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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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D XXI, REDEVANCE 4 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Quittances diverses. (1632-1699)
D XXI, REDEVANCE 5 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Quittances et obligations pour la Cense des Clées. (1660-1724)
D XXI, CORVEE 1 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux corvées et charrois. (1680-1697)
D XXI, CORVEE 2 Charrois et corvées.
Réponse au mémoire du bailli à propos du charroi de Bursins. (1701-1800)
D XXI, CORVEE 3 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux charrois et corvées. (1725)
D XXI, CORVEE 4 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux charrois et corvées. (1724-1725)
D XXI, CORVEE 5 Charrois et corvées.
Mémoire concernant les corvées et charrois auquelles sont astreintes les communes de la Terre. (1725)
D XXI, CORVEE 6 Charrois et corvées.
Corvées et charrois : différent entre la Terre et la commune de Vaulion. (1725-1727)
D XXI, CORVEE 7 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux corvées et charrois. (1751-1793)
D XXI, CORVEE 8 Charrois et corvées.
Double du Traitté de La Noble Bourgeoisie de Romainmôtier pour charroirs et courvees sous la Pref... (1769)
D XXI, OBLIGATION 1 Lettres de rentes et obligations. (1695-1785)
D XXI, OBLIGATION 2 Lettres de rentes et obligations de la ville et de l'Hospital. (1656-1779)
D XXI, HOSPITAL 1 Papier de la Maladière. (1507)
D XXI, HOSPITAL 2 Déclaration d'un cas de peste. (1620)
D XXI, HOSPITAL 3 Documents de l'Hospital. (1653-1788)
D XXI, HOSPITAL 4 Documents relatifs à la formation de sage-femme pour Romainmôtier. (1784-1842)
D XXI, HOSPITAL 5 Documents relatifs à l'établissement de médecin à Romainmôtier. (1784-1814)
D XXI, HOSPITAL 6 Mandat relatif à la prise en charge des pauvres mal-voyants. (1788)
D XXI, PAUVRE 1 Papiers concernant les Pauvres. (1638-1799)
D XXI, PAUVRE 2 Papiers concernant les legs Tscharner et de Luternau. (1801-1810)
D XXI, PAUVRE 3 Papiers concernant la Bourse des Pauvres. (1804-1816)
D XXI, PAUVRE 4 Papiers concernant la Bourse des Pauvres. (1819-1866)
D XXI, POPULATION 1 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1572-1591)
D XXI, POPULATION 2 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1601-1700)
D XXI, POPULATION 3 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1701-1800)
D XXI, POPULATION 4 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1805-1819)
D XXI, POPULATION 5 Population.
Papiers relatifs aux charges publiques (banderet, gouverneur, messelier, forestier, etc) à Vaulion et à La... (1601-1800)
D XXI, POPULATION 6 Population.
Papiers relatifs à la nomination du Conseil général de la Terre de Romainmôtier. (1772-1788)
D XXI, POPULATION 7 Population.
Papiers concernant la Bourgeoisie. (1661-1821)
D XXI, POPULATION 8 Population.
Rolle des Bourgeois. (1673)
D XXI, POPULATION 9 Population.
Rolle des habitants de Romainmôtier, Bourgeois et étrangers. (1798)
D XXI, POPULATION 10 Population.
Papiers concernant les étrangers. (1680-1826)
D XXI, POPULATION 11 Population.
Papiers relatifs aux réfugiés. (1732-1796)
D XXI, POPULATION 12 Population.
Liste des Professionels de Rom[ainmô]tier qui ont remis leurs Patentes de l'année derniére, sur l'invitati... (1801)
D XXI, PROCES 1 Diverses procédures. (1501-1600)
D XXII, BORNAGE 1 Bornage.
Répertoire des articles essentiels de l'Inventaire des Archives de la Ville. (1701-1800)
D XXII, BORNAGE 2 Bornage.
Bornage fait entre la ville de Romainmôtier et le châtelain de Croy en Champbaillard. (1694-1781)
D XXII, BORNAGE 3 Bornage.
Bornage fait entre la commune de Romainmôtier et celle de Juriens au Derrechoz. (1699-1750)
D XXII, BORNAGE 4 Bornage.
Bornage fait au lieu-dit L'Etang. (1697-1783)
D XXII, BORNAGE 5 Bornage.
Bornage du chemin de Vaulion, au Mont de Tines. (1728-1735)
D XXII, BORNAGE 6 Bornage.
Bornage entre les Bois de Moiry et Ceux de la Ville de Romainmotier, Juriens et Lapraz, servant aussy pour sé... (1749-1778)
D XXII, BORNAGE 7 Bornage.
Divers bornages. (1717-1797)
D XXII, BORNAGE 8 Bornage.
Divers bornages. (1721-1781)
D XXII, BORNAGE 9 Bornage.
Partage et délimitation entre les communes de Romainmôtier et Envy en Eschilly. (1695)
D XXII, PÂTURAGE 1 Pâturages et pâquiers.
Papiers relatifs aux pâquiers. (1401-1500)
D XXII, PÂTURAGE 2 Pâturages et pâquiers.
Procédures, sentences et accords entre Envy et Romainmôtier à propos des pâturages du Derrechoz... (1552-1741)
D XXII, PÂTURAGE 3 Pâturages et pâquiers.
Cahier de mises. (1713-1714)
D XXII, PÂTURAGE 4 Pâturages et pâquiers.
Prononciation entre Arnex et Croy pour la pièce des Pales. (1701-1800)
D XXII, PÂTURAGE 5 Pâturages et pâquiers.
Sentence baillivale et prononciation en faveur de Romainmôtier contre Croy, au sujet des pâquie... (1715-1716)
D XXII, PÂTURAGE 6 Pâturages et pâquiers.
Avis des différentes communes de la Terre de Romainmôtier concernant les pâturages communs, sui... (1715-1716)
D XXII, PÂTURAGE 7 Pâturages et pâquiers.
Sentence et mandat baillivaux rendus contre les communes de Croy et d'Envy à propos des pâquier... (1715-1728)
D XXII, PÂTURAGE 8 Pâturages et pâquiers.
Partage des Paquiers com[m]uns du 15e Avril 1780, aprouvé souverainement le 8 Mars 1781. (1780-1781)
D XXII, PÂTURAGE 9 Pâturages et pâquiers.
Projet de partage des pâturages de la Terre. (1780-1781)
D XXII, PÂTURAGE 10 Pâturages et pâquiers.
Pièces relatives au projet de partage des pâturages de la Terre de Romainmôtier. (1781-1786)
D XXII, PÂTURAGE 11 Pâturages et pâquiers.
Procédure & Sentence avec la Commune d'Envy à légard du Partage des Paturages. (1786)
D XXII, PÂTURAGE 12 Pâturages et pâquiers.
Correspondance, pétitions et réponses concernant les pâturages de Forel. (1798-1812)
D XXII, PÂTURAGE 13 Pâturages et pâquiers.
Affaire de Forel : suite. (1798-1812)
D XXII, DOMAINE 1 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux possessions de Romainmôtier. (1401-1600)
D XXII, DOMAINE 2 Domaine et messeillerie.
Cahier des déviances. (1553)
D XXII, DOMAINE 3 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux possessions de Romainmôtier. (1601-1700)
D XXII, DOMAINE 4 Domaine et messeillerie.
Rolle pour le Tour de Messélier. (1690-1798)
D XXII, DOMAINE 5 Domaine et messeillerie.
Papiers relatifs aux domaines. (1701-1800)
D XXII, DOMAINE 6 Domaine et messeillerie.
Déviances. (1728-1794)
D XXII, DOMAINE 7 Domaine et messeillerie.
Déviances. (1701-1800)
D XXII, DOMAINE 8 Domaine et messeillerie.
Pièces relatives au salaire des messeillers. (1771)
D XXII, DOMAINE 9 Domaine et messeillerie.
Correspondances, listes et rapports relatifs aux domaines. (1801-1900)
D XXII, DOMAINE 10 Domaine et messeillerie.
Tableau du produit moyen du pré de Praël pendant 10 ans/[par Eugène Contesse]. (1807-1816)
D XXII, DOMAINE 11 Domaine et messeillerie.
Procès-verbaux de forestiers. (1816-1832)
D XXII, DOMAINE 12 Domaine et messeillerie.
Note des aisances, murs de bâtiment, de jardin etc, que les particuliers jouissent sur les ru... (1830)
D XXII, DOMAINE 13 Domaine et messeillerie.
Domaines : rapports et préavis du Conseil général. (1860-1861)
D XXII, DOMAINE 14 Domaine et messeillerie.
Acquis de terrains faits par la commune. (1690-1840)
D XXII, FOSSE 1 Eaux et fossés.
Pièces relatives à l'entretien des fossés. (1700-1763)
D XXII, FOSSE 2 Eaux et fossés.
Procès entre la Terre de Romainmôtier et la Baronnie de La Sarraz au sujet du fossé de Condemine. (1775)
D XXII, FOSSE 3 Eaux et fossés.
Rapport des Conseillers Perreaud, Buxcel et Glayre à propos du fossé du Clos de Lanfray et des Esparce... (1797)
D XXII, BOIS 1 Bois et forêts.
Etat des bois de la Terre et des particuliers. (1759-1768)
D XXII, BOIS 2 Bois et forêts.
Réponses détaillées à l'Instruction relative aux Bois et paturages, dont un semblable double a été exp... (1797)
D XXII, BOIS 3 Bois et forêts.
Etat des Bois Rière la Municipalité de Romainmotier dressé d'après une Circulaire de la Commission des... (1810)
D XXII, BOIS 4 Bois et forêts.
Projet de partage des Bois de la Terre. (1823)
D XXIII, BOIS 1 Bois (amodiations).
Partage et délimitations des bois. (1658-1839)
D XXIII, BOIS 2 Bois (amodiations).
Procédure entre la Terre et Vallorbe à propos du Mont Buffet. (1705-1706)
D XXIII, BOIS 4 Bois (amodiations).
Plan du Mont Buffet. (1706-1707)
D XXIII, BOIS 3 Bois (amodiations).
Suite du procès entre la Terre et Vallorbe à propos du Mont Buffet. (1707)
D XXIII, BOIS 5 Bois (amodiations).
Partage des bois bannaux de la Terre (projet de partage, mémoires d'opposition des communes, etc). (1707-1716)
D XXIII, BOIS 6 Bois (amodiations).
Amodiations de bois. (1503-1591)
D XXIII, BOIS 7 Bois (amodiations).
Amodiations de bois faites par la ville. (1565-1573)
D XXIII, BOIS 8 Bois (amodiations).
Amodiations de bois faites par la ville. (1607-1688)
D XXIII, BOIS 9 Bois (amodiations).
Mises de bois faites par la ville. (1817-1821)
D XXIII, CENSE 1 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées. (1501-1600)
D XXIII, CENSE 2 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées (suite). (1601-1700)
D XXIII, CENSE 3 Cense des Clées.
Comptes de la Cense des Clées (suite). (1701-1800)
D XXIII, CENSE 4 Cense des Clées.
Rentier pour la Cense des Clées. (1601-1800)
D XXIII, CENSE 5 Cense des Clées.
Quittances la Cense des Clées. (1601-1800)
D XXIII, CENSE 6 Cense des Clées.
Copies et extraits d'actes (depuis l'époque savoyarde) relatifs à la Cense des Clées. (1272-1589)
D XXIII, CENSE 7 Cense des Clées.
Rentier de la Cense des Clées. (1684)
D XXIV, OBLIGATION 1 Obligations.
Lettres de rente de l'époque. (1722-1728)
D XXIV, OBLIGATION 2 Obligations.
Lettres de rente de l'époque. (1731-1759)
D XXIV, OBLIGATION 3 Obligations.
Lettres de rente, collocations et obligations de l'époque. (1770-1778)
D XXIV, OBLIGATION 4 Obligations.
Lettres de rente, collocations et actes volontaires de l'époque. (1779-1798)
D XXIV, OBLIGATION 5 Obligations.
Lettres de rente, obligations, ventes et actes de revers de l'époque. (1812-1861)
D XXIV, OBLIGATION 6 Obligations.
Papiers relatifs à la réclamation faite par Messieurs Glayre et Buxcel à propos d'une cédule. (1840-1843)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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