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AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1701-1960)
AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1115-1960)
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E 55 Bornages et reconnaissances.
Boinage entre Cozjon et la Sautaz. (Non indiqué)
E 56 Bornages et reconnaissances.
Boinage entre Cozjon et Châtelards. (1836)
E 57 Bornages et reconnaissances.
Boinage entre la forêt de la commune du côté de la Braye et la veuve de Jean Samuel Favre... (1823)
E 58 Reconnaissances au sujet de diverses places de terrain jouies par des particuliers pour le dépôt de fumier. (Non indiqué)
E 59 Bornages et reconnaissances.
Boinage de la Tauchin. (1645)
E 60 Bornages et reconnaissances.
Ancienne enveloppe du paquet E. (Non indiqué)
F 1 Acquis de 6 pâquiers en Corjon de Pierre Massard le jeune, pour 56 livres bonnes de Lausanne. (1421)
F 2 Vente du pâturage de deux vaches en Corjon par Pierre Anth Rollet Dubuit à Pierre Fabri de Cuves pour la commune, sous l... (1421)
F 3 Vente de la montagne de Corjon par le comte Jean à Jean Matzard, Claude Dorein, [etc]; les bornes de la montagne étaient... (1501)
F 4 Vente de la montagne de Corjon par le comte Jean à Jean Matzard, Claude Dorein, [etc]; les bornes de la montagne étaient... (1501)
F 5 Vendition de la Corjon en 1501. (1608)
F 6 Vendition de la Corjon en 1501. (Non indiqué)
F 7 Vendition de la Corjon en 1501. (1608)
F 8 Acquis et ventes.
Acte du comte Jean qui donne quittance complète de ce que lui doivent les co-possesseurs de Corjon. (1505)
F 9 Acquis et ventes.
Quittance du comte Jean pour l'entier paiement de la montagne du Corjon vendue en 1501. (1512)
F 10 Acquis fait de Jean Band de Cuves, de paquiers en Corjon. (1521)
F 11 Acquis de six pâquiers en Corjon fait de Claude H Ant Massard par la commune. (1523)
F 12 Acquis de 15 pâquiers en Corjon pour 40 livres bonnes Lausanne. (1525)
F 13 Acquis de 2 pâquiers de Jean Favre en faveur de la commune pour 210 florins. (1577)
F 14 Acquis de 1/2 pâquiers en Corjon de Pierre Forney en faveur de la commune, pour 55 florins. (1577)
F 15 Acquis de 5 pâquiers en Corjon avec divers droits au chalet, de François Roch, en faveur de la commune pour 690 florins. (1578)
F 16 Acquis d'un pâquier en Corjon de Jean Massard en faveur de la commune, pour 120 florins. (1579)
F 17 Acquis et ventes.
Echange où la commune donne un morcel de communs à Cuves, dit Liamont, vers Le Riaux, Pierre Rodieux... (1582)
F 18 Acquis par la commune d'une portion en Corjon de Jean Vionet de Vaux Travers, au nom de sa femme, autorisée par Henchoz,... (1587)
F 19 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et égrège Jean Pillet pour lui et les frères Pierre et Claude, où celui-ci ... (1620)
F 20 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et le notaire J Pillet, par lequel la commune donne un morcel de pâturage a... (1620)
F 21 Acquis et ventes.
Partage de la montagne de Corjon et des Châtelards entre la commune et les autres co-propriétaires. (1643)
F 22 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et Marmet Pigniollet, d'un morcel ès Eschines vers la cheneau des Charmille... (1561)
F 23 Acquis du par le commune de 1 1/2 pâquier en Corjon de François Burnier; prix 33 écus. (1587)
F 24 Vente de pâquiers au Cotard par Claudine Matzard, sous le comte Jean. (1426)
F 25 Acquis d'un portion du Cotard, fait par la commune, de Claude Dubuit qui l'avait eu dans la discussion de Jean Petitjean... (1603)
F 26 Acquis par la commune du tiers du Cotard, d'Anthoine Petitjean de Ruayres, paroisse de Sales; prix : 850 florins. (1603)
F 27 Acquis par la commune d'une portion au Cottard de P Geynoz de Neyraigne (Neirivue) provenant de le Jean Petit Jean de Sa... (1603)
F 28 Acquis par la commune d'une portion au Cottard de Jn Escoffey de la Tour de Crémaz, provenant de Jean Petitjean de Sales... (1603)
F 29 Acquis par la commune du tiers du Cottard, d'André Petitjean; prix : 800 florins. (1603)
F 30 Acquis par la commune d'une portion au Cottard d'André Petitjean; prix : 6,5 écus. (1603)
F 31 Acquis d'une portion du Cottard par la commune de Claude Cottier, d'Oex, provenant de J Petitjean de Sales; prix : 16 éc... (1605)
F 32 Acquis d'un mas de pré en Belregard, en faveur de J Forney, contre Nycod son frère. (1557)
F 33 Acquis d'un portion de Craux de Rollet Dubuis, en faveur de la commune pour 600 florins. (1579)
F 33 bis Acquis du lieu-dit la Duge de Croux, jouxte la montagne de la commune de la Combaz à l'orient fait de Jean Roch en faveu... (1579)
F 34 Acquis par la commune en Craux pour 500 florins. (1579)
F 35 Acquis de terrain en Craux De Jean Favre, en faveur de la commune, pour 34 écus. (1580)
F 36 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et Pierre Mossier qui donne à celle-là trois seytorées de aux Siernes de Cr... (1583)
F 37 Acquis et ventes.
Acte français, sous le comte Michel par lequel Pierre, fils de Jean Baud de Cuves, se charge de la c... (1543)
F 38 Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins. (1579)
F 39 Acquis et ventes.
Acte qui annule une vente sur la montagne de Lavanchy, faite par Jaques Mossier de Rossinières, deme... (1591)
F 40 Acquis de la montagne du Levanchier pour onze vaches, de Jaque ffeu Hanz Mossier, habitant rière Bâle, par Jean Massard,... (1595)
F 41 Acquis de 6 1/4 pâquiers en la Chanettaz; prix 3000 florins. (1657)
F 42 Acquis d'un terrain en la Ray fait de Nicod Burnier par la commune; prix : 30 livres bonnes lausannoises. (1541)
F 43 Acquis par échange en faveur de la commune d'un seyteur au Clos de Mel, contre un grenier gisant au Bougnon. (1583)
F 44 Acquis d'un seyteur au Clos de Mel de Jean ffeu Pierre Martin, au nom de sa femme Person ff Jean Mossier, pour 140 flori... (1583)
F 45 Acquis par la commune d'une portion au Folly, de Pierre Bosson de Riaz. (1593)
F 46 Acquis fait de Vincent Martin d'Oyex, par la commune, d'un pré aux Serniaules, jouxte la commune vers l'orient et dessus... (1561)
F 47 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et les frères P H Massard de deux morcels de terrain au Chamfa., tendant à ... (1599)
F 48 Acquis d'un grenier au village de Jean Roch en faveur de la commune pour 132 florins bf. (1583)
F 49 Acquis et ventes.
Inventaire des biens fonds de la commune; on y voit que diverses particules de terrain avaient été a... (1664)
F 50 Acquis et ventes.
Echange entre la commune et le ministre Martin au nom de sa femme, Magd jadis femme de Jean Pillet, ... (1592)
F 51 Acquis fait de Pierre fils de Jean Baux, en faveur de la commune, de chesaux et de greniers. (1601)
F 52 Acquis fait par la commune d'Abr Martin d'un chesal au village. (1601)
F 53 Acquis et ventes.
Collocation judicielle pour la commune, en la discussion de feu Abram Bassin-Montet, sur une moitié ... (1653)
F 54 Acquis et ventes.
Echange de terrain entre la commune et Davis Berdoz pour la construction de la maison dudit Berdoz a... (1700)
F 55 Acquis et ventes.
Acte latin portant vente de quelques biens communs, par quelques préposés nommés, à des particuliers... (1479)
F 56 Acquis et ventes.
Acte portant vente d'un pré, par Jean de (média villà) de Miedville et son fils Pierre, au nom de la... (1491)
F 57 Vente d'un commun de Rossinière appelé Frestaz, borné au midi par le chemin sur la fontaine de la Chaudannaz, tendant de... (1570)
F 58 Acquis et ventes.
Quittance pour le lod de l'acquis du Levanchi, 300 écus petit; le prix de l'acquis était de 4000 flo... (1597)
F 59 Acquis de terrain lors de la construction de la maison Berdoz au haut de la place publique afin que cette maison ne gena... (1700)
F 60 Acquis et ventes.
Prononciation et abergement du moulin de la Chaudannaz. (1576)
F 61 Acquis et ventes.
Sentence d'investition du moulin de la Chaudannaz en faveur des hoirs Pilet. (1790)
F 62 Acquis et ventes.
Cession du moulin de la Chaudannaz par les frères et soeurs Pillet, à leur soeur Suzanne, femme de J... (1793)
F 63 Acquis et ventes.
Projet d'amodiation du moulin de la Chaudannaz. (1811)
F 64 Acquis et ventes.
Quelques pièces relative au lods. (1709-1716)
F 65 Acquis et ventes.
Concernant le salaire des Sigillations. (1608)
F 66 Acquis du moulin de la Chaudannaz. (1811)
F 66 bis Acquis et ventes.
Double de partage de maison et dépendances entre David et Adam Martin. (1666)
F 67 Acquis d'un portion de maison derrière le Logis. (1830)
F 67 bis Acquis et ventes.
Obligation en faveur de la Bourse de Pauvre de Rossinière contre David Pilet dit le Gras, ffeu David... (1842)
F 68 Acquis de deux pâquiers 1/4 à la Chanettaz. (1815)
F 69 Acquis d'un et demi charroi. (1829)
F 70 Acquis de la Sautaz. (1834)
F 71 Acquis de 2 pâquiers et 1/4 à la Chanettaz. (1837)
F 72 Acquis de 34 5/6 pâquiers en la montagne des Chatelards. (1842)
F 73 Acte d'acquis du grenier de la commune. (1583)
F 73 Acquis et ventes.
Double de la convention avec un enveloppe relative à la fille de Frick. (1747)
F 74 Acquis et ventes.
Acte de vente du pâquier Burnier et du pâquier aux lièvres. (1570)
F 75 Acquis et ventes.
Ancienne enveloppe du paquet F. (Non indiqué)
G 1 Renonciation d'Antoine ffeu Georges Massard, pour lui et les siens à perpetuité, à tout droit de bourgeoisie à raison de... (1626)
G 2 Renonciation de Daniel ffeu François Burgnier, sous l'autorisation de son frère, à tout droit de bourgeoisie, parce qu'i... (1630)
G 3 Renonciation de Melchior, ffeu Abram, ffeu Jean Massard, de la Frasse, établi rière Bip (Berne) à tout droit de bourgeoi... (1630)
G 4 Renonciation de Nicod Favre, de Cuves, à la bourgeoisie parce qu'il était reçu communier ailleurs. (1631)
G 5 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de Pierre, fils de Jean Massard, établi à Ansilding. (1639)
G 6 Renonciations de bourgeoise.
Acte de bourgeoise de François, fils de Claude Roch, originaire de Rossinière, qui est re... (1652)
G 7 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de François ffeu Claude Roch, établi à Lens en Valais. (1652)
G 8 Renonciations de bourgeoise.
Acte de bourgeoisie par lequel Pierre, fils de Claude Roch, originaire de Rossinière, est... (1652)
G 9 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de Pierre, ffeu Claude Roch, établi rière Dauba, en Valais. (1653)
G 10 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de Pierre ffeu de Jean Forney, établis dans l'évêché de Basle. (1652)
G 11 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de Jean, ffeu Jean Forney de Cuves, établi à Duttingen, terres de Porrentru(... (1654)
G 12 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation d'Abr, ffeu François Favre, de Rossinière, établi à Porrentru (y). (1657)
G 13 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de de Ham(n)ho, ffeu de Daniel Dubuit de Cuves, établi à Ernitiviliers, dans... (1658)
G 14 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de Hanslo, ffeu de Jean Forney, au nom de sa soeur Ellige, établie de l'évêc... (1659)
G 15 Renonciations de bourgeoise.
Renonciation de David, ffeu David, ffeu Jean Dubuit, du Bougnon, en garnison à Ulm. (1671)
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