Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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          • D XXXI, PROCEDURE 6 Affaires judiciaires. Procédure intentée contre Messieurs Malherbe d'Orbe contre divers particuliers de cette ville à ... (1579)
          • D XXXI, PROCEDURE 7 Affaires judiciaires. Procédure intentée par la Commune de Romainmôtier contre le châtelain d'Orbe Malherbe. (1585)
          • D XXXI, PROCEDURE 4 Affaires judiciaires. Procédure entre l'acteur Michel Violet de Granson contre Estienne Couderey de Romainmôtier à pro... (1574)
          • D XXXI, PROCEDURE 8 Affaires judiciaires. Procédures intentées par la Commune de Romainmôtier contre le capitaine Jean-Rodolphe Tissot, as... (1705-1715)
          • D XXXI, PROCEDURE 9 Affaires judiciaires. Procédures intentées par la Commune de Romainmôtier contre le capitaine Jean-Rodolphe Tissot, as... (1726-1728)
          • D XXXI, PROCEDURE 10 Affaires judiciaires. Seconde Procedure Entre Mr Tissot Et La Ville de Rom[ainmô]tier dont il a passé Expedient par so... (1730)
          • D XXXI, PROCEDURE 11 Affaires judiciaires. Mandats, sentences et autres papiers relatifs au procès intenté contre le capitaine Tissot. (1729-1731)
          • D XXXI, PROCEDURE 12 Affaires judiciaires. Procédure pour régler le conflit entre le secrétaire baillival Roy et Monsieur Vulliamoz. (1728)
          • D XXXI, PROCEDURE 13 Affaires judiciaires. Papiers relatifs au procès contre la famille de l'avocat Christin [Christen ?]. (1741)
          • D XXXI, PROCEDURE 14 Affaires judiciaires. Procédure relative au procès contre la famille de l'avocat Christin [Christen ?]. (1742)
          • D XXXI, PROCEDURE 15 Affaires judiciaires. Procédure relative au conflit opposant la ville au bailli qui prétendait contrôler les comptes c... (1752)
          • D XXXI, PROCEDURE 16 Affaires judiciaires. Papiers concernant le conflit opposant la ville au bailli qui prétendait contrôler les comptes c... (1752)
          • D XXXI, PROCEDURE 17 Affaires judiciaires. Procédure et papiers relatifs aux difficultés opposant Romainmôtier et le régent Jordan de Payer... (1753)
          • D XXXI, PROCEDURE 18 Affaires judiciaires. Procédure et papiers relatifs aux difficultés opposant Romainmôtier et le régent Jordan de Payer... (1754)
          • D XXXI, PROCEDURE 19 Affaires judiciaires. Procédure et papiers relatifs aux difficultés opposant Romainmôtier et la famille du régent Jord... (1755-1756)
          • D XXXI, PROCEDURE 20 Affaires judiciaires. Affaire Jordan (suite) : double de procédure rendue par le bailli de Moudon. (1756)
          • D XXXI, PROCEDURE 21 Affaires judiciaires. Affaire Jordan (suite) : copie d'une procédure analogue, donnée comme exemple, pour un conflit o... (1756)
          • D XXXI, PROCEDURE 22 Affaires judiciaires. Affaire Jordan (suite) : copies et extraits d'actes ayant servi à soutenir la cause de l'une ou ... (1754-1756)
          • D XXXI, PROCEDURE 23 Affaires judiciaires. Procès opposant le Conseil de Romainmôtier à François-Louis Gleyre. (1767)
          • D XXXI, PROCEDURE 24 Affaires judiciaires. Procédure concernant Françoise Nillion et son enfant. (1772-1779)
          • D XXXI, ETRANGER 1 Polpulation étrangère. Lettres diverses concernant la situation des étrangers. (1801-1900)
          • D XXXI, ETRANGER 2 Polpulation étrangère. Circulaires concernant les étrangers français. (1801-1900)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 1 Bourgeoisie. Comptes de la bourgeoisie : quittances. (1661-1711)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 2 Bourgeoisie. Comptes de la bourgeoisie : quittances. (1720-1778)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 3 Bourgeoisie. Demande du Conseiller Jean-Lou.s Glaire (ancien gouverneur) de rectifier les erreurs notables qu'il a ret... (1777-1779)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 4 Bourgeoisie. Formule de Lettre de Bourgeoisie pour toutes les Villes & Communes du Pays-de-Vaud. (1794)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 5 Bourgeoisie. Affaire de la bourgeoisie de Monsieur de Lerber. (1851-1899)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 6 Bourgeoisie. Papiers relatifs à la bourgeoisie de la famille Forneret. (1844-1918)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 7 Bourgeoisie. Notes de l'archiviste Henri Chastellain (ancien pasteur de Romainmôtier) sur les familles de ce lieu. (1906-1908)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 8 Bourgeoisie. Papiers relatifs à Louise Buxcel. (1915-1929)
          • D XXXI, BOURGEOISIE 9 Bourgeoisie. Actes d'origine et correspondance relative à des bourgeoisie accordées par Romainmôtier. (1930-1931)
          • D XXXI, POPULATION 1 Population. Registre de population. (1804-1805)
          • D XXXI, POPULATION 2 Population. Registres civiques. (1804-1805)
          • D XXXI, POPULATION 3 Population. Tableau général des imposés. (1815-1827)
          • D XXXI, POPULATION 4 Population. Etat nominatif des propriétaires soumis à l'impôt foncier. (1815-1827)
          • D XXXI, POPULATION 5 Population. Etat de population. (1831)
          • D XXXI, POPULATION 6 Population. Registre funéraire. (1862-1918)
          • D XXXI, DIVERS 1 Projet de construction d'une chambre d'arrêt à Romainmôtier (échelle en toises) / signé Perregaux, architecte. (1729)
          • D XXXI, DIVERS 2 Diverses pièces relatives à l'organisation de la municipalité. (1814-1827)
          • D XXXII, DIVERS 1 Comptes divers. Rentier de l'Hôpital. (1638-1672)
          • D XXXII, DIVERS 2 Comptes divers. Comptes du pasteur de Saussure. (1698-1765)
          • D XXXII, DIVERS 3 Comptes divers. Comptes divers de la commune et papiers y relatifs. (1710-1717)
          • D XXXII, OHMGUELT 1 Amodiations de l'ohmgueld. (1544-1693)
          • D XXXII, OHMGUELT 2 Amodiations de l'ohmgueld. (1706-1785)
          • D XXXII, OHMGUELT 3 Livre de l'ohmgueld. (1577-1585)
          • D XXXII, OHMGUELT 4 Livre de l'ohmgueld. (1695-1705)
          • D XXXII, OHMGUELT 5 Livre de l'ohmgueld. (1705-1710)
          • D XXXII, OHMGUELT 6 Livre de l'ohmgueld. (1711-1717)
          • D XXXII, OHMGUELT 7 Livre de l'ohmgueld. (1745-1751)
          • D XXXII, OHMGUELT 8 Livre de l'ohmgueld. (1781-1785)
          • D XXXII, OHMGUELT 9 Comptes de l'ohmgueld. (1710-1778)
          • D XXXII, OHMGUELT 10 Comptes de l'ohmgueld pour la Maison de ville. (1712-1789)
          • D XXXII, OHMGUELT 11 Comptes de l'ohmgueld pour la Maison Thomasset à Agiez. (1774-1784)
          • D XXXII, OHMGUELT 12 Comptes de l'ohmgueld pour le Logis de l'Ours. (-1785)
          • D XXXII, OHMGUELT 13 Comptes de l'ohmgueld. Un mandat baillival et un extrait des Manuaux de la Ville de Berne, décisions bernoises relativ... (1693-1754)
          • D XXXII, OHMGUELT 14 Comptes de l'ohmgueld. Copie d'une sentence rendue par le lieutenant baillival et châtelain Samuel Thomasset, suite à ... (1714)
          • D XXXIII, DOMAINE 1 Domaine (1798-1823). Papiers relatifs au procès opposant certaines communes de la Terre à propos du pâturage de Forel. (1798-1811)
          • D XXXIII, DOMAINE 2 Domaine (1798-1823). Mandats et actes relatifs au pâturage de Forel. (1708-1775)
          • D XXXIII, DOMAINE 3 Domaine (1798-1823). Rapports de forestiers. (1810-1821)
          • D XXXIII, DOMAINE 4 Domaine (1798-1823). Correspondance à propos des rapports de forestiers et des bois. (1810-1823)
          • DXXXIII, CONSEIL GENERAL Convocations du Conseil général. Avis et projets d'avis pour la convocation du Conseil général de la Terre. (1805-1823)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 1 Helvétique : correspondance. Correspondance de l'époque relative aux évènements politiques et à l'établissement de la ... (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 2 Helvétique : correspondance. Correspondance de l'époque relative aux affaires militaires, avec les appels nominatifs a... (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 3 Helvétique : correspondance. Lettres de la Chambre administrative du canton du Léman et des divers bureaux qui en dépe... (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 4 Helvétique : correspondance. Lettres aux Comités de surveillance des domaines. (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 5 Helvétique : correspondance. Correspondance relative à l'emprûnt Ménard. (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 6 Helvétique : correspondance. Lettres de rentes établies à l'occasion de l'emprûnt Ménard. (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 7 Helvétique : correspondance. Procurations des communes de la Terre pour faire partie du Comité de Romainmôtier. (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 8 Helvétique : correspondance. Correspondance diverse de cette époque. (1798)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 9 Helvétique : correspondance. Correspondance relative aux affaires sociales (tutelles, enfants illégitimes, etc). (1798-1803)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 9/2 Helvétique : correspondance. Lettres diverses qui se trouvaient inclues dans le précédent paquet (autre sujet). (1798-1803)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 10 Helvétique : correspondance. Correspondance diverse de cette époque (guêt, messeillerie, étranger, pâturage, etc). (1799)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 11 Helvétique : correspondance. Déclarations de grossesses de femmes enceintes de soldats français. (1799-1800)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 12 Helvétique : correspondance. Registre de patentes pour l'industrie et le commerce. (1799-1800)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 13 Helvétique : correspondance. Listes des personnes soumises à l'impôt extraordinaire de guerre. (1802)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 14 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque. (1810)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 15 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (police, auberge, foire, chasse, etc). (1811)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 16 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (étranger, route, foire, bétail, incendie, boc... (1812)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 17 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (étranger, route, bétail, police, etc). (1813)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 18 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (étranger, impôt, auberge, déserteur). (1814)
          • D XXXIII, HELVETIQUE 19 Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (étranger, route, cadastre, affaires sociales,... (1815)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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