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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
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E74 Conventions et droits de la Commune.
Vente faite par Emile f[ils de] feu Charles Perreaud à la commune de Romainmôtier... (1914)
E75 Conventions et droits de la Commune.
Vente faite par Georges fils du défunt Charles Perreaud, à Chernex sur Montreux, ... (1914)
E76 Conventions et droits de la Commune.
Vente faite par Jean f[ils de]feu François-Louis Poschung, à Romainmôtier, à la c... (1914)
E77 Conventions et droits de la Commune.
Echange de terrains entre Emile Jahud et la Commune de Romainmôtier. (1914)
E78 Conventions et droits de la Commune.
Convention entre la Société immobilière l'Aurore et la Commune de Romainmôtier. (1914)
E79 Conventions et droits de la Commune.
Convention faite entre Jean Poschung et la Commune de Romainmôtier dans laquelle ... (1914)
E80 Conventions et droits de la Commune.
Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune de Romainmôtier. (1915)
E81 Conventions et droits de la Commune.
Mise d'immeubles avec constitution de servitudes faite par la Bourse des Pauvres ... (1918)
E82 Conventions et droits de la Commune.
Mise d'immeubles faite par la Commune de Romainmôtier. (1919)
E83 Conventions et droits de la Commune.
Vente faite par Georges Chantrens, Louise Ottonin, Rose Glayre, Sylvie Joly, Alic... (1924)
E84 Conventions et droits de la Commune.
Echange fait entre la Commune de Romainmôtier et Arnold-Emile, fils de Charles-Je... (1926)
E85 Conventions et droits de la Commune.
Dossier relatif à un don anonyme fait à la Paroisse et à la Bourse des Pauvres. (1931)
E86 Conventions et droits de la Commune.
Obligation sans hypothèque au nom de la Commune de Romainmôtier. (1931)
E87 Conventions et droits de la Commune.
Convention entre Armand Boulaz et la Commune de Romainmôtier, ensuite de la const... (1932)
E88 Conventions et droits de la Commune.
Transfert immobilier fait par les enfants de Charles-Isaac Bourgeois à Ballaigues... (1938)
FA1-44 Finances communales.
Comptes communaux. (1553-1939)
FA45-48 Finances communales.
Comptes de la Commune et de la Bourse des Pauvres. (1940-1943)
FA48/2 Finances communales.
Annexes aux comptes communaux de l'année 1943 : rapport de la commission de gestion, liste des dé... (1944)
FA49-50 Finances communales.
Comptes de la Commune et de la Bourse des pauvres. (1944-1945)
FA51 Finances communales.
Comptes communaux. (1946-1957)
FB1 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1908-1909)
FB2-3 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1916-1917)
FB4-8 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1921-1932)
FB9 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1938-1944)
FB10 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1949-1950)
FB11 Finances communales.
Comptes des particuliers. (1953-1954)
FB12 Finances communales.
Impôt communal : taxes personnelles. (1948-1960)
FC1 Finances communales.
Registre de taupage et messeillerie de la Commune de Romainmôtier commencé le 01 01 1860. (1860-1871)
FC2 Finances communales.
Cotet de taupage et messeillerie. (1885-1916)
FC3 Finances communales.
Taupage. (1918-1923)
FC9 Finances communales.
Registre de taupage. (1939-1944)
FD1 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Liste de diverses sommes payées par des particuliers pour la paroisse. (1625)
FD2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier des Biens et Revenus de la Noble Bourgeoisie de Romainmôtier Remis... (1710)
FD3 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièce relative à des cotisations dues par les communes de la Terre de Roma... (Non indiqué)
FD4 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Diverses vacations en faveur de la Municipalité ainsi que diverses sommes ... (1816)
FD5 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Diverses vacations en faveur de la Municipalité et de particuliers. (1817)
FD6 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Comptes et autres papiers relatifs à divers charrois faits cette année pou... (1826)
FD7 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Reçu du Comité de Secours pour les Grecs. (1826)
FD8 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Extraits de comptes de taupage. (Non indiqué)
FD9 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier des Revenus de la ville de Romainmôtier. (1777)
FD10 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier de la commune. (1801-1900)
FD11 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier pour le boursier de la commune. (1873)
FD12 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier de la commune pour l'année 1882. (1882)
FD13/1 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentier de la commune pour l'année 1887. (1887)
FD13/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentiers.
Dépouillement des comptes. (1832-1843)
FD14 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentiers.
Cahier d'annotations pour l'établissement des comptes de la co... (1886)
FD15/1 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentiers.
Comptes 1886 : caisse communale. (1886)
FD15/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Rentiers.
Dépouillement des comptes pour l'année 1886. (1886)
FD16 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier dressé et adopté pour l'année 1882. (1882)
FD17 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier pour l'année 1884. (1884)
FD18 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1891)
FD19 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1892)
FD20 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budget de la Commune de Romainmôtier. (1893)
FD21 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets. (1925-1960)
FD23 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Rapports de gestion et correspondance y relative. (1927-1960)
FD 23/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Commentaires sur l'arrêté du 12 02 1943 sur la comptabilité des... (1943)
FD24 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Fiches comptables. (1944-1945)
FD25 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Fiches comptables. (1949-1951)
FD26 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Reçus divers. (1908-1914)
FD27 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1910-1923)
FD28 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Passades. (1910-1937)
FD29 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Comptes pour le battage du grain. (1911)
FD30 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Autorisations communales : reçus. (1930-1932)
FD31 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Permissions de police : reçus. (1932-1934)
FD33 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Permissions de police : reçus. (1956-1960)
FD32 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons pour les bains et les douches publics de Romainmôtier. (1940-1944)
FD34 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Autorisations communales. (1957-1960)
FD35 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1958-1959)
FD36 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1959-1960)
FD37 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Bons communaux. (1960)
FD42 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôt communal. (1915-1934)
FD43 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Taxes communales. (1920-1937)
FD44 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôts sur les pianos et les ruches. (1931)
FD45 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Budgets.
Impôts sur les tombolas. (1932-1934)
FD46 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièces justificatives de virements bancaires. (1916-1918)
FD47 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièces annexes à la Bourse : notes et états trimestriels. (1916-1918)
FD48 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Carnets d'épargne établis au... (1946-1960)
FD49 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Carnet de chèques postaux. (1912)
FD50 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Cahier de comptes de chèques postaux. (1912-1914)
FD51 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Récépissés de comptes de chèques postaux. (1912-1915)
FD52/1 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Compte de chèques postaux : livrets de récépissés. (1915-1922)
FD52/2 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Compte de chèques postaux : livrets de récépissés. (1922-1932)
FD53 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Contrôle de chèques postaux. (1945-1960)
FD54 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Listes des personnes ayant travaillé pour la commune, avec leur dû. (1910-1919)
FD55 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Défalcations. (1911-1935)
FD56 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Factures pour l'aménagement ... (1917-1919)
FD57 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Dépenses occasionnées par le... (1928)
FD58 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives. (1935-1937)
FD59 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Rapport de la commission de ... (1937)
FD60 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives pour l... (1910-1931)
FD61 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1910-1925)
FD62 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1926-1935)
FD63 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives aux co... (1936-1939)
FD64 Finances communales.
Annexes aux comptes.
Paiements bancaires ou par chèques postaux.
Pièces justificatives des dé... (1921-1941)
FE 1 Finances communales.
Pièces justificatives aux comptes communaux.
Il s'agit de pièces diverses : factures, reçus, bo... (1910-1933)
FE1 Finances communales.
Mises de bois et rolle pour le tirage des allots des parties de bois entre les Bourgeois de Romai... (1808-1832)
FE2 Finances communales.
Mises de bois. (1878-1959)
FE3 Finances communales.
Mises de bois. (1914-1915)
FE4 Finances communales.
Mises de bois. (1918)
FE Finances communales.
Mises de bois. (1920-1927)
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