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Archives de la commune de Ropraz
Archives officielles
AC Ropraz Fonds d'archives de la commune de Ropraz (1234-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Livre pour la commune de Ropraz. (1625-1710)
A 2 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Registre des gouverneurs de l'honorable communauté ... (1713-1750)
A 3-6 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Manquent en 1988. (1751-1794)
A 7 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil, fragments. (1795)
A 8-19 Délibérations de la Municipalité. (1852-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillard des délibérations. (1801-1900)
B 1 Délibérations du Conseil général. (-1849)
B 2-3 Délibérations du Conseil général. (1850-1958)
C 1-19 Correspondance reçue. (1801-1954)
D 1-10 Correspondance expédiée (copie-lettre). (1897-1955)
E Conventions, titres, droits communaux.
Laud de la vente de terre de Ropraz par Monsieur de Guillemette de Ferney, et d... (1423)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Double de la largition et octroi faits par LL EE de Berne à Messieurs de la vil... (1536)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Droit que ceux de Ropraz ont sur le Jorat d'Echallens. (1584)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Vendition de censes pour noble et généreux seigneur Isbrand de Crousa, seigneur... (1597)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation consentie par la communauté de Ropraz d'une terre pour trois ans à R... (1599)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble Jaques-Etienne Clavel, Seigneur de Ropraz, pour u... (1661)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Séparation des territoires et seigneuries des deux villages de Ropraz et Hermen... (1664)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Quittance d'une obligation pour la commune en faveur de Jaques-Etienne Clavel, ... (1665)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Délimitation de la Moillie Messely faite par le commandement de LL EE de Bern, ... (1674)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Liste des poses de terres que possèdent ceux de Corcelles-le-Jorat rière Ropraz... (1675)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Collocation pour la commune de Ropraz dans la discussion des biens de Pierre Gi... (1677)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre les communes de Ropraz et Corcelles-le-Jorat et Jean-Pierre Porch... (1678)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Arrêt de LL EE de Berne et accord avec la ville de Lausanne concernant le Jorat... (1677)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre Corcelles-le-Jorat et Ropraz pour la régie de leurs boi... (1682)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Partage d'entre les communes de Corcelles et Ropraz de la fruitière de la monta... (1685)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour François Hugonnin l'Aîné , de Carrouge, contre la commune de Ro... (1686)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble François-Joseph de Castellaz, bailli d'Orbe et d'... (1687)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Double du laud de la vente de terre de Ropraz par Monsieur de Guillemette de Fe... (1694)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Pierre Desmeules de Ropraz, contre la commune dudit lie... (1698)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Jean Muller, baillis de Moudon, contre la commune de Ro... (1699)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Demande de noble seigneur Clavel de Ropraz aux communiers pour transporter quat... (1696)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour Jean Jordan, lieutenant de Carrouge, contre Jaques-Etienne Gill... (1701)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Jean Jordan, lieutenant de Carrouge, contre la commune ... (1701)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration entre les communes de Ropraz et Corcelles-le-Jorat qui sèment conjo... (1705)
E 24 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du seigneur de Denezy, lieutenant baillival et châtelain d... (1706)
E 25 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation contractée auprès du seigneur Denezy, lieutenant baillival et châtel... (1708)
E 26 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble, spectable et savant Jean-Noé Clavel, coseigneur ... (1719)
E 27 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble seigneur de Denezy contre la commune de Ropraz. (1721)
E 28 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du seigneur de Denezy contre la commune de Ropraz. (1720)
E 29 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du seigneur de Bressonnaz, soit noble Sigismond de Cerjat,... (1727)
E 30 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour Monsieur le Conseiller Dutoit contre la commune de Ropraz pour ... (1727)
E 31 Conventions, titres, droits communaux.
Ordonnance de LL EE de Berne enjoignant les communiers de Ropraz de réparer pro... (1727)
E 32 Conventions, titres, droits communaux.
Règlement entre le seigneur de Ropraz et ses sujets, au sujet de la garde et de... (1728)
E 33 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction et partage passés entre le seigneur de Ropraz et ses sujets, au reg... (1728)
E 34 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Monsieur le lieutenant et avocat Bize de Moudon contre la c... (1736)
E 35 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble Sigismond de Cerjat, seigneur de Mézières, et aut... (1736)
E 36 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de noble Georges-Jean-Justin de Clavel, seigneur de Ropraz... (1737)
E 37 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de dame Marianne Jenner, ancienne dame baillivale de Moudo... (1749)
E 38 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Madame la Ministre Combaz, demeurant à Lucens, contre l... (1750)
E 39 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation en faveur des communes de Corcelles et Ropraz contre Samuel Porchet,... (1752)
E 40 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Jean-Pierre Mellioret, justicier et assesseur consistor... (1756)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de cantonnement du bois de l'Évêque. (1774-1777)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente pour Isaac-Henri Chollet, de Moudon Dr en droit, contre les hoi... (1794)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en remplacement du gîte de guerre du bailliage de Moudon, contre la ... (1795)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre la commune de Ropraz et Pierre-Abram Rod, dudit lieu. (1799)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis pour la commune de Ropraz contre Jean-François Dumont, d'une maison neuv... (1804)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de cantonnement de la forêt du Jorat d'Echallens, entre le gouvernement et... (1813)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction entre Ropraz et Montpreveyres, à propos des droits de pâturage comm... (1816)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Ropraz de celles de Villars-Tiercelin, d'un m... (1816)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers faisant par collocation en faveur de M de Lerber, allié Glaire, ... (1819)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis pour la commune de Ropraz de Jean-François Rod, Jean-Daniel Rod et Jean-... (1824)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis par la commune de Ropraz de divers particuliers, afin d'élargir le chemi... (1817)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre Jean-Pierre Rod et la commune de Ropraz. (1817)
E 53 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis et échanges entre la commune et les particuliers de Ropraz. (1830-1837)
E 54 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Pierre-Daniel de Cerniaz, propriétaire à Vulliens, cont... (1847)
E 55 Conventions, titres, droits communaux.
Achats et échanges. (1850-1852)
E 56 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre Daniel-Abram Guex, maître ramoneur à Moudon, et la Municipali... (1856)
E 57 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions et transactions. (1860-1869)
E 58 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Pierre-Antoine Porchet, de Corcelles-le-Jorat, par la Municipalit... (1861)
E 59 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Édouard, fils de Jean-François-Louis Desmeules, par la Municipali... (1865)
E 60 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Jules Desmeules, fils de Gabriel-Samuel Desmeules, par la Municip... (1867)
E 61 Conventions, titres, droits communaux.
Achats, ventes et échanges. (1870-1879)
E 62 Conventions, titres, droits communaux.
François-Louis Schopfer, maître cordonnier à Bière, engage Jean Comte de Ropraz... (1871-1872)
E 63 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Jean-Louis Gillieron par la Municipalité comme taupier. (1871)
E 64 Conventions, titres, droits communaux.
François Comte, de Ropraz, est placé est placé en apprentissage chez Jules Cavi... (1871)
E 65 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de M Bard de Semsales comme vétérinaire par les communes de Ropraz, ... (1876)
E 66 Conventions, titres, droits communaux.
Placement de Louis Comte de Ropraz chez Vincent Desmeules, maître-tailleur à Ro... (1877)
E 67 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions et transactions. (1880-1889)
E 65 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement par les communes de Mézières, Carrouge, Corcelles-le-Jorat, Ropraz, ... (1887)
E 66 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions et transactions. (1890-1899)
E 67 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de M Hayoz, docteur-médecin. (1892)
E 68 Conventions, titres, droits communaux.
Dénonciation du subside accordé pour la poste de Sottens à Mézières. (1890)
E 69 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions et transactions. (1901-1960)
FA 1 Comptes communaux. (1709-1710)
FA 2-14 Comptes communaux. (1824-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Reçus et quittances divers. (1601-1700)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour les soldats de Chillon. (1680)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour le bois dû à la cure de Moudon. (1684)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour le bois dû à la cure de Moudon. (1685)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour "avoir passé le monstre audit Moudon". (1686)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour les réfugiés de France. (1687)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance du haut-forestier du Jorat d'Echallens. (1691)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Quittance du forestier d'Echallens pour son salaire. (1695)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Reçus et quittances divers. (1701-1800)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour M Dutoit. (1702)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance du forestier d'Echallens. (1702)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance du ministre de Moudon pour les moules de bois dus à le cure. (1703)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance de M Tacheron pour l'entretien des réfugiés d'Orange. (1704)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour les char de bois dus à l'église de Moudon. (1705)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Quittance pour la cense due à Lausanne. (1706)
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