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Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
 Archives officielles
 AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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 D XXVII, DOMAINE 5 Domaine communal.
Cahier des mises de bois. (1787-1789)
D XXVII, DOMAINE 6 Domaine communal.
Livre des Mises publiques de la Ville de Romainmôtier. (1789-1790)
D XXVII, DOMAINE 7 Domaine communal.
Cahier des Listes de Ceux qui sont admis à recevoir de la graine de LL:EEx[cellences] qui se vendra ... (1701-1800)
D XXVII, DOMAINE 8 Domaine communal.
Cahier pour annoter les graines qui ne se vendant pas dans les Marchés publics de cette Ville, seron... (1795)
D XXVII, DOMAINE 9 Domaine communal.
Livre des Taxes pour la Maison de Ville. (1796-1798)
D XXVII, DOMAINE 10 Domaine communal.
Inventaire des Bois de la Commune. (1797)
D XXVII, MOULIN 1 Moulin.
Mandats, règlements souverains et autres papiers concernant le moulin. (1673-1787)
D XXVII, MOULIN 2 Moulin.
Résultats des épreuves de mouture. (1787-1789)
D XXVII, MOULIN 3 Moulin.
Papiers relatifs au moulin. (1788)
D XXVII, MOULIN 4 Moulin.
Procédure préliminaire pour la Ville et les Communautés ressortissantes des Moulins de Romainmôtier Contre Mes... (1788)
D XXVII, MOULIN 5 Moulin.
Tabelle pour servir de Règle tant pour la paye du Meunier que pour le déchet des graines cy après spécifiées. (1788)
D XXVII, MOULIN 6 Moulin.
Extrait du Registre de la Cour de la Châtelanie. (1788-1789)
D XXVII, MOULIN 7 Moulin.
Mandats, copies d'actes, notes et reçus concernant le moulin. (1789)
D XXVII, MOULIN 8 Moulin.
Epreuves de mouture, listes diverses, etc concernant le moulin. (1790-1796)
D XXVII, MOULIN 9 Moulin.
Amodiation, arrêté du Peit Conseil, correspondance, inventaire et devis concernant le moulin. (1803-1823)
D XXVIII, IMPRIME 1 Imprimés.
Placards divers. (1802-1803)
D XXVIII, IMPRIME 2 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant la vie économique. (1802-1803)
D XXVIII, IMPRIME 3 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant la sécurité sur les routes. (1827-1829)
D XXVIII, IMPRIME 4 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant les affaires sociales. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 5 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant les taxes et impôts. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 6 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant l'agriculture. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 7 Imprimés.
Loi sur les salines et les mines. (1828)
D XXVIII, IMPRIME 8 Imprimés.
Arrêté du Conseil d'Etat à propos de l'établissement d'un jour de Jeûne. (1828)
D XXVIII, IMPRIME 9 Imprimés.
Indemnisation pour les Incendiés : compte de l'établissement d'assurance des bâtiments incendiés. (1828-1829)
D XXVIII, IMPRIME 10 Imprimés.
Décrets et lois à propos de la revue militaire. (1828-1839)
D XXVIII, IMPRIME 11 Imprimés.
Règlements, décrets et lois à propos des élections. (1828-1858)
D XXVIII, IMPRIME 12 Imprimés.
Décrets du Conseil d'Etat à propos de la liberté d'information et des évènements politiques. (1829-1830)
D XXVIII, IMPRIME 13 Imprimés.
Lois et décrets à propos de la santé publique. (1829-1831)
D XXVIII, IMPRIME 14 Imprimés.
Modification de la loi du 07.06.1829 sur la procédure criminelle. (1830)
D XXVIII, IMPRIME 15 Imprimés.
Circulaire impr.
du Conseil d'Etat à propos des troubles survenus à Vevey le 29.08.1833 entre partisans de... (1833)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 1 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre des assemblées électorales. (1798)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 2 Procès-verbaux de réunions électorales.
Procès-verbal de l'élection d'un officier communal. (1799)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 3 Procès-verbaux de réunions électorales.
Procès-verbal de l'élection d'un régisseur, d'un messeiller, etc. (1799)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 4 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre des assemblées électorales. (1803)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 5 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre civique de la Commune de Romainmôtier, Cercle de Romainmôtier, conten... (1831)
D XXVIII, DOMAINE 1 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Pièces relativ... (1565-1591)
D XXVIII, DOMAINE 2 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Acquis et mand... (1664-1697)
D XXVIII, DOMAINE 3 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1702-1784)
D XXVIII, DOMAINE 4 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Mandats et sen... (1725-1798)
D XXVIII, DOMAINE 5 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Bornage entre ... (1767-1772)
D XXVIII, DOMAINE 6 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Etat des bois ... (1784)
D XXVIII, DOMAINE 7 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1798)
D XXVIII, DOMAINE 8 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Pièces et plan... (1798)
D XXVIII, DOMAINE 9 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1803-1858)
D XXVIII, DOMAINE 10 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Verbaux de rec... (1806)
D XXVIII, DOMAINE 11 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Devis pour la ... (1818)
D XXVIII, DOMAINE 12 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Plan du pont d... (1818)
D XXVIII, DOMAINE 13 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Tableau des ch... (1821)
D XXVIII, DOMAINE 14 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Plan pour le p... (1821)
D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues.
Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des chari... (1680-1850)
D XXIX, INCENDIE 2 Incendies et seringues.
Journal des Charités adressées à Messieurs du Conseil de Romainmôtier ou à eux remises, pour l... (1778-1779)
D XXIX, COMMERCE 1 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché.
Translation du Latin En françois concernans la Concession du Marché... (1338)
D XXIX, COMMERCE 2 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché.
Papiers relatifs aux halles et boutiques des halles. (1693-1771)
D XXIX, COMMERCE 3 Commerce : Halles et boutiques des halles, marché.
Papiers relatifs au commerce. (1712)
D XXIX, BÂTIMENT 1 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à la boucherie. (1401-1800)
D XXIX, BÂTIMENT 2 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à des réparations à la tour de l'horloge. (1501-1800)
D XXIX, BÂTIMENT 3 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à des réparations au battoir et à la scierie. (1501-1900)
D XXIX, BÂTIMENT 4 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à la tuillerie. (1688)
D XXIX, BÂTIMENT 5 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à l'hôpital. (1712-1812)
D XXIX, BÂTIMENT 6 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs au moulin. (1793-1813)
D XXIX, BÂTIMENT 7 Bâtiments communaux.
Plans couleurs, en pieds de Berne de la Maison de ville. (1701-1900)
D XXIX, BÂTIMENT 8 Bâtiments communaux.
Papiers relatifs à l'entretien de la cure et de la maison de paroisse. (1830-1855)
D XXIX, FONTAINE 1 Correspondance, devis et plans pour la construction de fontaines. (1601-1900)
D XXIX, FOUR 1 Plan pour la construction d'un four. (1601-1800)
D XXIX, DOMAINE 1 Pièces relatives au domaine et messeillerie. (1501-1900)
D XXX, CHASSE Chasse.
Règlement, autorisation et quittances relatives à la chasse. (1711-1803)
D XXX, BOIS 1 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Teneur d'une Prononciation Entre le Révérend abé du Couvent de l'A... (1513)
D XXX, BOIS 2 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Copie de bornage des bois de Combe Genoud. (1601-1711)
D XXX, BOIS 3 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Papiers relatifs à l'octroi du Bois de Bamp. (1626-1777)
D XXX, BOIS 4 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Extrait de concession et autres papiers relatifs au bois du Grand ... (1626-1783)
D XXX, BOIS 5 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Sentence baillivale et autres papiers relatifs aux bois de la Terr... (1651-1700)
D XXX, BOIS 6 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Mandats baillivaux et autres papiers relatifs aux bois de la Terre... (1701-1750)
D XXX, BOIS 7 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Divers papiers relatifs aux bois de la Terre. (1751-1798)
D XXX, BOIS 8 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Reglements Pour l'Economie & Employ des Bois ban[n]aux de la Terre... (1754)
D XXX, BOIS 9 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Procès contre Isaac Roy d'Envy. (1778)
D XXX, BOIS 10 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Documents concernant les bois. (1801-1900)
D XXX, BOIS 11 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Bois de la Terre : procès contre la commune de Vaulion, correspond... (1800)
D XXX, BOIS 20 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Listes des plantes marquées. (1818-1821)
D XXX, BOIS 21 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Décrets et circulaires officielles concernant le partage des bois ... (1818-1823)
D XXX, BOIS 22 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Lettres du médiateur Pottérat concernant le partage des bois de la... (1821-1822)
D XXX, BOIS 23 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Résumé des Tableaux de Population & des batimens des Communes de l... (1822)
D XXX, BOIS 24 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Prononciation arbitrale en faveur de Vaulion, Premier, Bretonnière... (1822)
D XXX, BOIS 25 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Partage des biens de la Terre : ratifications des communes. (1822)
D XXX, BOIS 26 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Mémoire fourni par les quatre communes au sujet du partage des boi... (1822)
D XXX, BOIS 27 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Correspondance à propos du partage des bois de la Terre. (1823)
D XXX, BOIS 28 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Partage des Bois de la ci-devant Terre de Romainmôtier. (1823)
D XXX, BOIS 29 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Devis de bois pour des particuliers. (1825-1826)
D XXX, BOIS 30 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Correspondance et rapports des forestiers, role pour le triage des... (1825-1837)
D XXX, PÂTURAGE 1 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Pièce relative au pâturage. (Non indiqué)
D XXX, PÂTURAGE 2 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Papiers relatifs au droit de pâturage sur la montagne de Boutavant. (1641-1704)
D XXX, PÂTURAGE 3 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Procédure en faueur des Sieurs Commis de la Terre de Romainmotier Co... (1702)
D XXV, INVENTAIRE 2 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Copie de l'Inventaire des Titres et papiers de la cy devant Terre de... (1824)
D XXX, PÂTURAGE 4 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Procès contre M.
Georges Nicole concernant le droit de bochérage a... (1806-1813)
D XXX, PÂTURAGE 5 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Procès contre M.
Georges Nicole concernant le droit de bochérage a... (1806-1813)
D XXX, PÂTURAGE 6 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Demande des onze communes de la Terre contre Monsieur Nicole, avec r... (1811)
D XXX, PÂTURAGE 7 Pâturage et procès relatifs au droit de pâturage.
Papiers relatifs aux bois et pâturages. (1800-1856)
D XXXI, PROCEDURE 1 Affaires judiciaires.
Diverses procédures. (1501-1600)
D XXXI, PROCEDURE 2 Affaires judiciaires.
Divers procès pour diffamation. (1501-1600)
D XXXI, PROCEDURE 3 Affaires judiciaires.
Procédure intentée par les onze communes de la Terre contre Georges d'Arbonnier d'Orbe pour diff... (1572)
D XXXI, PROCEDURE 5 Affaires judiciaires.
Procédure intentée contre le châtelain Malherbe d'Orbe. (1575)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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