Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Provence Fonds d'archives de la commune de Provence (1701-1960)
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          • FF 2 Impôts. Registre des fonds décimables rière Provence (rachat des dîmes). (1799)
          • FF 3 Impôts. Registre des mutations plus délivrance d'actes de bourgeoisies. (1801-1803)
          • FF 4 Impôts. Tableau général des imposés de la commune. (1816-1817)
          • FF 5 Impôt sur les boissons. (1818-1868)
          • FF 6 Impôts. Taxe sur l'industrie et le commerce pour le cercle de Concise (comprend les communes de Bonvillars, Corcelles,... (1821)
          • FF 7 Impôt sur la fortune mobilière. (1864-1896)
          • FF 8 - FF 11 Impôts communaux. (1880-1900)
          • FF 12 Impôt sur la fortune mobilière. (1897-1910)
          • FF 13 Impôts. (1914-1938)
          • FF 14 Impôts. Arrêté d'imposition communale. (1920-1940)
          • FF 15 Impôt sur les sociétés immobilières. (1935-1952)
          • FF 16 Impôts. Dossier Vuissens. (1943-1953)
          • FG 1 Assurance mobilière de la commune. (1897)
          • FG 2 Assurance. Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents. (1917-1939)
          • FG 3 Assurance chômage. (1922-1925)
          • FG 4-5 Assurance chômage. (1930-1945)
          • FG 6 Assurance. Prévoyance sociale, correspondance reçue. (1940-1952)
          • FG 7 Assurance. Office du travail, correspondance et circulaires. (1946-1952)
          • FG 8 Assurance incendie. (1948)
          • FG 9 Assurance chômage. (1950-1951)
          • FG 10 Assurance incendie. (1950)
          • FG 11 Assurance en cas d'accident de travail. (1956)
          • GA 1 Extrait du cadastre de Provence. (1812)
          • GA 2 Cadastre. Etat nominatif des propriétaires et usufruitiers d'immeubles dans la commune. (1815)
          • GA 3 Extrait du cadastre demandé par la Municipalité au sujet des frais qu'elle a dû payer pour la reconstruction de la route... (1823)
          • GA 4 Cadastre. Registre du bornage. (1840)
          • GA 5 Cadastre. Tableau des bâtiments (reconstruits après l'incendie). (1849)
          • GA 6 Cadastre et plans. Limites territoriales Bonvillars-Provence. (1883-1956)
          • GA 7 Cadastre. Limites territoriales de Provence avec les communes de Mutrux, Concise, Bonvillars-Fontanezier et Romairon; ... (1897)
          • GA 8 Relevés cadastraux. (1897-1928)
          • GA 9 Cadastre et plans. Etat descriptif d'immeubles. (1920)
          • GA 10 Rénovation des plans cadastraux des communes de Provence et Mutrux. (1921)
          • GA 11 Cadastre. Améliorations foncières, tableau des propriétaires. (1940)
          • GA 12 Cadastre. Réunion parcellaire. (1953)
          • GA 13 Cadastre de Provence; signé: A Apothéloz, commissaire arpenteur. (1829-1836)
          • GA 14-16 Plans qui accompagnent le cadastre de Provence signé: A Apothéloz, commissaire arpenteur. (Non indiqué)
          • GA 17 Cadastre de Provence. (1919)
          • GA 18-21 Cartables de plans cadastraux qui accompagnent les registres de Mercier en 1919. (1919)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Cahier des charges pour la construction du chemin de la Joux. (1856)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Cahier des charges pour la construction du chemin de la Joux ouvert entre le chem... (1864)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan et profil en long d'un chemin à établir dans les forêts communales de Proven... (1859)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la voie publique dans le village. (1860-1861)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Lettre concernant la recharge des routes. (1876-1879)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Pièces concernant la construction du chemin de la Vy du Rocher. (1897-1899)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Etablissement du chemin des Français. (1890-1920)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de chemins forestiers Chemin des Joux et de la Côte de Provence, devis et ... (1920)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Déblaiement de la neige. (1945-1947)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Route de la Nouvelle Censière. (1926-1958)
          • GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Route cantonale, traversée du village de Provence. (1931)
          • GB 10 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route du village. (1955-1960)
          • H 1 Services industriels, eaux. Sommation pour paiement des concessions d'eau. (1901-1960)
          • H 2 Services industriels, eaux. Distribution d'eau à Provence. (1900)
          • H 3 Services industriels, eaux. Contrat d'abonnement de Service des eaux. (1949)
          • H 4 Services industriels, électricité. Réseau électrique de Provence. (1950)
          • H 5 Services industriels, eaux. Concessions d'eau, règlement. (1942)
          • H 6 Services industriels, eaux. Dossiers des eaux. (1956)
          • H 7 Services industriels, eaux. Réseau d'eau "Eternit". (1954-1956)
          • H 8 Services industriels, eaux. Captage des sources, domaine de Vuissens. (1958)
          • H 10 Services industriels. Electricité. (1941)
          • H 11 Services industriels, PTT. Téléphone, pièces diverses. (1959)
          • H 12 Transports. Demande de correspondance postale et contrat. (1871-1925)
          • I 1 Bâtiments publics. Ecole, dossiers et plans. (1839)
          • I 2 Bâtiments publics. Collège, plans et devis de réparation. (1945-1946)
          • I 3 Bâtiments publics. Collège et gendarmerie, plans et devis. (1944-1954)
          • I 4 Bâtiments publics. Travaux au collège de la Nouvelle Censière et concierge du temple. (1953-1954)
          • I 6 Bâtiments publics. Collège de la Nouvelle Censière. (1923)
          • I 7 Bâtiments publics. Auberge communale. (1847-1848)
          • I 8 Bâtiments publics. Dépendance de l'Auberge communale. (1876)
          • I 9 Bâtiments publics. Auberge communale, baux. (1848-1930)
          • I 10 Bâtiments publics. Devis pour l'Auberge communale. (1947)
          • I 12 Bâtiments publics. Organiste du temple. (1894)
          • I 13 Bâtiments publics. Restauration de l'église. (1905-1907)
          • J 1-3 Bâtiments privés, mises à l'enquête. (1901-1960)
          • K 1 Domaines communaux ; forêts. Registre concernant les ventes de bois accordées aux communiers. (1836-1852)
          • K 2 Domaines communaux ; forêts. Remises de bois aux communiers; avec un règlement communal en tête du volume. (1840-1878)
          • K 3 Domaines communaux ; forêts. Tarif du prix des bois pour servir à régler le droit de sortie sur les bois qui s'exporte... (1844)
          • K 4 Domaines communaux ; forêts. Bois accordés aux communiers. (1846-1879)
          • K 5 Domaines communaux ; forêts. Bois de réparation. (1875-1879)
          • K 6 Domaines communaux ; forêts. Contenances des forêts communales. (1901-1920)
          • K 7 Domaines communaux ; forêts. Aménagement des forêts communales. (1888-1917)
          • K 8 Domaines communaux ; forêts. Aménagement des forêts communales. (1910-1926)
          • K 9 Domaines communaux ; forêts. Association forestière. (1924-1934)
          • K 10 Domaines communaux ; forêts. Façonnage du bois. (1930-1940)
          • L 1 Règlements municipaux, mandats souverains. Placards et affiches de l'Helvétique. (1800-1821)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1904)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement et tarif des eaux. (1945)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement de l'Avenir, Société pour le développement rural. (1888)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement sur le repos du dimanche. (1910)
          • L 2 Règlements municipaux. Formulaire sur les ventes, les boissons et les denrées. (1902)
          • L 2 Loi sur l'Académie. (1837)
          • L 2 Loi sur les collèges. (1837)
          • L 2 Lois. Constitution du canton de Vaud. (1830)
          • L 2 Règlements municipaux. Code rural. (1848)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement pour la commune de Provence, manuscrit; liste des commissaires de campagne. (1838)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement du corps des pompiers. (1867)
          • L 3 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires officielles. (1877-1893)
          • L 4 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires officielles. (1911-1917)
          • L 5 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires officielles. (1925-1937)
          • L Collection complète des lois vaudoises qui a été conservée. (Non indiqué)
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