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			Recherche dans le plan d'archivage
		
	
				
					
		
			
				 Archives communales vaudoises avant 1961 
				
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					 Archives de la commune de Ropraz
					 Archives de la commune de Rossenges
					 Archives de la commune de Rossinière
					 Archives de la commune de Rougemont
					 Archives de la commune de Rovray 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC Arrissoules Fonds d'archives de la commune de Arrissoules (1785-1960)
							 AC Rovray Fonds d'archives de la commune de Rovray (1631-1960) 
							
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								 A 97 Travaux importants. 
Installation des eaux. (1920-1921)
								 B 98 Travaux importants. 
Restauration du temple. (1935-1936)
								 C 99 Travaux importants. 
Transformations au collège. (1937)
								 D 100 Travaux importants. 
Goudronnage de la traversée du village. (1940)
								 R 101 Travaux importants. 
Transformations au collège. (1944)
								 F 102 Travaux importants. 
Réfection d'une paroi d'isolation au réservoir. (1955)
								 A 103 Plans. 
Plan d'adduction d'eau. (1921)
								 B 104 Plans. 
Plan de la traversée du village (procès-verbal). (1931)
								 C 105 Plans. 
Plan de situation et N° des bâtiments police assurance incendie. (1932)
								 D 106 Plans. 
Poids public (dossier et plan). (1938)
								 E 107 Plans. 
Délimitation des territoires Yvonand-Rovray. (1939)
								 F 108 Plans. 
Plan d'enquête R Durussel. (1942)
								 G 109 Plans. 
Délimitation des territoires Chavannes-le-Chêne- Rovray. (1944)
								 H 110 Plans. 
Plan du câble téléphonique. (1951)
								 A 111 Plans. 
Dossier garde locale de Rovray. (1940-1945)
								 B 112 Plans. 
Arrêtés d'imposition. (1904-1956)
								 C 113 Plans. 
Cédules remboursées ou converties. (Non indiqué)
								 A 114 Plans. 
Casier sanitaire des eaux. (Non indiqué)
								 A 115 Plans. 
Etude géologique de la source de la Léchairaz par le professeur Elie Gagnebin. (1946)
								 B 116 Finances communales. 
Reconnaissance Gérald Rebeaud, bourse d'apprentissage. (1946)
								 B 117 Finances communales. 
Cédule de 3'000 francs contre la commune en faveur de la Bourse des pauvres. (1950)
								 B 118 Finances communales. 
Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 555 de 1'000 francs en faveu... (1952)
								 B 119 Finances communales. 
Reconnaissance, somme d'argent (500 francs), versée par le Syndicat des améliorations foncières d... (1953)
								 B 120 Finances communales. 
Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 126 de 1'000 francs en faveu... (1953)
								 B 121 Finances communales. 
Banque Cantonale Vaudoise (BCV), certificat de dépôt de 2'000 francs en faveur de la Bourse des p... (1953)
								 B 122 Finances communales. 
Certificat nominatif N° 341 de 4 actions CVE pour le compte de la commune. (1954)
								 B 123 Finances communales. 
Certificat nominatif N° 342 de 4 actions CVE pour le compte de la Bourse des pauvres. (1954)
								 C 124 Finances communales. 
Acte de cautionnement du boursier. (1955)
								 D 125 Finances communales. 
Arrêté d'imposition (en vigueur). (Non indiqué)
								 E 126 Finances communales. 
Classification des routes communales en catégorie A avec carte ad hoc. (1953)
								 F 127 Assurances de la commune. 
Polices d'assurance des immeubles communaux. (1930)
								 F 128 Assurances de la commune. 
Polices d'assurances immobilières collège et laiterie. (1944)
								 F 129 Assurances de la commune. 
Polices d'assurance mobilière. (1944)
								 F 130 Assurances de la commune. 
Contrat d'assurance Mutuelle vaudoise accidents, responsabilité civile (RC). (1950)
								 F 131 Assurances de la commune. 
Contrat Caisse nationale d'assurance en cas d'accident. (1950)
								 G 132 Actes de ventes. 
Vente faite par Paul-Frédéric Gallandat syndic à la commune de Rovray, concerne source de la Léchaira... (1923)
								 G 133 Actes de ventes. 
Vente faite par Jean-Louis Chambaz à la commune de Rovray, concerne terrain pour le réservoir à la Mo... (1923)
								 G 134 Actes de ventes. 
Constitution de droit à source, de droit de superficie et de servitude passée entre Paul-Frédéric Gal... (1923)
								 G 135 Actes de ventes. 
Convention pour réserve d'eau passée entre Paul-Frédéric Gallandat et la commune de Rovray. (1923)
								 G 136 Actes de ventes. 
Constitution de servitude passée entre Aloïs Gallandat et la commune de Rovray, concerne droit de pas... (1942)
								 G 137 Actes de ventes. 
Acte de vente constitution de servitude, concerne vente de l'ancienne maison de commune à Ami Courvoi... (1953)
								 H 138 Règlements communaux. 
Règlement du Conseil général. (1901)
								 H 139 Règlements communaux. 
Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
								 H 140 Règlements communaux. 
Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1919)
								 H 141 Règlements communaux. 
Règlement pour les concessions d'eau. (1921)
								 H 142 Règlements communaux. 
Avenant au règlement de police de 1887, concerne maximum des amendes. (1923)
								 H 143 Règlements communaux. 
Statut mutualité scolaire de Rovray. (1931)
								 H 144 Règlements communaux. 
Règlement pour l'affichage dans la commune. (1940)
								 H 145 Règlements communaux. 
Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1955)
								 I 146 Convention avec la Compagnie Electricité Joux et Orbe pour la pose de poteaux et d'un transformateur. (1916)
								 I 147 Convention avec la Compagnie Electricité Joux et Orbe ( CEJO) pour le moteur de la station de pompage. (1922)
								 I 149 Convention pour l'école ménagère à Yvonand. (1943)
								 I 150 Convention avec la commune d'Arrissoules pour l'écolage. (1947)
								 I 151 Convention pour la Société générale d'Affichage. (1947)
								 I 152 Convention avec I Barmaverain d'Yverdon pour le service de ramonage. (1952)
								 I 153 Convention entre la commune et la Compagnie Vaudoise d'Electricité (CVE). (1954)
								 I 154 Convention entre la commune et A Guichoud maître ramoneur à Lausanne, pour le service de ramonage. (1957)
								 I 154b Contrat d'engagement du garde-forestier. (1957)
								 J 155 Conventions. 
Baux à ferme. (1957)
								 J 156 Etat civil. (1901-1960)
								 J 157 Agriculture recensement bétail, cultures. (1901-1960)
								 J 158 Actes d'origine en dépôt. (1901-1960)
								 J 159 Comptes communaux et Bourse des pauvres. (1901-1957)
								 J 160 Procès-verbaux du Conseil général. (1901-1953)
								 J 161 Comptes des chemins de dévestitures de la commune, achat de servitudes. (1911)
								 J 162 Procès-verbaux de la Municipalité. (1915-1939)
								 J 162b Registre des patentes. (1916-1954)
								 J 163 Procès-verbaux de la Municipalité. (1939-)
								 J 164 Registre civique. (1948-)
								 J 165 Registre des vaccinations. (1952)
								 J 166 Procès-verbaux du Conseil général. (1954-)
								 J 167 Procès-verbaux du Bureau électoral, (élections et votations). (1954-)
								 J 168 Dossier de mobilisation. (Non indiqué)
								 K 169 Inventaire des archives communales. (1958)
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