chambre de Régie de Rueyres pour un montant de mille livres. (1800)
FE 18 Bourse des pauvres.
Frais d'assistance, supportés par la commune de Vuiteboeuf, pour des bourgeois de Rueyres, comme l... (1855)
FE 19 Bourse des pauvres.
Livrances municipales accordées aux pauvres de la Commune. (1858-1876)
FE 19 Rôle des différents municipaux. (1858-1876)
FF 1 Impôts.
Quittance pour la cense de 2 chapons, payée au Bourjod. (1634)
FF 2 Impôts.
Quittance des censes en grain, dues au seigneur de Bercher. (1656)
FF 3 Impôts.
Quittance de sept coupes de froment de cense dues à Yverdon. (1685)
FF 4 Impôts.
Liste des terres soumises à la dîme. (1701-1800)
FF 5 Impôts.
Etat de la production en graine, dressé pour établir la valeur des dîmes. (1726-1784)
FF 6 Impôts.
Cottet du paiement des censes. (1775-1781)
FF 7 Impôts.
Annonce de l'impossibilité de payer à la fois les censes et subvenir à l'entretien des pauvres, faite par la R... (1800)
FF 8 Impôts.
Etat de la dîme de Rueyres. (1801)
FF 9 Impôts.
Rachat des dîmes et cens. (1804-1805)
FF 10 Impôts.
Taxe sur l'industrie et le commerce. (1817)
FF 11 Impôts.
Tableau des imposés. (1827)
FF 12 Impôts.
Impôts communaux et registre des particuliers. (1880-1957)
FG 1 Assurances.
Des bâtiments communaux. (1930)
GA 1 Cadastres et plans.
Cadastre des terres et des maisons. (1801)
GA 2 Cadastres et plans.
Etat des terres. (1801)
GA 3 Extrait du cadastre de Berchier, pour des immeubles possédés par les particuliers de Rueyres. (1812)
GA 4 Cadastres et plans.
Copie du chapitre touchant les propriétés communales. (1833)
GA 5 Cadastre de la commune de Rueyres, levé par le commissaire Jules Gallandat. (1850)
GA 6 Cadastres et plans.
Tableau des parcelles que la commune se propose de vendre à des particuliers. (1850-1900)
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