Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rougemont Fonds d'archives de la commune de Rougemont (1115-1960)
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          • E 157 Compte du justicier Pierre Rayroud, ancien tuteur de Jean-Pierre Jaquillard, sergent au service de France dès 1788, main... (1790)
          • E 158 Litige entre Samuel Martin, la commune et l'Hôpital, à propos de l'utilisation du fonds des pauvres. (1791)
          • E 158 Mandat notifié à Marie-Madeleine, veuve de Samuel Bovay, demandant des secours, alors qu'en 1771 elle donnait tout son b... (1791)
          • E 158 Litige entre la commune et l'Hôpital. (1791)
          • E 158 Lettre du Conseil de Santé de Berne. (1791)
          • E 158 Extrait du Livre du Conseil de Rougemont. (1791)
          • E 158 Plainte de Samuel Rairoud contre son tuteur Daniel Rairoud. (1791)
          • E 158 Litige portant sur le paiement du compte chirurgical de l'accouchement de Marguerite Bertholet. (1791)
          • E 158 Reçu de Jean-Rodolphe Yersin, gouverneur, 800 florins payés par la commune. (1791)
          • E 158 Litige entre frères et soeurs concernant les frais d'enterrement de leur père. (1791)
          • E 158 Extrait des statuts de Rougemont interdisant de laisser divaguer son bétail durant l'automne. (1791)
          • E 158 Lettre de Samuel Martin désirant miser le paquier de sa pupille. (1791)
          • E 159 Compte de M Mange pour les effets de la fille de feu Pierre Bertholet. (1792)
          • E 159 Convocation du Conseil de Rougemont pour traiter des frais de justice. (1792)
          • E 159 Lettre souveraine à Nicolas Mottier et Antoine Magnin, amodiateurs de la Brétonnaz, qui ont permis à un troupeau étrange... (1792)
          • E 159 Litige à propos du cautionnement de l'amodiation de la maison de commune par Abram Loup, David Yersin et Jean-Rodolphe L... (1792)
          • E 159 Sentence pour la commune de Rougemont contre celle de Château-d'Oex dans le procès à l'encontre de Marie Favrod-Coune, p... (1792)
          • E 159 Lettre relative au chauffage de la salle des catéchumènes et à la fourniture de bois. (1792)
          • E 159 Ordre de remettre en état les corps de garde ou signaux, spécialement sur la Braye, rière Château-d'Oex et à Rougemont. (1792)
          • E 159 Eclaircissement concernant le train des charrois pour les fusiliers. (1792)
          • E 159 Traité du sel. (1792)
          • E 159 Supplique de Jean Cottier, au nom de Samuel Rayroud devant la Cour de Rougemont. (1792)
          • E 160 Comptes entre le banneret Mange et Daniel Rayroud comme tuteur de Samuel Rayroud. (1793)
          • E 160 Demande aux communes de préparer des réserves de guerre, spécialement des poudres. (1793)
          • E 160 Acte de bourgeoisie en faveur de Pierre-Nicolas Jaquillard. (1793)
          • E 160 Litige à propos des créances de feu le sieur Abram Loup. (1793)
          • E 160 Amodiation des biens de Samuel Rayroud, pupille de Daniel Rayroud. (1793)
          • E 161 Délibéré conciliaire à l'égard de l'école latine de Château-d'Oex. (1794)
          • E 161 Mandat concernant le bétail acheté aux foires. (1794)
          • E 161 Lettre envoyée à Nicolas Gatchet à Saanen. (1794)
          • E 161 Prononciation sur le bétail acheté à l'étranger. (1794)
          • E 161 Acte touchant Françoise Dubath et son enfant naturel. (1794)
          • E 161 Concession de chemin en faveur des propriétaires de la Montagne de la Porsogne, par-dessus celle de La Grinaz. (1794)
          • E 161 Obligation au sujet des gîtes de guerre. (1794)
          • E 161 Reconnaissance de paternité pour la fille de Pierre Saugy. (1794)
          • E 161 Amodiation de la Montagne de Bodenforfass à Emmanuel Würsten, de Gessenay. (1794)
          • E 161 Traité concernant le prix du sel à Rougemont. (1794)
          • E 161 Acquis par la commune des biens de Béat Cottier, Antenoz. (1794)
          • E 161 Statuts de la commune concernant les laitages et les bêtes d'engras. (1794)
          • E 161 Obligation en faveur de Béat Boinsoz. (1794)
          • E 161 Rôle des contributions à la construction de la route de Kalberhöni. (1794)
          • E 162 Mandat baillival ordonnant aux familles Frick, Müllener, de Siebenthal, Frautschi, Séever et Roussi, de Gessenay, de s'a... (1795)
          • E 162 Mandat touchant la construction et l'entretien de la route du Kalberhöni. (1795)
          • E 162 Acte de bourgeoisie de Julie, ffeu Jean-Frédéric Cosandier, de La Sagne. (1795)
          • E 162 Sentence baillivale interdisant de vendre des chevaux hors du pays. (1795)
          • E 162 Visite des caves où l'on vend le vin sans permission, chez Marie, veuve de Jean-Rodolphe Loup et chez David Buinsod, à F... (1795)
          • E 162 Lettre touchant au Rubloz. (1795)
          • E 162 Acte touchant l'amodiation de la Scierne de l'Etivaz. (1795)
          • E 162 Mandat ordonnant de mettre sur pied de guerre tous les dragons du district, soit Gessenay, Rossinière, Lauenen, Gsteig (... (1795)
          • E 163 Règlement communal touchant les Montagnes de Rodomont et l'exploitation du fromage. (1796)
          • E 163 Compte du banderet et hospitalier Rossier pour la succession de Madeleine, ffeu Antoine Bertholet. (1796)
          • E 163 Adjudication de la fille illégitime de Catherine Meley, demeurant à la Cheneau de Bourg, à Lausanne, à Stephan Hunerkopf... (1796)
          • E 163 Adjudication du garçon illégitime de Louise Pitton, d'Oppens, au père reconnaissant Jaques Duperrex, de Rougemont. (1796)
          • E 163 Partage entre Henri Cottier de Rougemont, et les enfants eus de Jean Goncet, des biens de son père disparu depuis 50 ans... (1796)
          • E 163 Prononciation concernant la production de l'acte de décès de Christe Loup, enfant illégitime de Jean-David Loup, décédé ... (1796)
          • E 163 Convenant en faveur de l'entretien de Marguerite Dubath, belle-mère de Jean-Samuel Moulin, d'Ormont. (1796)
          • E 164 Requête en vue d'obtenir des armements gratuits pour les incorporés. (1797)
          • E 164 Amodiation de la Mauquausaz à David et Albert Cottier. (1797)
          • E 164 Amodiation de l'agiété (la gîte) de Wéeroz à David Yersin. (1797)
          • E 164 Amodiation de Rodomont à Antoine Michet et David Cottier. (1797)
          • E 164 Jean Duperrex demeurant à Eysins reconnaît être le père de l'enfant illégitime Françoise-Pernette, fille de Jeanne-Louis... (1797)
          • E 164 Gabriel Lambelet, de Villette, reconnaît être le père de Gabrielle-Madeleine, fille illégitime de Susette, fille de Dani... (1797)
          • E 164 Samuel Bron (Brun), de Rolle, de retour de Smirne, ayant avoué son commerce charnel avec Isaline Bertholet, se voit attr... (1797)
          • E 164 Acte d'acquis par la femme de David Isoz d'un bien Es Mosses. (1797)
          • E 164 Taxe des fonds rière le Pré des Mosses. (1797)
          • E 164 Acte de bourgeoisie délivré à Jean-Samuel Jaquillard, de Rougemont. (1797)
          • E 164 Acte de bourgeoisie pour Pierre Bovay, de Rougemont. (1797)
          • E 164 Annonces des amodiations de biens appartenant à l'Hôpital. (1797)
          • E 164 Interdiction faite à Daniel Bovay, amodiateur de la Montagne de Comborsin, de louer cet alpage à d'autres dans autorisat... (1797)
          • E 164 Autorisation accordée à Pierre Yersin, tuteur de Pierre Mange, d'emprunter 1'000 florins. (1797)
          • E 164 Complément des statuts de la commune, interdisant aux fribourgeois de venir avec leurs bestiaux brouter nos pâturages. (1797)
          • E 164 Mandat luttant contre les rôdeurs et gens sans aveu. (1797)
          • E 165 David Bertholet, cabaretier à Rougemont, se fait payer 19 écus petits, par Abram Lenoir, de Château-d'Oex. (1798)
          • E 165 Jeannne-Marie, née Duperret, femme de Jean Duboux de Grandvaux, demande qu'on lui fasse parvenir un capital appartenant ... (1798)
          • E 165 Règlement de compte de Jean Bertholet, agissant comme tuteur de sa cousine Madeleine, fille de Pierre Bertholet. (1798)
          • E 165 Susanne-Marie Echenard, d'Ormont sage-femme, supplie la commune de lui accorder 2 Louis par an, un logement et du bois p... (1798)
          • E 165 Litige concernant l'amodiation des biens de l'enfant de feu David Loup. (1798)
          • E 165 Acquis par la commune de l'agiéte (la gîte) de Roussi, située au Kalberhöni rière Gessenay. (1798)
          • E 165 La Municipalité provisoire de Rougemont, pour vaquer aux affaires de police, doit loger 4 compagnies de troupes français... (1798)
          • E 165 Règlement d'organisation du Comité Révolutionnaire Provisoire de Rougemont. (1798)
          • E 166 Inventaire des biens de la commune de Rougemont, pour la Chambre Administrative du Léman. (1799)
          • E 166 Commandement de payer 541 Livres pour l'entretien des troupes françaises. (1799)
          • E 166 Récrimination concernant les charrois considérables. (1799)
          • E 166 Engagement concernant le service militaire entre la Régie de Rougemont et les citoyens Abram Bovay et Abram Duperrex. (1799)
          • E 166 Convocation entre la commune, Pierre et Jean Bertholet, maçons à Rougemont, pour construire les murs du chalet de l'agié... (1799)
          • E 166 Cautionnement d'Antoine Michet en faveur d'Albert-David Cottier, sous amodiateur de La Verdaz. (1799)
          • E 166 Acte de défaut de bien pour l'Hôpital de Rougemont, contre Josias Borloz, de Château-d'Oex. (1799)
          • E 166 Cautionnement du citoyen Daniel Bovay. (1799)
          • E 166 Convention entre la commune et Jean Wernoz, maître charpentier de Rougemont, pour la construction d'un chalet sur l'agié... (1799)
          • E 166 Amodiation en faveur de Guillaume Cottier pour la montagne de Moccausaz. (1799)
          • E 166 Jugement concernant la succession de Marie, ffeu Samuel Buensoz, décédé accidentellement. (1799)
          • E 166 L'enfant illégitime de Catherine Spaar, de Spiez, a été judicialement adjugé à François Duperrex, de Rougemont. (1799)
          • E 166 Lettre du tribunal manifestant son mécontentement de la gestion des tutelles, rière Rougemont. (1799)
          • E 166 Commandement notifié à la Municipalité de Rougemont par la Municipalité et Régie de Rossinière de mettre à disposition d... (1799)
          • E 166 Ordonnance relative au service militaire. (1799)
          • E 166 Reçu de 541 francs du commissaire des guerres. (1799)
          • E 167-219 Documents épars. (1800-1852)
          • E 217 Liste de citoyens répartis par familles : Allamand, Bertholet, Billard, Bovay, Brêton, Briod, Buchs, Buensoz, Cottier, D... (1850)
          • E 225-232 Documents épars. (1858-1865)
          • E 238-254 Documents épars. (1871-1887)
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