Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Arrissoules Fonds d'archives de la commune de Arrissoules (1785-1960)
        • AC Rovray Fonds d'archives de la commune de Rovray (1631-1960)
          • A 1 Procédure entre les communiers de Rovray et d'Arrissoules d'une part, et la commune d'Yvonand d'autre part, au sujet du ... (1698)
          • A 2 Comptes communaux. (1631-1699)
          • A 3 Circulaires, lettres. (1701-1800)
          • B 4 Cédules, obligations, lettres de rentes. (1701-1800)
          • C 5 Arrêt concernant le pâturage entre les communes de Chavannes-le-Chêne et de Rovray. (1709)
          • C 6 Procédure entre la commune de Rovray d'une part et les hoirs de Pierre-Abraham Correvon de son vivant pasteur à Combremo... (1720)
          • D 7 Procédure entre les communes de Rovray et d'Arrissoules au sujet des pâturages. (1747)
          • D 8 Procédure entre le Lieutenant Gallandat et la commune de Rovray, au sujet d'un droit d'égout. (1756)
          • E 9 Comptes de la construction de l'église de Rovray. (1754)
          • E 10 Documents concernant les fonctions pastorales. (1768)
          • F 11 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre Vulliamy, concerne: une essaim de terre en bordure des roches de ... (1725)
          • F 12 Echange d'une petite parcelle de terrain entre la commune de Rovray et Suzanne Vulliamy. (1725)
          • F 13 Convention en faveur de la commune de Rovray contre Denis de Baune, au sujet de la bourgeoisie de Rovray. (1737)
          • F 14 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Jean-Jacob Correvon, concerne: un bois d'environ 3 poses aux Râppes. (1744)
          • F 15 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Marie Pillonel-Rosset, concerne:1) un bois d'environ 1 pose aux Râppes; ... (1748)
          • F 16 Partage pour les pauvres d'Arrissoules contre les pauvres de Rovray. (1751)
          • F 17 Convenant passé entre les communes de Chavannes-le-Chêne et de Rovray pour les pâquis d'après moisson. (1768)
          • F 18 Documents concernant l'établissement de la fontaine des Prés Giroud. (1775)
          • F 19 Formule de serment des messelliers de la Terre de Saint-Martin. (Non indiqué)
          • G 20, H 20b, I 21 Lois, décrets, proclamation de la République Helvétique. (1798-1799)
          • Registre 22 Livre des passations à clos. (1701-1800)
          • Registre 23 Registre des comptes de la Bourse des Pauvres. (1752-1802)
          • Registre 24 Extrait du registre de la Noble Justice de Chavannes-le-Chêne, procédure entre le Lieutenant Gallandat et la commune de ... (1756)
          • Registre 25 Procédure pour la commune de Rovray contre Elizée Correvon justicier et Jean Rebeaud de Rovray, concernant des droits d'... (1770)
          • Registre 26 Rentier de la Bourse des Pauvres. (1786-1833)
          • Registre 27 Registre de l'Etat civil. (1798-1815)
          • Registre 28 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1833)
          • Registre 29 Registre d'inscription pour les bois, les prés, les champs et les jardins. (1799)
          • Registre 29b Notes des classifications du territoire de Rovray au Cadastre. (Non indiqué)
          • Registre 30 Comptes communaux. (1704-1800)
          • Registre 31 Plan du territoire de Rovray. (1701-1800)
          • A 32 Acte d'affranchissement des redevances féodales. (1804)
          • A 33 Inventaires. (1801-1820)
          • B 34 Circulaires, correspondance. (1801-1850)
          • C 35 Documents divers, affaires militaires. (1801-1850)
          • D 36 Actes d'origine. (1801-1900)
          • E 37 Concession pour la commune de Rovray contre la commune de Chavannes-le-Chêne, concerne droit de creuser et de miner sous... (1803)
          • E 38 Concession en faveur des Municipalités de Chavannes-le-Chêne et Rovray contre divers particuliers d'Yvonand, concerne dr... (1810)
          • E 39 Concession et vente en faveur des Municipalités de Chavannes et de Rovray, contre le citoyen François, fils de Pierre Re... (1810)
          • E 40 Acquis en faveur de la Municipalité de Rovray contre Jean-Louis Gallandat dudit lieu, concerne droit de passage Au Gros ... (1810)
          • E 41 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre divers particuliers dudit lieu, concerne achat de terrain Sur l... (1810)
          • E 42 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre le citoyen Jean-François Rebeaud, concerne achat de terrain Sur... (1810)
          • E 43 Convention passée avec divers particuliers, relative au tracé du nouveau chemin Chavannes-Yvonand. (1810)
          • E 44 Concession pour la commune de Rovray contre Frédéric Rebeaud dudit lieu, concerne droit de passage Au Pontet, pour la co... (1811)
          • E 45 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre celle de Chavannes; concerne droit de minier sous le chemin à l... (1819)
          • E 46 Echange entre la commune de Rovray et Frédéric Gallandat-Demiéville, concerne parcelle de terrain à la Deleize. (1849)
          • E 47 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre les enfants de Jean-François Correvon dudit lieu, concerne achat de terr... (1850)
          • E 48 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre David-Frédéric Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens. (1850)
          • E 49 Acquis fait pat François ffeu David-François Gallandat de la commune de Rovray, concerne vente de terrain en bordure du ... (1850)
          • E 50 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre-François Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens... (1851)
          • E 51 Ventes passées par divers propriétaires de Rovray et d'Arrissoules en faveur de la commune de Rovray, concerne achat de ... (1866)
          • E 52 Vente faite par la commune de Chavannes à la commune de Rovray; concerne parcelle de terrain au Signal. (1868)
          • E 53 Vente et concession entre Louis-Emile Correvon et la commune de Rovray, concerne terrain et place. (1870)
          • E 54 Vente faite par la commune de Rovray à divers particuliers, concerne vente de terrain en bordure des chemins communaux. (1884)
          • F 55 Proclamations du Conseil d'Etat. (1831)
          • G 56 Inventaire des archives communales. (1837)
          • H 57 Documents concernant la construction de la route Yvonand-Lucens, (traversée du village). (1846)
          • I 58 Plans de la route, traversée du village. (1846)
          • J 59 Documents concernant la construction du collège. (1846)
          • K 60 Documents divers. (1801-1900)
          • K 61 Convention entre la commune de Rovray d'une part et les citoyens Pierre-François Rebeaud et Jean-François Correvon d'aut... (1831)
          • K 62 Règlement de police imposé par le Conseil d'Etat. (1839)
          • K 63 Procès-verbal de la délimitation des territoires d'Arrissoules et de Rovray. (1846)
          • K 64 Achat d'une pompe à incendie. (1848)
          • K 65 Pétition contre la vente du cimetière à proximité de l'église au Conseiller Gallandat. (1850)
          • K 66 Engagement David Rebeaud pour le terrain du cimetière. (1853)
          • L 67 Convention entre la commune de Rovray et les fils de Jean-Louis Gallandat député, concerne des droits de passages. (1870)
          • L 68 Convention concernant le vignoble de Rovray. (1870)
          • L 69 Règlement de police sur les auberges. (1882)
          • L 70 Convention passée entre la commune de Rovray et Etienne Versel, concerne la fontaine du poyet. (1886)
          • L 71 Règlement de police communal. (1887)
          • M 72 Arrêtés d'imposition. (1882-1903)
          • N 73 Statistiques agricoles. (1850-1900)
          • O 74 Permis de canalisation. (1850-1900)
          • P 75 Lettres et papiers divers. (1850-1900)
          • Q 76 Polices assurances diverses. (1850-1900)
          • R 77 Prononcé du Tribunal Fédéral en la cause pendante entre Lean-Frédéric Rebeaud et la commune de Rovray, concerne revendic... (1895)
          • S 78 Cédules et obligations (annulées). (1801-1900)
          • Registre 79 Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1864)
          • Registre 79b Procès-verbaux de la Municipalité. (1833-1851)
          • Registre 80 Registre de gestion des forêts communales. (1836-1861)
          • Registre 81 Inventaires des immeubles et créances: commune et Bourse des pauvres. (1835)
          • Registre 82 Rentier de la commune. (1837-1860)
          • Registre 83 Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1860)
          • Registre 84 Registre des contenances du territoire de Rovray. (1846)
          • Registre 85 Plans pour le collège. (1846)
          • Registre 86 Procès-verbal, reconnaissance des limites territoriales Chavannes-le-Chêne-Rovray. (1849)
          • Registre 86b Registre des permis de séjour. (1849-1899)
          • Registre 57b Mémoire adressé au Tribunal inférieur du District d'Yverdon par le Commissaire Rodolphe Gallandat, concerne construction... (1849)
          • Registre 87 Procès-verbaux de la Municipalité. (1851-1885)
          • Registre 88 Registre des inhumations. (1855-)
          • Registre 89 Procès-verbaux du Conseil général. (1865-1901)
          • Registre 90 Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • Registre 91 Procès-verbaux de la Municipalité. (1886-1915)
          • Registre 92 Registre civique. (1887-1948)
          • Registre 93 Registre des actes d'origine. (1891-)
          • Registre 94 Comptes du taupage. (1898)
          • Registre 94b Portefeuille, projet de construction d'une route Arrissoules-Rovray. (Non indiqué)
          • Registre 95 Comptes communaux. (1801-1900)
          • Registre 96 Comptes de la Bourse des pauvres. (1801-1900)
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