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 AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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 D XXII, PÂTURAGE 7 Pâturages et pâquiers.
Sentence et mandat baillivaux rendus contre les communes de Croy et d'Envy à propos des pâquier... (1715-1728)
D XXII, PÂTURAGE 8 Pâturages et pâquiers.
Partage des Paquiers com[m]uns du 15e Avril 1780, aprouvé souverainement le 8 Mars 1781. (1780-1781)
D XXII, PÂTURAGE 9 Pâturages et pâquiers.
Projet de partage des pâturages de la Terre. (1780-1781)
D XXII, PÂTURAGE 10 Pâturages et pâquiers.
Pièces relatives au projet de partage des pâturages de la Terre de Romainmôtier. (1781-1786)
D XXII, PÂTURAGE 11 Pâturages et pâquiers.
Procédure & Sentence avec la Commune d'Envy à légard du Partage des Paturages. (1786)
D XXII, PÂTURAGE 12 Pâturages et pâquiers.
Correspondance, pétitions et réponses concernant les pâturages de Forel. (1798-1812)
D XXII, PÂTURAGE 13 Pâturages et pâquiers.
Affaire de Forel : suite. (1798-1812)
D XXII, DOMAINE 1 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux possessions de Romainmôtier. (1401-1600)
D XXII, DOMAINE 2 Domaine et messeillerie.
Cahier des déviances. (1553)
D XXII, DOMAINE 3 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux possessions de Romainmôtier. (1601-1700)
D XXII, DOMAINE 4 Domaine et messeillerie.
Rolle pour le Tour de Messélier. (1690-1798)
D XXII, DOMAINE 5 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux domaines. (1701-1800)
D XXII, DOMAINE 6 Domaine et messeillerie.
Déviances. (1728-1794)
D XXII, DOMAINE 7 Domaine et messeillerie.
Déviances. (1701-1800)
D XXII, DOMAINE 8 Domaine et messeillerie.
Pièces relatives au salaire des messeillers. (1771)
D XXII, DOMAINE 9 Domaine et messeillerie.
Correspondances, listes et rapports relatifs aux domaines. (1801-1900)
D XXII, DOMAINE 10 Domaine et messeillerie.
Tableau du produit moyen du pré de Praël pendant 10 ans/[par Eugène Contesse]. (1807-1816)
D XXII, DOMAINE 11 Domaine et messeillerie.
Procès-verbaux de forestiers. (1816-1832)
D XXII, DOMAINE 12 Domaine et messeillerie.
Note des aisances, murs de bâtiment, de jardin etc, que les particuliers jouissent sur les ru... (1830)
D XXII, DOMAINE 13 Domaine et messeillerie.
Domaines : rapports et préavis du Conseil général. (1860-1861)
D XXII, DOMAINE 14 Domaine et messeillerie.
Acquis de terrains faits par la commune. (1690-1840)
D XXII, FOSSE 1 Eaux et fossés.
Pièces relatives à l'entretien des fossés. (1700-1763)
D XXII, FOSSE 2 Eaux et fossés.
Procès entre la Terre de Romainmôtier et la Baronnie de La Sarraz au sujet du fossé de Condemine. (1775)
D XXII, FOSSE 3 Eaux et fossés.
Rapport des Conseillers Perreaud, Buxcel et Glayre à propos du fossé du Clos de Lanfray et des Esparce... (1797)
D XXII, BOIS 1 Bois et forêts.
Etat des bois de la Terre et des particuliers. (1759-1768)
D XXII, BOIS 2 Bois et forêts.
Réponses détaillées à l'Instruction relative aux Bois et paturages, dont un semblable double a été exp... (1797)
D XXII, BOIS 3 Bois et forêts.
Etat des Bois Rière la Municipalité de Romainmotier dressé d'après une Circulaire de la Commission des... (1810)
D XXII, BOIS 4 Bois et forêts.
Projet de partage des Bois de la Terre. (1823)
D XXIII, BOIS 1 Bois (amodiations).
Partage et délimitations des bois. (1658-1839)
D XXIII, BOIS 2 Bois (amodiations).
Procédure entre la Terre et Vallorbe à propos du Mont Buffet. (1705-1706)
D XXIII, BOIS 4 Bois (amodiations).
Plan du Mont Buffet. (1706-1707)
D XXIII, BOIS 3 Bois (amodiations).
Suite du procès entre la Terre et Vallorbe à propos du Mont Buffet. (1707)
D XXIII, BOIS 5 Bois (amodiations).
Partage des bois bannaux de la Terre (projet de partage, mémoires d'opposition des communes, etc). (1707-1716)
D XXIII, BOIS 6 Bois (amodiations).
Amodiations de bois. (1503-1591)
D XXIII, BOIS 7 Bois (amodiations).
Amodiations de bois faites par la ville. (1565-1573)
D XXIII, BOIS 8 Bois (amodiations).
Amodiations de bois faites par la ville. (1607-1688)
D XXIII, BOIS 9 Bois (amodiations).
Mises de bois faites par la ville. (1817-1821)
D XXIII, CENSE 1 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées. (1501-1600)
D XXIII, CENSE 2 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées (suite). (1601-1700)
D XXIII, CENSE 3 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées (suite). (1701-1800)
D XXIII, CENSE 4 Cense des Clées.
Rentier pour la Cense des Clées. (1601-1800)
D XXIII, CENSE 5 Cense des Clées.
Quittances la Cense des Clées. (1601-1800)
D XXIII, CENSE 6 Cense des Clées.
Copies et extraits d'actes (depuis l'époque savoyarde) relatifs à la Cense des Clées. (1272-1589)
D XXIII, CENSE 7 Cense des Clées.
Rentier de la Cense des Clées. (1684)
D XXIV, OBLIGATION 1 Obligations.
Lettres de rente de l'époque. (1722-1728)
D XXIV, OBLIGATION 2 Obligations.
Lettres de rente de l'époque. (1731-1759)
D XXIV, OBLIGATION 3 Obligations.
Lettres de rente, collocations et obligations de l'époque. (1770-1778)
D XXIV, OBLIGATION 4 Obligations.
Lettres de rente, collocations et actes volontaires de l'époque. (1779-1798)
D XXIV, OBLIGATION 5 Obligations.
Lettres de rente, obligations, ventes et actes de revers de l'époque. (1812-1861)
D XXIV, OBLIGATION 6 Obligations.
Papiers relatifs à la réclamation faite par Messieurs Glayre et Buxcel à propos d'une cédule. (1840-1843)
D XXIV, OBLIGATION 7 Obligations.
Lettres de rente, cédules et obligations nulles. (1843-1900)
D XXIV, OBLIGATION 8 Obligations.
Dettes de la Commune : titres acquittés. (1855-1873)
D XXIV, OBLIGATION 9 Obligations.
Titres relatifs à la sucession de Jacques Alexandre Glayre. (1859-1893)
D XXIV, OBLIGATION 10 Obligations.
Cédules et lettre de rente de cette année. (1868)
D XXIV, OBLIGATION 11 Obligations.
Dettes de la Commune : titres acquittés. (1874-1888)
D XXIV, OBLIGATION 12 Obligations.
Cédules de cette époque. (1874-1897)
D XXIV, OBLIGATION 13 Obligations.
Titres et papiers relatifs aux poursuites contre Charles Meylan. (1800-1888)
D XXIV, OBLIGATION 14 Obligations.
Papiers relatifs à une participation des communes de la Paroisse aux frais de restauration de l'église. (1899-1900)
D XXIV, OBLIGATION 15 Obligations.
Papiers et titres relatifs à à la vente des bâtiments Chantrens. (1901)
D XXIV, OBLIGATION 16 Obligations.
Actes de ventes faits en faveur de la Commune. (1902-1908)
D XXV, INVENTAIRE 1 Inventaires des meubles, titres et obligations remis lors des changements de municipalités. (1804-1815)
D XXV, OBLIGATION 1 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1650-1688)
D XXV, OBLIGATION 2 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1674-1707)
D XXV, OBLIGATION 3 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1716-1720)
D XXV, OBLIGATION 4 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1717-1727)
D XXV, OBLIGATION 5 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1775-1794)
D XXV, OBLIGATION 6 Lettres de rentes et obligations.
Lettres de rentes, actes de revers et obligations. (1803-1813)
D XXV, IMPRIME 1 Imprimés.
Schriften, Maasse und Gewichte betreffend, der Helvetischen Regierung vorgelegt. (1801)
D XXV, IMPRIME 2 Imprimés.
Discours du Grand Conseil vaudois. (1803-1810)
D XXV, IMPRIME 3 Imprimés.
Circulaires du Petit Conseil. (1803-1808)
D XXV, IMPRIME 4 Imprimés.
Circulaires du Petit Conseil. (1813-1814)
D XXV, IMPRIME 5 Imprimés.
Circulaires du Conseil d'Etat. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 1 Militaire.
Rolle et règlement pour la garde bourgeoise et la garde sédentaire. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 2 Militaire.
Circulaires et missives concernant la levée de troupes. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 3 Militaire.
Papiers du commissaire de guerre. (1813-1815)
D XXV, MILITAIRE 4 Militaire.
Papiers du commissaire de guerre. (1813-1815)
D XXVI, PREREVOLUTION 1 Pré-révolution.
Extrait du Registre de la Cour de la Châtelanie. (1749-1792)
D XXVI, PREREVOLUTION 2 Pré-révolution.
Lettres du bailli d'Ernst, avec un inventaire des biens du château. (1792-1798)
D XXVI, HELVETIQUE 1 Helvétique.
Inventaire des papiers appartenant au Comité de surveillance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 2 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers relatifs aux évènements de janvier 1798 : lettres des différents com... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 3 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers relatifs aux évènements de février 1798 : lettres des différents com... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 4 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Extrait d'une séance du Conseil de la Terre, à propos des miliciens du régim... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 5 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité militaire. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 6 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité militaire (suite). (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 7 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Rolle des engagés volontaires dans la milice des communes suivantes : L'Abba... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 8 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Rolle des engagés volontaires dans la milice des communes suivantes : Agiez,... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 9 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de subsistance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 10 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de subsistance (suite). (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 11 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance, à propos des cavaliers d'hommage. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 12 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance : correspondance sur les évènements politi... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 13 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Papiers du Comité de surveillance : correspondance concernant l'approvisionn... (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 14 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Lettres du Comité de Police et de Surveillance générale. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 15 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Comptes du Comité de surveillance. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 16 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Tabelles diverses : état des graines, rôle de population, etc. (1798)
D XXVI, HELVETIQUE 17 Helvétique : révolution vaudoise de 1798.
Reçus divers. (1798)
D XXVII, REGIE Régie.
Brouillards du Registre de la Chambre de régie [Vol.
tête-bêche]. (1799)
D XXVII, DOMAINE 1 Domaine communal.
Plan bavard, en couleurs représentant les lieux-dits : Les Prés Cantins, Aux Champs de la Roze, Les ... (1701-1800)
D XXVII, DOMAINE 2 Domaine communal.
Journal & nottes des Sieurs Conseillers de Romainmotier Commis pour le poids du Pain & vissite des C... (1751)
D XXVII, DOMAINE 3 Domaine communal.
Cahier des mises de graines et céréales. (1781-1782)
D XXVII, DOMAINE 4 Domaine communal.
Cahier des mises de graines et céréales. (1784-1786)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
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