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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives officielles
AC Rossenges Fonds d'archives de la commune de Rossenges (1684-1960)
A 1-6 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Procès-verbaux. (1749-1958)
B 1 Délibérations du Conseil Général.
Procès-verbaux. (1832-1869)
B 2 Délibérations du Conseil Général.
Procès-verbaux. (1870-1876)
B 3-4 Délibérations du Conseil Général.
Procès-verbaux. (1877-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1722-1899)
C 2 Correspondance reçue.
Moudon remercie pour le soutien lors de l'incendie de la Ville. (1800)
C 3 Correspondance reçue. (1929-1949)
C 4-10 Correspondance reçue. (1954-1960)
E Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre ceux de L'Abbaye de Rossenges et le seigneur d'Hermenches conce... (1690)
E Conventions, titres, droits communaux.
Traité fait entre M le conseiller Jayet de Moudon et le tenancier de L'Abbaye d... (1692)
E Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour le pontonnage de Moudon avec les communes voisines acte signé :... (1707)
E Conventions, titres, droits communaux.
Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falcon... (1749)
E Conventions, titres, droits communaux.
Transaction et accord passé entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Pierre... (1749)
E Conventions, titres, droits communaux.
En cours de Syens, ont comparu Pierre Debaz, gouverneur de l'Abbaye de Rossenge... (1749)
E Conventions, titres, droits communaux.
Convenant touchant la répartition des frais d'entretien de la grand-route et ch... (1756)
E Conventions, titres, droits communaux.
Concession en faveur de la communauté de L'Abbaye de Rossenges contre les sieur... (1762)
E Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers en faveur de discrets Jaques et Jaques-Moïse Barraud, de L'Abbay... (1762)
E Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente en faveur de noble seigneur de Graffenried de Berne, ancien sei... (1762)
E Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour noble et généreux Maximilien de Cerjat, seigneur de Syens, et L... (1765)
E Conventions, titres, droits communaux.
Leurs Excellences de Berne décide d'envoyer aux communiers de Rossenges de nomb... (1765)
E Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente en faveur des pauvres de la commune de L'Abbaye de Rossenges co... (1765)
E Conventions, titres, droits communaux.
Leurs Excellences demandent un état de la production des céréales de la commune... (1771)
E Conventions, titres, droits communaux.
Mandat baillival luttant contre les chiens errants. (1788)
E Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement passé entre la commune d'Hermenches et l'Abbaye de Rossenges portan... (1790)
E Conventions, titres, droits communaux.
Remerciements de Leurs Excellences à ceux de L'Abbaye de Rossenges pour avoir s... (1790)
E Conventions, titres, droits communaux.
Les communes de Syens et de Rossenges acceptent de payer le rachat des voitures... (1813)
E Conventions, titres, droits communaux.
Echanges de terrains. (1825)
E Conventions, titres, droits communaux.
Cédule contre la commune de Rossenges en faveur de la bourse des pauvres montan... (1844)
E Conventions, titres, droits communaux.
Etat des frais de Jeannette-Louise Falconnier entre François-Louis Fruhin, prés... (1856)
FA 1- 4 Comptes communaux.
Les comptes de la Bourse des pauvres sont groupés avec les comptes communaux. (1770-1960)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la Bourse des pauvres. (1944-1960)
FE 1 Bourse des pauvres.
Registre concernant les dons annuels fait par M de Cerjat aux pauvres de Moudon, Syens et Rossenge... (1861-1879)
FF Impôts.
Rôle des contribuables. (1951-1960)
GA 1 Cadastre et plans.
Extrait de la délimitation faite par ordre de Leurs Excellences des pièces et mas francs de dîme ri... (1704)
GA 2 Terrier.
Reconnaissance pour Leurs Excellences de Berne à propos des terres possédées par des particuliers ès Esserts-... (1734)
GA 3 Cadastre et plans.
Plans des villages et territoires de Syens et Rossenges, dépendants du fief et juridiction de noble... (1739)
GA 4 Cadastre et plans.
Etat de l'avoir et du devoir de l'honorable communauté de l'Abbaye et Rossenges. (1749)
GA 5 Cadastre et plans.
Liste des poses possédées par chaque particulier pour payer le taupier et le messeiller. (1750-1800)
GA 6 Cadastre et plans.
Extrait du cadastre de la commune d'Hermenches au chapitre des immeubles possédés par les propriéta... (1801-1850)
GA 7 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance et abornement des limites entre Syens et Rossenges. (1829)
GA 8 Cadastre et plans.
Limites entre Hermenches et Rossenges. (1841)
GA 9 Cadastre et plans.
Procès-verbal d'abornement du territoire de Rossenges. (1845)
GA 10 Cadastre et plans.
Plans. (1845)
GA 11 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites entre Moudon et Rossenges. (1872)
GA 12 Cadastre et plans.
Cadastre de la commune de l'Abbaye de Rossenges. (1845)
GA 13 Cadastre et plans.
Reconnaissance des limites entre Rossenges et Syens. (1909)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan du territoire. (1918)
J 1 Bâtiments privés.
Plans à l'enquête. (1958-1960)
L 1 Mandats souverains.
Conseil de santé de la ville de Berne. (1774-1776)
L 1 Règlements municipaux. (1749)
L 2 Mandats souverains.
Lois, placards et circulaires du gouvernement. (1800-1899)
M 1 Militaires.
Placards touchant la protection anti-aérienne. (1951)
M2 Sapeurs-pompiers.
Livre du rôle des sapeurs-pompiers. (1953-1960)
N 1 Affaires de paroisse.
Arguments et réflexion sur les livres et sur les chapitres de la Sainte Bible. (1775)
P 1 Actes anciens.
Achat par la commune de tous les biens du sieur Jean-Pierre Jaquet justicier de Moudon situés sur la co... (1727)
P 2 Actes anciens.
Transaction entre la noble bourgeoisie de Moudon et les possesseurs de l'Abbaye de Rossenges concernant... (1749)
P 3 Actes anciens.
Séparation entre la communauté de Moudon et celle de Rossenges. (1748)
P 4 Actes anciens.
Lettre de bourgeoisie pour Jaques-Moïse, fils de Denis Barraud, de Villars-Tiercelin et cela pour la so... (1750)
P 5 Actes anciens.
Echange entre la commune et Jean-François Dubois dudit Rossenges de quelques pièces. (1758)
Q Vie civique.
Liste des citoyens éligibles. (1815)
RA 1 Population.
Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
RA 2 Population.
Acte et certificat de bourgeoisie délivré à Pierre-Daniel Falconier, fils de Jaques-Charles. (1781)
RA 2 Population.
Certificat de bourgeoisie attribué à Jean-Daniel Debaz de l'Abbaye et Rossenges. (1788)
RA 2 Population.
Lettre de bourgeoisie accordée au sieur Emmanuel Barraud. (1818)
RA 2 Population.
Certificat de bourgeoisie attribué à Jeanne-Louise Morel, née le 5 mars 1803. (1820)
RA 3 Population.
Désignation de l'état civil. (1919-)
RA 4 Population.
Permis d'inhumer. (1864-1960)
RA 5 Population.
Acte d'adoption. (1929)
RA 5 Population.
Lettre de bourgeoisie attribuée à Ulysse Protti. (1940)
RA 5 Population.
Lettre de bourgeoisie attribuée à René Pinferetti et à Gilbert Guehret. (1942)
RA 5 Population.
Lettre de bourgeoisie attribuée à Karl Rossmanith. (1949)
RA 5 Population.
Acte d'adoption. (1951)
RA 6 Population.
Demandes de carte d'identité. (1950-1954)
RA 7 Population.
Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1957-1960)
RA 8 Population.
Contrôle des vaccinations antivarioliques. (1957-1960)
RC 1 Commerce.
Registre des patentes. (1912-1960)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige opposant ceux de Rossenges à Samuel-Jacob Jayet de Moudon suite à l'interdiction que ceux... (1684)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige opposant les communiers de Rossenges à la noble hoirie de Denezy et au seigneur de Syens ... (1722)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige opposant la commune de L'Abbaye et Rossenges contre celle de Syens à propos des frais eng... (1726)
U 1 Affaires judiciaires.
Procédure instruite entre le commissaire Pierre Chollet rénovateur des droits de M le Colonel Co... (1732)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre plusieurs communiers de Rossenges suite à la volonté du Conseil de partager les com... (1737)
U 1 Affaires judiciaires.
Georges Thormann, bailli de Moudon, assigne la commune de L'Abbaye et Rossenges de fournir un ét... (1759)
U 1 Affaires judiciaires.
Sigismond Weiss, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à payer leur part pour l'... (1762)
U 1 Affaires judiciaires.
Charles-Philippe Sinner, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à lutter contre l... (1770)
U 1 Affaires judiciaires.
Jeanne-Susanne, fille de Samuel Morel de L'Abbaye de Rossenges, accuse le citoyen Jean-Abram Por... (1812)
U 2 Affaires judiciaires.
La commune de Rossenges intente un procès en interdiction à Jules Dubois suite à la dilapidation... (1893-1894)
U 3 Affaires judiciaires.
Succession de Henri Falconnier à Goumoens-le-Jux qui lègue une somme importante à la commune de ... (1927-1929)
Archives privées
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
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