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Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives officielles
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
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FD18 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1891)
FD19 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1892)
FD20 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1893)
FD21 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets. (1925-1960)
FD23 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Rapports de gestion et correspondance y relative. (1927-1960)
FD 23/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Commentaires sur l'arrêté du 12 02 1943 sur la comptabilité des... (1943)
FD24 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Fiches comptables. (1944-1945)
FD25 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Fiches comptables. (1949-1951)
FD26 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Reçus divers. (1908-1914)
FD27 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1910-1923)
FD28 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Passades. (1910-1937)
FD29 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Comptes pour le battage du grain. (1911)
FD30 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Autorisations communales : reçus. (1930-1932)
FD31 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Permissions de police : reçus. (1932-1934)
FD33 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Permissions de police : reçus. (1956-1960)
FD32 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons pour les bains et les douches publics de Romainmôtier. (1940-1944)
FD34 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Autorisations communales. (1957-1960)
FD35 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1958-1959)
FD36 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1959-1960)
FD37 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1960)
FD42 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôt communal. (1915-1934)
FD43 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Taxes communales. (1920-1937)
FD44 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôts sur les pianos et les ruches. (1931)
FD45 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôts sur les tombolas. (1932-1934)
FD46 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièces justificatives de virements bancaires. (1916-1918)
FD47 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièces annexes à la Bourse : notes et états trimestriels. (1916-1918)
FD48 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Carnets d'épargne établis au... (1946-1960)
FD49 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Carnet de chèques postaux. (1912)
FD50 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Cahier de comptes de chèques postaux. (1912-1914)
FD51 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Récépissés de comptes de chèques postaux. (1912-1915)
FD52/1 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Compte de chèques postaux : livrets de récépissés. (1915-1922)
FD52/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Compte de chèques postaux : livrets de récépissés. (1922-1932)
FD53 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Contrôle de chèques postaux. (1945-1960)
FD54 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Listes des personnes ayant travaillé pour la commune, avec leur dû. (1910-1919)
FD55 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Défalcations. (1911-1935)
FD56 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Factures pour l'aménagement ... (1917-1919)
FD57 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Dépenses occasionnées par le... (1928)
FD58 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives. (1935-1937)
FD59 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Rapport de la commission de ... (1937)
FD60 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives pour l... (1910-1931)
FD61 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1910-1925)
FD62 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1926-1935)
FD63 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1936-1939)
FD64 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives des dé... (1921-1941)
FE 1 Finances communales.
Pièces justificatives aux comptes communaux.
Il s'agit de pièces diverses : factures, reçus, bo... (1910-1933)
FE1 Finances communales.
Mises de bois et rolle pour le tirage des allots des parties de bois entre les Bourgeois de Romai... (1808-1832)
FE2 Finances communales.
Mises de bois. (1878-1959)
FE3 Finances communales.
Mises de bois. (1914-1915)
FE4 Finances communales.
Mises de bois. (1918)
FE Finances communales.
Mises de bois. (1920-1927)
FE5 Finances communales.
Mises de bois. (1951)
FE6-11 Finances communales.
Mises de bois. (1953-1959)
FE12 Finances communales.
Mises de bois de feu. (1959)
FE13-14 Finances communales.
Mises de bois. (1959-1960)
FE23 Finances communales.
Carnet de martelage et marques. (1951-1952)
FE24 Finances communales.
Carnet de martelage. (1951-1952)
FE25 Finances communales.
Carnet de martelage. (1954-1955)
FE30 Finances communales.
Carnet de reconnaissances. (1958-1960)
FE35 Finances communales.
Mises de bois : quittances. (1957-1958)
FE36 Finances communales.
Mises de fruits. (1950-1960)
FE37-38 Finances communales.
Mises diverses. (1920-1921)
FE39 Finances communales.
Mises diverses et battage des grains. (1923)
FE40 Finances communales.
Mises diverses (bois, fruits, sucre, etc). (1927)
FF1 Finances communales.
Bourse de l'hôpital.
Double des comptes que rend honorable Julius Cousturide, Recteur du Charit... (1661-1662)
FF2 Finances communales.
Bourse de l'hôpital.
Contes que rend l'estismé (?) Chant[rans] du recteur de l'hospital de Roma... (1681)
FF3 Finances communales.
Bourse de l'hôpital.
Rentier des revenus du Charitable hospital de Romainmôtier rendus et mis a... (1695)
FF4 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Comptes que rend le S[ieur] Justicier Bonard comme recteur des pauvres de R... (1711)
FF5 Finances communales.
Bourse des pauvres et de l'hôpital.
Livre des Charités accordées par Messieurs du Conseil de Ro... (1756-1772)
FF6 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Rentier des Revenus des Pauvres de Romainmôtier. (1782)
FF7 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Registre de la Bourse des Pauvres de Romainmôtier. (1846-1857)
FF8 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Livre de caisse pour les capitaux de la Commune et de la Bourse des Pauvres... (1847)
FF9 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Registre des Pauvres. (1857-1877)
FF10 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Rentier des Revenus des Pauvres de la Ville de Romainmôtier. (Non indiqué)
FF11 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Rentier des Pauvres. (1934)
FF11/2 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Dossier relatif à l'annulation dudit Rentier. (1936)
FF12 Finances communales.
Rentier : Bourse des Pauvres [de] Romainmôtier. (1936)
FF13-34 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Comptes des Pauvres. (1642-1939)
FF35 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Doublets des Comptes des Pauvres. (1869-1918)
FF36 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Livrets d'épargne. (1932-1960)
FF37 Finances communales.
Bourse des pauvres et de l'hôpital.
Relevés de comptes. (1956-1960)
GA 1 Travaux publics.
Cadastre.
Recueil de plans de la Commune de Romainmôtier (en couleurs, échelle en toises). (1803)
GA 2 Travaux publics.
Cadastre.
Recueil de plans de la Commune de Romainmôtier (en couleur). (1871)
GA 3 Travaux publics.
Cadastre.
Recueil de plans de la Commune d'Envy (en couleur). (1877)
GA4 Travaux publics.
Cadastre.
Recueil de plans de la Commune de Romainmôtier (en couleur). (1882)
GA5 Travaux publics.
Cadastre de la Commune de Romainmôtier ( plans en couleur).
Vol.
1, f°1-200. (1895)
GA6 Travaux publics.
Cadastre de la Commune de Romainmôtier ( plans en couleurs).
Vol.
2, f° 201-400. (1895)
GA7 Travaux publics.
Cadastre.
Nouveaux plans. (1901-1960)
GA8 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Procès-verbal de la délimitation de la limite territoriale entre les communes de... (1865)
GA9 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Procès-verbal de délimitation territoriale entre les communes de Bretonnières et... (1871)
GA10 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Procès-verbal de délimitation territoriale de la commune de Romainmôtier, dressé... (1871)
GA11 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Procès-verbal de délimitation territoriale entre les communes de Premier et de R... (1878)
GA12 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Délimitation territoriale Croy-Romainmôtier : extrait de procès-verbal / dressé ... (1878)
GA13 Travaux publics.
Cadastre.
Plans.
Arpentage des communes d'Envy et de Juriens : procès-verbaux de reconnaissance d... (1879)
GB 1 Travaux publics.
Routes.
Pièces diverses concernant divers travaux d'entretien des routes. (1816-1821)
GB2 Travaux publics.
Chemins.
Dossier relatif à une pétition envoyée au Conseil d'Etat à propos de la réfection d'un che... (1838-1839)
GB2/2 Travaux publics.
Routes.
Lettre officielle relative à la correction d'une route. (1868)
GB3/1 Travaux publics.
Routes.
Documents relatifs à la réfection de la route Romainmôtier-Burtigny. (1853)
GB3/2 Travaux publics.
Routes.
Documents relatifs à la réfection de la route de 3e classe Burtigny-Romainmôtier. (1854-1860)
GB4 Travaux publics.
Ponts.
Pièces relatives à la construction d'un pont sur le Nozon. (1856-1859)
GB4/2 Travaux publics.
Routes.
Lettres du voyer à la Municipalité au sujet de travaux à effectuer sur la route de Juriens. (1883)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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Archives de la commune de Saint-George
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