Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rougemont Fonds d'archives de la commune de Rougemont (1115-1960)
          • A 0 Minutaire du notaire Louis Saugy, prêtre de la Chapelle de Saint-Michel. (1512-1532)
          • A 1 Reconnaissances des fiefs du Prieuré de Rougemont, signé (Claude) Mermet. (1520)
          • A 2 Reconnaissances des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaires : Jean Colleti et Claude Mermet. (1520)
          • A 3 Reconnaissances des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaire : Claude Mermet. (1522)
          • [A 4] Compte de tutelle de Jean Rayroud et Antoine Rayroud, tuteurs d'Uldric Rayroud, tenu par le notaire Suget (Louis Saugy);... (1526-1528)
          • [A 4] Actes. (1530)
          • A 5 Reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaire : Claude Mermet. (1550)
          • A 6 Reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaires : Claude David et Jacques de Myensiez. (1551)
          • A 7 Reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaires : Claude David et Jacques de Myensiez. (1551)
          • A 8 Reconnaissance pour le Prieuré de Rougemont; commissaires : Claude David et Jacques de Myensiez. (1551)
          • A 9 Reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont; commissaires : Claude David et Jacques de Myensiez. (1552)
          • A 10 Premier extrait des extentes de la Ville de Berne, extrait du 4e volume des extentes de la Châtellenie de Château-d'Oex,... (1558)
          • A 11 Premier livre des extentes de la Ville de Berne; notaires Jean Bornet et Mermet Martin. (1574)
          • A 12 Brouillard des extentes de la Ville de Berne, à Rougemont. (1574)
          • A 13 Second livre des extentes de la Ville de Berne; notaires Jean Bornet et Mermet Martin. (1574)
          • A 14 Troisième livre des extentes de la Ville de Berne; notaires Jean Bornet et Mermet Martin. (1574)
          • A 15 Quatrième livre des extentes de la Ville de Berne; notaires Jean Bornet et Mermet Martin. (1574)
          • A 16 Second extrait des extentes de la Ville de Berne et commissaire; notaires : Jean Bornet et Mermet Martin. (1574)
          • A 17 Reconnaissance de certains de Rougemont qui ont reçu en prêt de l'argent payé par les paysans pour le rachat de la mainm... (1574)
          • A 18 Composition des lauds; commissaire : Claude Jaquillard. (1590)
          • A 19 Extrait des extentes de la Châtellenie de Rougemont; commissaires : Claude Jaquillard et Nicolas Massard. (1596)
          • A 20 Brouillard des notaires Breton et Arnaud des reconnaissances des paroisses de Rougemont. (1609)
          • A 21 Les domaines rière Rougemont, Château-d'Oex et Gessenay; notaire Breton. (1610)
          • A 22 Les domaines rière Rougemont; notaire Breton. (1610)
          • A 23 Les domaines rière Rougemont; notaire Breton. (1610)
          • A 24 Les domaines rière Rougemont; notaire Breton. (1610)
          • A 25 Brouillard de la reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont par les notaires Breton et Arnaud. (1610)
          • A 26 Brouillard de la reconnaissance des fiefs du Prieuré de Rougemont par les notaires Breton et Arnaud. (1612)
          • A 27 Rénovation des droits de LL EE. (1664)
          • A 27 Rénovation des droits de LL EE. Adjonctions. (1701-1800)
          • A 28 Minutaire du notaire Saugy. (1675-1709)
          • A 29 Formulaire du Curial Walter. (1685)
          • A 30 Minutaire du notaire Walter. (1686-1695)
          • A 31 Minutaire du notaire Walter. (1695-1706)
          • A 31bis Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1705)
          • A 32 Minutaire du notaire Walter. (1713-1715)
          • A 32 bis Brouillard des traductions de sentences souveraines. (1714-1724)
          • A 32 ter Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1715-1716)
          • A 33 Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1724)
          • A 34 Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1726)
          • A 34 bis Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1737)
          • A 34 ter Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1734)
          • A 34 quater Minutaire du notaire Béat-David Yersin. (1735)
          • A 35 Minutaire du notaire R Mange. (1735)
          • A 35 bis Procédure pour la Commune de Rougemont contre Antoine Cottier, Antoine Duperrex et Pierre Bovay. (1738-1739)
          • A 36 Minutaire [du notaire Pierre Bertholet]. (1765)
          • A 36 bis Procédure de Pierre Yersin, tuteur de Judith, ffeu le Châtelain Rossier, contre Daniel Cottier du Crêt et son fils Jean. (1757)
          • A 37 Procédure de Samuel Cottier, sa soeur, Daniel Duperrex au nom de sa femme née Esther Saugi, contre David Cottier du Crêt... (1773)
          • A 38 Procédure entre la Commune de Rougemont et celle de Château-d'Oex. (1773-1775)
          • A 39 Procédure entre la Commune de Rougemont et Jacob Frick. (1781)
          • A 40 Procédure entre la Commune de Rougemont et Abram Yersin, commis. (1787)
          • A 41 Procédure entre Samuel Rayroud et Marie, née Cottier, veuve de Jean Dubath, contre la Commune de Rougemont. (1791)
          • A 42 Procédure entre la Commune et trois médecins de Gessenay. (1791)
          • A 43 Procédure entre la Commune et David Buenzod et la veuve de Jean-Rod Loup à propos de débit de vin. (1795)
          • A 44 Procédure entre Béat Loup et le tuteur de l'enfant de feu Jean-David Loup. (1796)
          • A 45 Copie des franchises accordées par LL EE au Pays de Vaud. (1601-1700)
          • A 46 Cahier d'étude d'un notaire. (1736)
          • A 47 Minutaire de Johannes Rosseri (Jean Rossier) pour 1525 (année prise à l'Annonciation) et [Ludovicus Sugeti (Louis Saugy)... (1525-1532)
          • A 48 Fragment de minutaire du Ludovicus Sugeti (Louis Saugy) et comptes. (1536)
          • A 49 Fragment de minutaire du Ludovicus Sugeti (Louis Saugy) et comptes. (1539)
          • A 50 Fragment de minutaire du curial de Rougemont. (1724)
          • A 50 bis Des devoirs des notaires dans la passation des actes, portant la mention : "Papiers Platel". (1701-1800)
          • A 51 Coutumier de Moudon : copie manuscrite "redhuicte en forme deuhe par feu nostre trescher frere George Marcuard, jadis co... (1575-1600)
          • A 52 Les lois et statuts du Pays de Vaud. (1616)
          • A 53 Copie d'actes de franchises et libertés de Rougemont par le notaire Jehan Walter, continuée jusqu'en 1736. (1664-1736)
          • A 53 Quittances de collectes levées à Rougemont essentiellement en faveur d'incendiés, mais aussi pour des inondés, des victi... (1719-1802)
          • A 54 Registre de cure renfermant les fonctions et pensions du pasteur, pièces relatives aux biens de la cure et à la vie de l... (1749-1826)
          • A 55 Manual consistorial, soit registre du Consistoire. (1763-1789)
          • B 1 Rentier des pauvres avec en tête-bêche les comptes des pauvres. (1651-1672)
          • B 2 Livre des contributions pour l'entretien des pauvres. (1697-1717)
          • B 2bis Livre des contributions pour l'entretien des pauvres. (1684-1701)
          • B 2bis En tête-bêche les livrances aux pauvres. (1684-1699)
          • B 3 Rentier des pauvres. (1660-1715)
          • B 3 En tête-bêche les comptes des pauvres. (1673-1715)
          • [B 4] Comptes des contributions pour l'entretien des pauvres. (1697-1711)
          • B 5 Livre des contributions pour l'entretien des pauvres. (1701-1725)
          • B 5 En tête-bêche, la liste des pauvres qui participent aux aumônes. (1701-1725)
          • B 5 bis Livre des contributions pour l'entretien des pauvres et des pauvres qui participent aux aumônes pour leur entretien. (1725-1736)
          • B 6 Rentier des pauvres. (1715-1764)
          • B 6 En tête-bêche des actes en faveur des pauvres. (1660-1739)
          • B 7 Pensions accordées aux pauvres portant le titre exact de "compte du charitable hôpital de La Tour-de-Peilz contre l'hono... (1753-1798)
          • B 7 bis Petit livre des pauvres. (1754-1811)
          • B 8 Rentier pour l'orge dû aux pauvres. (1758-1818)
          • B 8 bis Comptes de l'hôpital. (1809-1812)
          • B 8 bis Correspondance expédiée par la Municipalité. (1826-1833)
          • B 8 bis En tête bêche la liste de ceux qui ont contribué charitablement pour l'établissement de l'hôpital. (1772-1833)
          • B 9 Comptes des pauvres. (1761-1762)
          • B 10 Comptes des pauvres. (1763-1764)
          • B 10 bis Pensions accordées aux pauvres de Rougemont. (1784-1798)
          • B 10 bis En tête -bêche une inscription des délibérations relatives aux pauvres. (1784-1798)
          • B 11 Comptes des pauvres. (1764)
          • B 12 Grand livre des pauvres. (1764-1808)
          • B 13 Comptes des pauvres. (1765-1766)
          • B 14 Comptes des pauvres. (1766-1767)
          • B 15 Comptes des pauvres. (1767-1768)
          • B 16 Comptes des pauvres. (1769-1797)
          • B 16 En tête-bêche les livrances aux pauvres. (1783-1810)
          • B 17 Comptes des directeurs de l'hôpital. (1772-1809)
          • B 18 Comptes de la bourse des pauvres intitulés "rentier". (1810-1826)
          • B 19, 21, 23, 26-28 Comptes de la bourse des pauvres. (1812-1899)
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