Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
      • Archives officielles
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
          • D XXVII, DOMAINE 5 Domaine communal. Cahier des mises de bois. (1787-1789)
          • D XXVII, DOMAINE 6 Domaine communal. Livre des Mises publiques de la Ville de Romainmôtier. (1789-1790)
          • D XXVII, DOMAINE 7 Domaine communal. Cahier des Listes de Ceux qui sont admis à recevoir de la graine de LL:EEx[cellences] qui se vendra ... (1701-1800)
          • D XXVII, DOMAINE 8 Domaine communal. Cahier pour annoter les graines qui ne se vendant pas dans les Marchés publics de cette Ville, seron... (1795)
          • D XXVII, DOMAINE 9 Domaine communal. Livre des Taxes pour la Maison de Ville. (1796-1798)
          • D XXVII, DOMAINE 10 Domaine communal. Inventaire des Bois de la Commune. (1797)
          • D XXVII, MOULIN 1 Moulin. Mandats, règlements souverains et autres papiers concernant le moulin. (1673-1787)
          • D XXVII, MOULIN 2 Moulin. Résultats des épreuves de mouture. (1787-1789)
          • D XXVII, MOULIN 3 Moulin. Papiers relatifs au moulin. (1788)
          • D XXVII, MOULIN 4 Moulin. Procédure préliminaire pour la Ville et les Communautés ressortissantes des Moulins de Romainmôtier Contre Mes... (1788)
          • D XXVII, MOULIN 5 Moulin. Tabelle pour servir de Règle tant pour la paye du Meunier que pour le déchet des graines cy après spécifiées. (1788)
          • D XXVII, MOULIN 6 Moulin. Extrait du Registre de la Cour de la Châtelanie. (1788-1789)
          • D XXVII, MOULIN 7 Moulin. Mandats, copies d'actes, notes et reçus concernant le moulin. (1789)
          • D XXVII, MOULIN 8 Moulin. Epreuves de mouture, listes diverses, etc concernant le moulin. (1790-1796)
          • D XXVII, MOULIN 9 Moulin. Amodiation, arrêté du Peit Conseil, correspondance, inventaire et devis concernant le moulin. (1803-1823)
          • D XXVIII, IMPRIME 1 Imprimés. Placards divers. (1802-1803)
          • D XXVIII, IMPRIME 2 Imprimés. Décisions gouvernementales concernant la vie économique. (1802-1803)
          • D XXVIII, IMPRIME 3 Imprimés. Décisions gouvernementales concernant la sécurité sur les routes. (1827-1829)
          • D XXVIII, IMPRIME 4 Imprimés. Décisions gouvernementales concernant les affaires sociales. (1827-1830)
          • D XXVIII, IMPRIME 5 Imprimés. Décisions gouvernementales concernant les taxes et impôts. (1827-1830)
          • D XXVIII, IMPRIME 6 Imprimés. Décisions gouvernementales concernant l'agriculture. (1827-1830)
          • D XXVIII, IMPRIME 7 Imprimés. Loi sur les salines et les mines. (1828)
          • D XXVIII, IMPRIME 8 Imprimés. Arrêté du Conseil d'Etat à propos de l'établissement d'un jour de Jeûne. (1828)
          • D XXVIII, IMPRIME 9 Imprimés. Indemnisation pour les Incendiés : compte de l'établissement d'assurance des bâtiments incendiés. (1828-1829)
          • D XXVIII, IMPRIME 10 Imprimés. Décrets et lois à propos de la revue militaire. (1828-1839)
          • D XXVIII, IMPRIME 11 Imprimés. Règlements, décrets et lois à propos des élections. (1828-1858)
          • D XXVIII, IMPRIME 12 Imprimés. Décrets du Conseil d'Etat à propos de la liberté d'information et des évènements politiques. (1829-1830)
          • D XXVIII, IMPRIME 13 Imprimés. Lois et décrets à propos de la santé publique. (1829-1831)
          • D XXVIII, IMPRIME 14 Imprimés. Modification de la loi du 07.06.1829 sur la procédure criminelle. (1830)
          • D XXVIII, IMPRIME 15 Imprimés. Circulaire impr. du Conseil d'Etat à propos des troubles survenus à Vevey le 29.08.1833 entre partisans de... (1833)
          • D XXVIII, VIE CIVIQUE 1 Procès-verbaux de réunions électorales. Registre des assemblées électorales. (1798)
          • D XXVIII, VIE CIVIQUE 2 Procès-verbaux de réunions électorales. Procès-verbal de l'élection d'un officier communal. (1799)
          • D XXVIII, VIE CIVIQUE 3 Procès-verbaux de réunions électorales. Procès-verbal de l'élection d'un régisseur, d'un messeiller, etc. (1799)
          • D XXVIII, VIE CIVIQUE 4 Procès-verbaux de réunions électorales. Registre des assemblées électorales. (1803)
          • D XXVIII, VIE CIVIQUE 5 Procès-verbaux de réunions électorales. Registre civique de la Commune de Romainmôtier, Cercle de Romainmôtier, conten... (1831)
          • D XXVIII, DOMAINE 1 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Pièces relativ... (1565-1591)
          • D XXVIII, DOMAINE 2 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Acquis et mand... (1664-1697)
          • D XXVIII, DOMAINE 3 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Correspondance... (1702-1784)
          • D XXVIII, DOMAINE 4 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Mandats et sen... (1725-1798)
          • D XXVIII, DOMAINE 5 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Bornage entre ... (1767-1772)
          • D XXVIII, DOMAINE 6 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Etat des bois ... (1784)
          • D XXVIII, DOMAINE 7 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Correspondance... (1798)
          • D XXVIII, DOMAINE 8 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Pièces et plan... (1798)
          • D XXVIII, DOMAINE 9 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Correspondance... (1803-1858)
          • D XXVIII, DOMAINE 10 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Verbaux de rec... (1806)
          • D XXVIII, DOMAINE 11 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Devis pour la ... (1818)
          • D XXVIII, DOMAINE 12 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Plan du pont d... (1818)
          • D XXVIII, DOMAINE 13 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Tableau des ch... (1821)
          • D XXVIII, DOMAINE 14 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). Plan pour le p... (1821)
          • D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues. Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des chari... (1680-1850)
          • D XXIX, INCENDIE 2 Incendies et seringues. Journal des Charités adressées à Messieurs du Conseil de Romainmôtier ou à eux remises, pour l... (1778-1779)
          • D XXIX, COMMERCE 1 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché. Translation du Latin En françois concernans la Concession du Marché... (1338)
          • D XXIX, COMMERCE 2 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché. Papiers relatifs aux halles et boutiques des halles. (1693-1771)
          • D XXIX, COMMERCE 3 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché. Papiers relatifs au commerce. (1712)
          • D XXIX, BÂTIMENT 1 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à la boucherie. (1401-1800)
          • D XXIX, BÂTIMENT 2 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à des réparations à la tour de l'horloge. (1501-1800)
          • D XXIX, BÂTIMENT 3 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à des réparations au battoir et à la scierie. (1501-1900)
          • D XXIX, BÂTIMENT 4 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à la tuillerie. (1688)
          • D XXIX, BÂTIMENT 5 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à l'hôpital. (1712-1812)
          • D XXIX, BÂTIMENT 6 Bâtiments communaux. Papiers relatifs au moulin. (1793-1813)
          • D XXIX, BÂTIMENT 7 Bâtiments communaux. Plans couleurs, en pieds de Berne de la Maison de ville. (1701-1900)
          • D XXIX, BÂTIMENT 8 Bâtiments communaux. Papiers relatifs à l'entretien de la cure et de la maison de paroisse. (1830-1855)
          • D XXIX, FONTAINE 1 Correspondance, devis et plans pour la construction de fontaines. (1601-1900)
          • D XXIX, FOUR 1 Plan pour la construction d'un four. (1601-1800)
          • D XXIX, DOMAINE 1 Pièces relatives au domaine et messeillerie. (1501-1900)
          • D XXX, CHASSE Chasse. Règlement, autorisation et quittances relatives à la chasse. (1711-1803)
          • D XXX, BOIS 1 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Teneur d'une Prononciation Entre le Révérend abé du Couvent de l'A... (1513)
          • D XXX, BOIS 2 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Copie de bornage des bois de Combe Genoud. (1601-1711)
          • D XXX, BOIS 3 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Papiers relatifs à l'octroi du Bois de Bamp. (1626-1777)
          • D XXX, BOIS 4 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Extrait de concession et autres papiers relatifs au bois du Grand ... (1626-1783)
          • D XXX, BOIS 5 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Sentence baillivale et autres papiers relatifs aux bois de la Terr... (1651-1700)
          • D XXX, BOIS 6 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Mandats baillivaux et autres papiers relatifs aux bois de la Terre... (1701-1750)
          • D XXX, BOIS 7 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Divers papiers relatifs aux bois de la Terre. (1751-1798)
          • D XXX, BOIS 8 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Reglements Pour l'Economie & Employ des Bois ban[n]aux de la Terre... (1754)
          • D XXX, BOIS 9 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Procès contre Isaac Roy d'Envy. (1778)
          • D XXX, BOIS 10 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Documents concernant les bois. (1801-1900)
          • D XXX, BOIS 11 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Bois de la Terre : procès contre la commune de Vaulion, correspond... (1800)
          • D XXX, BOIS 20 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Listes des plantes marquées. (1818-1821)
          • D XXX, BOIS 21 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Décrets et circulaires officielles concernant le partage des bois ... (1818-1823)
          • D XXX, BOIS 22 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Lettres du médiateur Pottérat concernant le partage des bois de la... (1821-1822)
          • D XXX, BOIS 23 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Résumé des Tableaux de Population & des batimens des Communes de l... (1822)
          • D XXX, BOIS 24 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Prononciation arbitrale en faveur de Vaulion, Premier, Bretonnière... (1822)
          • D XXX, BOIS 25 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Partage des biens de la Terre : ratifications des communes. (1822)
          • D XXX, BOIS 26 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Mémoire fourni par les quatre communes au sujet du partage des boi... (1822)
          • D XXX, BOIS 27 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Correspondance à propos du partage des bois de la Terre. (1823)
          • D XXX, BOIS 28 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Partage des Bois de la ci-devant Terre de Romainmôtier. (1823)
          • D XXX, BOIS 29 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Devis de bois pour des particuliers. (1825-1826)
          • D XXX, BOIS 30 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Correspondance et rapports des forestiers, role pour le triage des... (1825-1837)
          • D XXX, PÂTURAGE 1 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Pièce relative au pâturage. (Non indiqué)
          • D XXX, PÂTURAGE 2 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Papiers relatifs au droit de pâturage sur la montagne de Boutavant. (1641-1704)
          • D XXX, PÂTURAGE 3 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Procédure en faueur des Sieurs Commis de la Terre de Romainmotier Co... (1702)
          • D XXV, INVENTAIRE 2 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Copie de l'Inventaire des Titres et papiers de la cy devant Terre de... (1824)
          • D XXX, PÂTURAGE 4 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Procès contre M. Georges Nicole concernant le droit de bochérage a... (1806-1813)
          • D XXX, PÂTURAGE 5 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Procès contre M. Georges Nicole concernant le droit de bochérage a... (1806-1813)
          • D XXX, PÂTURAGE 6 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Demande des onze communes de la Terre contre Monsieur Nicole, avec r... (1811)
          • D XXX, PÂTURAGE 7 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage. Papiers relatifs aux bois et pâturages. (1800-1856)
          • D XXXI, PROCEDURE 1 Affaires judiciaires. Diverses procédures. (1501-1600)
          • D XXXI, PROCEDURE 2 Affaires judiciaires. Divers procès pour diffamation. (1501-1600)
          • D XXXI, PROCEDURE 3 Affaires judiciaires. Procédure intentée par les onze communes de la Terre contre Georges d'Arbonnier d'Orbe pour diff... (1572)
          • D XXXI, PROCEDURE 5 Affaires judiciaires. Procédure intentée contre le châtelain Malherbe d'Orbe. (1575)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (81 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961