Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Ropraz
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      • Archives officielles
        • AC Arrissoules Fonds d'archives de la commune de Arrissoules (1785-1960)
        • AC Rovray Fonds d'archives de la commune de Rovray (1631-1960)
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          • A 97 Travaux importants. Installation des eaux. (1920-1921)
          • B 98 Travaux importants. Restauration du temple. (1935-1936)
          • C 99 Travaux importants. Transformations au collège. (1937)
          • D 100 Travaux importants. Goudronnage de la traversée du village. (1940)
          • R 101 Travaux importants. Transformations au collège. (1944)
          • F 102 Travaux importants. Réfection d'une paroi d'isolation au réservoir. (1955)
          • A 103 Plans. Plan d'adduction d'eau. (1921)
          • B 104 Plans. Plan de la traversée du village (procès-verbal). (1931)
          • C 105 Plans. Plan de situation et N° des bâtiments police assurance incendie. (1932)
          • D 106 Plans. Poids public (dossier et plan). (1938)
          • E 107 Plans. Délimitation des territoires Yvonand-Rovray. (1939)
          • F 108 Plans. Plan d'enquête R Durussel. (1942)
          • G 109 Plans. Délimitation des territoires Chavannes-le-Chêne- Rovray. (1944)
          • H 110 Plans. Plan du câble téléphonique. (1951)
          • A 111 Plans. Dossier garde locale de Rovray. (1940-1945)
          • B 112 Plans. Arrêtés d'imposition. (1904-1956)
          • C 113 Plans. Cédules remboursées ou converties. (Non indiqué)
          • A 114 Plans. Casier sanitaire des eaux. (Non indiqué)
          • A 115 Plans. Etude géologique de la source de la Léchairaz par le professeur Elie Gagnebin. (1946)
          • B 116 Finances communales. Reconnaissance Gérald Rebeaud, bourse d'apprentissage. (1946)
          • B 117 Finances communales. Cédule de 3'000 francs contre la commune en faveur de la Bourse des pauvres. (1950)
          • B 118 Finances communales. Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 555 de 1'000 francs en faveu... (1952)
          • B 119 Finances communales. Reconnaissance, somme d'argent (500 francs), versée par le Syndicat des améliorations foncières d... (1953)
          • B 120 Finances communales. Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 126 de 1'000 francs en faveu... (1953)
          • B 121 Finances communales. Banque Cantonale Vaudoise (BCV), certificat de dépôt de 2'000 francs en faveur de la Bourse des p... (1953)
          • B 122 Finances communales. Certificat nominatif N° 341 de 4 actions CVE pour le compte de la commune. (1954)
          • B 123 Finances communales. Certificat nominatif N° 342 de 4 actions CVE pour le compte de la Bourse des pauvres. (1954)
          • C 124 Finances communales. Acte de cautionnement du boursier. (1955)
          • D 125 Finances communales. Arrêté d'imposition (en vigueur). (Non indiqué)
          • E 126 Finances communales. Classification des routes communales en catégorie A avec carte ad hoc. (1953)
          • F 127 Assurances de la commune. Polices d'assurance des immeubles communaux. (1930)
          • F 128 Assurances de la commune. Polices d'assurances immobilières collège et laiterie. (1944)
          • F 129 Assurances de la commune. Polices d'assurance mobilière. (1944)
          • F 130 Assurances de la commune. Contrat d'assurance Mutuelle vaudoise accidents, responsabilité civile (RC). (1950)
          • F 131 Assurances de la commune. Contrat Caisse nationale d'assurance en cas d'accident. (1950)
          • G 132 Actes de ventes. Vente faite par Paul-Frédéric Gallandat syndic à la commune de Rovray, concerne source de la Léchaira... (1923)
          • G 133 Actes de ventes. Vente faite par Jean-Louis Chambaz à la commune de Rovray, concerne terrain pour le réservoir à la Mo... (1923)
          • G 134 Actes de ventes. Constitution de droit à source, de droit de superficie et de servitude passée entre Paul-Frédéric Gal... (1923)
          • G 135 Actes de ventes. Convention pour réserve d'eau passée entre Paul-Frédéric Gallandat et la commune de Rovray. (1923)
          • G 136 Actes de ventes. Constitution de servitude passée entre Aloïs Gallandat et la commune de Rovray, concerne droit de pas... (1942)
          • G 137 Actes de ventes. Acte de vente constitution de servitude, concerne vente de l'ancienne maison de commune à Ami Courvoi... (1953)
          • H 138 Règlements communaux. Règlement du Conseil général. (1901)
          • H 139 Règlements communaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • H 140 Règlements communaux. Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1919)
          • H 141 Règlements communaux. Règlement pour les concessions d'eau. (1921)
          • H 142 Règlements communaux. Avenant au règlement de police de 1887, concerne maximum des amendes. (1923)
          • H 143 Règlements communaux. Statut mutualité scolaire de Rovray. (1931)
          • H 144 Règlements communaux. Règlement pour l'affichage dans la commune. (1940)
          • H 145 Règlements communaux. Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1955)
          • I 146 Convention avec la Compagnie Electricité Joux et Orbe pour la pose de poteaux et d'un transformateur. (1916)
          • I 147 Convention avec la Compagnie Electricité Joux et Orbe ( CEJO) pour le moteur de la station de pompage. (1922)
          • I 149 Convention pour l'école ménagère à Yvonand. (1943)
          • I 150 Convention avec la commune d'Arrissoules pour l'écolage. (1947)
          • I 151 Convention pour la Société générale d'Affichage. (1947)
          • I 152 Convention avec I Barmaverain d'Yverdon pour le service de ramonage. (1952)
          • I 153 Convention entre la commune et la Compagnie Vaudoise d'Electricité (CVE). (1954)
          • I 154 Convention entre la commune et A Guichoud maître ramoneur à Lausanne, pour le service de ramonage. (1957)
          • I 154b Contrat d'engagement du garde-forestier. (1957)
          • J 155 Conventions. Baux à ferme. (1957)
          • J 156 Etat civil. (1901-1960)
          • J 157 Agriculture recensement bétail, cultures. (1901-1960)
          • J 158 Actes d'origine en dépôt. (1901-1960)
          • J 159 Comptes communaux et Bourse des pauvres. (1901-1957)
          • J 160 Procès-verbaux du Conseil général. (1901-1953)
          • J 161 Comptes des chemins de dévestitures de la commune, achat de servitudes. (1911)
          • J 162 Procès-verbaux de la Municipalité. (1915-1939)
          • J 162b Registre des patentes. (1916-1954)
          • J 163 Procès-verbaux de la Municipalité. (1939-)
          • J 164 Registre civique. (1948-)
          • J 165 Registre des vaccinations. (1952)
          • J 166 Procès-verbaux du Conseil général. (1954-)
          • J 167 Procès-verbaux du Bureau électoral, (élections et votations). (1954-)
          • J 168 Dossier de mobilisation. (Non indiqué)
          • K 169 Inventaire des archives communales. (1958)
      • Archives privées
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