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Archives officielles
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
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D XIX, MAISON DE VILLE 1 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Papiers relatifs à la Maison de ville. (1651-1662)
D XIX, MAISON DE VILLE 2 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Amodiations de l'auberge de la Maison de ville. (1662-1798)
D XIX, MAISON DE VILLE 3 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Papiers relatifs aux auberges et à la Maison de ville. (1700-1792)
D XIX, MAISON DE VILLE 4 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Inventaires de la Maison de ville et de son auberge. (1785-1832)
D XIX, OHMGUELT 1 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs à l'ohmguelt : demande de Vaulion, questionnaire, etc. (1546-1764)
D XIX, OHMGUELT 2 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs à l'ohmguelt : à propos du monopole détenu par le bailli de la vente du v... (1654-1787)
D XIX, OHMGUELT 3 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Diverses requêtes et supplications de la ville au sujet de l'ohmguelt. (1693-1716)
D XIX, OHMGUELT 4 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Requêtes concernant l'ohmguelt de Vaulion. (1745-1768)
D XIX, OHMGUELT 5 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Concessions concernant l'ohmguelt. (1771-1792)
D XIX, OHMGUELT 6 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt. (1711-1720)
D XIX, OHMGUELT 7 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt. (1785-1789)
D XIX, OHMGUELT 8 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt.
Auberge et impôt sur les boissons. (1790-1798)
D XIX, AUBERGE 1 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'impôt sur les boissons. (1800-1804)
D XIX, AUBERGE 2 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs aux auberges et à la vente des boissons. (1801-1836)
D XIX, COMPTES 1 Comptes communaux (partie et extraits).
Pièces annexes aux comptes et extraits de comptes communaux. (1572-1688)
D XIX, COMPTES 2 Comptes communaux (partie et extraits).
Extrait de comptes pour la réparation d'un four. (1592)
D XIX, COMPTES 3 Comptes communaux (partie et extraits).
Comptes communaux. (1610)
D XIX, COMPTES 4 Comptes communaux (partie et extraits).
Rentier des censes dûes à LL EE. (1626-1669)
D XIX, COMPTES 5 Comptes communaux (partie et extraits).
Copie du rentier de la Noble Bourgeoisie de Romainmôtier. (1754)
D XIX, CONSEIL 1 Délibérations du Conseil (partie et extraits).
Extrait ou partie (?) du Livre du Conseil. (1601-1700)
D XIX, CONSEIL 2 Délibérations du Conseil (partie et extraits).
Extrait du Livre du Conseil. (1613)
D XX, DOMAINE 1 Routes et chemins, bornage.
Liure des transon & deviances bornes tant Vielles que Nouvelles Riere le Confin & Terroir ... (1634)
D XX, DOMAINE 2 Routes et chemins, bornage.
Divers papiers concernant le procès entre Yverdon et la ville de Romainmôtier. (1815-1816)
D XX, CHEMIN 1 Routes et chemins, bornage.
Mandats baillivaux concernant les chemins. (1692-1788)
D XX, CHEMIN 2 Routes et chemins, bornage.
Papiers relatifs aux chemins. (1724-1732)
D XX, ROUTE 1 Routes et chemins, bornage.
Papiers relatifs à l'entretien des routes. (1792-1872)
D XX, PONT 1 Ponts et travaux.
Documents au sujet des ponts et pontonnage. (1786-1832)
D XX, PONT 2 Ponts et travaux.
Soumission pour la réfection du pont sur le Nozon à Romainmôtier, Le Battoir (Temple) / A.
Paris, ... (1924)
D XX, TRAVAUX 1 Ponts et travaux.
Divers papiers relatifs à des travaux à effectuer pour la commune. (1601-1900)
D XX, CHARROI 1 Paroisse, cure et charrois.
Liste des charrois dûs par la Terre de Romainmôtier. (1701-1800)
D XX, EGLISE 1 Paroisse, cure et charrois.
Papiers relatifs à un différent apposant la ville et son diacre Chatelanat à propos des fr... (1759)
D XX, EGLISE 2 Paroisse, cure et charrois.
Pièces relatives à la liquidation des fournitures d'église. (1798-1812)
D XX, EGLISE 3 Paroisse, cure et charrois.
Charrois des cures : papiers relatifs à des différents entre la paroisse et la ville. (1801-1900)
D XX, MANDAT 1 Mandats souverains.
Mandats relatifs aux monnaies. (1592-1622)
D XX, MANDAT 2 Mandats souverains.
Mandats relatifs au prix des denrées. (1679-1794)
D XX, MANDAT 3 Mandats souverains.
Mandats divers (agriculture, naturalisation et église). (1721-1790)
D XX, MANDAT 4 Mandats souverains.
Mandats à propos des importations. (1794-1797)
D XXI, FRANCHISE 1 Franchises de la ville de Romainmôtier. (1301-1500)
D XXI, FRANCHISE 2 Recueil de franchises. (1401-1500)
D XXI, FRANCHISE 3 Franchises de la ville de Romainmôtier. (1501-1600)
D XXI, FRANCHISE 4 Libertés et franchises garanties par LL EE. (1501-1600)
D XXI, FRANCHISE 5 Libertés et franchises de la Terre de Romainmôtier. (1401-1700)
D XXI, FRANCHISE 6 Copies et extraits d'actes relatifs aux libertés et franchises de la ville et de l'Hospital. (1590-1790)
D XXI, RECONNAISSANCE Reconnaissance générale de la Ville.
Copie vidimée De la Reconnoissance de la Ville de Rom[ainmôtier]. (1669)
D XXI, COUTUMIER 1 Coutumier. (1582-1593)
D XXI, COUTUMIER 2 Coutumier. (1619-1649)
D XXI, COUTUMIER 3 Coutumier. (1629-1671)
D XXI, REDEVANCE 1 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Redevances et charges féodales : généralités. (1562-1611)
D XXI, REDEVANCE 2 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Documents relatifs au péage. (1570)
D XXI, REDEVANCE 3 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Documents relatifs à la taille. (1577-1578)
D XXI, REDEVANCE 4 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Quittances diverses. (1632-1699)
D XXI, REDEVANCE 5 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Quittances et obligations pour la Cense des Clées. (1660-1724)
D XXI, CORVEE 1 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux corvées et charrois. (1680-1697)
D XXI, CORVEE 2 Charrois et corvées.
Réponse au mémoire du bailli à propos du charroi de Bursins. (1701-1800)
D XXI, CORVEE 3 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux charrois et corvées. (1725)
D XXI, CORVEE 4 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux charrois et corvées. (1724-1725)
D XXI, CORVEE 5 Charrois et corvées.
Mémoire concernant les corvées et charrois auquelles sont astreintes les communes de la Terre. (1725)
D XXI, CORVEE 6 Charrois et corvées.
Corvées et charrois : différent entre la Terre et la commune de Vaulion. (1725-1727)
D XXI, CORVEE 7 Charrois et corvées.
Papiers relatifs aux corvées et charrois. (1751-1793)
D XXI, CORVEE 8 Charrois et corvées.
Double du Traitté de La Noble Bourgeoisie de Romainmôtier pour charroirs et courvees sous la Pref... (1769)
D XXI, OBLIGATION 1 Lettres de rentes et obligations. (1695-1785)
D XXI, OBLIGATION 2 Lettres de rentes et obligations de la ville et de l'Hospital. (1656-1779)
D XXI, HOSPITAL 1 Papier de la Maladière. (1507)
D XXI, HOSPITAL 2 Déclaration d'un cas de peste. (1620)
D XXI, HOSPITAL 3 Documents de l'Hospital. (1653-1788)
D XXI, HOSPITAL 4 Documents relatifs à la formation de sage-femme pour Romainmôtier. (1784-1842)
D XXI, HOSPITAL 5 Documents relatifs à l'établissement de médecin à Romainmôtier. (1784-1814)
D XXI, HOSPITAL 6 Mandat relatif à la prise en charge des pauvres mal-voyants. (1788)
D XXI, PAUVRE 1 Papiers concernant les Pauvres. (1638-1799)
D XXI, PAUVRE 2 Papiers concernant les legs Tscharner et de Luternau. (1801-1810)
D XXI, PAUVRE 3 Papiers concernant la Bourse des Pauvres. (1804-1816)
D XXI, PAUVRE 4 Papiers concernant la Bourse des Pauvres. (1819-1866)
D XXI, POPULATION 1 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1572-1591)
D XXI, POPULATION 2 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1601-1700)
D XXI, POPULATION 3 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1701-1800)
D XXI, POPULATION 4 Population.
Papiers concernant les habitants du lieu. (1805-1819)
D XXI, POPULATION 5 Population.
Papiers relatifs aux charges publiques (banderet, gouverneur, messelier, forestier, etc) à Vaulion et à La... (1601-1800)
D XXI, POPULATION 6 Population.
Papiers relatifs à la nomination du Conseil général de la Terre de Romainmôtier. (1772-1788)
D XXI, POPULATION 7 Population.
Papiers concernant la Bourgeoisie. (1661-1821)
D XXI, POPULATION 8 Population.
Rolle des Bourgeois. (1673)
D XXI, POPULATION 9 Population.
Rolle des habitants de Romainmôtier, Bourgeois et étrangers. (1798)
D XXI, POPULATION 10 Population.
Papiers concernant les étrangers. (1680-1826)
D XXI, POPULATION 11 Population.
Papiers relatifs aux réfugiés. (1732-1796)
D XXI, POPULATION 12 Population.
Liste des Professionels de Rom[ainmô]tier qui ont remis leurs Patentes de l'année derniére, sur l'invitati... (1801)
D XXI, PROCES 1 Diverses procédures. (1501-1600)
D XXII, BORNAGE 1 Bornage.
Répertoire des articles essentiels de l'Inventaire des Archives de la Ville. (1701-1800)
D XXII, BORNAGE 2 Bornage.
Bornage fait entre la ville de Romainmôtier et le châtelain de Croy en Champbaillard. (1694-1781)
D XXII, BORNAGE 3 Bornage.
Bornage fait entre la commune de Romainmôtier et celle de Juriens au Derrechoz. (1699-1750)
D XXII, BORNAGE 4 Bornage.
Bornage fait au lieu-dit L'Etang. (1697-1783)
D XXII, BORNAGE 5 Bornage.
Bornage du chemin de Vaulion, au Mont de Tines. (1728-1735)
D XXII, BORNAGE 6 Bornage.
Bornage entre les Bois de Moiry et Ceux de la Ville de Romainmotier, Juriens et Lapraz, servant aussy pour sé... (1749-1778)
D XXII, BORNAGE 7 Bornage.
Divers bornages. (1717-1797)
D XXII, BORNAGE 8 Bornage.
Divers bornages. (1721-1781)
D XXII, BORNAGE 9 Bornage.
Partage et délimitation entre les communes de Romainmôtier et Envy en Eschilly. (1695)
D XXII, PÂTURAGE 1 Pâturages et pâquiers.
Papiers relatifs aux pâquiers. (1401-1500)
D XXII, PÂTURAGE 2 Pâturages et pâquiers.
Procédures, sentences et accords entre Envy et Romainmôtier à propos des pâturages du Derrechoz... (1552-1741)
D XXII, PÂTURAGE 3 Pâturages et pâquiers.
Cahier de mises. (1713-1714)
D XXII, PÂTURAGE 4 Pâturages et pâquiers.
Prononciation entre Arnex et Croy pour la pièce des Pales. (1701-1800)
D XXII, PÂTURAGE 5 Pâturages et pâquiers.
Sentence baillivale et prononciation en faveur de Romainmôtier contre Croy, au sujet des pâquie... (1715-1716)
D XXII, PÂTURAGE 6 Pâturages et pâquiers.
Avis des différentes communes de la Terre de Romainmôtier concernant les pâturages communs, sui... (1715-1716)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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