Recherche dans le plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961
- Aller à la première entrée ...
- Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
- Archives de la commune de Ropraz
- Archives de la commune de Rossenges
- Archives de la commune de Rossinière
  - Archives officielles
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1701-1960)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière (1115-1960)
      - Aller à la première entrée ...
      - Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
      - D 13 Difficultés avec les autres communes. Protestation de la ville de Gruyère contre les arrêts d'Oex du 8 octobre 1667 et... (1669)
      - D 14 Prononciation sur une difficulté entre Oex, Rougemont et Rossinière d'une part, et Gessenay de l'autre, au sujet d'une c... (1715)
      - D 15 Commerce avec les autres communes. Premier mandat d'Oex sur le libre commerce. (1714)
      - D 16 Commerce avec les autres communes. Mandat d'Oex sur le libre commerce. (1714)
      - D 17 Commerce avec les autres communes. Mandat baillival de Rossinière sur le libre commerce. (1714)
      - D 18 Commerce avec les autres communes. Mandat d'Oex sur le libre commerce. (1714)
      - D 19 Commerce avec les autres communes. Citation donnée par Rossinière à Oex de paraître en [au?] Sénat à Berne au sujet du... (1715)
      - D 20 Commerce avec les autres communes. Citation pour une modération de frais donnée par Rossinière contre Oex et Rougemont... (1715)
      - D 21 Difficultés et commerce avec les autres communes. Permission donnée par son Excellence Willading, de faire citer Gesse... (1715)
      - D 22 Commerce avec les autres communes. Invitation faite par les trois communes romande à celle de Gessenay sur le libre co... (1715)
      - D 23 Commerce avec les autres communes. Citation donnée à Gessenay par les trois communes de paraître en "deux cents" au su... (1715)
      - D 24 Commerce avec les autres communes. Permission donnée par son Excellence Willading aux députés de Gessenay de faire imp... (1715)
      - D 25 Commerce et difficultés avec les autres communes. Traduction de la défense qu'obtint Rougemont contre Gessenay d'achet... (1693)
      - D 26 Commerce et difficultés avec les autres communes. Extrait (sans autre précision). (1715)
      - D 27 Commerce et difficultés avec les autres communes. Sentence du Sénat de Berne, au sujet de Rossinière. (1623)
      - D 28 Commerce et difficultés avec les autres communes. Supplication de Rossinière au sujet de la défense d'acheter rière Ge... (Non indiqué)
      - D 29 Difficultés avec les autres communes. Opposition des hoirs du Châtelain Isoz et du Ministre Roux contre l'arrêt d'Oex ... (1669)
      - D 30 Difficultés avec les autres communes. Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins. (Non indiqué)
      - D 31 Commerce et difficultés avec les autres communes. Requête de la commune qui demandait à LL EE un rabais sur les focage... (Non indiqué)
      - D 32 Commerce et difficultés avec les autres communes. Partage de la pension du Roi de France, fait entre les bannerets de ... (1673)
      - D 33 Commerce et difficultés avec les autres communes. Procédure au sujet de Miches. (1732)
      - D 34 Commerce et difficultés avec les autres communes. Rôle de la distribution de miches. (1699)
      - D 35 Commerce et difficultés avec les autres communes. Relation de Montbovon sur leur usage à l'égard des miches aux forain... (1733)
      - D 36 Commerce et difficultés avec les autres communes. Sentence définitive sur les miches. (1733)
      - D 37 Commerce avec les autres communes. Extrait de la lettre de libre commerce. (1623)
      - D 38 Commerce avec les autres communes. Information des trois communes romandes contre Gessenay sur le libre commerce. (Non indiqué)
      - D 39 Commerce avec les autres communes. Supplication des trois communes romandes contre Gessenay qui défendait de vendre de... (Non indiqué)
      - D 40 Commerce et difficultés avec les autres communes. Factum imprimé des trois communes romandes contre celle de Genessay ... (1715)
      - D 41 Commerce et difficultés avec les autres communes. Factum imprimé de la commune de Genessay. (1715)
      - D 42 Commerce et difficultés avec les autres communes. Mémoire d'Aron Rolat d'Oex contre un arrêt du Conseil qui défendait ... (Non indiqué)
      - D 43 Commerce et difficultés avec les autres communes. Jugement contre Oex au sujet des mariages de David Morier et Anne Pi... (1717)
      - D 44 Commerce et difficultés avec les autres communes. Mandat baillival contre Oex et Rougemont qui refusaient leur conting... (1745)
      - D 45 Commerce et difficultés avec les autres communes. Divers extraits de naissance de descendants de Joseph Massard, curia... (Non indiqué)
      - D 46 Commerce et difficultés avec les autres communes. Diplôme impérial pour la qualité de notaire de Joseph Massard. (1607)
      - D 47 Commerce et difficultés avec les autres communes. Traite foraine avec Genève exigée par l'Etat en 1775 au 5% avec un c... (1775)
      - D 48 Commerce et difficultés avec les autres communes. Griefs et informations de Rossinière contre Oex qui voulait exclure ... (Non indiqué)
      - D 49 Commerce et difficultés avec les autres communes. Sentence définitive sur les miches. (1733)
      - D 50 Commerce et difficultés avec les autres communes. Paquet contenant des papiers de procès de la commune de Rossinière d... (Non indiqué)
      - D 51 Commerce et difficultés avec les autres communes. Convention entre la commune de Rossinière et la hoirie de feu Monsie... (1820)
      - D 52 Commerce et difficultés avec les autres communes. Convention entre la commune de Rossinière et la société militaire po... (Non indiqué)
      - D 53 Difficultés avec les autres communes. Procès des Pilet contre Château-d'Oex (rouleau de papier relatif à la généalogie... (1812-1815)
      - D 54 Commerce et difficultés avec les autres communes. Procès entre la commune de Rossinière et M P S Descoullayes d'Oex au... (Non indiqué)
      - D 55 Commerce et difficultés avec les autres communes. Convention au sujet de l'eau de Montsouflet. (1830)
      - D 56 Commerce et difficultés avec les autres communes. Défense de passage aux Châtelards. (Non indiqué)
      - D 57 Commerce et difficultés avec les autres communes. Difficulté de l'Etat au sujet de l'entretien du jeu des cloches du t... (Non indiqué)
      - D 60 Commerce et difficultés avec les autres communes. Ancienne enveloppe du dossier D. (Non indiqué)
      - E 1 Reconnaissances. Indominure 18 du février 1551; sous le comte Michel soit reconnaissance de ses droits sur la juridict... (1551)
      - E 2 Bornages et reconnaissances. Lettre d'indominure soit rénovation des droits seigneuriaux rière Rossinière; on y voit u... (1585)
      - E 3 Bornages. Acte de Berne qui contient la rénovation des droits seigneuriaux, rière Rossinière, intitulé "Indomaine" (gr... (1664)
      - E 4 Bornage contre les Ramels en la Bonne Aigue, où plusieurs témoins déposent qu'ils ont vu couper jusqu'au sommités par ce... (1563)
      - E 5 Bornages et reconnaissances. Accord prononcé d'arbitrage entre Rossinière et le Ramels, propriétaires de la Bonne Aigu... (1566)
      - E 6 Bornages et reconnaissances. Procédure entre le gouverneur Jean Massard et François Favrod d'Oex, au sujet de la contr... (1593-1594)
      - E 7 Vieille copie de bornage faite par le seigneur baillif entre Oex et Rossinière qui fixe les bornes de leurs communs cont... (1559-1560)
      - E 8 Bornage depuis Mômont jusqu'à la Bonne Aigue tiré du Livre des Déviances du château (1611). (1650)
      - E 9 Bornages et reconnaissances. Désignation des frontières de la métralie de Rossinière (Boursier). (1668)
      - E 10 Bornages et reconnaissances. Requête de la commune de [inconnue] qui demande 1/ la permission de renouveler les bornag... (Non indiqué)
      - E 11 Bornage entre Rossinière et Lessoc. (1601)
      - E 12 Bornages et reconnaissances. Accord entre Rossinière et Lessoc pour la partie de cloison que chacun doit entretenir de... (1660)
      - E 13 Bornages. Vision locale pour la délimitation entre Rossinière et Lessot (Lessoc). (1706)
      - E 14 Bornage entre Rossinière et Lessoc. (1710)
      - E 15 Bornage en Sonlemont et Pré Beyniard. (1710)
      - E 16 Bornage des bois communs contre les particuliers aux Serniaules (Boursier). (1603)
      - E 17 Bornages. Limites des bois communs contre les particuliers (Boursier). (1706)
      - E 18 Bornage entre la commune et Louis Bosson de Riaz, possesseur du Folly. (1654)
      - E 19 Bornages et reconnaissances. Acte latin par lequel le comte Antoine de Gruyère pacifie un différend entre la commune e... (1419)
      - E 20 Bornages et reconnaissances. Cahier qui désigne des possessions particulières qui devaient clore contre la commune. (1709)
      - E 21 Bornage du grand chemin et du Leytel au village. (1748-1752)
      - E 22 Bornages et reconnaissances. Cahier qui détermine des répartitions que les aboutissants devaient faire aux chemins et ... (1722)
      - E 23 Bornage de la Santaz rière Cuves et d'une particule (parcelle) de la Combarin, échangée à la commune par le juge Marmill... (1708)
      - E 24 Bornage entre le Cottard d'en haut et celui d'en bas (Boursier). (1718)
      - E 25 Bornages et reconnaissances. Procédure en justice à Rossinière, sous la présidence du mestral François Brugnier, au su... (1550)
      - E 26 Bornages et reconnaissances. Prononcé baillival entre la commune et Jean Grangier, meunier de Cuves, accusé d'avoir em... (1636)
      - E 27 Demi-feuille contenant une vision pour bornage aux Places es Ongrins et Chanettaz. (1714)
      - E 28 Reconnaissance du propriétaire de la Praisaz ou Maidzo, pour la cense de 3 sols Lausannois. (1768-1792)
      - E 29 Bornages et reconnaissances. Raison de Rossinière contre Montbovon pour les bornes à la Tine. (Non indiqué)
      - E 30 Bornages et reconnaissances. Ordre baillival sur une prise de possession faite par les Fribourgeois, à la Tine, en y é... (1773)
      - E 31 Bornages et reconnaissances. Abergement des focages et des dixmes. (1663)
      - E 32 Vision locale de bornage fait à l'entour de la possession de Mamont. (1686)
      - E 33 Bornages et reconnaissances. Remarques sur les frontières avec Fribourg. (1694)
      - E 34 Bornages. Sur les bornes de la Tine avec Fribourg, au sujet d'une infraction de territoire dont on accusait quelqu'un ... (1750)
      - E 35 Bornages et reconnaissances. Feuille volante relative aux frontières de la Tine. (1736)
      - E 36 Bornages et reconnaissances. Convention entre la commune et le métral Descoulayes pour du bois coupé en la Tanchin. (1744)
      - E 37 Bornages et reconnaissances. Note des possessions aboutissant aux bois banaux de Rossinière du côté d'Oex. (Non indiqué)
      - E 38 Reconnaissance par André Cochard qu'il a coupé mal à propos du bois sur la Chanétaz. (1759)
      - E 39 Bornage vers le bouillet. (1692)
      - E 40 Bornages et reconnaissances. Visite des grands chemins par le seigneur baillif Stettler, avec détail de tous les pavés... (1738)
      - E 41 Bornages et reconnaissances. Désignation des frontières et lieux aboutissants à la métralie de Rossinière. (1668)
      - E 42 Bornage entre les paysans d'Oex et les prud'hommes de Rossinière. (1560)
      - E 43 Bornages et reconnaissances. Sentence baillivale entre un Favrod d'Oex et la commune de Rossinière, relativement au bo... (1566)
      - E 44 Bornages et reconnaissances. Accord ou prononcé d'arbitrage entre la commune de Rossinière et des Ramel, propriétaires... (1560)
      - E 45 Deux bornages du côté de la Bonne Aigue. (1563-1611)
      - E 46 Bornages et reconnaissances. Deux actes liés par un même sceau : le premier du 17 février 1555 sur la propreté des eau... (1555-1558)
      - E 47 Bornage des bois communs contre les particuliers aux Oegniaules. (1603)
      - E 48 Bornage. Vision locale des limites des bois communs contre les particuliers rière les Sergniaules. (1706)
      - E 49 Bornage touchant un morcel autrefois commun, qui est derrière le moulin de Cuves. (1638)
      - E 50 Bornage entre le Cottard d'Enhaut et celui d'Enbas. (1718)
      - E 51 Bornages et reconnaissances. Déclaration d'hommes d'office d'Oex portant que Cl Descoulayes avait dit que ceux de Ross... (1565)
      - E 52 Bornages et reconnaissances. Visites des chemins. (1722)
      - E 53 Révision de bornage entre Rossinière et Lessoc. (1759)
      - E 54 Bornage contre les Chamufins. (1833)
      - Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (425 entrées de plus)
      - Aller à la dernière entrée ...
  - Archives privées
- Archives de la commune de Rougemont
- Archives de la commune de Rovray
- Archives de la commune de Rueyres
- Archives de la commune de Saint-Barthélemy
- Archives de la commune de Saint-Cergue
- Archives de la commune de Sainte-Croix
- Archives de la commune de Saint-George
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
- Archives de la commune de Saint-Livres
- Archives de la commune de Saint-Oyens
- Archives de la commune de Saint-Prex
- Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
- Archives de la commune de Saint-Sulpice
- Archives de la commune de Sarzens
- Archives de la commune de Saubraz
- Archives de la commune de Savigny
- Archives de la commune de Senarclens
- Archives de la commune de Sergey
- Archives de la commune de Servion
- Archives de la commune de Sévery
- Archives de la commune de Signy-Avenex
- Archives de la commune de Suchy
- Archives de la commune de Sullens
- Archives de la commune de Suscévaz
- Archives de la commune de Syens
- Archives de la commune de Tannay
- Archives de la commune de Tartegnin
- Archives de la commune de Tévenon
- Archives de la commune de Tolochenaz
- Archives de la commune de Trélex
- Archives de la commune de Trey
- Archives de la commune de Treycovagnes
- Archives de la commune de Treytorrens
- Archives de la commune d'Ursins
- Archives de la commune de Valbroye
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
- Archives de la commune de Vallorbe
- Archives de la commune de Vaulion
- Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
- Archives de la commune de Vevey
- Archives de la commune de Veytaux
- Archives de la commune de Vich
- Archives de la commune de Villars-Epeney
- Archives de la commune de Villars-le-Comte
- Archives de la commune de Villars-le-Terroir
- Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
- Archives de la commune de Villars-sous-Yens
- Archives de la commune de Villarzel
- Archives de la commune de Villeneuve
- Archives de la commune de Vinzel
- Archives de la commune de Vuarrens
- Archives de la commune de Vucherens
- Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
- Archives de la commune de Vufflens-le-Château
- Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
- Archives de la commune de Vuiteboeuf
- Archives de la commune de Vulliens
- Archives de la commune de Vullierens
- Archives de la commune de Vully-les-Lacs
- Archives de la commune de Yens
- Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
- Archives de la commune d'Yvonand
- Archives de la commune d'Yvorne

Portfolio:
Désignation: