Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
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          • GB5 Travaux publics. Ponts. Soumissions de diverses entreprises pour la réfection du Pont du Diable. (1904)
          • GB6 Travaux publics. Chemins. Cahier des charges pour les travaux à effectuer sur le chemin du Bois de Bamp, 2e section. (1914)
          • GB7/1 Travaux publics. Routes. Pièces relatives aux travaux à effectuer sur la route cantonale n° 159. (1913-1916)
          • GB7/2 Travaux publics. Routes. Cahier des charges pour les travaux à effectuer sur la route cantonale n° 159. (1916)
          • GB8 Travaux publics. Ponts. Pièces relatifs à la construction d'un pont en béton situé près du lieu-dit Le Battoir, rapp... (1924)
          • GB9 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Plan d'alignement de Romainmôtier : dossier constitué de diverses pièces ... (1926)
          • GB10 Travaux publics. Chemins. Dossier relatif aux travaux d'aménagement du chemin forestier de Champbaillard (place de f... (1928-1931)
          • GB11 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Correspondance relative aux travaux de Champbaillard. (1930)
          • GB12 Travaux publics. Chemins. Dossier relatif au chemin forestier de Champbaillard. (1932)
          • GB13 Travaux publics. Routes. Correspondance officielle avec la Préfecture à propos d'une vente de terrains pour élargir ... (1937)
          • GB14 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Commune : archives, dossier de plans couleurs / levés par John Mermod, av... (1916)
          • GB15 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Projet Place de fête-Réservoir et Carrière-Réservoir, profil en long, pla... (1916)
          • GB16 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Projet Place de fête-Réservoir et Carrière Réservoir : profils en travers... (1916)
          • GB17 Travaux publics. Chemins. Projet de Champbaillard : chemin du haut, profil en long, plan avec annotations manuscrite... (1916)
          • GB18 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Projet Place de fête au Battoir, profil en long et travers, plan avec ann... (1916)
          • GB20-21 Travaux publics. Routes, chemins et ponts. Plan couleurs avec annotations manuscrites. (Non indiqué)
          • HA1 Services industriels. Eaux. Copie de la supplication adressée au bailli pour obtenir de détourner une partie des eau... (Non indiqué)
          • HA2 Services industriels. Eaux. Pièces diverses relatives à l'exploitation des eaux pour l'industrie de Monsieur de Lerb... (1839-1859)
          • HA3 Services industriels. Eaux, rivières et fontaines. Compte des travaux effectués par Jean et Jean- Baptiste Yon. (1857)
          • HA4 Services industriels. Eaux. Coût approximatif du drainage d'une partie du fonds appartenant à la Commune de Romainmô... (1860)
          • HA5 Services industriels. Diverses pièces relatives à l'installation et à l'amélioration du réseau d'alimentation en eau c... (1895-1896)
          • HA6 Services industriels. Soumissions de différents entrepreneurs pour les travaux à effectuer sur le réseau d'alimentatio... (1895-1896)
          • HA7 Services industriels. Eau courante. Rapport de la Municipalité au Conseil général concernant la question des hydrant... (1896)
          • HA8 Services industriels. Cahier des charges pour les eaux alimentaires de Romainmôtier. (1896)
          • HA9 Services industriels. Eau courante. Soumission pour la fourniture des tuyaux. (1896)
          • HA10 Services industriels. Soumission pour surveillance des travaux à effectuer sur le réseau d'eau courante de Romainmôtie... (1896)
          • HA11 Services industriels. Cahier des charges pour la construction d'un réservoir d'eau de 300 mètres cube. (1896)
          • HA12 Services industriels. Pièces relatives au travail de l'ingénieur de Vallière pour la construction d'un réservoir d'eau... (1896)
          • HA13 Services industriels. Acte de concession pour usage d'eau : autorisation faite à la Commune de Romainmôtier d'exploite... (1902)
          • HA14 Services industriels. Diverses pièces relatives aux eaux de Romainmôtier. (1904-1912)
          • HA15 Services industriels. Projet de consolidation du réservoir communal : cahier des charges. (1911)
          • HA16 Services industriels. Dossier relatif au réseau de canalisations de la ville à la gare, profil en long. (1912)
          • HA17 Services industriels. Cahier de reçus des taxes pour les eaux alimentaires. (1906-1912)
          • HA18 Services industriels. Service des eaux. (1954-1960)
          • HA19 Services industriels. Projet de consolidation d'une fontaine : plan couleurs. (Non indiqué)
          • JA1/1 Constructions. Bâtiments publics. Pièces relatives à des réparations de la tour et de l'horloge du château. (1540-1788)
          • JA1/2 Constructions. Bâtiments publics. Tour de l'horloge. Pièces relatives à des réparations à faire sur l'horloge du c... (1899)
          • JA2 Constructions. Bâtiments publics. Comptes de l'emploi des fonds appliqués à la Bâtisse d'un Battoir & Scie au Moulin... (1809-1810)
          • JA3 Constructions. Bâtiments publics. Battoir. Devis et soumission pour la construction d'une mécanique à battre le gr... (1833)
          • JA4 Constructions. Bâtiments publics. Devis et soumissions pour la réparation de la scierie. (1833-1836)
          • JA5/1 Constructions. Bâtiments publics. Pièces relatives à des travaux à effectuer au collège. (1834-1836)
          • JA5/2 Constructions. Bâtiments publics. Pièces relatives à des travaux à effectuer au collège. (1856-1895)
          • JA6 Constructions. Bâtiments publics. Pièces relatives à des aménagements à faire à l'abattoir de Romainmôtier. (1834-1858)
          • JA7 Constructions. Diverses pièces relatives à des réparations de bâtiments publics. (1835-1838)
          • JA8 Constructions. Bâtiments publics. Devis et plan pour la réfection de la Tour dite de la Torture. (1919)
          • JA9/1 Constructions. Bâtiments publics. Correspondance et devis pour la réfection des orgues du Temple de Romainmôtier. (1913-1914)
          • JA9/2 Constructions. Bâtiments publics. Temple de Romainmôtier. Contrat avec devis pour la réfection des orgues. (1914)
          • JA10 Constructions. Bâtiments publics. Devis pour la démolition de la grange du bâtiment Chantrand [i e Chantrens ?]. (1926)
          • JA11 Constructions. Bâtiments publics. Dossier pour la construction d'un abri pour 25 personnes au collège. (1944)
          • JA12 Constructions. Bâtiments publics. Plan de construction d'un abri de bus au lieudit "Les Portes". (1945)
          • JA13 Constructions. Bâtiments publics. Projet de création de W-C et urinoir à l'annexe de la cantine de la Placette. (1945)
          • JA14 Constructions. Bâtiments publics. Divers plans dressés à l'occasion des réfections du pont situé sur le Nozon. (1833-1924)
          • JB1-13 Constructions. Bâtiments des particuliers. Projets de construction. (1931-1960)
          • JB15 Constructions. Bâtiments des particuliers. Permis de construire délivrés. (1945-1959)
          • JB16 Constructions. Mises à l'enquête de divers particuliers. (1940-1947)
          • JB17 Constructions. Mises à l'enquête de particuliers. Aménagement de la boucherie de Monsieur Héli Auberson. (1946-1947)
          • JB18 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Marc Badan. (1941)
          • JB19 Constructions. Dossier de mise à l'enquête des propriétés de MM. Bichsel et Oberson. (1948)
          • JB20 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de David Bonard (Croy). (1943-1947)
          • JB21 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Louis Boulaz. (1946)
          • JB22 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Marie Ciana. (1946)
          • JB23 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Jean Diserens. (1945-1948)
          • JB24 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour les projets de la Société coopérative de consommation "L'Economie". (1946-1947)
          • JB25 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la porcherie de Willi Glauser. (1947-1948)
          • JB26 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Constant Golay. (1943-1944)
          • JB27 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Monsieur Messmer. (1943-1946)
          • JB28 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Monsieur Marius Monnier. (1947)
          • JB29 Constructions. Dossier de mise à l'enquête pour la propriété de Monsieur Reymond. (1941-1943)
          • K1 Domaines communaux. Rap[p]ort de visite des cloisons. (1816)
          • K2 Domaines communaux. Rap[p]ort du messellier Antoine Glayre qui a vu En Chamballiaz un fils Buxcel avec deux de ses vac... (1816)
          • K3 Domaines communaux. Rap[p]ort du forestier Burky. (1816)
          • K4 Domaines communaux. Liste du sable que divers particuliers ont chargé à la Carrière de la Ville. (1818)
          • K5 Domaines communaux. Correspondance relative à l'industrie de Maurice de Lerber. (1851-1860)
          • K6/1 Domaines communaux. Lettre manuscrite du syndic concernant l'agrandissement du cimetière. (1896)
          • K6/2 Domaines communaux. Contrôle des exploitations forestières de Romainmôtier. (1899-1907)
          • K7 Domaines communaux. Lettre a s du géomètre Constant Bonard à propos du Corps des Hydrantiers. (1904)
          • K8 Domaines communaux. Pièces relatives à l'engagement de gardes-forestiers de triage. (1905)
          • K9 Domaines communaux. Aménagement forestier de Romainmôtier. (1902-1913)
          • L1 Règlements. Premier livre de mandats souverains, appartenant à moy Henry Roland, secrétaire ballival de Romainmôtier. (1733-1741)
          • L2 Règlements touchants à la reddition et à la passation des comptes des biens de communes et de pauvres. (1809)
          • L3 Règlement pour les fonctionnaires. (1836-1878)
          • L4 Projet de règlements communaux pour la ville de Romainmôtier. (1898)
          • L5 Règlement sur l'organisation du Corps des Pompiers et service du feu dans la commune de Romainmôtier. (1891)
          • L6 Règlement de la Compagnie des Hydrantiers n°1 de la Commune de Romainmôtier. (1898)
          • L7 Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • L8 Règlements. Prononcés de la Municipalité de Romainmôtier sur les contraventions. (1926-1955)
          • L9 Règlements. Procès-verbaux et correspondance sur les contraventions. (1943-1960)
          • L10 Santé publique. Correspondance reçue par la Commune relative aux questions de santé et d'instruction. (1818-1837)
          • L11 Santé publique. Circulaires officielles du préfet à propos de l'instruction et de la santé. (1818-1837)
          • L12 Santé publique. Procès-verbaux de la Commission de salubrité publique. (1928-1941)
          • L13 Santé publique. Correspondance à propos de la salubrité publique. (1937-1958)
          • L14 Santé publique. Registre de vaccinations de la Commune de Romainmôtier. (1872-1952)
          • L15 Santé publique. Tableaux de vaccinations. (1918-1921)
          • L16 Santé publique. Contrôle de vaccinations antivarioliques. (1954-1960)
          • L17 Santé publique. Contrôle de vaccinations antidiphtériques. (1954-1960)
          • M1 Pompiers. Règlements pour les Incendies : dispositions générales. (1701-1800)
          • M2 Mesures à prendre en cas d'incendie : instructions pour les communes et corps de pompiers. (1729)
          • NA1 Instruction publique. Copie manuscrite d'une exhortation du bailli adressée à la Chambre économique de Berne afin que ... (1770)
          • NA2 Instruction publique. Livre pour la Commission d'inspection de l'Ecole de Romainmôtier. (1834-1864)
          • NA3 Instruction publique. Lettre a s du régent Rosset à la Commission d'inspection de l'Ecole de Romainmôtier et par elle ... (1853)
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        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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