Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Rossenges Fonds d'archives de la commune de Rossenges (1684-1960)
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          • L 2 Mandats souverains. Lois, placards et circulaires du gouvernement. (1800-1899)
          • M 1 Militaires. Placards touchant la protection anti-aérienne. (1951)
          • M2 Sapeurs-pompiers. Livre du rôle des sapeurs-pompiers. (1953-1960)
          • N 1 Affaires de paroisse. Arguments et réflexion sur les livres et sur les chapitres de la Sainte Bible. (1775)
          • P 1 Actes anciens. Achat par la commune de tous les biens du sieur Jean-Pierre Jaquet justicier de Moudon situés sur la co... (1727)
          • P 2 Actes anciens. Transaction entre la noble bourgeoisie de Moudon et les possesseurs de l'Abbaye de Rossenges concernant... (1749)
          • P 3 Actes anciens. Séparation entre la communauté de Moudon et celle de Rossenges. (1748)
          • P 4 Actes anciens. Lettre de bourgeoisie pour Jaques-Moïse, fils de Denis Barraud, de Villars-Tiercelin et cela pour la so... (1750)
          • P 5 Actes anciens. Echange entre la commune et Jean-François Dubois dudit Rossenges de quelques pièces. (1758)
          • Q Vie civique. Liste des citoyens éligibles. (1815)
          • RA 1 Population. Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Acte et certificat de bourgeoisie délivré à Pierre-Daniel Falconier, fils de Jaques-Charles. (1781)
          • RA 2 Population. Certificat de bourgeoisie attribué à Jean-Daniel Debaz de l'Abbaye et Rossenges. (1788)
          • RA 2 Population. Lettre de bourgeoisie accordée au sieur Emmanuel Barraud. (1818)
          • RA 2 Population. Certificat de bourgeoisie attribué à Jeanne-Louise Morel, née le 5 mars 1803. (1820)
          • RA 3 Population. Désignation de l'état civil. (1919-)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1864-1960)
          • RA 5 Population. Acte d'adoption. (1929)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à Ulysse Protti. (1940)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à René Pinferetti et à Gilbert Guehret. (1942)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à Karl Rossmanith. (1949)
          • RA 5 Population. Acte d'adoption. (1951)
          • RA 6 Population. Demandes de carte d'identité. (1950-1954)
          • RA 7 Population. Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1957-1960)
          • RA 8 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques. (1957-1960)
          • RC 1 Commerce. Registre des patentes. (1912-1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Rossenges à Samuel-Jacob Jayet de Moudon suite à l'interdiction que ceux... (1684)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant les communiers de Rossenges à la noble hoirie de Denezy et au seigneur de Syens ... (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de L'Abbaye et Rossenges contre celle de Syens à propos des frais eng... (1726)
          • U 1 Affaires judiciaires. Procédure instruite entre le commissaire Pierre Chollet rénovateur des droits de M le Colonel Co... (1732)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre plusieurs communiers de Rossenges suite à la volonté du Conseil de partager les com... (1737)
          • U 1 Affaires judiciaires. Georges Thormann, bailli de Moudon, assigne la commune de L'Abbaye et Rossenges de fournir un ét... (1759)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sigismond Weiss, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à payer leur part pour l'... (1762)
          • U 1 Affaires judiciaires. Charles-Philippe Sinner, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à lutter contre l... (1770)
          • U 1 Affaires judiciaires. Jeanne-Susanne, fille de Samuel Morel de L'Abbaye de Rossenges, accuse le citoyen Jean-Abram Por... (1812)
          • U 2 Affaires judiciaires. La commune de Rossenges intente un procès en interdiction à Jules Dubois suite à la dilapidation... (1893-1894)
          • U 3 Affaires judiciaires. Succession de Henri Falconnier à Goumoens-le-Jux qui lègue une somme importante à la commune de ... (1927-1929)
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