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						  Archives officielles
					 
						
							 AC Rougemont Fonds d'archives de la commune de Rougemont (1115-1960)
						 
							
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								 L 2 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Organisation des travaux de chômage. (1935)
							 
								 L 3 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1939-1959)
							 
								 L 4 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Pièces comptables et factures relatives à l'entretien des pauvres de Rougemon... (1940-1959)
							 
								 L 5 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Rentiers des titres appartenant à la caisse des pauvres de Rougemont. (1930-1937)
							 
								 L 6-7 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Dossiers d'assistance. (1940-1953)
							 
								 LA 1 Correspondance et circulaire adressées à la commune de Rougemont par la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'ac... (1917-1924)
							 
								 LA 2 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1928)
							 
								 LA 3 Assurance infantile obligatoire. (1934-1936)
							 
								 LA 4 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1940-1945)
							 
								 LA 5 Assurances. 
Aide fédérale aux vieillards, veuves et orphelins. (1943-1945)
							 
								 M 4 Conventions, titres et droits communaux. 
Baux à ferme hors d'usage. (1921-1934)
							 
								 M 5 Conventions, titres et droits communaux. 
Cédules, ventes, achats et échanges. (1901-1960)
							 
								 N 2 Impôt vénal et des taupes. (1913-1919)
							 
								 N 3 Impôts sur les chiens. (1922)
							 
								 N 4 Arrêtés d'impositions. (1922-1923)
							 
								 N 5 Impôt des taupes. (1927-1932)
							 
								 N 6 Impôts personnels. (1914-1936)
							 
								 N 7 Impôt communal, livre des bons du boursier. (1920-1933)
							 
								 N 8 Taxe vénale et impôt sur les hydrants. (1922-1931)
							 
								 N 9 Impôts communaux, recettes et dépenses. (1932-1936)
							 
								 N 10-52 Impôts communaux. (1929-1960)
							 
								 P 2-3 Règlements communaux. 
Circulaires officielles. (1886-1950)
							 
								 P 4 Règlement du jeu de quilles. (1921)
							 
								 P 5 Règlement du tir au flobert. (1921)
							 
								 P 6 Règlement de police. (1930)
							 
								 Q 13 Registre civique. (1943-1957)
							 
								 Q 14 Registre civique des électrices. (1959-1960)
							 
								 R 4-8 Plans du territoire de la commune par Reymond. (1843-1850)
							 
								 R 9-14 Cadastre de Rougemont. (1909-1910)
							 
								 R 15 Répertoire partiel des tomes 1 à 5 du cadastre de Rougemont. (1909-1910)
							 
								 R 16 Extrait de plan cadastral "Aux Recards". (1901-1960)
							 
								 R 17 Plan accompagnant une demande de subside fédéral adressée par la commune pour le boisement d'une portion de sa propriété... (1904)
							 
								 R 18 Plan d'abornement de la correction de la route cantonale, traversée des Allamans, signé Bujard. (1910)
							 
								 R 19 Plan d'abornement du chemin de la Pierraille, signé Félix Conne. (1912)
							 
								 R 20 Plan d'abornement du chemin des Bodemoz, signé Bujard. (1913)
							 
								 R 21 Plan d'abornement du chemin des Cursions, signé Bujard. (1915)
							 
								 R 22 Projet du chemin des Fenils : projet de chemin à La Sassalas et chemin de La Saussaz au Précardet, signé Louis Rossier. (1916)
							 
								 R 23 Plan d'abornement du chemin de La Saussaz, signé Bujard. (1931)
							 
								 R 24 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1934)
							 
								 R 25 Extrait de plan cadastral du lieu-dit "Au Plan Praz", signé Jean Bujard, à Aubonne. (1944)
							 
								 R 26 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1948)
							 
								 R 27 Plan de zone soumis à l'enquête publique et adopté par le Conseil communal : carte préalable de la partie centrale de Ro... (1959)
							 
								 R 29 Plan ECA (Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels). (1901-1960)
							 
								 R 30 Plan cadastral de Rougemont : égouts. (1901-1960)
							 
								 R 31 Plan cadastral de Rougemont. (1901-1960)
							 
								 S 3 Travaux publics. 
Rampe d'accès au pont du Vernex et endiguement de la Sarine. (1908)
							 
								 S 4 Travaux publics. 
Chemin des Fontaines. (1909)
							 
								 S 5 Travaux publics. 
Entretien des bâtiments et routes de la commune, conventions avec les maîtres d'état et pièces compta... (1910-1912)
							 
								 S 6 Travaux publics. 
Corrections du Rio des Morteys. (1912)
							 
								 S 7 Travaux publics. 
Améliorations des alpages de la commune, pièces comptables. (1923)
							 
								 S 8 Travaux publics. 
Plan du chemin des Fenils. (1924)
							 
								 S 9 Travaux publics. 
Journées faites pour l'entretien des chemins et des bâtiments. (1926)
							 
								 S 10 Travaux publics. 
Elargissement effectué pour la traversée du village. (1931)
							 
								 S 11 Travaux publics. 
Entretien du chemin des Fenils. (1935)
							 
								 S 12 Travaux publics. 
Aménagement du chemin du Revers. (1935-1945)
							 
								 S 13-14 Travaux publics. 
Plans de la traversée du village. (1953)
							 
								 S 15 Travaux publics. 
Traversée du village. (1956)
							 
								 S 16 Travaux publics. 
Traversée du village. (1960)
							 
								 S 20 Dessin de la rue principale de Rougemont, en élévation. (1901-1960)
							 
								 S 21 Travaux publics. 
Chemin de La Manche. (1901-1960)
							 
								 S 22 Travaux publics. 
Chemin de La Manche. (1901-1960)
							 
								 S 23 Travaux publics. 
Route Rougemont-Charmey. (1901-1960)
							 
								 SA 1 Bâtiments publics. 
Collège au village. (1903-1910)
							 
								 SA 1 Bâtiments publics. 
Collège aux Sciernes Picats. (1917)
							 
								 SA 1 Bâtiments publics. 
Chauffage du temple. (1923)
							 
								 SA 2 Bâtiments publics. 
Ecuries aux Cases-Dessus. (1901-1960)
							 
								 SA 3 Bâtiments publics. 
Plans de l'abattoir communal. (1910)
							 
								 SA 4 Bâtiments publics. 
Plans d'écurie la Verdaz. (1918)
							 
								 SA 5 Bâtiments publics. 
Plans d'écurie en Rodomont-Derrière. (1918)
							 
								 SA 6 Bâtiments publics. 
Parcellaire pour le cimetière. (1906)
							 
								 SA 7 Bâtiments publics. 
Plans du chalet de Praz Cluens. (1901-1960)
							 
								 SA 8 Bâtiments publics. 
Plans du chalet Les Cases. (1901-1960)
							 
								 SA 9-12 Bâtiments publics. 
Projets pour un collège à Flendruz. (1957-1958)
							 
								 SA 13 Bâtiments publics. 
Stalles du choeur de l'église. (1901-1960)
							 
								 SB 2 Améliorations foncières. 
Syndicat de la Manche. (1947-1960)
							 
								 T 2 Eaux. 
Installation d'hydrants aux Allamans. (1912)
							 
								 T 3 Eaux. 
Casier sanitaire des eaux. (1918-1929)
							 
								 T 4 Eaux. 
Achat de la source au Ray. (1929-1939)
							 
								 T 5 Eaux. 
Actions de la Société des Eaux de Rougemont. (1933)
							 
								 T 6 Eaux. 
Installation des hydrants, décomptes des travaux. (1934-1938)
							 
								 T 7 Eaux. 
Comptes du service des eaux de Rougemont. (1934-1943)
							 
								 T 8 Eaux. 
Installation des hydrants dans le village. (1937)
							 
								 T 9 Eaux. 
Règlement de la distribution d'eau au village. (1938)
							 
								 T 10 Eaux. 
Liste des abonnés à l'eau. (1939-1942)
							 
								 T 11 Eaux. 
Liste des abonnés à l'eau. (1948-1952)
							 
								 T 12-13 Eaux. 
Liste des abonnés à l'eau. (1950-1960)
							 
								 TA 1 Installation de l'électricité. (1937-1950)
							 
								 U 6 Affaire judiciaire. 
Arrêt du Tribunal fédéral en la cause opposant Aline-Louise Bertholet à Genève contre l'Etat de Va... (1923)
							 
								 U 7 Procès entre la commune et M Schwitzguebel, bousier communal. (1934-1937)
							 
								 U 8 Affaire judiciaire. 
Affaire de l'hoirie Wehren. (1949-1960)
							 
								 X 1 Recensements du bétail. (1905-1926)
							 
								 XA 1 Rapports divers et correspondance sur l'exploitation des forêts communales. (1926-1954)
							 
								 XA 2 Plans d'aménagement des forêts communales de Rougemont. (1931-1940)
							 
								 Y 1 Economie de guerre. 
Lettres et circulaires concernant le ravitaillement et la carte du pain. (1917-1919)
							 
								 Y 2 Economie de guerre. 
DAP (= Défense aérienne passive) : construction de l'abri communal. (1942-1943)
							 
								 Y 3 Economie de guerre. 
Fournitures de chevaux. (1944-1945)
							 
								 Y 4 Economie de guerre. 
Circulaires et correspondance sur l'organisation du ravitaillement et de l'économie de guerre. (1939-1941)
							 
								 Y 5 Economie de guerre. 
Economie de guerre : instructions, pain et farineux, beurre, produits laitiers, viande, sucre, mie... (1940-1945)
							 
								 Y 6 Economie de guerre. 
Fichier concernant le ravitaillement. (1945)
							 
								 YA 1 Livre de comptes des sapeurs-pompiers de Rougemont. (1944-1960)
							 
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