Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1701-1960)
        • AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1115-1960)
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          • E 5 Bornages et reconnaissances. Accord prononcé d'arbitrage entre Rossinière et le Ramels, propriétaires de la Bonne Aigu... (1566)
          • E 6 Bornages et reconnaissances. Procédure entre le gouverneur Jean Massard et François Favrod d'Oex, au sujet de la contr... (1593-1594)
          • E 7 Vieille copie de bornage faite par le seigneur baillif entre Oex et Rossinière qui fixe les bornes de leurs communs cont... (1559-1560)
          • E 8 Bornage depuis Mômont jusqu'à la Bonne Aigue tiré du Livre des Déviances du château (1611). (1650)
          • E 9 Bornages et reconnaissances. Désignation des frontières de la métralie de Rossinière (Boursier). (1668)
          • E 10 Bornages et reconnaissances. Requête de la commune de [inconnue] qui demande 1/ la permission de renouveler les bornag... (Non indiqué)
          • E 11 Bornage entre Rossinière et Lessoc. (1601)
          • E 12 Bornages et reconnaissances. Accord entre Rossinière et Lessoc pour la partie de cloison que chacun doit entretenir de... (1660)
          • E 13 Bornages. Vision locale pour la délimitation entre Rossinière et Lessot (Lessoc). (1706)
          • E 14 Bornage entre Rossinière et Lessoc. (1710)
          • E 15 Bornage en Sonlemont et Pré Beyniard. (1710)
          • E 16 Bornage des bois communs contre les particuliers aux Serniaules (Boursier). (1603)
          • E 17 Bornages. Limites des bois communs contre les particuliers (Boursier). (1706)
          • E 18 Bornage entre la commune et Louis Bosson de Riaz, possesseur du Folly. (1654)
          • E 19 Bornages et reconnaissances. Acte latin par lequel le comte Antoine de Gruyère pacifie un différend entre la commune e... (1419)
          • E 20 Bornages et reconnaissances. Cahier qui désigne des possessions particulières qui devaient clore contre la commune. (1709)
          • E 21 Bornage du grand chemin et du Leytel au village. (1748-1752)
          • E 22 Bornages et reconnaissances. Cahier qui détermine des répartitions que les aboutissants devaient faire aux chemins et ... (1722)
          • E 23 Bornage de la Santaz rière Cuves et d'une particule (parcelle) de la Combarin, échangée à la commune par le juge Marmill... (1708)
          • E 24 Bornage entre le Cottard d'en haut et celui d'en bas (Boursier). (1718)
          • E 25 Bornages et reconnaissances. Procédure en justice à Rossinière, sous la présidence du mestral François Brugnier, au su... (1550)
          • E 26 Bornages et reconnaissances. Prononcé baillival entre la commune et Jean Grangier, meunier de Cuves, accusé d'avoir em... (1636)
          • E 27 Demi-feuille contenant une vision pour bornage aux Places es Ongrins et Chanettaz. (1714)
          • E 28 Reconnaissance du propriétaire de la Praisaz ou Maidzo, pour la cense de 3 sols Lausannois. (1768-1792)
          • E 29 Bornages et reconnaissances. Raison de Rossinière contre Montbovon pour les bornes à la Tine. (Non indiqué)
          • E 30 Bornages et reconnaissances. Ordre baillival sur une prise de possession faite par les Fribourgeois, à la Tine, en y é... (1773)
          • E 31 Bornages et reconnaissances. Abergement des focages et des dixmes. (1663)
          • E 32 Vision locale de bornage fait à l'entour de la possession de Mamont. (1686)
          • E 33 Bornages et reconnaissances. Remarques sur les frontières avec Fribourg. (1694)
          • E 34 Bornages. Sur les bornes de la Tine avec Fribourg, au sujet d'une infraction de territoire dont on accusait quelqu'un ... (1750)
          • E 35 Bornages et reconnaissances. Feuille volante relative aux frontières de la Tine. (1736)
          • E 36 Bornages et reconnaissances. Convention entre la commune et le métral Descoulayes pour du bois coupé en la Tanchin. (1744)
          • E 37 Bornages et reconnaissances. Note des possessions aboutissant aux bois banaux de Rossinière du côté d'Oex. (Non indiqué)
          • E 38 Reconnaissance par André Cochard qu'il a coupé mal à propos du bois sur la Chanétaz. (1759)
          • E 39 Bornage vers le bouillet. (1692)
          • E 40 Bornages et reconnaissances. Visite des grands chemins par le seigneur baillif Stettler, avec détail de tous les pavés... (1738)
          • E 41 Bornages et reconnaissances. Désignation des frontières et lieux aboutissants à la métralie de Rossinière. (1668)
          • E 42 Bornage entre les paysans d'Oex et les prud'hommes de Rossinière. (1560)
          • E 43 Bornages et reconnaissances. Sentence baillivale entre un Favrod d'Oex et la commune de Rossinière, relativement au bo... (1566)
          • E 44 Bornages et reconnaissances. Accord ou prononcé d'arbitrage entre la commune de Rossinière et des Ramel, propriétaires... (1560)
          • E 45 Deux bornages du côté de la Bonne Aigue. (1563-1611)
          • E 46 Bornages et reconnaissances. Deux actes liés par un même sceau : le premier du 17 février 1555 sur la propreté des eau... (1555-1558)
          • E 47 Bornage des bois communs contre les particuliers aux Oegniaules. (1603)
          • E 48 Bornage. Vision locale des limites des bois communs contre les particuliers rière les Sergniaules. (1706)
          • E 49 Bornage touchant un morcel autrefois commun, qui est derrière le moulin de Cuves. (1638)
          • E 50 Bornage entre le Cottard d'Enhaut et celui d'Enbas. (1718)
          • E 51 Bornages et reconnaissances. Déclaration d'hommes d'office d'Oex portant que Cl Descoulayes avait dit que ceux de Ross... (1565)
          • E 52 Bornages et reconnaissances. Visites des chemins. (1722)
          • E 53 Révision de bornage entre Rossinière et Lessoc. (1759)
          • E 54 Bornage contre les Chamufins. (1833)
          • E 55 Bornages et reconnaissances. Boinage entre Cozjon et la Sautaz. (Non indiqué)
          • E 56 Bornages et reconnaissances. Boinage entre Cozjon et Châtelards. (1836)
          • E 57 Bornages et reconnaissances. Boinage entre la forêt de la commune du côté de la Braye et la veuve de Jean Samuel Favre... (1823)
          • E 58 Reconnaissances au sujet de diverses places de terrain jouies par des particuliers pour le dépôt de fumier. (Non indiqué)
          • E 59 Bornages et reconnaissances. Boinage de la Tauchin. (1645)
          • E 60 Bornages et reconnaissances. Ancienne enveloppe du paquet E. (Non indiqué)
          • F 1 Acquis de 6 pâquiers en Corjon de Pierre Massard le jeune, pour 56 livres bonnes de Lausanne. (1421)
          • F 2 Vente du pâturage de deux vaches en Corjon par Pierre Anth Rollet Dubuit à Pierre Fabri de Cuves pour la commune, sous l... (1421)
          • F 3 Vente de la montagne de Corjon par le comte Jean à Jean Matzard, Claude Dorein, [etc]; les bornes de la montagne étaient... (1501)
          • F 4 Vente de la montagne de Corjon par le comte Jean à Jean Matzard, Claude Dorein, [etc]; les bornes de la montagne étaient... (1501)
          • F 5 Vendition de la Corjon en 1501. (1608)
          • F 6 Vendition de la Corjon en 1501. (Non indiqué)
          • F 7 Vendition de la Corjon en 1501. (1608)
          • F 8 Acquis et ventes. Acte du comte Jean qui donne quittance complète de ce que lui doivent les co-possesseurs de Corjon. (1505)
          • F 9 Acquis et ventes. Quittance du comte Jean pour l'entier paiement de la montagne du Corjon vendue en 1501. (1512)
          • F 10 Acquis fait de Jean Band de Cuves, de paquiers en Corjon. (1521)
          • F 11 Acquis de six pâquiers en Corjon fait de Claude H Ant Massard par la commune. (1523)
          • F 12 Acquis de 15 pâquiers en Corjon pour 40 livres bonnes Lausanne. (1525)
          • F 13 Acquis de 2 pâquiers de Jean Favre en faveur de la commune pour 210 florins. (1577)
          • F 14 Acquis de 1/2 pâquiers en Corjon de Pierre Forney en faveur de la commune, pour 55 florins. (1577)
          • F 15 Acquis de 5 pâquiers en Corjon avec divers droits au chalet, de François Roch, en faveur de la commune pour 690 florins. (1578)
          • F 16 Acquis d'un pâquier en Corjon de Jean Massard en faveur de la commune, pour 120 florins. (1579)
          • F 17 Acquis et ventes. Echange où la commune donne un morcel de communs à Cuves, dit Liamont, vers Le Riaux, Pierre Rodieux... (1582)
          • F 18 Acquis par la commune d'une portion en Corjon de Jean Vionet de Vaux Travers, au nom de sa femme, autorisée par Henchoz,... (1587)
          • F 19 Acquis et ventes. Echange entre la commune et égrège Jean Pillet pour lui et les frères Pierre et Claude, où celui-ci ... (1620)
          • F 20 Acquis et ventes. Echange entre la commune et le notaire J Pillet, par lequel la commune donne un morcel de pâturage a... (1620)
          • F 21 Acquis et ventes. Partage de la montagne de Corjon et des Châtelards entre la commune et les autres co-propriétaires. (1643)
          • F 22 Acquis et ventes. Echange entre la commune et Marmet Pigniollet, d'un morcel ès Eschines vers la cheneau des Charmille... (1561)
          • F 23 Acquis du par le commune de 1 1/2 pâquier en Corjon de François Burnier; prix 33 écus. (1587)
          • F 24 Vente de pâquiers au Cotard par Claudine Matzard, sous le comte Jean. (1426)
          • F 25 Acquis d'un portion du Cotard, fait par la commune, de Claude Dubuit qui l'avait eu dans la discussion de Jean Petitjean... (1603)
          • F 26 Acquis par la commune du tiers du Cotard, d'Anthoine Petitjean de Ruayres, paroisse de Sales; prix : 850 florins. (1603)
          • F 27 Acquis par la commune d'une portion au Cottard de P Geynoz de Neyraigne (Neirivue) provenant de le Jean Petit Jean de Sa... (1603)
          • F 28 Acquis par la commune d'une portion au Cottard de Jn Escoffey de la Tour de Crémaz, provenant de Jean Petitjean de Sales... (1603)
          • F 29 Acquis par la commune du tiers du Cottard, d'André Petitjean; prix : 800 florins. (1603)
          • F 30 Acquis par la commune d'une portion au Cottard d'André Petitjean; prix : 6,5 écus. (1603)
          • F 31 Acquis d'une portion du Cottard par la commune de Claude Cottier, d'Oex, provenant de J Petitjean de Sales; prix : 16 éc... (1605)
          • F 32 Acquis d'un mas de pré en Belregard, en faveur de J Forney, contre Nycod son frère. (1557)
          • F 33 Acquis d'un portion de Craux de Rollet Dubuis, en faveur de la commune pour 600 florins. (1579)
          • F 33 bis Acquis du lieu-dit la Duge de Croux, jouxte la montagne de la commune de la Combaz à l'orient fait de Jean Roch en faveu... (1579)
          • F 34 Acquis par la commune en Craux pour 500 florins. (1579)
          • F 35 Acquis de terrain en Craux De Jean Favre, en faveur de la commune, pour 34 écus. (1580)
          • F 36 Acquis et ventes. Echange entre la commune et Pierre Mossier qui donne à celle-là trois seytorées de aux Siernes de Cr... (1583)
          • F 37 Acquis et ventes. Acte français, sous le comte Michel par lequel Pierre, fils de Jean Baud de Cuves, se charge de la c... (1543)
          • F 38 Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins. (1579)
          • F 39 Acquis et ventes. Acte qui annule une vente sur la montagne de Lavanchy, faite par Jaques Mossier de Rossinières, deme... (1591)
          • F 40 Acquis de la montagne du Levanchier pour onze vaches, de Jaque ffeu Hanz Mossier, habitant rière Bâle, par Jean Massard,... (1595)
          • F 41 Acquis de 6 1/4 pâquiers en la Chanettaz; prix 3000 florins. (1657)
          • F 42 Acquis d'un terrain en la Ray fait de Nicod Burnier par la commune; prix : 30 livres bonnes lausannoises. (1541)
          • F 43 Acquis par échange en faveur de la commune d'un seyteur au Clos de Mel, contre un grenier gisant au Bougnon. (1583)
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