Recherche dans le plan d'archivage

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          • GFD 4 Correspondance reçue et expédiée. Bâtiments. (1945-1952)
          • GFD 5 Correspondance reçue et expédiée. Domaines et parcelles. (1945-1952)
          • GFD 6 Correspondance reçue et expédiée. Impôts, budgets, comptes, emprunts, réclamations. (1945-1952)
          • GFD 7 Correspondance reçue et expédiée. Service des eaux, hydrants, égouts. (1945-1952)
          • GFD 8 Correspondance reçue et expédiée. Electricité, téléphone, téléférage, chemin de fer, poste, télégrammes. (1945-1952)
          • GFD 9 Correspondance reçue et expédiée. Conseil communal, gestion, préavis, votations, petits rentiers. (1945-1952)
          • GFD 10 Correspondance reçue et expédiée. Patentes, poursuites, réserves de propriétés, assainissements. (1945-1952)
          • GFD 11 Correspondance reçue et expédiée. Chômage, office de placement. (1945-1952)
          • GFD 12 Correspondance reçue et expédiée. Sociétés et oeuvres. (1945-1952)
          • GFD 13 Correspondance reçue et expédiée. Cultures, dommages, etc. (1945-1952)
          • GFD 14 Correspondance reçue et expédiée. Police, bals, feux, commerce, constructions. (1945-1952)
          • GFD 15 Correspondance reçue et expédiée. Ecoles, maîtres, commission scolaire, apprentissages, enseignements. (1945-1952)
          • GFD 16 Correspondance reçue et expédiée. Etat civil, cadastre, taxes des immeubles, dons, legs. (1945-1952)
          • GFD 17 Correspondance reçue et expédiée. Administration, employés communaux, archives. (1945-1952)
          • GFD 18 Correspondance reçue et expédiée. Assurances, publicité. (1945-1952)
          • GFD 19 Correspondance reçue et expédiée. Armée. (1945-1952)
          • GFD 20 Correspondance reçue et expédiée. Hygiène, santé publique. (1945-1952)
          • GFE 1 Correspondance reçue et expédiée. Route, chemins, ruisseaux et ponts. (1953-1960)
          • GFE 2 Correspondance reçue et expédiée. Service du feu. (1953-1960)
          • GFE 3 Correspondance reçue et expédiée. Service des forêts. (1953-1960)
          • GFE 4 Correspondance reçue et expédiée. Service des bâtiments. (1953-1960)
          • GFE 5 Correspondance reçue et expédiée. Service des domaines et ponts. (1953-1960)
          • GFE 6 Correspondance reçue et expédiée. Service des impôts, budgets, comptes, emprunts, réclamations. (1953-1960)
          • GFE 7 Correspondance reçue et expédiée. Service des eaux, hydrants, haies. (1953-1960)
          • GFE 8 Correspondance reçue et expédiée. Electricité, télégraphe, chemin de fer, radio. (1953-1960)
          • GFE 9 Correspondance reçue et expédiée. Conseil communal, gestion, préavis, petits rentiers. (1953-1960)
          • GFE 10 Correspondance reçue et expédiée. Patentes, poursuites, réserves de propriétés, assainissements. (1953-1960)
          • GFE 11 Correspondance reçue et expédiée. Chômage, office du travail, placements. (1953-1960)
          • GFE 12 Correspondance reçue et expédiée. Sociétés et oeuvres. (1953-1960)
          • GFE 13 Correspondance reçue et expédiée. Cultures, dommages, actions, etc. (1953-1960)
          • GFE 14 Correspondance reçue et expédiée. Police : concours, commerce, constructions, règlements, etc. (1953-1960)
          • GFE 15 Correspondance reçue et expédiée. Enseignement : écoles, maîtres, commission scolaire, apprentissages. (1953-1960)
          • GFE 16 Correspondance reçue et expédiée. Etat civil, cadastre, taxes des immeubles, dons, legs. (1953-1960)
          • GFE 17 Correspondance reçue et expédiée. Administration générale, employés communaux, archives. (1953-1960)
          • GFE 18 Correspondance reçue et expédiée. Assurances, publicité. (1953-1960)
          • GFE 19 Correspondance reçue et expédiée. Armée, cantonnements, mobilisation. (1953-1960)
          • GFE 20 Correspondance reçue et expédiée. Hygiène, santé publique. (1953-1960)
          • GG 1-3 Dossiers de correspondance de la Commission d'assistance. (1929-1960)
          • GH 1-3 Etat civil. Correspondance. (1936-1960)
          • H 4-5 Délibérations du Conseil communal. (1908-1943)
          • HA 1-15 Pièces annexes au Conseil communal : préavis, rapports et correspondance. (1916-1960)
          • I 2 Correspondance et circulaires adressés à la commission scolaire. (1918-1936)
          • I 3-4 Procès-verbaux de la commission scolaire. (1934-1951)
          • I 5 Tableau des promotions. (1926-1927)
          • J 7 Sociétés locales. Registre de comptes du legs Cottier-Boys. (1898-1935)
          • J 7 Sociétés locales. Extrait des expositions de dernières volontés de Louis Cottier-Boys, homologuées par la justice de p... (1871)
          • J 8 Sociétés locales. Statistiques suisses des alpages établies par la Société suisse d'économie alpestre sur l'alpage de ... (1896)
          • J 9 Sociétés locales. Correspondance relative à la reconstruction de la fromagerie de Rougemont. (1906)
          • J 10 Sociétés locales. Règlement de l'Institut Henchoz à Château-d'Oex. (1915)
          • J 11 Sociétés locales. Circulaires et correspondance de la Société vaudoise d'économie alpestre. (1935-1946)
          • L 2 Bourse des pauvres, assistance publique. Organisation des travaux de chômage. (1935)
          • L 3 Bourse des pauvres, assistance publique. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1939-1959)
          • L 4 Bourse des pauvres, assistance publique. Pièces comptables et factures relatives à l'entretien des pauvres de Rougemon... (1940-1959)
          • L 5 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentiers des titres appartenant à la caisse des pauvres de Rougemont. (1930-1937)
          • L 6-7 Bourse des pauvres, assistance publique. Dossiers d'assistance. (1940-1953)
          • LA 1 Correspondance et circulaire adressées à la commune de Rougemont par la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'ac... (1917-1924)
          • LA 2 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1928)
          • LA 3 Assurance infantile obligatoire. (1934-1936)
          • LA 4 Correspondance avec l'Assurance nationale en cas d'accidents. (1940-1945)
          • LA 5 Assurances. Aide fédérale aux vieillards, veuves et orphelins. (1943-1945)
          • M 4 Conventions, titres et droits communaux. Baux à ferme hors d'usage. (1921-1934)
          • M 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédules, ventes, achats et échanges. (1901-1960)
          • N 2 Impôt vénal et des taupes. (1913-1919)
          • N 3 Impôts sur les chiens. (1922)
          • N 4 Arrêtés d'impositions. (1922-1923)
          • N 5 Impôt des taupes. (1927-1932)
          • N 6 Impôts personnels. (1914-1936)
          • N 7 Impôt communal, livre des bons du boursier. (1920-1933)
          • N 8 Taxe vénale et impôt sur les hydrants. (1922-1931)
          • N 9 Impôts communaux, recettes et dépenses. (1932-1936)
          • N 10-52 Impôts communaux. (1929-1960)
          • P 2-3 Règlements communaux. Circulaires officielles. (1886-1950)
          • P 4 Règlement du jeu de quilles. (1921)
          • P 5 Règlement du tir au flobert. (1921)
          • P 6 Règlement de police. (1930)
          • Q 13 Registre civique. (1943-1957)
          • Q 14 Registre civique des électrices. (1959-1960)
          • R 4-8 Plans du territoire de la commune par Reymond. (1843-1850)
          • R 9-14 Cadastre de Rougemont. (1909-1910)
          • R 15 Répertoire partiel des tomes 1 à 5 du cadastre de Rougemont. (1909-1910)
          • R 16 Extrait de plan cadastral "Aux Recards". (1901-1960)
          • R 17 Plan accompagnant une demande de subside fédéral adressée par la commune pour le boisement d'une portion de sa propriété... (1904)
          • R 18 Plan d'abornement de la correction de la route cantonale, traversée des Allamans, signé Bujard. (1910)
          • R 19 Plan d'abornement du chemin de la Pierraille, signé Félix Conne. (1912)
          • R 20 Plan d'abornement du chemin des Bodemoz, signé Bujard. (1913)
          • R 21 Plan d'abornement du chemin des Cursions, signé Bujard. (1915)
          • R 22 Projet du chemin des Fenils : projet de chemin à La Sassalas et chemin de La Saussaz au Précardet, signé Louis Rossier. (1916)
          • R 23 Plan d'abornement du chemin de La Saussaz, signé Bujard. (1931)
          • R 24 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1934)
          • R 25 Extrait de plan cadastral du lieu-dit "Au Plan Praz", signé Jean Bujard, à Aubonne. (1944)
          • R 26 Plan cadastral de Rougemont, signé Bujard. (1948)
          • R 27 Plan de zone soumis à l'enquête publique et adopté par le Conseil communal : carte préalable de la partie centrale de Ro... (1959)
          • R 29 Plan ECA (Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels). (1901-1960)
          • R 30 Plan cadastral de Rougemont : égouts. (1901-1960)
          • R 31 Plan cadastral de Rougemont. (1901-1960)
          • S 3 Travaux publics. Rampe d'accès au pont du Vernex et endiguement de la Sarine. (1908)
          • S 4 Travaux publics. Chemin des Fontaines. (1909)
          • S 5 Travaux publics. Entretien des bâtiments et routes de la commune, conventions avec les maîtres d'état et pièces compta... (1910-1912)
          • S 6 Travaux publics. Corrections du Rio des Morteys. (1912)
          • S 7 Travaux publics. Améliorations des alpages de la commune, pièces comptables. (1923)
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