Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
      • Archives officielles
        • AC Rossenges Fonds d'archives de la commune de Rossenges (1684-1960)
          • A 1-6 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Procès-verbaux. (1749-1958)
          • B 1 Délibérations du Conseil Général. Procès-verbaux. (1832-1869)
          • B 2 Délibérations du Conseil Général. Procès-verbaux. (1870-1876)
          • B 3-4 Délibérations du Conseil Général. Procès-verbaux. (1877-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1722-1899)
          • C 2 Correspondance reçue. Moudon remercie pour le soutien lors de l'incendie de la Ville. (1800)
          • C 3 Correspondance reçue. (1929-1949)
          • C 4-10 Correspondance reçue. (1954-1960)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Convenant entre ceux de L'Abbaye de Rossenges et le seigneur d'Hermenches conce... (1690)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Traité fait entre M le conseiller Jayet de Moudon et le tenancier de L'Abbaye d... (1692)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Convention pour le pontonnage de Moudon avec les communes voisines acte signé :... (1707)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falcon... (1749)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Transaction et accord passé entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Pierre... (1749)
          • E Conventions, titres, droits communaux. En cours de Syens, ont comparu Pierre Debaz, gouverneur de l'Abbaye de Rossenge... (1749)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Convenant touchant la répartition des frais d'entretien de la grand-route et ch... (1756)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Concession en faveur de la communauté de L'Abbaye de Rossenges contre les sieur... (1762)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Acte de revers en faveur de discrets Jaques et Jaques-Moïse Barraud, de L'Abbay... (1762)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente en faveur de noble seigneur de Graffenried de Berne, ancien sei... (1762)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Obligation pour noble et généreux Maximilien de Cerjat, seigneur de Syens, et L... (1765)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Leurs Excellences de Berne décide d'envoyer aux communiers de Rossenges de nomb... (1765)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Lettre de rente en faveur des pauvres de la commune de L'Abbaye de Rossenges co... (1765)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Leurs Excellences demandent un état de la production des céréales de la commune... (1771)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Mandat baillival luttant contre les chiens errants. (1788)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Arrangement passé entre la commune d'Hermenches et l'Abbaye de Rossenges portan... (1790)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Remerciements de Leurs Excellences à ceux de L'Abbaye de Rossenges pour avoir s... (1790)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Les communes de Syens et de Rossenges acceptent de payer le rachat des voitures... (1813)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Echanges de terrains. (1825)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Cédule contre la commune de Rossenges en faveur de la bourse des pauvres montan... (1844)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Etat des frais de Jeannette-Louise Falconnier entre François-Louis Fruhin, prés... (1856)
          • FA 1- 4 Comptes communaux. Les comptes de la Bourse des pauvres sont groupés avec les comptes communaux. (1770-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la Bourse des pauvres. (1944-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Registre concernant les dons annuels fait par M de Cerjat aux pauvres de Moudon, Syens et Rossenge... (1861-1879)
          • FF Impôts. Rôle des contribuables. (1951-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Extrait de la délimitation faite par ordre de Leurs Excellences des pièces et mas francs de dîme ri... (1704)
          • GA 2 Terrier. Reconnaissance pour Leurs Excellences de Berne à propos des terres possédées par des particuliers ès Esserts-... (1734)
          • GA 3 Cadastre et plans. Plans des villages et territoires de Syens et Rossenges, dépendants du fief et juridiction de noble... (1739)
          • GA 4 Cadastre et plans. Etat de l'avoir et du devoir de l'honorable communauté de l'Abbaye et Rossenges. (1749)
          • GA 5 Cadastre et plans. Liste des poses possédées par chaque particulier pour payer le taupier et le messeiller. (1750-1800)
          • GA 6 Cadastre et plans. Extrait du cadastre de la commune d'Hermenches au chapitre des immeubles possédés par les propriéta... (1801-1850)
          • GA 7 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance et abornement des limites entre Syens et Rossenges. (1829)
          • GA 8 Cadastre et plans. Limites entre Hermenches et Rossenges. (1841)
          • GA 9 Cadastre et plans. Procès-verbal d'abornement du territoire de Rossenges. (1845)
          • GA 10 Cadastre et plans. Plans. (1845)
          • GA 11 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des limites entre Moudon et Rossenges. (1872)
          • GA 12 Cadastre et plans. Cadastre de la commune de l'Abbaye de Rossenges. (1845)
          • GA 13 Cadastre et plans. Reconnaissance des limites entre Rossenges et Syens. (1909)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan du territoire. (1918)
          • J 1 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1958-1960)
          • L 1 Mandats souverains. Conseil de santé de la ville de Berne. (1774-1776)
          • L 1 Règlements municipaux. (1749)
          • L 2 Mandats souverains. Lois, placards et circulaires du gouvernement. (1800-1899)
          • M 1 Militaires. Placards touchant la protection anti-aérienne. (1951)
          • M2 Sapeurs-pompiers. Livre du rôle des sapeurs-pompiers. (1953-1960)
          • N 1 Affaires de paroisse. Arguments et réflexion sur les livres et sur les chapitres de la Sainte Bible. (1775)
          • P 1 Actes anciens. Achat par la commune de tous les biens du sieur Jean-Pierre Jaquet justicier de Moudon situés sur la co... (1727)
          • P 2 Actes anciens. Transaction entre la noble bourgeoisie de Moudon et les possesseurs de l'Abbaye de Rossenges concernant... (1749)
          • P 3 Actes anciens. Séparation entre la communauté de Moudon et celle de Rossenges. (1748)
          • P 4 Actes anciens. Lettre de bourgeoisie pour Jaques-Moïse, fils de Denis Barraud, de Villars-Tiercelin et cela pour la so... (1750)
          • P 5 Actes anciens. Echange entre la commune et Jean-François Dubois dudit Rossenges de quelques pièces. (1758)
          • Q Vie civique. Liste des citoyens éligibles. (1815)
          • RA 1 Population. Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Acte et certificat de bourgeoisie délivré à Pierre-Daniel Falconier, fils de Jaques-Charles. (1781)
          • RA 2 Population. Certificat de bourgeoisie attribué à Jean-Daniel Debaz de l'Abbaye et Rossenges. (1788)
          • RA 2 Population. Lettre de bourgeoisie accordée au sieur Emmanuel Barraud. (1818)
          • RA 2 Population. Certificat de bourgeoisie attribué à Jeanne-Louise Morel, née le 5 mars 1803. (1820)
          • RA 3 Population. Désignation de l'état civil. (1919-)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1864-1960)
          • RA 5 Population. Acte d'adoption. (1929)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à Ulysse Protti. (1940)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à René Pinferetti et à Gilbert Guehret. (1942)
          • RA 5 Population. Lettre de bourgeoisie attribuée à Karl Rossmanith. (1949)
          • RA 5 Population. Acte d'adoption. (1951)
          • RA 6 Population. Demandes de carte d'identité. (1950-1954)
          • RA 7 Population. Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1957-1960)
          • RA 8 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques. (1957-1960)
          • RC 1 Commerce. Registre des patentes. (1912-1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Rossenges à Samuel-Jacob Jayet de Moudon suite à l'interdiction que ceux... (1684)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant les communiers de Rossenges à la noble hoirie de Denezy et au seigneur de Syens ... (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de L'Abbaye et Rossenges contre celle de Syens à propos des frais eng... (1726)
          • U 1 Affaires judiciaires. Procédure instruite entre le commissaire Pierre Chollet rénovateur des droits de M le Colonel Co... (1732)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre plusieurs communiers de Rossenges suite à la volonté du Conseil de partager les com... (1737)
          • U 1 Affaires judiciaires. Georges Thormann, bailli de Moudon, assigne la commune de L'Abbaye et Rossenges de fournir un ét... (1759)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sigismond Weiss, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à payer leur part pour l'... (1762)
          • U 1 Affaires judiciaires. Charles-Philippe Sinner, bailli de Moudon, exhorte les communiers de Rossenges à lutter contre l... (1770)
          • U 1 Affaires judiciaires. Jeanne-Susanne, fille de Samuel Morel de L'Abbaye de Rossenges, accuse le citoyen Jean-Abram Por... (1812)
          • U 2 Affaires judiciaires. La commune de Rossenges intente un procès en interdiction à Jules Dubois suite à la dilapidation... (1893-1894)
          • U 3 Affaires judiciaires. Succession de Henri Falconnier à Goumoens-le-Jux qui lègue une somme importante à la commune de ... (1927-1929)
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