Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rougemont Fonds d'archives de la commune de Rougemont (1115-1960)
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          • L 2 Bourse des pauvres, assistance publique. Organisation des travaux de chômage. (1935)
          • L 3 Bourse des pauvres, assistance publique. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1939-1959)
          • L 4 Bourse des pauvres, assistance publique. Pièces comptables et factures relatives à l'entretien des pauvres de Rougemon... (1940-1959)
          • L 5 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentiers des titres appartenant à la caisse des pauvres de Rougemont. (1930-1937)
          • L 6-7 Bourse des pauvres, assistance publique. Dossiers d'assistance. (1940-1953)
          • LA 1 Correspondance et circulaire adressées à la commune de Rougemont par la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'ac... (1917-1924)
          • LA 2 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1928)
          • LA 3 Assurance infantile obligatoire. (1934-1936)
          • LA 4 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1940-1945)
          • LA 5 Assurances. Aide fédérale aux vieillards, veuves et orphelins. (1943-1945)
          • M 4 Conventions, titres et droits communaux. Baux à ferme hors d'usage. (1921-1934)
          • M 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédules, ventes, achats et échanges. (1901-1960)
          • N 2 Impôt vénal et des taupes. (1913-1919)
          • N 3 Impôts sur les chiens. (1922)
          • N 4 Arrêtés d'impositions. (1922-1923)
          • N 5 Impôt des taupes. (1927-1932)
          • N 6 Impôts personnels. (1914-1936)
          • N 7 Impôt communal, livre des bons du boursier. (1920-1933)
          • N 8 Taxe vénale et impôt sur les hydrants. (1922-1931)
          • N 9 Impôts communaux, recettes et dépenses. (1932-1936)
          • N 10-52 Impôts communaux. (1929-1960)
          • P 2-3 Règlements communaux. Circulaires officielles. (1886-1950)
          • P 4 Règlement du jeu de quilles. (1921)
          • P 5 Règlement du tir au flobert. (1921)
          • P 6 Règlement de police. (1930)
          • Q 13 Registre civique. (1943-1957)
          • Q 14 Registre civique des électrices. (1959-1960)
          • R 4-8 Plans du territoire de la commune par Reymond. (1843-1850)
          • R 9-14 Cadastre de Rougemont. (1909-1910)
          • R 15 Répertoire partiel des tomes 1 à 5 du cadastre de Rougemont. (1909-1910)
          • R 16 Extrait de plan cadastral "Aux Recards". (1901-1960)
          • R 17 Plan accompagnant une demande de subside fédéral adressée par la commune pour le boisement d'une portion de sa propriété... (1904)
          • R 18 Plan d'abornement de la correction de la route cantonale, traversée des Allamans, signé Bujard. (1910)
          • R 19 Plan d'abornement du chemin de la Pierraille, signé Félix Conne. (1912)
          • R 20 Plan d'abornement du chemin des Bodemoz, signé Bujard. (1913)
          • R 21 Plan d'abornement du chemin des Cursions, signé Bujard. (1915)
          • R 22 Projet du chemin des Fenils : projet de chemin à La Sassalas et chemin de La Saussaz au Précardet, signé Louis Rossier. (1916)
          • R 23 Plan d'abornement du chemin de La Saussaz, signé Bujard. (1931)
          • R 24 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1934)
          • R 25 Extrait de plan cadastral du lieu-dit "Au Plan Praz", signé Jean Bujard, à Aubonne. (1944)
          • R 26 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1948)
          • R 27 Plan de zone soumis à l'enquête publique et adopté par le Conseil communal : carte préalable de la partie centrale de Ro... (1959)
          • R 29 Plan ECA (Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels). (1901-1960)
          • R 30 Plan cadastral de Rougemont : égouts. (1901-1960)
          • R 31 Plan cadastral de Rougemont. (1901-1960)
          • S 3 Travaux publics. Rampe d'accès au pont du Vernex et endiguement de la Sarine. (1908)
          • S 4 Travaux publics. Chemin des Fontaines. (1909)
          • S 5 Travaux publics. Entretien des bâtiments et routes de la commune, conventions avec les maîtres d'état et pièces compta... (1910-1912)
          • S 6 Travaux publics. Corrections du Rio des Morteys. (1912)
          • S 7 Travaux publics. Améliorations des alpages de la commune, pièces comptables. (1923)
          • S 8 Travaux publics. Plan du chemin des Fenils. (1924)
          • S 9 Travaux publics. Journées faites pour l'entretien des chemins et des bâtiments. (1926)
          • S 10 Travaux publics. Elargissement effectué pour la traversée du village. (1931)
          • S 11 Travaux publics. Entretien du chemin des Fenils. (1935)
          • S 12 Travaux publics. Aménagement du chemin du Revers. (1935-1945)
          • S 13-14 Travaux publics. Plans de la traversée du village. (1953)
          • S 15 Travaux publics. Traversée du village. (1956)
          • S 16 Travaux publics. Traversée du village. (1960)
          • S 20 Dessin de la rue principale de Rougemont, en élévation. (1901-1960)
          • S 21 Travaux publics. Chemin de La Manche. (1901-1960)
          • S 22 Travaux publics. Chemin de La Manche. (1901-1960)
          • S 23 Travaux publics. Route Rougemont-Charmey. (1901-1960)
          • SA 1 Bâtiments publics. Collège au village. (1903-1910)
          • SA 1 Bâtiments publics. Collège aux Sciernes Picats. (1917)
          • SA 1 Bâtiments publics. Chauffage du temple. (1923)
          • SA 2 Bâtiments publics. Ecuries aux Cases-Dessus. (1901-1960)
          • SA 3 Bâtiments publics. Plans de l'abattoir communal. (1910)
          • SA 4 Bâtiments publics. Plans d'écurie la Verdaz. (1918)
          • SA 5 Bâtiments publics. Plans d'écurie en Rodomont-Derrière. (1918)
          • SA 6 Bâtiments publics. Parcellaire pour le cimetière. (1906)
          • SA 7 Bâtiments publics. Plans du chalet de Praz Cluens. (1901-1960)
          • SA 8 Bâtiments publics. Plans du chalet Les Cases. (1901-1960)
          • SA 9-12 Bâtiments publics. Projets pour un collège à Flendruz. (1957-1958)
          • SA 13 Bâtiments publics. Stalles du choeur de l'église. (1901-1960)
          • SB 2 Améliorations foncières. Syndicat de la Manche. (1947-1960)
          • T 2 Eaux. Installation d'hydrants aux Allamans. (1912)
          • T 3 Eaux. Casier sanitaire des eaux. (1918-1929)
          • T 4 Eaux. Achat de la source au Ray. (1929-1939)
          • T 5 Eaux. Actions de la Société des Eaux de Rougemont. (1933)
          • T 6 Eaux. Installation des hydrants, décomptes des travaux. (1934-1938)
          • T 7 Eaux. Comptes du service des eaux de Rougemont. (1934-1943)
          • T 8 Eaux. Installation des hydrants dans le village. (1937)
          • T 9 Eaux. Règlement de la distribution d'eau au village. (1938)
          • T 10 Eaux. Liste des abonnés à l'eau. (1939-1942)
          • T 11 Eaux. Liste des abonnés à l'eau. (1948-1952)
          • T 12-13 Eaux. Liste des abonnés à l'eau. (1950-1960)
          • TA 1 Installation de l'électricité. (1937-1950)
          • U 6 Affaire judiciaire. Arrêt du Tribunal fédéral en la cause opposant Aline-Louise Bertholet à Genève contre l'Etat de Va... (1923)
          • U 7 Procès entre la commune et M Schwitzguebel, bousier communal. (1934-1937)
          • U 8 Affaire judiciaire. Affaire de l'hoirie Wehren. (1949-1960)
          • X 1 Recensements du bétail. (1905-1926)
          • XA 1 Rapports divers et correspondance sur l'exploitation des forêts communales. (1926-1954)
          • XA 2 Plans d'aménagement des forêts communales de Rougemont. (1931-1940)
          • Y 1 Economie de guerre. Lettres et circulaires concernant le ravitaillement et la carte du pain. (1917-1919)
          • Y 2 Economie de guerre. DAP (= Défense aérienne passive) : construction de l'abri communal. (1942-1943)
          • Y 3 Economie de guerre. Fournitures de chevaux. (1944-1945)
          • Y 4 Economie de guerre. Circulaires et correspondance sur l'organisation du ravitaillement et de l'économie de guerre. (1939-1941)
          • Y 5 Economie de guerre. Economie de guerre : instructions, pain et farineux, beurre, produits laitiers, viande, sucre, mie... (1940-1945)
          • Y 6 Economie de guerre. Fichier concernant le ravitaillement. (1945)
          • YA 1 Livre de comptes des sapeurs-pompiers de Rougemont. (1944-1960)
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