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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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D XXIV, OBLIGATION 7 Obligations.
Lettres de rente, cédules et obligations nulles. (1843-1900)
D XXIV, OBLIGATION 8 Obligations.
Dettes de la Commune : titres acquittés. (1855-1873)
D XXIV, OBLIGATION 9 Obligations.
Titres relatifs à la sucession de Jacques Alexandre Glayre. (1859-1893)
D XXIV, OBLIGATION 10 Obligations.
Cédules et lettre de rente de cette année. (1868)
D XXIV, OBLIGATION 11 Obligations.
Dettes de la Commune : titres acquittés. (1874-1888)
D XXIV, OBLIGATION 12 Obligations.
Cédules de cette époque. (1874-1897)
D XXIV, OBLIGATION 13 Obligations.
Titres et papiers relatifs aux poursuites contre Charles Meylan. (1800-1888)
D XXIV, OBLIGATION 14 Obligations.
Papiers relatifs à une participation des communes de la Paroisse aux frais de restauration de l'église. (1899-1900)
D XXIV, OBLIGATION 15 Obligations.
Papiers et titres relatifs à à la vente des bâtiments Chantrens. (1901)
D XXIV, OBLIGATION 16 Obligations.
Actes de ventes faits en faveur de la Commune. (1902-1908)
D XXV, INVENTAIRE 1 Inventaires des meubles, titres et obligations remis lors des changements de municipalités. (1804-1815)
D XXV, OBLIGATION 1 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1650-1688)
D XXV, OBLIGATION 2 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1674-1707)
D XXV, OBLIGATION 3 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1716-1720)
D XXV, OBLIGATION 4 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1717-1727)
D XXV, OBLIGATION 5 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1775-1794)
D XXV, OBLIGATION 6 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1803-1813)
D XXV, IMPRIME 1 Imprimés.
Schriften, Maasse und Gewichte betreffend, der Helvetischen Regierung vorgelegt. (1801)
D XXV, IMPRIME 2 Imprimés.
Discours du Grand Conseil vaudois. (1803-1810)
D XXV, IMPRIME 3 Imprimés.
Circulaires du Petit Conseil. (1803-1808)
D XXV, IMPRIME 4 Imprimés.
Circulaires du Petit Conseil. (1813-1814)
D XXV, IMPRIME 5 Imprimés.
Circulaires du Conseil d'Etat. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 1 Militaire.
Rolle et règlement pour la garde bourgeoise et la garde sédentaire. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 2 Militaire.
Circulaires et missives concernant la levée de troupes. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 3 Militaire.
Papiers du commissaire de guerre. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 4 Militaire.
Papiers du commissaire de guerre. (1813-1815)
D XXVI, PREREVOLUTION 1 Pré-révolution.
Extrait du Registre de la Cour de la Châtelanie. (1749-1792)
D XXVI, PREREVOLUTION 2 Pré-révolution.
Lettres du bailli d'Ernst, avec un inventaire des biens du château. (1792-1798)
D XXVI, HELVETIQUE 1 Helvétique.
Inventaire des papiers appartenant au Comité de surveillance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 2 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers relatifs aux évènements de janvier 1798 : lettres des différents com... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 3 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers relatifs aux évènements de février 1798 : lettres des différents com... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 4 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Extrait d'une séance du Conseil de la Terre, à propos des miliciens du régim... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 5 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité militaire. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 6 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité militaire (suite). (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 7 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Rolle des engagés volontaires dans la milice des communes suivantes : L'Abba... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 8 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Rolle des engagés volontaires dans la milice des communes suivantes : Agiez,... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 9 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de subsistance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 10 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de subsistance (suite). (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 11 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance, à propos des cavaliers d'hommage. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 12 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance : correspondance sur les évènements politi... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 13 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance : correspondance concernant l'approvisionn... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 14 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Lettres du Comité de Police et de Surveillance générale. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 15 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Comptes du Comité de surveillance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 16 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Tabelles diverses : état des graines, rôle de population, etc. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 17 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Reçus divers. (1798)
D XXVII, REGIE Régie.
Brouillards du Registre de la Chambre de régie [Vol.
tête-bêche]. (1799)
D XXVII, DOMAINE 1 Domaine communal.
Plan bavard, en couleurs représentant les lieux-dits : Les Prés Cantins, Aux Champs de la Roze, Les ... (1701-1800)
D XXVII, DOMAINE 2 Domaine communal.
Journal & nottes des Sieurs Conseillers de Romainmotier Commis pour le poids du Pain & vissite des C... (1751)
D XXVII, DOMAINE 3 Domaine communal.
Cahier des mises de graines et céréales. (1781-1782)
D XXVII, DOMAINE 4 Domaine communal.
Cahier des mises de graines et céréales. (1784-1786)
D XXVII, DOMAINE 5 Domaine communal.
Cahier des mises de bois. (1787-1789)
D XXVII, DOMAINE 6 Domaine communal.
Livre des Mises publiques de la Ville de Romainmôtier. (1789-1790)
D XXVII, DOMAINE 7 Domaine communal.
Cahier des Listes de Ceux qui sont admis à recevoir de la graine de LL:EEx[cellences] qui se vendra ... (1701-1800)
D XXVII, DOMAINE 8 Domaine communal.
Cahier pour annoter les graines qui ne se vendant pas dans les Marchés publics de cette Ville, seron... (1795)
D XXVII, DOMAINE 9 Domaine communal.
Livre des Taxes pour la Maison de Ville. (1796-1798)
D XXVII, DOMAINE 10 Domaine communal.
Inventaire des Bois de la Commune. (1797)
D XXVII, MOULIN 1 Moulin.
Mandats, règlements souverains et autres papiers concernant le moulin. (1673-1787)
D XXVII, MOULIN 2 Moulin.
Résultats des épreuves de mouture. (1787-1789)
D XXVII, MOULIN 3 Moulin.
Papiers relatifs au moulin. (1788)
D XXVII, MOULIN 4 Moulin.
Procédure préliminaire pour la Ville et les Communautés ressortissantes des Moulins de Romainmôtier Contre Mes... (1788)
D XXVII, MOULIN 5 Moulin.
Tabelle pour servir de Règle tant pour la paye du Meunier que pour le déchet des graines cy après spécifiées. (1788)
D XXVII, MOULIN 6 Moulin.
Extrait du Registre de la Cour de la Châtelanie. (1788-1789)
D XXVII, MOULIN 7 Moulin.
Mandats, copies d'actes, notes et reçus concernant le moulin. (1789)
D XXVII, MOULIN 8 Moulin.
Epreuves de mouture, listes diverses, etc concernant le moulin. (1790-1796)
D XXVII, MOULIN 9 Moulin.
Amodiation, arrêté du Peit Conseil, correspondance, inventaire et devis concernant le moulin. (1803-1823)
D XXVIII, IMPRIME 1 Imprimés.
Placards divers. (1802-1803)
D XXVIII, IMPRIME 2 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant la vie économique. (1802-1803)
D XXVIII, IMPRIME 3 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant la sécurité sur les routes. (1827-1829)
D XXVIII, IMPRIME 4 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant les affaires sociales. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 5 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant les taxes et impôts. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 6 Imprimés.
Décisions gouvernementales concernant l'agriculture. (1827-1830)
D XXVIII, IMPRIME 7 Imprimés.
Loi sur les salines et les mines. (1828)
D XXVIII, IMPRIME 8 Imprimés.
Arrêté du Conseil d'Etat à propos de l'établissement d'un jour de Jeûne. (1828)
D XXVIII, IMPRIME 9 Imprimés.
Indemnisation pour les Incendiés : compte de l'établissement d'assurance des bâtiments incendiés. (1828-1829)
D XXVIII, IMPRIME 10 Imprimés.
Décrets et lois à propos de la revue militaire. (1828-1839)
D XXVIII, IMPRIME 11 Imprimés.
Règlements, décrets et lois à propos des élections. (1828-1858)
D XXVIII, IMPRIME 12 Imprimés.
Décrets du Conseil d'Etat à propos de la liberté d'information et des évènements politiques. (1829-1830)
D XXVIII, IMPRIME 13 Imprimés.
Lois et décrets à propos de la santé publique. (1829-1831)
D XXVIII, IMPRIME 14 Imprimés.
Modification de la loi du 07.06.1829 sur la procédure criminelle. (1830)
D XXVIII, IMPRIME 15 Imprimés.
Circulaire impr.
du Conseil d'Etat à propos des troubles survenus à Vevey le 29.08.1833 entre partisans de... (1833)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 1 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre des assemblées électorales. (1798)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 2 Procès-verbaux de réunions électorales.
Procès-verbal de l'élection d'un officier communal. (1799)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 3 Procès-verbaux de réunions électorales.
Procès-verbal de l'élection d'un régisseur, d'un messeiller, etc. (1799)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 4 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre des assemblées électorales. (1803)
D XXVIII, VIE CIVIQUE 5 Procès-verbaux de réunions électorales.
Registre civique de la Commune de Romainmôtier, Cercle de Romainmôtier, conten... (1831)
D XXVIII, DOMAINE 1 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Pièces relativ... (1565-1591)
D XXVIII, DOMAINE 2 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Acquis et mand... (1664-1697)
D XXVIII, DOMAINE 3 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1702-1784)
D XXVIII, DOMAINE 4 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Mandats et sen... (1725-1798)
D XXVIII, DOMAINE 5 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Bornage entre ... (1767-1772)
D XXVIII, DOMAINE 6 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Etat des bois ... (1784)
D XXVIII, DOMAINE 7 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1798)
D XXVIII, DOMAINE 8 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Pièces et plan... (1798)
D XXVIII, DOMAINE 9 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Correspondance... (1803-1858)
D XXVIII, DOMAINE 10 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Verbaux de rec... (1806)
D XXVIII, DOMAINE 11 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Devis pour la ... (1818)
D XXVIII, DOMAINE 12 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Plan du pont d... (1818)
D XXVIII, DOMAINE 13 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Tableau des ch... (1821)
D XXVIII, DOMAINE 14 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville).
Plan pour le p... (1821)
D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues.
Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des chari... (1680-1850)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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