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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
 Archives officielles
 AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
 D XIII, FOIRE 1 Foires et mesures.
Arrêtés et mandats souverains puis circulaires relatives aux marchés de la Terre de Romainmôtier. (1548-1829)
D XIII, FOIRE 2 Foires et mesures.
Supplication adressée à LL EE par la ville et bourgeoisie de Romainmôtier concernant le marché. (1701-1800)
D XIII, MESURE Foires et mesures.
Pièces relatives aux poids et mesures. (1790-1850)
D XIII, BETAIL 1 Bétail.
Documents concernant le bétail. (1705-1803)
D XIII, BETAIL 2 Bétail.
Procédure contre la commune de Croy. (1774-1775)
D XIII, PAPEGAY Société militaire : papegay et abbaye.
Extraits du règlement souverain relatif au papegay. (1659)
D XIII, ABBAYE 1 Société militaire : papegay et abbaye.
Archives de la Société des Arquebusiers. (1527-1799)
D XIII, ABBAYE 2 Société militaire : papegay et abbaye.
Pièces relatives à l'interdiction faite aux membres non-bourgeois de tirer au p... (1769-1770)
D XIII, ABBAYE 3 Société militaire : papegay et abbaye.
Comptes et rentier de l'Abbaye des Fusiliers. (1751-1771)
D XIII, ABBAYE 4 Société militaire : papegay et abbaye.
Obligations en faveur de l'Abbaye des Grenadiers. (1800-1808)
D XIII, ABBAYE 5 Société militaire : papegay et abbaye.
Rapport et liste des membres de la société militaire "Etoile du Jura". (1913)
D XIV, MILITAIRE 1 Militaire.
Documents relatifs aux levées de troupes. (1590-1729)
D XIV, MILITAIRE 2 Papiers relatifs aux affaires militaires. (1733-1787)
D XIV, MILITAIRE 3 Papiers relatifs aux affaires militaires. (1789-1802)
D XIV, MILITAIRE 4 Papiers relatifs aux affaires militaires. (1803-1816)
D XIV, MILITAIRE 5 Papiers relatifs aux affaires militaires. (1825-1829)
D XIV, MILITAIRE 6 Papiers relatifs aux affaires militaires. (1834-1856)
D XV, MEDIATION 1 Helvétique et médiation.
Papiers concernant le rachat de la dîme de Croy. (1802-1811)
D XV, MEDIATION 2 Helvétique et médiation.
Papiers divers de cette période. (1800-1805)
D XV, MEDIATION 3 Helvétique et médiation.
Papiers divers de cette période. (1806)
D XV, MEDIATION 4 Helvétique et médiation.
Papiers divers de cette période. (1807)
D XV, MEDIATION 5 Helvétique et médiation.
Papiers divers de cette période. (1808)
D XV, MEDIATION 6 Helvétique et médiation.
Papiers divers de cette période. (1809)
D XVI, TAUPIER 1 Taupier.
Procédure : Les taupiers Louis Hautier et Jean-David Fouvy contre la commune de Premier. (1809)
D XVI, TAUPIER 2 Taupier.
Papiers relatifs au procès opposant les taupiers Louis Hautier et Jean-David Fouvy contre la commune de Premi... (1809)
D XVI, PÂTURAGE 1 Taupier.
Papiers relatifs aux pâturages et au bornage dans la Terre de Romainmôtier. (1781-1828)
D XVI, BOIS 1 Forêts et bois.
Papiers relatifs aux bois et au bornage dans la Terre de Romainmôtier. (1657-1797)
D XVI, BOIS 2 Forêts et bois.
Double de Partage et de Bampnalisation des Bois de la Terre de Romain[mostier] avec la ratification de... (1708)
D XVI, BOIS 3 Forêts et bois.
Plans géométriques des Bois, Pâquiers & autres fonds apartenans en propre à la Ville de Romainmôtier. (1701-1800)
D XVI, BOIS 4 Forêts et bois.
Bornage des Près-neufs et du Crêt du Battoir. (1807)
D XVI, BOIS 5 Forêts et bois.
Procédure entre le gouvernement du canton de Vaud et les communes de Romainmôtier, Croy, Premier, Bret... (1811)
D XVI, BOIS 6 Forêts et bois.
Cahier des titres. (1811)
D XVII, HELVETIQUE 1 Helvétique.
Papiers de la commune : rapports, brouillons de lettres, listes, etc. (1799-1805)
D XVII, HELVETIQUE 2 Helvétique.
Papiers du Conseil général de la Terre de Romainmôtier (extraits). (1800-1803)
D XVII, HELVETIQUE 3 Helvétique.
Textes législatifs et circulaires impr. (1800-1803)
D XVII, HELVETIQUE 4 Helvétique.
Circulaires et papiers concernant l'imposition fiscale et le cadastre. (1800-1803)
D XVII, HELVETIQUE 5 Helvétique.
Circulaires et papiers concernant l'effort de guerre demandé aux communes et l'entretien des troupes franç... (1800-1803)
D XVII, HELVETIQUE 6 Helvétique.
Papiers divers de cette époque. (1800-1801)
D XVII, HELVETIQUE 7 Helvétique.
Papiers divers de cette époque. (1802-1803)
D XVII, HELVETIQUE 8 Helvétique.
Cédule et quittances. (1802-1805)
D XVIII, HELVETIQUE 1 Documents de l'Helvétique militaire. (1799-1802)
D XVIII, HELVETIQUE 2 Helvétique et Helvétique militaire.
Extrait d'inventaire des créances remises par le Conseil à la Régie lors de son in... (1799)
D XVIII, MILITAIRE 1 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers relatifs aux soldats fournis par les communes de Romainmôtier, Premier et ... (1799-1802)
D XVIII, MILITAIRE 2 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers relatifs aux dragons. (1799-1802)
D XVIII, MILITAIRE 3 Helvétique et Helvétique militaire.
Correspondance relative à l'entretien des troupes françaises. (1799-1802)
D XVIII, MILITAIRE 3/2 Helvétique et Helvétique militaire.
Mandats baillivaux et papiers concernat l'argent de guerre. (1793-1794)
D XVIII, MILITAIRE 4 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers relatifs aux réquisitions d'animaux. (1799)
D XVIII, MILITAIRE 5 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers concernant les fournitures de guerre par la commune. (1799-1802)
D XVIII, MILITAIRE 6 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers concernant les fournitures de guerre par les autres communes. (1799-1802)
D XVIII, MILITAIRE 7 Helvétique et Helvétique militaire.
Papiers concernant le ravitaillement. (1799-1802)
D XIX, MAISON DE VILLE 1 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Papiers relatifs à la Maison de ville. (1651-1662)
D XIX, MAISON DE VILLE 2 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Amodiations de l'auberge de la Maison de ville. (1662-1798)
D XIX, MAISON DE VILLE 3 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Papiers relatifs aux auberges et à la Maison de ville. (1700-1792)
D XIX, MAISON DE VILLE 4 Maison et ville, auberge, Logis de l'Ours.
Inventaires de la Maison de ville et de son auberge. (1785-1832)
D XIX, OHMGUELT 1 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs à l'ohmguelt : demande de Vaulion, questionnaire, etc. (1546-1764)
D XIX, OHMGUELT 2 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs à l'ohmguelt : à propos du monopole détenu par le bailli de la vente du v... (1654-1787)
D XIX, OHMGUELT 3 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Diverses requêtes et supplications de la ville au sujet de l'ohmguelt. (1693-1716)
D XIX, OHMGUELT 4 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Requêtes concernant l'ohmguelt de Vaulion. (1745-1768)
D XIX, OHMGUELT 5 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Concessions concernant l'ohmguelt. (1771-1792)
D XIX, OHMGUELT 6 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt. (1711-1720)
D XIX, OHMGUELT 7 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt. (1785-1789)
D XIX, OHMGUELT 8 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'ohmguelt.
Auberge et impôt sur les boissons. (1790-1798)
D XIX, AUBERGE 1 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Comptes de l'impôt sur les boissons. (1800-1804)
D XIX, AUBERGE 2 Ohmguelt (taxe sur le vin).
Papiers relatifs aux auberges et à la vente des boissons. (1801-1836)
D XIX, COMPTES 1 Comptes communaux (partie et extraits).
Pièces annexes aux comptes et extraits de comptes communaux. (1572-1688)
D XIX, COMPTES 2 Comptes communaux (partie et extraits).
Extrait de comptes pour la réparation d'un four. (1592)
D XIX, COMPTES 3 Comptes communaux (partie et extraits).
Comptes communaux. (1610)
D XIX, COMPTES 4 Comptes communaux (partie et extraits).
Rentier des censes dûes à LL EE. (1626-1669)
D XIX, COMPTES 5 Comptes communaux (partie et extraits).
Copie du rentier de la Noble Bourgeoisie de Romainmôtier. (1754)
D XIX, CONSEIL 1 Délibérations du Conseil (partie et extraits).
Extrait ou partie (?) du Livre du Conseil. (1601-1700)
D XIX, CONSEIL 2 Délibérations du Conseil (partie et extraits).
Extrait du Livre du Conseil. (1613)
D XX, DOMAINE 1 Routes et chemins, bornage.
Liure des transon & deviances bornes tant Vielles que Nouvelles Riere le Confin & Terroir ... (1634)
D XX, DOMAINE 2 Routes et chemins, bornage.
Divers papiers concernant le procès entre Yverdon et la ville de Romainmôtier. (1815-1816)
D XX, CHEMIN 1 Routes et chemins, bornage.
Mandats baillivaux concernant les chemins. (1692-1788)
D XX, CHEMIN 2 Routes et chemins, bornage.
Papiers relatifs aux chemins. (1724-1732)
D XX, ROUTE 1 Routes et chemins, bornage.
Papiers relatifs à l'entretien des routes. (1792-1872)
D XX, PONT 1 Ponts et travaux.
Documents au sujet des ponts et pontonnage. (1786-1832)
D XX, PONT 2 Ponts et travaux.
Soumission pour la réfection du pont sur le Nozon à Romainmôtier, Le Battoir (Temple) / A.
Paris, ... (1924)
D XX, TRAVAUX 1 Ponts et travaux.
Divers papiers relatifs à des travaux à effectuer pour la commune. (1601-1900)
D XX, CHARROI 1 Paroisse, cure et charrois.
Liste des charrois dûs par la Terre de Romainmôtier. (1701-1800)
D XX, EGLISE 1 Paroisse, cure et charrois.
Papiers relatifs à un différent apposant la ville et son diacre Chatelanat à propos des fr... (1759)
D XX, EGLISE 2 Paroisse, cure et charrois.
Pièces relatives à la liquidation des fournitures d'église. (1798-1812)
D XX, EGLISE 3 Paroisse, cure et charrois.
Charrois des cures : papiers relatifs à des différents entre la paroisse et la ville. (1801-1900)
D XX, MANDAT 1 Mandats souverains.
Mandats relatifs aux monnaies. (1592-1622)
D XX, MANDAT 2 Mandats souverains.
Mandats relatifs au prix des denrées. (1679-1794)
D XX, MANDAT 3 Mandats souverains.
Mandats divers (agriculture, naturalisation et église). (1721-1790)
D XX, MANDAT 4 Mandats souverains.
Mandats à propos des importations. (1794-1797)
D XXI, FRANCHISE 1 Franchises de la ville de Romainmôtier. (1301-1500)
D XXI, FRANCHISE 2 Recueil de franchises. (1401-1500)
D XXI, FRANCHISE 3 Franchises de la ville de Romainmôtier. (1501-1600)
D XXI, FRANCHISE 4 Libertés et franchises garanties par LL EE. (1501-1600)
D XXI, FRANCHISE 5 Libertés et franchises de la Terre de Romainmôtier. (1401-1700)
D XXI, FRANCHISE 6 Copies et extraits d'actes relatifs aux libertés et franchises de la ville et de l'Hospital. (1590-1790)
D XXI, RECONNAISSANCE Reconnaissance générale de la Ville.
Copie vidimée De la Reconnoissance de la Ville de Rom[ainmôtier]. (1669)
D XXI, COUTUMIER 1 Coutumier. (1582-1593)
D XXI, COUTUMIER 2 Coutumier. (1619-1649)
D XXI, COUTUMIER 3 Coutumier. (1629-1671)
D XXI, REDEVANCE 1 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Redevances et charges féodales : généralités. (1562-1611)
D XXI, REDEVANCE 2 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Documents relatifs au péage. (1570)
D XXI, REDEVANCE 3 Redevances féodales : taille, cense et péage.
Documents relatifs à la taille. (1577-1578)
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AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
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